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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Agriculture et alimentation,
Envoyé
en
préfecture
le 07/04/2025
RÉ
PUBLIQUE
FRANCAISE
Reçu
en
préfecture
le
07/04/2025
Publiéle
QHOUI2S
ID
: 036-213602303-20250325-BP25CHES-BF
UACE
ds
è
AI
AN
Délibération
2025.03.07
Délibération
affichée
Le
25
mars
2025
à 19
heures
30,
le Conseil
Municipal,
convoqué
le 12
mars
2025,
s’est
et exécutoire
le :
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
dans
la salle
habituelle
de
ses
séances,
sous
la
oloui2S
présidence
du
Maire,
Monsieur
MÉTIVIER
Philippe.
Présents
: MÉTIVIER
Philippe,
FOURRÉ
Frédérique,
CHABENAT
Jean-Michel,
MAILLET
Cécile,
MALASSINET
Alain,
PION
Bruno,
BAILLY
Michèle,
PERRICHON
Didier,
MAUCHIEN
Anne,
TARTIÈRE
Steeven,
DUVOUX
Sylviane,
CAUDOUX
Michel,
SEBGO
Brigitte,
RIOULT
Thierry.
Pouvoirs
: CHAUVEAU
Valérie
à
MAILLET
Cécile,
SURTEL
Marie-Laure
à
DUVOUX
Sylviane,
FORBEAU
Patrice
à
MALASSINET
Alain,
HUIDO
Etienne
à
RIOULT
Thierry.
Adoption
du
budget
primitif
2025
: budget
annexe
ferme
de
la
Chesnaye
Vu
la
proposition
de
budget
primitif
2025
présentée
par
Monsieur
le
Maire
pour
le
budget
annexe
créé
pour
la
ferme
de
la Chesnaye
;
Considérant
que
le
budget
présenté
prend
en
compte
l'affectation
du
résultat
et que
les
dépenses
et
recettes
ont
été
évaluées
de
façon
sincère
;
Considérant
que
l’exploitation
de
la
ferme
de
la
Chesnaye
est
assujettie
à
la
TVA
et
que
dès
lors
les
montants
indiqués
sont
des
montants
hors
taxes
;
Considérant
qu’il
n’y
a
pas
d'investissement
et
que
la
section
de
fonctionnement
s’équilibre
en
dépenses
et
en
recettes
ainsi
: - fonctionnement
:
74
800,00
€
Sans
discussion,
le conseil
municipal,
à 15
voix
pour
et 3 abstentions,
adopte
le budget
primitif
2025
de
la ferme
de
la Chesnaye
conformément
aux
propositions
de
Monsieur
le
Maire.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
MÉTIVIER
Philippe
PERRICHON
Didier
ie