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unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - 00 Ordre du jour conseil 09 03 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - 00 Ordre du jour conseil 09 03 26)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Jeunesse,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 9 mars 2026
Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°1 ADMINISTRATION GENERALE - PROCÈS-VERBAL du Conseil communautaire du 9 février 2026 - Procès-verbal du 9 février 2026
N°2 AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT - LOGEMENT – Rapport d'activité de l'ADIL 2025 - Rapport d'activité 2025
N°3 URBANISME - Approbation de la modification n°6 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Questembert
- Notice projet modification
- Conclusions commissaire
enquêteur
- Rapport commissaire enquêteur
N°4 DECHETS - Lancement d'une étude de refonte de la grille tarifaire de redevance incitative
N°5 PCAET - Appel à projet RéColTE 2026
N°6
PCAET - Aide financière de Questembert
Communauté sur le reste à charge des frais
d'accompagnement MonAccompagnateurRénov sur
Parcours Accompagné
- Réglement Aide
MonAccompagnateurRénov sur
Parcours Accompagné
N°7 PCAET - Convention avec l'association La Palette Paysanne - Projet de convention entre QC et La Palette Paysanne
N°8
MOBILITES - Renouvellement de l'Aide à l’achat
vélo aux habitants du territoire de Questembert
Communauté en 2026
- Règlement d’attribution de l’aide à
l’achat de vélos QC
- Formulaire de demande d'aide à
l'achat vélo 2026
N°9
MOBILITES - Convention financière de partenariat
entre Questembert Communauté et la commune de
Questembert – signalétique entre l’hippodrome et
l’aire de services de Célac via la véloroute v403
- convention partenariat QC_QT_
Veloroute V403
N°10 MOBILITES - Convention de partenariat 2026-2027 La Vélodyssée - EuroVelo 1
- Convention tripartite Vélodyssée et
ses annexes
- Courrier Vélodyssée motivant le
renouvellement de la convention
N°11
MOBILITES - Renouvellement de l'adhésion à
l'association Réseau Vélo et Marche - anciennement
Vélo & Territoires
- Statuts du Réseau Vélo et Marche
- Barème des cotisations annuelles
2026 du Réseau Vélo et Marche
N°12
MOBILITES - Schéma Directeur Cyclable - Charte
de signalétique et jalonnement cyclable de
Questembert Communauté
En cours de rédaction
1 Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°13
MOBILITES - Lancement d’une étude stratégique et
prospective des mobilités à l’échelle du territoire de
Questembert Communauté préalable à la mise en
œuvre de services de mobilité et à l’éventuelle
instauration du Versement Mobilité
N°14
MOBILITES - Convention financière de partenariat
entre la Région Bretagne, SNCF Gares &
Connexions et Questembert Communauté pour une
étude intermodalité et une analyse des flux de
voyageurs sur les gares du territoire de
Questembert Communauté
- Convention tripartite étude
intermodalité gares QC
N°15 MOBILITES - Renouvellement du service de navette estivale pour la saison 2026
N°16
MOBILITES - Avis technique et réponse politique de
Questembert Communauté sur le plan de mobilité
de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération
- Courrier réponse politique et avis
sur le plan de mobilité de GMVA
N°17
ECONOMIE - Aides aux entreprises – Participation
exceptionnelle de Questembert communauté au
financement du dispositif régional PASS
INVESTISSEMENT – Demande de RYO AFFUTAGE
SERVICE à Caden
- Modèle de convention partenaire
PASS Investissement
- Sollicitation de la Région
N°18
ECONOMIE - Foncier économique – Fixation des
prix de cession en parcs d'activités pour les dossiers
en cours
- Évaluation des Domaines La Hutte
Saint-Pierre
- Évaluation des Domaines La
Chaussée
- Évaluation des Domaines Penhoet
N°19
ECONOMIE - MARCHES PUBLICS - La Vraie-Croix
– PA de la Hutte Saint-Pierre - secteur 2 –
Convention d’honoraires avec la Maîtrise d’œuvre
URBae – proposition d’un avenant n°3
- Devis URBAe Avenant 3
N°20
ECONOMIE - MARCHES PUBLICS - La Vraie-Croix
– PA de la Hutte Saint-Pierre secteur 2 – Cession à
AB Technologies Alimentaires et travaux de
viabilisation - autorisation spécifique au Président
pour validation des marchés - procédure adaptée
N°21
POLE TECHNIQUE - MARCHES PUBLICS -
Acquisition d’un camion porte-engins d’occasion
pour les Services Techniques de Questembert
Communauté avec reprise d'un camion plateau -
Autorisation spécifique au Président pour validation
du marché
N°22 FINANCES - Fonds de concours ADS 2026
2 Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°23 FINANCES - Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) 2026-2029 - PPI 2026-2029
N°24
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - Modalités
de remboursement des frais de mission des agents
de Questembert Communauté - Délibération
annulant et remplaçant la délibération C2025_094
N°25
PISCINE - Convention de mise à disposition des
bassins de la piscine Beau Soleil de Questembert
dans le cadre de cours particuliers assurés par les
MNS de l'établissement
- Convention Mad piscine MNS
N°26 PISCINE - TARIFS 2026-2027 - Tarifs 2026-2027
N°27 CULTURE - Aide aux imprimés - fond DVD - Fonds ludothèque 2026 - modele delib commune
- Budget minimal 2026
- Tableau à compléter
N°28
CULTURE - Réseau des médiathèques :
Actualisation de la convention Réseau des
médiathèques
- Convention QC réseau des
mediathèques projet
N°29 CULTURE - Salon du livre jeunesse 2026 - convention QC- VilleQT_Librairies2026
N°30
CULTURE - Sollicitation partenariat commune de
Malansac / implantation artistique sur la commune
été 2026 - A titre expérimental
N°31 QUESTIONS DIVERSES - QUESTIONS DIVERSES
- Compte-rendu Bureau du 26
février 2026
- Procès-verbal CIAS du 12 février
2026
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