Procès Verbal - PV du 27 avril 2023

Documents similaires

Procès Verbal - PV du 13 avril

Procès Verbal - PV du 14 avril 2022 V2

Procès Verbal - PV du 25 avril

Procès Verbal - PV du 27 aout

Procès Verbal - PV du CM du 30 octobre 2020 VF

Procès Verbal - PV du 27 septembre 2019

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 27 juin 2025

Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal du 27 avril 2012

Procès Verbal - PV du 28 Mars

Procès Verbal - PV du 27 janvier version finale

Procès Verbal - PV du 27 avril 2023 Document publié le Jeudi 27 avril 2023 par la commune de Port-d'Envaux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 27 avril 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, 1

Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du

Jeudi 27 avril 2023

La lettre de convocation suivante a été adressée à Mesdames et Messieurs les Conseillers le 15 avril 2023. Mesdames et Messieurs les Conseillers sont convoqués à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le jeudi 27 avril 2023.

ORDRE DU JOUR :

I. APPROBATION DU PV DU 31 MARS 2023

II. BILAN DE MI-MANDAT

III. PROCÉDURES JUDICIAIRES EN COURS

IV. QUESTIONS FINANCIÈRES

V. QUESTIONS SCOLAIRES

VI. URBANISME – ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

VII. TRAVAUX – VOIRIE – BÂTIMENTS COMMUNAUX

VIII. INTERCOMMUNALITÉ

IX. MANIFESTATIONS ET ASSOCIATIONS

X. QUESTIONS – INFORMATIONS DIVERSES

XI. PROCHAINE RÉUNION

Présents : Sylvain BARREAUD, Bernard MOREAU, Cathie GUIBERTEAU, Mathieu BOURRIER, Francis BORDET, Marie NEVEUR, Jeannick GUILLOT, Chantal WALLON-PELLO, Annick GOUINEAU.

Absents excusés : Fabrice CAZAVANT (pouvoir à F BORDET), O.Bury (pouvoir à C.Guiberteau), S.Trifiletti (pouvoir à J.Guillot), Laurence PACAUD.

Secrétaire de séance : Francis BORDET

I. APPROBATION DU PV DU 31 Mars 2023

Le procès- verbal de la réunion du Conseil Municipal du 31 Mars 2023 a été approuvé à l’unanimité.

II. BILAN DE MI-MANDAT

Le Maire a fait un point de situation sur les projets présentés dans la profession de foi de début de mandat :

• L’aménagement de la Place des Halles y compris les rues qui mènent au port ont été réalisés, • 80 % des travaux du Comptoir du Tourisme ont été réalisés. Le chantier devrait être terminé fin juin 2023,

• La rénovation de la cuisine de la Salle des Fêtes devrait être concrétisée d’ici la fin du mandat, • La révision du Plan Local d’Urbanisme est en cours. Ce dernier devrait être applicable en 2024, • Le réaménagement des locaux scolaires y compris la mise en place d’un nouveau mode de chauffage est à l’étude et pourrait bénéficier du « Fonds Vert ». La planification est en cours et les travaux restent à réaliser. Le Maire a rencontré le responsable de la Société Publique Locale (SPL) qui pourrait assister la municipalité dans la maitrise d’ouvrage,

• Les projets de sécurisation des entrées de village sont validés, cependant la réalisation est de la responsabilité du Département,

• La poursuite du maillage des parcours pédestres est en bonne voie. Des parcours découvertes sont en cours de création,2

• La Commune a respecté l’engagement pris de ne plus utiliser d’herbicide et de pesticide et le cimetière a été végétalisé,

• Le projet un arbre abattu, 2 arbres plantés a été mis en œuvre et est respecté, • Un projet de plantation d’une haie le long du chemin Cagouillé est à l’étude. Le Département pourrait prendre en charge le coût des plantations, la Commune assurerait la plantation et l’entretien de la haie. Une convention devra être signée avec l’agriculteur propriétaire du terrain,

• L’action « Nettoyons la Nature » est relancée,

• L’approvisionnement de la cantine en produits bio et par des producteurs locaux est en bonne voie,

• La Municipalité soutient le projet de la Galaxie des Pierres Levées,

• Le projet de restauration de fonds de vallée est à poursuivre,

• La rénovation de la voirie de la Renardière et du Peu a été réalisée et le point à temps a été confié au syndicat de voierie.

