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Compte-Rendu - C.R.+REUNION+du+
Document publié le Mardi 31 octobre 2023 par la commune de Beaumont-sur-Vesle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - C.R.+REUNION+du+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
1
DEPARTEMENT DE LA MARNE REPUBLIQUE FRANCAISE ARRONDISSEMENT DE REIMS
CANTON DE MOURMELON-VESLE
ET MONTS DE CHAMPAGNE
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE BEAUMONT SUR VESLE
Réunion du 31 Octobre 2023
Nombre de Conseillers en exercice : 13 Présents : 11 Votants : 13
Par suite d’une convocation en date du 23 octobre 2023, les membres composant le conseil municipal se sont réunis le Mardi 31 Octobre 2023 à 18h30 en Mairie sous la présidence de Monsieur TETENOIRE André, Maire.
Présents : Messieurs TETENOIRE André, BERNARD Johan, Denis DOERR, ECOUTIN Stéphane, Thomas FANCHIN, LAMORT Laurent, LEBLOND Xavier, MENUET Thierry, ROY Gérard, Mesdames HOUDE Marie-Hélène, TROUSSET Corinne.
Conseillers absents excusés ayant donné procuration :
Monsieur Sébastien VASSAUX a donné procuration à Monsieur Xavier LEBLOND Monsieur David FOUCHER a donné procuration à Madame Corinne TROUSSET
Madame TROUSSET Corinne a été nommée secrétaire de séance
1. Approbation du compte rendu du 31 Août 2023
Le compte rendu du 31 Août 2023 est approuvé à l’unanimité.
2. Délibération n° 3490
COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS
RAPPORT D'ACTIVITÉS 2022
INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.5211-39 qui dispose que le Président d’un EPCI adresse chaque année au maire de chaque commune membre, un rapport retraçant l’activité de l’établissement,
Vu le rapport présenté par la Communauté urbaine du Grand Reims pour l’année 2022,
Vu la note de synthèse valant exposé des motifs, 2
Après en avoir délibéré,
DECIDE à l’unanimité des membres présents
de prendre acte de la communication au Conseil municipal du rapport d’activités 2022 de la Communauté urbaine du Grand Reims, joint en annexe.
COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS
RAPPORT D'ACTIVITÉS 2022
INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
L’article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose que le Président d’un EPCI adresse chaque année au maire de chaque commune membre, un rapport retraçant l’activité de l’établissement.
C’est pourquoi, il vous est proposé de prendre acte de la communication au Conseil municipal du rapport d’activités 2022 de la Communauté urbaine du Grand Reims.
Délibération n° 3491
DÉCISION MODIFICATIVE N°3 - SECTION INVESTISSEMENT
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder aux virements de crédits suivants sur le budget de l’exercice 2023.
Approuvé à l’unanimité
Vu pour être affiché le 03 Novembre 2023, conformément aux prescriptions de l’article L 2121-25 du code général des collectivités territoriales
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 25.
Le Maire,
André TETENOIRE
CRÉDITS A OUVRIR
SENS SECTION CHAPITRE COMPTE OPERATION NATURE MONTANT
D INV. 16 1641 OPFI Emprunts en Euros +10.00 TOTAL +10.00
CRÉDITS A RÉDUIRE
SENS SECTION CHAPITRE COMPTE OPERATION NATURE MONTANT
D INV. 21 2131 10018 Autres bâtiments publics - 10.00 TOTAL - 10.00 3
Signatures :
Madame TROUSSET Corinne…………………………………
Monsieur LAMORT Laurent………………………………….
Monsieur FOUCHER David………………………………….
Monsieur DOERR Denis………………………………………
Monsieur ECOUTIN Stéphane……………………………….
Monsieur BERNARD Johan……………………………….....
Monsieur FANCHIN Thomas…………………………………
Monsieur VASSAUX Sébastien ……………………………..
Monsieur MENUET Thierry…………………………………
Monsieur ROY Gérard……………………………………….
Monsieur LEBLOND Xavier…………………………….......
Madame HOUDE Marie-Hélène……………………………..