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Procès Verbal - PV 18 SEPT 2024
Déliberation - EXECUTIF LISTE DELIBS APPROUVEES
Déliberation - deliberation 18 septembre 2024
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 18 septembre 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
EXECUTIF
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
_________________________________
Conseil Municipal du mercredi 18 septembre 2024
N° TITRE
16646 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE EN DATE DU 5 JUIN 2024
16647 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 5 JUIN 2024
16648 DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - EXERCICE 2024
16649 DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE DES PORTS-EXERCICE 2024
16650 RÉGULARISATION DES ÉCRITURES DE TRANSFERTS SUITE A LA FERMETURE DE LA RÉSIDENCE MISTRAL
16651 REFORME DE MATÉRIEL ET MISE A JOUR DE L'ACTIF DU BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS
16652 MODALITÉS D'INDEMNISATION DES FRAIS LIES AUX DÉPLACEMENTS TEMPORAIRES POUR MOTIF PROFESSIONNEL
16653
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION "GRANDIR ENSEMBLE" CRECHE "GROS CALINS
16654 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE TENNIS CARREDON - SUBVENTION ANNUELLE ASSOCIATION POLLEN
16655 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DU VAR POUR LE FONCTIONNEMENT 2024 DU CARRE D'ARTS
16656 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DU VAR POUR L'EDITION 2024 DE LA VAGUE CLASSIQUE
16657 SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION FANTAISIE PROD POUR DES SPECTACLES DANS LA SALLE MALRAUX ET FIXATION DU MONTANT DE LA SUBVENTION
16658 CONVENTIONS D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION LES CACHALOTS ET AVEC LE BOXING CLUB SIX-FOURNAIS ANNÉE 2024
16659 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "CLASSE VERTE" ORGANISE PAR L'ASSOCIATION "LES ENFANTS DE CHAMPSAUR"A ANCELLE - ECOLE ELEMENTAIRE EUGENE MONTAGNE (LA COUDOULIERE)POUR LES CLASSES DE MMES VIDAL BRUNA/ROUX/BELLON CHINSY - ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
16660 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN "SEJOUR A LA FERME" ORGANISE PAR L'ODEL VAR A LA MARTRE - ECOLE ELEMENTAIRE CARREDON - CLASSES DE MMES MESQUITA ET GAIDON - ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
16661 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "SPORT EN MONTAGNE" ORGANISE AUX CARLINES PAR L'ODEL VAR A VARS - ECOLE ELEMENTAIRE DES LONES POUR LES CLASSES DE MME JOULIAN ET DE MONSIEUR NOEL - ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
16662 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "LES ANIMAUX DES MONTAGNES" AUX CARLINES ORGANISE PAR L'ODEL VAR A VARS - ECOLE ELEMENTAIRE DES LONES POUR LES CLASSES DE MMES DEMAUVE ET CAMUS - ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
16663 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR CLASSE VERTE INTITULE "LES ANIMAUX DES MONTAGNES" AUX CARLINES PAR L'ODEL VAR A VARS - ECOLE ELEMENTAIRE DES LONES POUR LES CLASSES DE MMES SIRERA ET REVEL - ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
16664 CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN PLACE D'ACTIONS COMMUNES ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES ET LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE POUR SON CONSERVATOIRE ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025
16665 DELIBERATION MODIFICATIVE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS ET L'UNION NATIONALE DE FAMILLES ET AMIS DE PERSONNES MALADES ET/OU HANDICAPEES PSYCHIQUES
16666 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX- FOURS-LES-PLAGES ET L'ASSOCIATION UMANE
16667 RENOUVELLEMENT D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS LES PLAGES ET LE CENTRE TERRITORIAL D'ACTION SOCIALE DE TOULON - MINISTÈRE DES ARMÉES
16668 AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ FREE
16669 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU LOCAL SIS AVENUE DU 8 MAI 1945,COPROPRIETE LA CANTARELLE ( ANCIENNEMENT POLICE MUNICIPALE ET POLICE NATIONALE)
16670 MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE L'ESPACE CULTUREL ANDRE MALRAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION TANDEM
16671 MISE A DISPOSITION DU LOCAL SIS 498 BOULEVARD DES ECOLES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION MISSION INTERCOMMUNALE ACTIONS JEUNES (MIAJ)
16672 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL : CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL DE 45 M² POUR L'EXPLOITATION D'UNE ACTIVITE DE LOCATION DE CANOE KAYAK ET STAND UP PADDLE - PLAGE DES CHARMETTES
16673 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL : CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN DE 143 M² POUR L'EXPLOITATION D'UNE ACTIVITE D'ECOLE DE PLANCHE A VOILE - PLAGE DES CHARMETTES