III. PROCÉDURES JUDICIAIRES EN COURS

1) Comptoir du Tourisme

La Commune de Port d’Envaux est assignée devant le Tribunal de Saintes par les riverains situés derrière le Comptoir du Tourisme qui demandent de supprimer la grande porte ainsi que la fe- nêtre donnant sur le passage. Le Maire a saisi un avocat pour défendre les intérêts de la Municipa- lité.

2) Presbytère

La Commune est en attente du jugement de la cour d’appel. Les travaux étant terminés, une visite de contrôle du plomb peut être effectuée. Une estimation de la valeur du bien sera demandée.

IV. QUESTIONS FINANCIÈRES

1) Demande de subvention de l’association Viv’Envaux

Les Conseillers Municipaux, membres du conseil d'administration de l'association sortent de la salle : Francis BORDET, Chantal WALLON-PELLO, Mathieu BOURRIER, Jeannick GUILLOT. Le Maire fait part au Conseil Municipal de la demande de subvention déposée par une nouvelle association Port d'envalloise, Viv’Envaux, créée le 21 mars 2023.

Le Conseil Municipal, après délibération, à l'unanimité, vote une subvention annuelle d'un montant de 284€ versé en une seule fois.

2) Association Rugby Cœur de Saintonge

Le Maire expose au Conseil Municipal la demande suivante : L'association de rugby souhaite installer trois pylônes avec éclairage à Led au niveau du terrain de rugby pour un plus grand confort visuel.

Le Conseil Municipal après délibération, accorde à l'unanimité, l'autorisation à l'association de rugby d'installer les éclairages cités ci-dessus. Le compteur restera au nom de la municipalité, ainsi que les factures d'électricité et le contrôle de sécurité.

3) Subvention au titre de la voirie communale accidentogène

Le Maire rappelle au Conseil Municipal le besoin de réaliser des travaux sur certaines voies communales afin de sécuriser la circulation des usagers.3

Le Maire informe le Conseil Municipal que ces travaux peuvent susciter l'aide départementale pour travaux sur voirie communale accidentogène.

Le Maire indique que le devis présenté par le Syndicat Départemental de la Voirie s'élève à :

- Montant HT : 8010 euros

- Montant TTC : 9612 euros

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- décide de solliciter l'aide départementale pour les travaux réalisés sur voirie communale accidentogène,

- Autorise le Maire à signer les documents afférents à ce dossier.

4) Remise en état du terrain de basket

Le Maire rapporte qu'il est nécessaire de remettre en état le terrain de basket et soumet au Conseil Municipal le devis de l'entreprise EIFFAGE :

- Remise en état du terrain de basket,

- Matérialisation du rond central,

- Marquage du tour du terrain (merlon, plots) afin d'empêcher le stationnement des véhicules.4 Montant TTC : 7 200 euros.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise le Maire à signer ce devis.

V. QUESTIONS SCOLAIRES

1) Plan alimentaire territorial (PAT)

Les agents de restauration seront informés de la mise en place d’Agrilocal, plateforme de commandes groupées chez des producteurs locaux, bio et autres.

Il est également envisagé de sensibiliser les agents aux nouvelles techniques de cuisine, comme par exemple la cuisine végétale.

Concernant la prochaine rentrée scolaire, il faudra se positionner sur la poursuite ou non de l’approvisionnement par Transgourmet.

Le Maire a souligné qu’il serait intéressant de mettre en relation la cantine avec l’association « les bouchées doubles » et il a rappelé qu’un contrat avait été passé avec un supermarché de Saint Savinien concernant l’approvisionnement en viande et poisson.

2) Questions diverses

Il est à noter une situation administrative difficile au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (SIVOS), la secrétaire étant en arrêt pour une période d’un mois. Pour pallier à cette absence, le service a été réorganisé et cela devra être matérialisé dans la convention entre le SIVOS et la Mairie.

Par ailleurs, il est envisagé de rechercher un remplaçant administratif à hauteur de 20 heures par semaine.

VI. URBANISME – ASSAINISSEMENT – ENVIRONNEMENT

1) Compte-rendu de la réunion de la commission urbanisme du 27 avril sur le PLU La commission souhaiterait qu’une révision du périmètre des abords soit étudiée avec l’architecte des Bâtiments de France afin d’élargir la zone de protection au-delà du périmètre des 500 m actuels.4

La proposition serait de l’étendre d’un côté jusqu’aux Rivauds et de l’autre jusqu’à la sortie de bourg en direction de Crazannes.

Ce périmètre pourrait également inclure le futur lotissement derrière l’ancienne usine Ferret. La commission propose également que soit prise en compte la protection des bâtis remarquables autour de l’église ainsi que des îlots remarquables (arbres, murets).

Par ailleurs, la commission s’est prononcée pour l’interdiction des toits terrasses sauf lorsqu’ils s’intègrent dans un projet contemporain avec approche environnementale (toit végétalisé par exemple).

2) Projet d’ouverture de la supérette API

La société API a obtenu le permis de construire et projette l’ouverture de la supérette le 1er juillet 2023.

Le délai de recours ou délai de purge est de 2 mois pendant lesquels des travaux préparatoires seraient à prévoir (arrachage de la haie, terrassement...)

Dans ce contexte, le Maire propose de repousser l’ouverture de la superette au 1er août 2023.

3) Projet de lotissement

S’agissant du lotissement des sénéchaux, la Municipalité ne peut pas s’engager sur les demandes de permis de construire tant qu’elle n’aura pas de garantie bancaire lui assurant que les travaux de viabilisation seront réalisés.

Par ailleurs un permis d’aménager a été déposé concernant un projet de 5 lots à La Tonnelle.

4) Règlement de la cale de mise à l’eau

Suite à l’intervention du 3ème adjoint, les Communes de Taillebourg et Crazannes seront contactées afin de s’enquérir de leur position concernant un arrêté municipal qui interdirait la mise à l’eau des jets ski à partir de la cale de Port d’Envaux.

5) Projet de plantation de haies : rencontre avec le référent départemental - A la demande de la Commune, le propriétaire et le fermier de la prairie située derrière le cimetière seraient d’accord pour la plantation d’une haie sur 1 ligne ou deux et sur un linéaire de 500 m. Une rencontre a eu lieu avec Mr Duteuil du programme EVA 17 (entretien et valorisation de l’arbre) pour l’obtention d’une aide financière sur les plants, le paillage et les protections. Comme le souhait du fermier irait vers une plantation d’arbres et arbustes à exploiter, c’est la chambre d’agriculture qui prendra en compte le dossier pour une plantation à l’automne 2023. Elle proposera également les essences d’arbres à planter. Une convention sera établie entre le propriétaire, le fermier et la Commune.

Il resterait à charge de la Commune le travail du sol, la sollicitation des associations pour l’aide à la plantation des jeunes plants et dans les années à venir l’entretien et la taille.

6) Projet géocaching

Il y a déjà 10 cachettes sur Port d’Envaux. L’association géocaching envisage de réhabiliter la fontaine de la laiterie pour y en installer une nouvelle.

7) Point de situation sur la baignade pour la saison 2023

Le chalet actuel a été démonté et remonté sur le terrain de pétanque. La plateforme doit être rallongée pour permettre la pose du nouveau chalet entre le 9 et le 20 mai. Un surveillant de baignade, titulaire du BNSSA a répondu favorablement à l’annonce d’embauche pour assurer la surveillance des baignades de Port d’Envaux et Chaniers durant la saison estivale 2023 (juillet et Août). 5

8) Incivilités, dégradations

La Commune a été victime de malveillances :

- tags à l’intérieur de la petite gare,

- pierres déplacées sur la place des Halles.

Le 3ème adjoint a sollicité la venue d’un agent de la société de vidéoprotection afin de réaliser une étude de protection de la place des Halles.

VII. TRAVAUX – VOIRIE – BÂTIMENTS COMMUNAUX

1) Travaux

- Ecole : divers travaux d’entretien ainsi que l’installation d’un composteur, - Nettoyage du chemin d’accès à la caverne et des chemins communaux,

- Fin des travaux de maçonnerie du mur devant la propriété Ocqueteau,

- Nettoyage des caniveaux,

- Démontage de l’évier et de l’installation électrique du poste de secours,

- Démontage des claustras du Pré Valade et mise en place d’un parc à vélos, - Remplacement du plan de Saint- Saturnin,

- Tonte et débroussaillage,

- Travaux d’entretien à la Mairie.

2) Projets de travaux

- Arrachage de haie et terrassement pour la supérette API,

- Peinture et carrelage du comptoir de Tourisme,

- Montage du poste de secours,

- Réalisation d’espaces verts.

3) Point sur le projet d’aménagement du centre- bourg :

Les travaux sont terminés. Il reste à installer les panneaux indicateurs. Les Conseillers Municipaux sont globalement satisfaits du travail réalisé.

4) Comptoir du Tourisme

L’isolation, la pose de placo et les bandes seront terminées le 4 mai. Le 5 Mai, la chappe liquide sera coulée. Il faudra attendre 20 jours avant d’entreprendre la pose du carrelage, laquelle est planifiée début juin. Les différents garde-corps seront installés entre le 4 et le 12 mai et le menuisier posera la vitre sur le puit à l’intérieur du Comptoir de Tourisme.

5) Eclairage de la salle polyvalente

Le remplacement des 16 luminaires en LED blanc est terminé. Cette réalisation qui est définitive a été qualifiée de très fonctionnelle par les utilisateurs.

VII. INTERCOMMUNALITÉ

1) Compte-rendu de la réunion du Pays de Saintonge Romane du 26 avril Le Pays de Saintonge Romange a décidé de la révision du SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) qui se déroulera sur 3 ans. Le SCoT impose certaines contraintes par rapport au Plan Local d’Urbanisme des Communes.

2) Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12 avril.

Les comptes administratifs et le budget ont été votés. Les taux d’impositions sont inchangés.6

Il a été procédé au choix du logo des Comptoirs du Tourisme.

L’inauguration de la Galaxie des Pierres Levées aura lieu le 24 juin 2023.

L’inauguration de la maison de Marie Bon, sœur de Pierre Loti, se tiendra le 1er juillet. Dans le cadre des visites du soir, 2 croisières à bord du bateau Palissy 3 sont prévues les 4 et 11 juillet.

Le Projet Alimentaire Territorial (PAT) a pour objectif de relocaliser l’agriculture et l’alimentation dans les territoires en soutenant l’installation d’agriculteurs, les circuits courts et les projets locaux dans les cantines.

3) Compte-rendu de la réunion du fleuve Charente du 24 avril

Lors de cette réunion animée par madame PARISI, du service des voies d’eau, il a été proposé d’harmoniser les tarifs des haltes fluviales et des ports du fleuve Charente. En effet aujourd’hui, les Communes qui proposent de tels services exercent leurs propres barèmes, tous différents les uns des autres avec de la gratuité de Salignac sur Charente à Dompierre sur Charente et à partir de Chaniers jusqu’à saint Savinien, les services proposés sont payants. Il a été proposé une gestion externalisées des accès par un prestataire qui reverserait les loyers perçus aux municipalités. D’autres sujets ont été abordés :

- La création de la destination « vallée de la Charente »,

- Le règlement particulier de police du fleuve Charente signé par les deux départements qui redéfinit les Points Kilométriques (PK) ainsi que la vitesse de navigation sur le fleuve, dans les bourgs et en dehors et pour la Charente Maritime des zones de vitesse réservées à la pratique du ski nautique (Taillebourg) et aux jet skis (Cabariot).

- Le calendrier 2023 des animations proposées par les Communes,

- La création d’un guide des usagers en juin 2023.

VIII. MANIFESTATIONS ET ASSOCIATIONS

1) Manifestations passées

ORGANISATEUR EVENEMENT DATE COMMENTAIRE

Automne Assemblée Générale 1/04

22 adhérents cette année, effectif en baisse dû au vieil-

lissement des habitués et au non renouveau des plus

jeunes. Excellent bilan financier qui permet au club de

faciliter leurs journées conviviales en minorant le coût

de participation aux activités. Les membres du bureau

sont reconduits, on note un départ au sein du conseil

d'administration.

Historic British

Road

Voitures

anciennes 2/04

25 voitures de sport anglaises ont pu être admirées sur

la place de Grailly le temps d'une pause déjeuner.

