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Document publié le Mercredi 15 janvier 2025 par la commune de Brée-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 15 janvier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Tourisme,
Mairie de La Brée Les Bains
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du 15 janvier 2025
Convoqué le 9 janvier 2025 et réuni dans la salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Philippe CHEVRIER, Le Maire.
N° Sujet Décision Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 18 Unanimité décembre 2024
1 COMMANDE PUBLIQUE -— Contrat de Concession — PLAGE -— Contrat d'exploitation d’une activité de restauration rapide pour la période du 0er avril Ünaninéé au 30 septembre pour une durée de quatre ans (2025, 2026, 2027 et 2028 inclus)
2 DOMAINE ET PATRIMOINE — Rétrocession d'une concession au cimetière ue municipal Unanimité
3 PERSONNEL TERRITORIAL RH - Autorisation de recrutement de personnel Unarinité contractuel pour la Commune et le Camping anime
Décisions du Maire :
Néant
Affiché le : 17 JAN 2025
Le Maire,
RS
Philippe OHEVRIER
Les règles de publicité des actes des communes sont modifiées depuis de juillet 2022 L'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et le décret d'application qui s'en est suivi
Liste des délibérations
L'article L.2121-25 du code général des collectivités territoriales prévoit que dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe.