Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1768922155 Liste des deliberations du CM du 19.01.
Déliberation - 1706008027 Liste des deliberations du CM du 22 jan
Déliberation - 1753363832 Liste des deliberations du CM du 22.07.
Déliberation - Liste des délibérations CM du 15.11.2022
Déliberation - Deliberations CM du 15.11.2022
Déliberation - 1671616752 Liste des deliberations CM du 19.12.202
Déliberation - 1674731410 Liste des deliberations du 24.01.2023
Déliberation - 1666001690 Liste des deliberations du 11.10.2022
Déliberation - 1698153769 Liste des deliberations du 23.10.2023
Déliberation - 1663075284 Liste des deliberations du 12.09.2022
Déliberation - 1668689815 Liste des deliberations CM 15.11.2022
Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Déliberation - 1668689815 Liste des deliberations CM 15.11.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL usceyrac
en Quercy SÉANCE DU 15 NOVEMBRE 2022 Æ
Aujourd’hui, mardi quinze novembre deux mille vingt-deux à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en
session ordinaire, à la salle des fêtes de Sousceyrac, commune déléguée de Sousceyrac-en-Quercy, sous la présidence de M. Francis LABORIE, Maire.
Présents : BOY Marie-Laure - CAPEL Sylvie - FOUILLAC Michel - GALOPPIN Véronique - LABORIE
Francis - LAFAGE Gérard - MAZET Éric - MORAND Coraline - ROISIN Patrick (arrivé à 20h27) -
ROUSSILHES André - THEIL Carole - VERGNE Nathalie - VISTOUR Didier.
Absent(s) excusé(s) : Néant
Absent(s) représenté(s) : BENNET Nadine (pouvoir à FOUILLAC Michel) - BOUCHARA Michel (pouvoir à GALOPPIN Véronique) - COLOMB-DELSUC Jean-Philippe (pouvoir à ROUSSILHES André) - FRAYSSE
Nicole (pouvoir à VERGNE Nathalie) - PIOTTE Marcel (pouvoir à LABORIE Francis) - ROUDERGUES Ophélie (pouvoir à MORAND Coraline) -
Absent(s) : Néant
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20 h 13.
| Présents : 13 Excusé(s) : 0 Absent(s) : 0 Procuration(s) : 6
Secrétaire de séance : Michel FOUILLAC
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance ;
Approbation du procès-verbal de la séance du 11 octobre 2022 ;
FDEL -— Ajout d’un point lumineux place de la Fontaine à Sousceyrac ;
SYDED - approbation du RPQS 2021 de l'assainissement collectif;
Convention de mise à disposition du local chasse de Comiac ;
Tarif de la salle des fêtes de Sousceyrac, de Lacam d’Ourcet et de la salle des aînés ; Vente des fourneaux de la salle des fêtes de Sousceyrac ;
Désignation d’un correspondant incendie et secours ;
Modification du règlement intérieur du conseil municipal ;
Ressources humaines :
9.1. Renouvellement de l'adhésion au CNAS pour l’année 2023 ;
. Finances :
10.1. Motion sur les finances locales ;
10.2. Décisions modificatives ;
11. Compte rendu du travail des commissions ;
12. Questions diverses.
DHNDUEUR
s
1° APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 11 OCTOBRE 2022 :
Approuvé à l'unanimité.
2° DÉLIBÉRATION N°84 ORDRE 01 DU 15/11/2022 OPÉRATION 40591EP SOUSCEYRAC AJOUT D'UN POINT LUMINEUX RUE DE LA FONTAINE ARMOIRE 10 :
Refusée à l'unanimité.
3° DÉLIBÉRATION N°85 ORDRE 02 DU 15/11/2022 ,
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2021 DU SYDED :
Approuvée à l'unanimité.
Liste des délibérations de la séance du 15 novembre 2022 4° DÉLIBÉRATION N°86 ORDRE 03 DU 15/11/2022 .
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOCAL COMMUNAL DE COMIAC A LA SOCIÉTÉ
DE CHASSE LA DIANE :
Approuvée à l'unanimité des membres votants (M. Éric MAZET s’abstient).
5° DÉLIBÉRATION N°87 ORDRE 04 DU 13/11/2022 .
MODIFICATION DU TARIF DES SALLES DES FÊTES DE SOUSCEYRAC ET LACAM D'OURCET — CREATION D'UN TARIF POUR LA SALLE DES AÎNES :
Approuvée à l'unanimité.
6° DÉLIBÉRATION N°88 ORDRE 05 DU 15/11/2022
VENTE DES FOURNEAUX DE LA SALLE DES FÊTES DE SOUSCEYRAC :
Approuvée à l'unanimité pour la somme de 500 € pièce.
7° DÉLIBÉRATION N°89 ORDRE 06 DU 15/11/2022
DÉSIGNATION D'UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS :
Approuvée à l'unanimité pour la désignation de M. Marcel PIOTTE.
8° DÉLIBÉRATION N°90 ORDRE 07 DU 13/11/2022
MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL :
Approuvée à l'unanimité.
9° RESSOURCES HUMAINES :
9-1-DÉLIBÉRATION N°91 ORDRE 08 DU 15/11/2022 |
RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION AU COMITÉ NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS) POUR L'ANNÉE 2023 :
Approuvée à l'unanimité.
10° FINANCES :
10-1-DÉLIBÉRATION N°92 ORDRE 09 DU 15/11/2022
MOTION SUR LES FINANCES LOCALES :
Approuvée à l'unanimité.
10-2-DÉLIBÉRATION N°93 ORDRE 10 DU 15/11/2022 . DÉCISION MODIFICATIVE
N°04 AU BUDGET PRINCIPAL 2022 - PRÉAU ÉCOLE ET BUNGALOW DU STADE DE SOUSCEYRAC :
Approuvée à l'unanimité.
10-2-DÉLIBÉRATION N°94 ORDRE 11 DU 15/11/2022 .
DÉCISION MODIFICATIVE N°05 AU BUDGET PRINCIPAL 2022 — FPIC - BÂTIMENTS PUBLIC
ET SUBVENTION EXCEPTIONNELLE RVHS :
Approuvée à l'unanimité.
S'en suit l'examen des questions diverses.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h06.
Les délibérations du conseil municipal et les éventuels documents annexés, sont consultables dans leur int lité au secrétariat de la mairie.
A Sousceyrac-en-Quercy, le 1
Le Maire
Liste des délibérations de la séance du 15 novembre 2022