Raquette Port

d'Envalloise

Rencontre

badminton 2/04

Pour une première rencontre avec un club voisin, 24

joueurs ont participé le matin. Après un déjeuner convi-

vial 27 courageux ont continué l'après-midi. Merci au

club de St Georges des Coteaux d'avoir répondu à notre

invitation.

APE Tombola de prin- temps

3/04

au

8/05

Tickets encore en vente auprès des parents d'élèves. Le tirage aura lieu le 15 mai

Panloy Chasse au trésor de Pâques

8/04

au

11/04

Réussite pour cette grande chasse au trésor autour des

animaux du domaine.7

Ecole Les Sénégazelles

15/04

au

23/04

Sandrine est revenue de son périple au Sénégal, qui avait

pour but une course solidaire, les valises vides d'objets

scolaires, mais pleines de sourires d'enfants.

Les Boulets PE Concours de boules 22/04

1er concours de la saison qui a réuni 16 doublettes. Pas

de perdant que des gagnants. Super après-midi, le 2ème

concours aura lieu le 20 mai.

UNSS

Poitiers

Championnat

Académie RAID 26/04

Belle organisation pour cette journée du championnat

d'académie RAID. 160 jeunes ont participé à cette jour-

née sportive. Le collège de St Savinien, avec ses 3 classes

représentées, finit champion académique. Une de ces

classes ira défendre sa place en championnat de France

à coté de Blois les 24, 25 et 26 mai. Les deux autres

classes finissent 3ème et 7ème.

2) Manifestations à venir

ORGANISATEUR EVENEMENT DATE COMMENTAIRE

Médiathèque Conférence sur le peintre H. Sauzeau 29/04

Mairie Commémoration 39/45 08/05 Rassemblement 11h45 devant la Mairie pour un départ en cortège vers la Place de Grailly

basket Fête du basket 13/05 Matchs tout l'après-midi, jeux pour enfants, soi- rée paëlla.

Rugby Tournoi 13/05

CDC Bulles de détente 14/04

APE Tirage de la tombola 15/05

l'Automne Repas de Printemps 14/05 Salle des Fêtes de Plassay

Echappée belle Brocante 14/05

Cette manifestation est reprise par l'association

Echappée Belle, organisée dans le centre bourg,

rue du Port et le Pré Valade. L'Association de la

pêche proposera également une animation, une

exposition de voitures anciennes, préparée par

les jeunes du lycée Desclaude de Saintes sera

également sur le Pré Valade.

Lapidiales Rencontre avec les sculpteurs 14/05

Lapidiales Assemblée Générale 14/05 Océanie (Nouvelle Zélande, la Papouasie, Nou- velle Guinée, Iles Marquises, Tahiti, Iles Fidji)

La Ronde des

pierreux

3ème édition de la

Ronde des pierreux 14/05

Course amicale dans les bois avec 2 parcours de 3

et 7 km, balisés. Pique-nique partagé.

Lapidiales Ouverture saison

15/05

au

15/09

Chasse Assemblée Générale 19/05 Salle des Fêtes8

Mairie Rando de Printemps 21/05 Départ du Pré Valade

Lapidiales Journées poésie 20 et 21/05 Journées poésies et allumage du four dragon

Lapidiales Rencontre professionnelle 25/05 sur les thèmes : droits d'auteurs - droits sociaux

Viv'Envaux Dans le cadre de la Fête de la nature 27/05

Balade gratuite sous forme de jeu de piste. Dé-

part du Pré Valade pour un circuit de de 4 à 5km

pour faire découvrir la faune, la flore et le patri-

moine local. Goûter possible en fin d'après-midi

avec participation financière.

IX. QUESTIONS – INFORMATIONS DIVERSES

1) Fous cavés

L’Association des fous cavés a été placée en liquidation judiciaire. Les locaux occupés pourraient intéresser les associations « les bouchées doubles » et « Viv’Envaux ».

2) Eclairage public

Le Conseil Municipal a décidé de maintenir l’éclairage public du centre-bourg jusqu’à 23h.

X. PROCHAINE RÉUNION

La prochaine réunion se tiendra le vendredi 26 mai à 19h00.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h35.

Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an ci-dessus.

BARREAUD MOREAU GUIBERTEAU

BOURRIER BORDET NEVEUR

GUILLOT WALLON-PELLO TISSIDRE

REINACHTER GOUINEAU