16674 VENTE DE LA PROPRIETE BATIE CADASTREE SECTION CW N° 140 SISE 2 RUE AUGIAS.
16675 VENTE DES PARCELLES COMMUNALES, CADASTRÉES SECTION AY n° 2592, 2594, 2596, 2597, 2599, 2601, 2602 et 2605, SISES 370 CHEMIN DE LA FORET A SIX-FOURS- LES-PLAGES, REPRÉSENTANT UNE SUPERFICIE TOTALE DE 4 027 M², A LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR Y AMÉNAGER UN BASSIN DE RÉTENTION.
16676 VENTE D'UNE PROPRIETE NON BATIE, SISE ROUTE DES SABLETTES, CADASTREE SECTION AE N° 1031 D'UNE SUPERFICIE DE 89 M².
16677 ADHÉSION A LA CENTRALE D'ACHAT CENTRALIS
16678 ADHÉSION CENTRALE D'ACHAT DU GIP RESAH
16679 ADHESION A UNE CENTRALE D'ACHAT SPECIALISEE DANS LE DOMAINE DU NUMERIQUE ET DES TELECOMS DENOMMEE "CANUT"
16680 GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF A LA GESTION DES PROFILS DE PLAGE ET OUVRAGES MARITIMES NON BÉTONNÉS DU LITTORAL MÉTROPOLITAIN - CONVENTION CONSTITUTIVE - AUTORISATION DE SIGNATURE
16681 CONVENTION POUR LA CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DE SUPERVISION ET D'ÉVOLUTION DU RÉSEAU DE RADIO TÉLÉCOMMUNICATION TÉTRA DU TERRITOIRE DE LA MÉTROPOLE TPM - AUTORISATION DE SIGNATURE
16682 CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DU BAR RESTAURANT SITUE SUR LE PORT DE LA COUDOULIERE DENOMME "LA PETITE PLAGE" - AUTORISATION DE SIGNATURE AVENANT 1
16683 CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DU BAR RESTAURANT DU PORT DE LA COUDOULIERE ET A L'EXPLOITATION DU SOUS TRAITE D'EXPLOITATION DU LOT DE PLAGE N°1 - CHOIX DU CONCESSIONNAIRE
16684 MISE A LA REFORME DE VEHICULES MUNICIPAUX
16685 MISE A LA REFORME DE MATERIEL DE LA CRECHE FAMILIALE MUNICIPALE
16686 MISE A LA REFORME D'UN VÉHICULE DE LA RÉGIE DES TRANSPORTS
16687 DÉNOMINATION IMPASSE DU CLOS DES PINS
16688 DÉNOMINATION IMPASSE D'AZUR
16689 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS PAR CREATION D'EMPLOI
16690 DENONCIATION DE LA CONVENTION CONCLUE AVEC L'AIST83
16691 FIXATION D'UNE REDEVANCE POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION D'UN MANÈGE
16692 CONVENTION DE PARTENARIAT- LA VAGUE CLASSIQUE 2024
16693 DÉNOMINATION DU CHEMIN GUY BERJOT
16694 DEMANDE DE REMBOURSEMENT A L'ETAT POUR LES FRAIS DE REMUNERATION DES ACCOMPAGNANTS DES ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) DURANT LE TEMPS MERIDIEN
16695 SUBVENTION OPERA DE TOULON
16696 AVIS SUR LE PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE