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Déliberation - 2026.04.09 approbation CFU 2025 Chesnaye
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 03h13 par la commune de Vatan.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.04.09 approbation CFU 2025 Chesnaye)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le 07/05/2026
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Reçu
en
préfecture
le 07/05/2026
ID
: 036-213602303-20260428-CFU2025CHESNAYE-BF
KRTAN
Délibération
2026.04.09
Nombre
de membres
|
Suffrages
|
Le
28
avril
2026
à 19
heures
30,
le
Conseil
Municipal,
convoqué
le
14
avril
2026,
s’est
enexercice
|
présents
|
exprimés
FE
ë
à
A
x
4
1
6
5
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
dans
la
salle
habituelle
de
ses
séances,
sous
la
Votes
présidence
du
Maire,
Monsieur
MÉTIVIER
Philippe.
14
2
à
bo)
Présents
: MÉTIVIER
Philippe,
FOURRÉ
Frédérique,
FORBEAU
Sébastien,
MAILLET
Abstention :1
Cécile,
BONAMY
Christian,
MAUCHIEN
Anne,
CHABENAT
Jean-Michel,
DUVOUX
Sylviane,
BAUDET
Laurence,
MÉSIER
Marie-Christine,
PION
Bruno,
CHAUVEAU
Valérie,
CHAUVEAU
Delphine,
PERRICHON
Julien,
TARTIERE
Steeven.
Délibération affichée et |
bouvoirs : RIVIÈRE Fabien à MÉTIVIER Philippe, CARREL Céline à BONAMY Christian.
exécutoire
le
:
OT0S
LZ6
Excusés : MALASSINET Alain, MÉTIVIER Christophe.
Approbation
du
Compte
financier
unique
(CFU)
2025
: budget
annexe
ferme
de
la
Chesnaye
Vu
le
CFU
de
l'exercice
2025
du
budget
annexe
créé
pour
la
ferme
de
la
Chesnaye
présenté
par
le
maire
;
Considérant
que
le CFU
2025
de
la
Chesnaye
peut
se
résumer
ainsi,
étant
rappelé
que
la Chesnaye
est
assujettie
à
la TVA
et
que
les
montants
indiqués
sont
des
montants
hors
taxes
:
LIBELLÉ
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
ou
Déficit
|
ou
Excédent |
ou
Déficit
|
ou
Excédent
|
ou
Déficit
|
ou
Excédent
Résultats
reportés
18
335,70
18
335,70
Opérations
de
;
:
70
863,35
40
568,78
70
863,35
40
568,78
l'exercice Résultat
de
l’exercice
30
294,57
30
294,57
TOTAUX
70
863,35
58
904,48
70
863,35
58
904,48
Résultats
de
clôture
11
958,87
11
958,87
Restes
à réaliser
TOTAUX
CUMULÉS
70
863,35
58
904,48
70
863,35
58
904,48
RÉSULTATS
DEFINITIFS
11
958,87
11
958,87
Après
le
retrait
du
maire
et
sous
la
présidence
de
Mme
Frédérique
FOURRÉ,
élue
en
séance,
le conseil
municipal,
après
discussion,
adopte
le CFU
2025
du
budget
annexe
de
la Chesnaye,
à
la majorité
des
suffrages
exprimés.
La
secrétaire
de
séance,
FOURRÉ
Frédérique.
Le
Maire,
MÉTIVIER
Philippe.