Déliberation - delibration 27 septembre

Documents similaires

Ordre du Jour - ordre du jour 27 septembre

Déliberation - deliberation 18 septembre 2024

Déliberation - EXECUTIF LISTE DELIBS APPROUVEES

Procès Verbal - affichage

Procès Verbal - PV 27 SEPT

Procès Verbal - PV 27 SEPT

Ordre du Jour - ordre du jour additif 18 septembre 2024

Déliberation - deliberation 21 juin

Déliberation - deliberation 26 avril

Déliberation - delibration 27 septembre Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Six-Fours-les-Plages. Lien du pdf (Déliberation - delibration 27 septembre)Thèmes du document : Logement, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques, EXECUTIF

LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES

_________________________________

Conseil Municipal du mercredi 27 septembre 2023

N° TITRE AR PREF

16411 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRECEDENTE EN DATE DU 21 JUIN 2023 03/10/23

16412 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU

CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 21 JUIN 2023

03/10/23

16413 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS - EXERCICE 2023 04/10/23

16414 MAJORATION DE LA TAXE D'HABITATION POUR LES LOGEMENTS MEUBLES

NON AFFECTES A L'HABITATION PRINCIPALE

03/10/23

16415 EXONÉRATION DE REDEVANCE DES ATTRIBUTAIRES DES LOCAUX DU PORT MEDITERRANÉE 03/10/23

16416 EXONÉRATION DE REDEVANCE DE LA SAS EDWINE ATTRIBUTAIRE DE LA BUVETTE LE NIGLO ET DU CIRCUIT DE VOITURES

ELECTRIQUES AU SEIN DU PARC MEDITERRANEE

03/10/23

16417 SUBVENTIONS ANNUELLES CDAD ET L'ASSOCIATION "LES CHANTIERS DU CINEMA" 03/10/23

16418 CONVENTIONS DE PARTENARIAT VAGUE CLASSIQUE 2023 (suite) 03/10/23

16419 CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION BIBLIOTHEQUE POUR TOUS 03/10/23

16420 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS LES PLAGES ET L'ASSOCIATION UMANE 03/10/23

16421 INSCRIPTION A L'ACCUEIL DE LOISIRS MUNICIPAL AJIR : CONDITIONS D'ACCUEIL, COTISATIONS PÉRIODIQUES ET PARTICIPATIONS AUX ACTIVITÉS

03/10/23

16422 PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES - ANNEE 2021-2022 - VILLE DE TOULON 03/10/23

16423 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE

FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "LA FERME : LE METIER DE

FERMIER" ORGANISE PAR L'ODEL VAR A LA MARTRE - ECOLE

ELEMENTAIRE CARREDON - CLASSES DE MMES VERONIQUE

MESQUITA ET GERALDINE GAIDON - ANNEE SCOLAIRE 2022/2023

03/10/23

16424 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE

FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "DECOUVERTE DE LA MONTAGNE" ORGANISE PAR L'ASSOCIATION "ALLERS-RETOURS.COM" A ANCELLE AU CENTRE D'HEBERGEMENT LA RIVIERA - ECOLE ELEMENTAIRE DODERO POUR LES CLASSES DE MMES COURRIEU (CP-CE1)-LIGUORI (CP) - BOREANI (CE2-CM1) ET GAUDRY (CM1) - ANNEE SCOLAIRE 2022/2023

03/10/2316425 CONVENTION DE PARTICIPATION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES DANS LE CADRE DES PROGRAMMES D'EPS DES

COLLEGES REYNIER ET FONT DE FILLOL

03/10/23

16426 TARIF DE LOCATION DE LA PISCINE MUNICIPALE AVEC DEUX MAITRES NAGEURS SAUVETEURS MUNICIPAUX 03/10/23

16427 RENOUVELLEMENT D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS LES PLAGES ET LE CENTRE TERRITORIAL

D'ACTION SOCIALE DE TOULON - MINISTÈRE DES ARMÉES

03/10/23

16428 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMMUNALE A LA SOCIETE D'HLM ERILIA POUR LA REALISATION D'UNE OPERATION DE 22

LOGEMENTS DONT 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ET 13

LOGEMENTS EN BAIL REEL SOLIDAIRE DENOMMEE ' RESIDENCE MISTRAL DE LA MER ' SUR UN TERRAIN SIS 1206 AVENUE DE LA MER ET APPROBATION DE LA CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE VERSEMENT

03/10/23

16429 VENTE DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AL N° 1267 ET N°1268 A CDC HABITAT SOCIAL, EN VUE DE LA RÉALISATION D'UNE

OPÉRATION DE LOGEMENTS SOCIAUX

03/10/23

16430 RACHAT A L'EPF PACA DE LA PROPRIÉTÉ BÂTIE CADASTRÉE SECTION AH N° 64 ET 1201, SISE 54 RUE RÉPUBLIQUE 03/10/23

16431 ACQUISITION DU LOT N° 35 DE L'IMMEUBLE "LES GÉMEAUX II", SIS 131 AVENUE MARÉCHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, CADASTRÉ

SECTION AV N°850

03/10/23

16432 ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ BÂTIE SISE 49 RUE RÉPUBLIQUE CADASTRÉE SECTION AH N°291 APPARTENANT AUX CONSORTS

JAUFFRED.

