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Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Saint-Parize-le-Châtel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1735576987 Proces verbal Telecharger la liste des deliberations du 28.11.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES ET APPROUVÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SÉANCE DU 28/11/2024
Conformément à l’Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au Décret n°2021-1331 du 7 octobre 2021 portant
réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités
territoriales, ainsi qu’à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
33-2024 Convention SCENI QUA NON ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
34-2024 Extension du restaurant – Avant-projet ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
35-2024 Dématérialisation des actes du CCAS ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
36-2024 Protection sociale des agents ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
37-2024 IHTS ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
38-2024 Augmentation temps de travail d’un agent administratif ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
La liste des délibérations examinées et approuvées par le conseil municipal le 28/11/2024, établie par
Monsieur André GARCIA, Maire, a été affichée en mairie le 03/12/2024 et publiée sur le site internet de la commune de SAINT-PARIZE-LE-CHÂTEL.