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unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - 01 Ordre du jour conseil 06 10 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - 01 Ordre du jour conseil 06 10 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 6 octobre 2025
Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°1 ADMINISTRATION GENERALE - PROCÈS-VERBAL du Conseil communautaire du 25 Août 2025
N°2
ADMINISTRATION GENERALE - Statuts
communautaires – Définition de l’intérêt
communautaire portant sur la compétence action
sociale – Abrogation de la délibération du 5 juillet
2021
N°3 ADMINISTRATION GENERALE - Adoption du rapport d’activités 2024 de Morbihan Énergies - Rapport d'activités 2024 Morbihan Energies
N°4
ADMINISTRATION GENERALE - Rapport
d'activités Mission Locale 56 du Pays de Vannes -
Année 2024
- Rapport d'activités Mission Locale
56 année 2024
N°5
ADMINISTRATION GENERALE - Présentation du
rapport annuel 2024 de la SPL Équipements du
Morbihan
- Rapport 2024 SPL equipements
N°6
ADMINISTRATION GENERALE - Convention cadre
d’action foncière avec l’Établissement Public
Foncier de Bretagne l’EPF sur le territoire de
Questembert Communauté - Présentation compte-
rendu activités Année 2024
- EPF 2024 Pluherlin Rue du
Calvaire (habitat/mixte)
- EPF 2024 Questembert Site
Eureden (activités économiques)
- EPF 2024 Questembert Saint-
Pierre/Rue des Halles/Presbytère
(habitat/mixte)
- EPF 2024 Malansac Friche Doux
(Protection des espaces naturels)
- EPF 2024 Berric Ancien commerce
(habitat/mixte)
- EPF 2024 Berric Rue Guillaume
(habitat)
- EPF 2024 Lauzac Rue Abbé Noury
(habitat/mixte)
N°7
ADMINISTRATION GENERALE - Convention cadre
d’action foncière avec l’Établissement Public
Foncier de Bretagne sur le territoire de
Questembert Communauté - Prolongation de la
durée de l’actuelle convention cadre
1 Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°8 ADMINISTRATION GENERALE - CIAS – Pôle Santé
– AVENANT à la Convention de financement
relative à l’élaboration et la mise en œuvre du
Contrat Local de Santé 2023-2027 sur le territoire
Est Morbihan
- AVENANT n°1 convention
financière CLS Est Morbihan
N°9
AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT - GEMAPI -
RAPPORT D’ACTIVITÉS EAUX ET VILAINE – Année
2024
- Rapport d'activités Eaux et Vilaine -
Année 2024
N°10
AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT -
URBANISME – Approbation de la modification n°4
du PLU de QUESTEMBERT
- Règlement PLU Questembert
- Règlement graphique n°1 PLU
Questembert
- Règlement graphique n°2 PLU
Questembert
- Règlement graphique n°3 PLU
Questembert
- Rapport Modification n°4 PLU
Questembert
- Présentation Modification n°4 PLU
Questembert
- Conclusions avis Modification n°4
PLU Questembert
N°11
AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT -
URBANISME – Modification n°5 du PLU de
Questembert – Dispense d’évaluation
environnementale sur avis conforme de la MRAe
N°12
AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT -
URBANISME – Approbation de la Déclaration de
Projet valant Mise En Compatibilité n°1 du PLU de
La Vraie-Croix – Projet d’implantation d’un projet
d’entreprise agro-alimentaire dans la zone
d’activités de la Hutte Saint-Pierre
- Déclaration de projet valant MEC -
approbation
- Etude d'impact environnnementale
modification du PLU
- Orientation d'aménagement
modifié PLU
- Règlement - Mise en comptabilité
n°1
- Règlement - graphique 1
- Règlement - graphique 2
- Synthèse des avis PPA, administrés
et commissaire enquêteur
- Page de garde enquête publique
- Rapport d'enquête partie 1
- Rapport partie 2 Avis et
conclusions
- Annexes
2 Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°13
AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT -
URBANISME – Approbation de la modification n°2
du PLU de LAUZACH
- Notice PLU - complement au
rapport de présentation
- Réglement écrit modifié PLU n°2
- Règlement graphique 1
- Réglement graphique 2
- Pièces administratives Modification
n°2
- Synthèse et avis
- Rapport et conclusion
N°14
AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT -
URBANISME – Dispense d’évaluation
environnementale sur avis conforme de la MRAe et
modalités de mise à disposition de la modification
simplifiée n°1 du PLU de PLUHERLIN
N°15
AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT -
MOBILITÉS - candidature à l’appel à projet
« Développer le Vélotourisme » porté par l’ADEME
N°16
AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT -
MOBILITES - Approbation d’une convention
quadripartite relative à la desserte de la commune
de Malansac par le service de transport sur
réservation de Redon Agglomération sur le
territoire de Questembert Communauté
- Convention quadripartite Transport
Redon Agglo desserte Malansac QC
N°17
AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT - PCAET –
Lancement de la deuxième édition de l'Appel à
Projets RéColTE
- La Truite Questembertoise
- Graines et Merveilles
- Humus Fructus
- Questemb'Watt
- Tricycle
- Vél'unisson
N°18
AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT - DÉCHETS
– Contrat ECOMAISON-VALOBAT relatif à la prise
en charge des articles de bricolage et de jardin (ABJ)
- Eco-mobilier - Modèle Contrat ABJ
2025
N°19
ECONOMIE - Territoire d’industrie – Convention
financière concernant l’étude des consommations
énergétiques des sites industriels du Pays de Vannes
- Convention financière de
partenariat
- Convention financière étude
énergie
N°20
CULTURE - Asphodèle - Mise à jour des contrats de
location de salles (salle polyvalente et salle de
spectacle) et du règlement intérieur de la salle
culturelle
- Asphodèle : Projet contrat location
Salle spectacle MAJ 09-2025
- Asphodèle : Réglement interieur
MAJ 09-2025
3 Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°21 TOURISME - Destination touristique Bretagne Sud
Golfe du Morbihan – Signature de la convention de
partenariat entre les EPCI partenaires pour la mise
en œuvre de la stratégie intégrée de développement
touristique – Année 2025
- Convention EPCI 2025
N°22
TOURISME - Avenant 2026 au contrat de
développement touristique 2023-2025 entre la
Région Bretagne et les destinations touristiques -
Destination Bretagne Sud Golfe du Morbihan -
prolongation de la durée du contrat
- Avenant 2026 au contrat
N°23 FINANCES - Délibération Modificative n°2 - Budget Questembert Communauté - Maquette DM 2 Budget Questemmbert Communauté
N°24 FINANCES - Délibération Modificative n°1 – Budget Annexe ZA LA HAIE - Maquette DM 1 Budget La Haie
N°25 FINANCES - Délibération Modificative n°1 - Budget annexe ZA FLACHEC - Maquette DM 1 Budget Flachec
N°26 FINANCES - Délibération Modificative n°1 - Budget annexe ZA LA HUTTE SAINT-PIERRE - Maquette DM 1 Budget La Hutte Saint-Pierre
N°27
FINANCES - Délibération Modificative n°1 - Budget
annexe ZA LA NUAIS - BODIEN - PENHOUET -
BROUEE - LA CROIX AUX MOINES ET ARDOISE
- Maquette DM 1 Budget La Nuais-
Bodien-Penhouet-Brouée-Croix aux
Moines-Ardoise
N°28 FINANCES - Délibération Modificative n°1 - Budget annexe ZA LANVAUX / LA CHAUSSÉE - Maquette DM 1 Budget Chaussée Lanvaux
N°29 FINANCES - Délibération Modificative n°1 - Budget DECHETS - Maquette DM 1 Budget Déchets
N°30 FINANCES - Délibération Modificative n°1 - Budget annexe BÂTIMENTS LOCATIFS - Maquette DM1 Budget Bâtiments Locatifs
N°31
FINANCES - Mise en place du compte financier
unique à compter du 1er janvier 2026 sur l'exercice
2025 pour les budgets de Questembert
Communauté
N°32 FINANCES - Définition comptable de biens meubles de faible montant affectés en investissement
N°33 FINANCES - Fonds de concours "ADS 2025" et Fonds spécial
N°34 FINANCES - Demande de subvention pour un programme de logements à Larré
4 Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°35
ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL –
Régime Indemnitaire - Modification des modalités
de versement du Complément Indemnitaire Annuel
(CIA)
- Régime Indemnitaire : Grille de
cotation
- Régime indemnitaire - actualisation
2025
N°36 QUESTIONS DIVERSES - Points d’information - Compte-rendu de Bureau du 25 septembre 2025
5