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Déliberation - Liste des deliberations du 5 mars 2026 1
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 5 mars 2026 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
« LeBermar
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 5 mars 2026
L'an deux mille vingt-six, le cinq mars à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la
Commune du Bernard dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence
de Monsieur Loïc CHUSSEAU, Maire.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de présents : 13
Nombre de votants :13
Date de convocation du Conseil Municipal : 28/02/2026
PRESENTS - Loïc CHUSSEAU, Jean-Claude BULOT, Agnès LANSMANT-LOUSSERT, Frédéric PAPIN,
Corinne CHARTIER, Johnny CHABOT, Magali GODET, Antoine COUTANSAIS, Marion USUREAU,
Bertrand DOUIN, Audrey CHABOT, Nadège THUBIN, Maxime BARBARIT.
ABSENTS — Brice PIVETEAU, Priscillia MARTINEAU.
M. Maxime BARBARIT est nommé secrétaire de séance.
FINANCES :
26-03-002- Budget Lotissement Parc de la Mairie : Approbation du CFU 2025
Approuvée à l’unanimité
26-03-003- Budget Principal : Approbation du CFU 2025
Approuvée à l'unanimité
26-03-004- Budget Principal : Affectation du résultat de fonctionnement 2025
Approuvée à l’unanimité
26-03-005- Vote des taux d'imposition 2026
Approuvée à l'unanimité
26-03-006- Tarifs municipaux
Approuvée à l’unanimité
26-03-007- Vote des subventions 2026
Approuvée à l’unanimité
26-03-008- Budget Principal : Budget Primitif 2026
Approuvée à l’unanimité
26-03-009- Budget Lotissement Parc de la Mairie : Budget Primitif 2026
Approuvée à l’unanimité
26-03-010- Fongibilité des crédits
Approuvée à l’unanimité
26-03-011- Tarifs de la taxe de séjour à partir de 2027
Approuvée à l’unanimité
RESSOURCES HUMAINES :
26-03-012- Convention de mise à disposition d’u agent technique avec la commune de Moutiers-
les-Mauxfaits
Approuvée à l’unanimité COMMANDE PUBLIQUE :
26-03-013- Lotissement Parc de la Mairie 2: Avenant n°4 au marché de maitrise d'œuvre
Approuvée à l'unanimité
INTERCOMMUNALITE :
26-03-014- Convention de partenariat pluriannuelle pour le transport des scolaires au spectacle
intercommunal de fin d'année
Approuvée à l'unanimité
26-03-015- Convention de coopération pour les interventions et le transport en milieu scolaire dans
le cadre du parcours culture
Approuvée à l'unanimité
26-03-016- Convention de groupement de commandes pour la fourniture de vêtements de travail
et EPI
Approuvée à l'unanimité
26-03-017- Convention pour la prise en charge du transport des scolaires pour les journées « Faites
vos jeux »
Approuvée à l'unanimité
AFFAIRES SCOLAIRES :
26-03-018- Participation financière d’un élève scolarisé en classe ULIS
Approuvée à l’unanimité
AFFAIRES GENERALES :
26-03-019- Modification des statuts du SIVOS Gendarmerie
Approuvée à l’unanimité
Le secrétaire,
Maxime BARBARIT