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Compte-Rendu - crcm 2013 08 6
Document publié le Lundi 6 août 2012 par la commune de Boutigny-Prouais.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2013 08 6)
Thèmes du document : Agriculture et alimentation, Institutions publiques, Transports,
Compte-rendu du conseil municipal du 6 août 2012
Boutigny-Prouais
1/2
DEPARTEMENT D’
EURE ET LOIR
__________
ARRONDISSEMENT
DE
DREUX
__________
CANTON DE
NOGENT-LE-ROI
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
_________
MAIRIE DE BOUTIGNY-PROUAIS
28410 BOUTIGNY-PROUAIS
__________
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AOUT 2012
Convocation du :
2012
Date d'affichage :
2012
Nombre de membres
en exercice : 19
Nombre de présents : 10
Nombre de votants : 13
L'an deux mille douze, le mercredi 4 juillet à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, à la Mairie, sous la présidence de Madame Mireille ÉLOY, Maire.
La séance a été publique.
Étaient présents : Mireille ÉLOY, Daniel BRUNET, Fabrice GEFFROY, Evelyne HEULIN, Josette JOYEUX, Isabelle PETIT, Valérie THEVEUX, Frédéric BENOIST, Jonathan GODARD, Corine LE ROUX
Étaient absents : Marc BALLESTEROS ayant donné pouvoir à Daniel BRUNET, Jean-Marc BARRIE ayant donné pouvoir à Mireille ELOY, Stéphane PICARD ayant donné pouvoir à Jonathan GODARD, Anne DEMERLE, Pascal GASTINEAU, Jean-Philippe ADELAIDE, Guillaume DELLERUE, Pierre GAPILLOU, Monique PETIT
Valérie THEVEUX est élue secrétaire de séance.
Après avoir constaté que le quorum était atteint, Madame le Maire ouvre la séance à 20h40 du conseil municipal.
1. Délibération pour choix et notification pour le marché de restauration scolaire
Le Conseil Municipal commandera pour une fourniture dès le 4 septembre prochain, la variante n° 2 retenue dans l’appel d’offre, à savoir, composition des repas avec 5 composantes (4 éléments bio par semaine sauf viande + poulet rôti Label (1 fois par mois). Il se réserve le droit de dénoncer la composante BIO dans un délai maximum de 2 mois après la notification du marché si la satisfaction culinaire/économique est insuffisante notamment par un rejet des produits par les enfants (ex. fruits tachés, calibrage, forme ...) qui conduirait à un excès de gaspillage (les responsables du restaurant scolaire y seront attentives).
Les 5 composantes précisées sont :
Entrées : crudités, légumes secs et/ou autres féculents, entrées protidiques (œufs, poisson), préparations pâtissières salées, charcuteries
Plats protidiques :
plats principal à base de viande, dont volaille, poisson, œufs, abats,
préparations pâtissières salées servies en plat principal (crêpes salées, friands divers, pizzas, tartes, quiches, tourtes),
charcuteries pâtissières en plat principal (préparation traditionnelle à base de chair de porc, boudin noir, saucisses diverses, crépinettes et autre),
Garnitures : Légumes, légumes secs, pommes de terre, produits céréaliers, Compte-rendu du conseil municipal du 6 août 2012
Boutigny-Prouais
2/2
Fromages ou produits laitiers : Lait demi-écrémé, lait fermenté ou autre produit laitier frais, fromage, dessert lacté,
Desserts : Fruits crus entier ou en salade, fruit cuit ou au sirop, pâtisserie, biscuit, sorbet, dessert lacté, glace,
Le pain fait partie intégrante du repas mais il n’est pas fourni pas Yvelines Restauration.
Seront maintenus la fourniture :
- des repas festifs type Noël, Pâques et fin d’année scolaire
- des repas à thème avec une fréquence de 1 repas toutes les 4 à 6 semaines en moyenne - des repas liés aux allergies alimentaires
- des repas sans porc et intolérance alimentaire
- des repas type « sortie pédagogique »
- des repas de substitution en cas d’évènement grave (neige, verglas ...)
La fourniture d’un goûter (garderie communale) sera testée, dans une fréquence qui reste à déterminer :
2 aliments au maximum et une boisson ont été proposés : fruits frais, fruits cuits en compote, produits laitiers, produits céréaliers (pain, biscuits secs et autre). Les boissons sont de l’eau, les jus de fruits, et le lait demi-écrémé non sucré. Aucune boisson sucrée ne sera distribuée.
La durée du marché est passée pour une période d’un an à compter de la notification, à savoir 1er jour de la rentrée scolaire 2012/2013 et jusqu’au dernier jour de cette période. Il pourra ensuite être renouvelé, à chaque fois pour une période d’un an et au maximum 2 fois. Il expirera en tout état de cause au plus tard le 31 août 2015.
Décision : Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité, choisie la société YVELINES
RESTAURATION et sera notifiée pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide, sur les 2 sites scolaires de la commune.
2. Informations et questions diverses
Mireille ELOY :
informe les élus que le contrat d’Accompagnement à l’Emploi n’est envisageable que pour une durée hebdomadaire minimale de 20 heures (dixit pole emploi).
Aussi, le poste d’accompagnateur de car sera de 20 heures et les missions données à l’agent pour les 8 heures complémentaires seront essentiellement dédiées à la conduite du tracteur. Fait savoir que le chauffeur de car effectuera 1 heure de familiarisation sur le nouveau car et plus si il le souhaitait
Daniel BRUNET demande que le marquage du stop au croisement de la rue de la fée et de la rue des blatiers soit modifié pour une meilleure visibilité ainsi que l’élagage des arbustes génants près du carrefour.
Josette JOYEUX informe les élus du manque de respect du code de la route au niveau des stop et du sens interdit situés au croisement de la rue de la volaille et rue de la giguetterie.
Mireille ELOY invite les élus à participer au déjeuner froid le lundi 3 septembre à 11h30 en compagnie du corps enseignant et des employés communaux à l’occasion de la rentrée scolaire.
La séance est levée à 22h15.