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Déliberation - 2021 09 Compte rendu conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montagnac-Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 09 Compte rendu conseil municipal)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE
MONTAGNAC-MONTPEZAT
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
SEPTEMBRE
2021
Le
vingt-sept
septembre
deux
mil
vingt
et
un
à
quatorze
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
Montagnac-Montpezat
s'est
réuni
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
GRECO,
Maire.
PRESENTS
:
M
François
GRECO,
Mme
Martine
GRECO,
M
Francis
GRAÔ,
M
Jean-Claude
TORMO,
M
Eric
DUPUIS
Absents
excusés
ayant
donné
procuration:
M
Jean-Claude
CUISINIER
(pouvoir
donné
à
M
François
GRECO
;
Absents
excusés
n'ayant
pas
donné
procuration
: Mme
France
LAJOIE,
M
Denis
MALOSSANE
Absents
non
excusés
n'ayant
pas
donné
procuration
: M
Philippe
NOWAK
Secrétaire
de
séance
: Mme
Martine
GRECO
DECISIONS
MODIFICATIVE
N°3
—
BUDGET
2021
Monsieur
Maire
fait
savoir
au
Conseil
Municipal
qu'il
n'existe
pas
suffisamment
de
crédit
sur
certains
comptes
pour
payer
notamment
l'acquisition
d'un
nouveau
logiciel
de
comptabilité
et
pour
les
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
de
télécommunications,
et qu'il
y a
lieu
de
régulariser
cette
situation.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
de
Montagnac-Montpezat,
à
l'unanimité,
approuve
le virement
de
crédit
suivant :
Imputation
OUVERT
REDUIT
Commentaires
D
1020
020
OPFI
:
°
10
460,00
‘
D 1
20
2051
112
a
|
6 200,00
|
D 1
204
2041582
139
|
426000
i
DETAIL
PAR
SECTION
Investissement
Fonctionnement
;
.
EQUILIBRE
.
Ouvertures
Ë
10
460,00
Solde
Ouvertures
10
460,00
:Dépenses
:
:
:
ÿ
Te
-
.
Réductions
*10
460,00
-
Solde
Réductions
:
:
10
460,00
Equilibre
:
Ouv.-Red.
|.
|
.
,
‘.
OuviRéd
;
’
=
=
Durée
d'amortissement
—
Subvention
d’Equipement
pour
les
travaux
d'enfouissement
des
Réseaux
Télécommunications
Vu
la
circulaire
du
Ministère
de
l'Intérieur
du
31
décembre
2005,
précisant
que
les
subventions
d'équipement
versées
à
des
groupements
de
collectivités
et
organismes
publics,
seront
imputables
au
compte
204,
Vu
l'instruction
budgétaire
comptable
de
la
M14
pour
la commune,
Considérant
que
les
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
de
télécommunications
seront
gérés
par
le
Syndicat
d'Energie
des
Alpes-de-Haute-Provence
et
réglés
par
subvention
d'équipement
au
dit syndicat
d'Energie.
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
commune
a
signé
une
convention
avec
le
SDE04
en
date
du
17/10/2018,
délibération
n°
2018/45
pour
des
travaux
‘d'enfouissement
du
réseau
de
télécommunication
pour
un
montant
total
de
4256.99
€
TTC.
Ces
travaux
sont
considérés
comme
une
subvention
d'investissement
versée
au
SDE04,
il est
donc
obligatoire
d’amortir
ces
travaux. Monsieur
le
Maire
propose
d'amortir
ces
travaux
sur
une
durée
de
5
ans.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
de
Maizilly,
à
l'unanimité,
décide
de
fixer
la
durée
d'amortissement
de
ces
travaux
d'enfouissement
du
réseau
de
télécommunication
à
5
ans.
Itinéraire
de
randonnée
des
Deux
Oratoires
-
Demande
de
subventions
auprès
du
Conseil
départemental
des
Alpes-de-Haute-Provence
Monsieur
le
Mairie
explique
que
pour
finaliser
la
création
du
sentier
de
randonnée
des
deux
Oratoires,
il
convient
de
faire
le
balisage.
Pour
ce
faire,
nous
avons
demandé
un
devis
à
plusieurs
entreprises.
Il
s'avère
que
Monsieur
CARON
Matthieu
a
le
meilleur
devis
tant
en
qualité
qu’en
terme
de
prix.
En
effet,
le
devis
comprend
le
balisage
terrestre
et
équestre
ainsi
que
les
balisages
VTT,
Trail
et
raquettes
à
neige
ou
autre
balisage
particulier.
Il
est
compris
dans
le
devis
la
suppression
des
balises,
panneaux
et
poteaux
obsolètes
sur
l'ensemble
du
parcours
ainsi
que
le
petit
débroussaillement
autour
des
balises,
en
cas
de
besoin.
Le
devis
de
Monsieur
CARON
Matthieu
s'élève
à
1516.80
€
HT.
Considérant
le
projet
d'aménagement
d'itinéraire
de
randonnée
des
Deux
Oratoires
porté
par
l'Association
La
Rabasse
et
en
collaboration
avec
le
service
environnement,
Agriculture,
forêt
du
Département
des
Alpes-de-Haute-Provence,
Monsieur
le
Maire
explique
qu'afin
de
demander
une
aide
financière
auprès
du
conseil
Départemental
des
Alpes-de-Haute-Provence,
il
convient
d'approuver
le
plan
de
financement
suivant
:
Balisage
pour
9.4
km
d'itinéraires
de
Promenade
et
randonnée
et
signalétique
pour
12
poteaux
à
implanter
1516.80
€
HT
Subvention
attendue
du
Conseil
Départemental
(50%)
758.40
€
HT
Fonds
propres
Commune
de
Montagnac-Montpezat
758.40
€HT
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
de
Maizilly,
à
l'unanimité,
approuve
le
choix
de
Monsieur
CARON
Matthieu
pour
effectuer
le
balisage
de
l'itinéraire
de
randonnée
des
Deux
Oratoires,
approuve
le
plan
de
financement
suivant
:
Balisage
pour
9.4
km
d'’itinéraires
de
Promenade
et
randonnée
et
signalétique
pour
12
poteaux
à
implanter
1
516.80
€
HT Subvention
attendue
du
Conseil
Départemental
(50%)
758.40
€
HT Fonds
propres
Commune
de
Montagnac-Montpezat
758.40
€
HT Et
sollicite
l’aide
financière
la
plus
élevée
auprès
du
Conseil
Départemental
des
Alpes-de-Haute-Provence
au
titre
du
programme
départemental
de
maintenance
des
sentiers,
afin
de
réaliser
ces
travaux.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
14h40.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
Certifié
conforme.
A
Montagnac-Montpezat,
le 27
septembre
2021