03/10/23

16433 CONTRAT DE MIXITE SOCIALE ENTRE LA VILLE DE SIX FOURS LES PLAGES, LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE, LES BAILLEURS SOCIAUX VOLONTAIRES ET L'ETAT

03/10/23

16434 SIGNATURE PROTOCOLE SUITE RETRAIT DECISION ET OPPOSITION A DIVISION FONCIERE CHEMIN DE PEPIOLE POUR FRAUDE 03/10/23

16435 CONCESSION CONCERNANT UN ETABLISSEMENT A USAGE DE BAR RESTAURANT SITUE SUR LE SITE DE LA PRESQU'ILE DU GAOU

CONNU SOUS LE NOM COMMERCIAL DE "LA LAGUNE" - CHOIX DU CONCESSIONNAIRE

03/10/23

16436 PROCEDURE DE CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DE L'ETABLISSEMENT A USAGE DE BAR RESTAURANT CONNU SOUS LE NOM COMMERCIAL " LA VOILE" SITUE SUR LA PLAGE DE

BONNEGRACE ET DE SON LOT DE PLAGE ATTENANT - DELIBERATION DE PRINCIPE SUR LA CONCESSION

03/10/23

16437 PROCEDURE DE CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DE L'ETABLISSEMENT A USAGE DE BAR RESTAURANT CONNU SOUS LE NOM COMMERCIAL " LA PETITE PLAGE " SITUE SUR PORT DE LA COUDOULIERE - DELIBERATION DE PRINCIPE SUR LA CONCESSION

03/10/23

16438 PROCEDURE DE CONCESSION POUR LA GESTION DE TROIS ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL D'ENFANTS DE 0 A 4 ANS - CRECHES DU DOCTEUR MARC ORTHLIEB - DELIBERATION DE PRINCIPE SUR LA CONCESSION

03/10/23

16439 ADOPTION D'UN AVENANT A LA CONVENTION DU GROUPEMENT DE COMMANDES D'ACHAT D'ÉNERGIE 03/10/2316440 CONCESSION DE SERVICE POUR LA MISE A DISPOSITION, L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN, LA MAINTENANCE, ET

L'EXPLOITATION DE MOBILIERS URBAINS NEUFS OU RENOVES - AVENANT 1 CHANGEMENT DENOMINATION SUITE FUSION

ABSORPTION

03/10/23

16441 AVENANT N°1 - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE LA SEYNE SUR MER ET LA VILLE DE SIX FOURS LES PLAGES - COMPLEXE AQUATIQUE AQUASUD

03/10/23

16442 CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT D'AUTORITES CONCEDANTES ENTRE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET LA VILLE DE SIX FOURS LES PLAGES POUR LA PASSATION ET

L'EXECUTION CONJOINTE DU SOUS TRAITE D'EXPLOITATION DU LOT DE PLAGE N°1 ET DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION DU RESTAURANT DU PORT DE LA COUDOULIERE

03/10/23

16443 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - SUPPRESSION D'UN EMPLOI DE GARDIENNAGE AU 1ER JANVIER 2024 03/10/23

16444 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS PAR CREATION D'EMPLOI 03/10/23

16445 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS PAR LA CREATION D'UN EMPLOI VACATAIRE DE CHARGE DE L'ACTION CULTURELLE 03/10/23

16446 DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DE L'ÉLU LOCAL 03/10/23

16447 DÉNOMINATION DU HAUT DE L'IMPASSE PICHON 03/10/23

16448 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT DE TYPE 3 SIS 74 RUE RÉPUBLIQUE 1ER ETAGE 03/10/23

16449 DONATION MAREK SZCZESNY 03/10/23

16450 DONATION MARIN KASIMIR 03/10/23

16451 MISE A LA REFORME DE MATERIEL DE LA CRECHE FAMILIALE 03/10/23

16452 LUTTE CONTRE LES DÉPÔTS SAUVAGES DE DÉCHETS - FIXATION D'UN TARIF DE REDEVANCE POUR L'ENLÈVEMENT, L'ÉLIMINATION DES DÉCHETS ET LE NETTOYAGE DU SITE

03/10/23

16453 DEBAT EN CONSEIL MUNICIPAL SUR LES ORIENTATIONS RLPi 03/10/23

16454 TARIF DE COTISATION POUR L'ACTIVITE SPORT ADULTE 03/10/23

16455 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE RESTOS DU COEUR 03/10/23