Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 02 05 ECOUCHE maire
Déliberation - 2026 02 04 BATILLY maire
Déliberation - 2026 02 07 LOUCE maire
Déliberation - 2026 02 10 SERANS maire
Déliberation - 2026 02 08 LACOURBE maire
Déliberation - 2026 02 01 MAIRE election
Déliberation - 2026 02 06 FONTENAI maire
Déliberation - 2026 02 03 ADJOINTS elections
Déliberation - 2022 02 02 vente mairie StOuen
Déliberation - 2026 02 02 ADJOINTS nombre
Déliberation - 2026 02 09 StOUEN maire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Écouché-les-Vallées.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 02 09 StOUEN maire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 26/03/2026
Publié
le
Reçu
en
préfecture
le
26/03/2026 CS
L
n
ID
: 061-200077683-20260320-2026
02
09B-DE
EXTRAIT DU
REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
[
DU CONSEIL MUNICIPAL
D'ÉCOUCHÉ-LES-VALLÉES
/.
SÉANCE
DU
20
mars
2026
L'An
deux
mil
vingt-six,
le
20
mars
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
d'Ecouché-les-Vallées,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
Département
de
l'Orne
ordinaire,
à
la
Salle
Notre-Temps,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
LOLIVIER,
Maire.
République
française
Arrondissement
d'Argentan
Présents
: L.
ARLEY,
M.
BALLON,
M.
BEAUDOIN,
A.
BELLAN,
A.
BELLOCHE,
L.
BESNARD,
S. CAILLAULT,
L.
CHAPLAIN,
L.
HAMEL,
E.
HARDY,
S.
HEUZE,
P.
HOROLD,
J.
LELARGE,
S.
LENORMAND,
L.
LESGAGES,
J.
LEVALLONS,
P.
LEVEILLE,
A.
LOLIVIER,
©.
De
LOYNES,
G.
Canton
de
Magny-le-Désert
Convocation :
16/03/2026
MORIN,
A. PATY,
J. POUSSIER,
M.
RAYON,
H. ROTTIER,
D. THIERRY,
G. VIEL.
Affichage
: 16/03/2026
Absents
excusés
: P.
BORDEAU
—
procuration
à
M.
BALLON,
Membres
en
exercice
:27
Absent : -
Membres
présents
: 26
Membres
votants
: 27
Mme
L.
Arley
a
été
désignée
secrétaire
de
séance
N°
2026-02-09
Élection
du
Maire
délégué
-
Commune
déléguée
de
Saint-Ouen-
sur-Maire
Le
conseil
municipal,
VU
les
articles
L.
2113-11,
L.
2113-12-2
et
L.
2122-7
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
que
le
quorum
est
atteint.
Considérant
que
le
vote
a
eu
lieu
à
scrutin
secret,
Considérant
que
le
dépouillement
a
eu
lieu
de
façon
transparente,
DÉLIBÈRE
PROCLAME
le
résultat
de
l'élection
du
maire
délégué
de
la
commune
déléguée
de
Saint-Ouen-sur-Maire
qui
a
donné
les
résultats
suivants :
Nombre
de
votants
27
Nombre
de
suffrages
exprimés
23
Patrick
HOROLD
23
voix
ÉLIT
-
Monsieur
Patrick
HOROLD,
Maire
de
la
commune
déléguée
de
Saint-Ouen-sur-Maire.
Fait
et
délibéré
les jours,
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
mois
et
an
que
dessus,
\
Lucie
ARLEY
Alain
LOLIVIER
Le registre
dûment
signé.
\
|
Pour
copie
conforme.