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Compte-Rendu - Compte Rendu CM 13102023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Cyr-de-Valorges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM 13102023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Inégalités sociales,
COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13/10/2023
ORDRE du JOUR ;
Approbation compte rendu du dernier conseil municipal, aucune remarque a été faite.
Désignation du Secrétaire de séance conformément à l'Article L2121-15 du CG/CT
1} Délibération : Emprunt chaudière École-Mairie
2) Délibération : Transfert compétences CFE
3) Délibération : Assurance pour les risques sanitaires du personnel
e Questions diverses
Présents : Gilbert GRATALOUP, Hélène BOCHARD, Cédric CHEVRON, , Michel TARASCO, Véronique VIDAL, Thierry
RECEVEUR, Patrick THIVILLIERS, Laurent MEILLER, Katty GOUTAILLER, Françoise VAGINAY
Absent : Jean-Noël DOUDIES (Pouvoir donné à Françoise VAGINAY
Secrétaire de séance désigné : Hélène BOCHARD
Ouverture de la séance à 19h21
M. Le Maire demande à l’ensemble du Conseil Municipal le rajout d'une délibération sur le rapport CCFE
Présentation rapport annuel prix et qualité du service public d'élimination du déchet
+ Délibération 1 - Emprunt chaudière école mairie :
Coût total : Chaudière : 42 000 € / Silo : 13 000 €
On va emprunter 60 000 € sur 15 ans et on est à presque 80% de subvention
. Le Maire explique pour des questions de gestion du budget, il convient de faire un emprunt concernant le changement de
chaudière Ecole/Mairie
Délibération adoptée.
«Délibération 2 : Transfert de compétence Assainissement collectif à la CCFE
L'entretien de la lagune serait fait à terme par fa CCFE.
Le Maire explique qu’il faut prendre une délibération sur la validation de la prise de compétence par la CCFE de
l'Assainissement communal au 01/01/2026
Délibération acceptée.
+ Délibération 3 : Assurance pour les risques sanitaires du personnel
Proposition adhésion assurance pour le personnel communal uniquement en cas d'arrêt maladie, Cela
permet aux collectivités et établissements publics de compléter les assurances actuelles (carence de 10 et
30 jours).
Contrat groupe,
Délibération adoptée.
° Délibération 4 : Rapport d'activité CCFE
Présentation par M. Le Maire du rapport d'activité de a CCFE
Délibération adoptée.
Tour de table : Gilbert:
Cédric ne fait plus partie de la commission Bâtiments communaux (Amélie loue le relais) afin d'éviter un confit d'intérêt. Du
coup, il est remplacé par Jean-Noël et Cédric va à la commission CIMETIÈRE à la place de Jean-Noël.
Françoise :
Concert du 24/09/2023 :
Bénéfice de 412,19 € pour les associations. Coût pour la commune : 316,50 €
Bibliothèque : Les accueils se feront dorénavant à Montbrison (à la place de Neulise) pour chercher les 400 livres prêtés.
Françoise refuse d'aller à Montbrison. Par ailleurs, il va falloir payer une somme de 2 € par habitant (préconisation).
On va la recevoir et lui dire qu’on n’est pas d'accord car il s'agit de bénévoles qui s'en occupent et que Montbrison est trop
éloigné de notre commune.
Repas des séniors : 43 participants.
Hélène :
H faudrait mettre une serrure à la porte du local où sont rangées les décorations.
Ce serait plus pratique notamment lorsque la saile des associations est louée,
Idem pour changer la porte du garage dans lequel est rangé le matériel pour les décorations.
Laurent:
Site WEB de la mairie : Nathalie à demandé la facture qui n'avait pas été payée, On va la recevoir et une fois payée, le site
sera à nouveau disponible,
Cédric :
Le câble de la fibre chez Olivier n’est pas encore réparé. Le Maire a contacté Orange, le SIEL et THD, au niveau de la Mairie, if
n'y a plus rien à faire,
Véronique :
Nettoyage du clocher : Lionel doit retourner te devis pour qu'on ie signe.
Les fientes vont être enlevées et tout va être grillagé pour que les pigeons ne puissent plus rentrer dans le clocher.
Patrick :
Des barres de maintien pour le WC de la Zon de Loisirs ont été achetées. Jérémie doit les poser prochainement.
Fin du conseil à 21h52 - Date du prochain conseil : 01/12/2023 à19h00.
Gilbert GRATALOUP, Hélène BOCHARD
Le Maire … Secrétaire de séance