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Déliberation - Liste des deliberations CM 15 mai 2024
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Brée-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 15 mai 2024)
Thèmes du document : Tourisme, Justice et droit, Consommateurs,
Mairie de La Brée Les Bains
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du 15 mai 2024
Convoqué le 07 mai 2024 et réuni dans la salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Philippe CHEVRIER, Le Mairet.
N° Sujet
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 10 avrils 2024
Décision
Unanimité
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE — OPÉRATION DE VIDÉOPROTECTION
de la Commune : Approbation du projet d'extension de la vidéoprotection de la
Commune
Unanimité
COMMANDE PUBLIQUE -— Frais d'hébergement saison 2024 pour les Maîtres- Nageurs Sauveteurs : autorisation d'inscrire la dépense sur les lignes
budgétaires de la Commune
Unanimité
DOMAINE ET PATRIMOINE -— Signature de la convention partenariale pour
l'animation des activités estivales de Volley-ball, sur la grande plage de La Brée- Les-Bains avec Mme Myriam ALAGUERATEGUY représentante de l'association Oléron Volley-Ball, pour la saison 2024
Unanimité
DOMAINE ET PATRIMOINE — CAMPING -— Gratuité de deux emplacements au camping pour l'hébergement des saisonniers du camping et de la commune
saison 2024
Unanimité
DOMAINE ET PATRIMOINE — CAMPING -— Gratuité de trois emplacements au
camping pour l'hébergement des animateurs du club de plage « Les Petits Goélands » saison 2024
Unanimité
FINANCES LOCALES -— Admission en créances éteintes — Budget de la
Commune
PERSONNEL TERRITORIAL — Instauration de la prime de pouvoir d'achat
exceptionnelle pour le personnel communal et du camping
Unanimité
Unanimité
PERSONNEL TERRITORIAL - Renouvellement de la démarche mutualisée de
prévention et d'évaluation des risques professionnels et du poste de technicien de prévention
Unanimité
9
POUVOIRS DE POLICE - Validation de la mise à jour du D.I.C.R.I.M (Document
d'Information Communal sur les Risques Majeurs) Unanimité
Décisions du Maire :
Néant
Affiché le: 16 MAI 2024
Les règles de publicité des actes des communes sont modifiées depuis de juillet 2022 L'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et le décret d'application qui s'en est suivi
Liste des délibérations
L'article L.2121-25 du code général des collectivités territoriales prévoit que dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe.