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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 10.09. 2024
Document publié le Mardi 10 septembre 2024 par la commune de Saint-Cyr-de-Valorges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 10.09. 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Institutions publiques,
Saint Cyr ‘
de COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL, jäalorges — Séance du 10 Septembre 2024
ORDRE du JOUR :
Approbation compte rendu du dernier conseil municipal
Désignation du Secrétaire de séance conformément à l'Article L2121-16 du CG/CT
4) Délibération 1 : Validation de l'établissement et des conditions de prêt concernant le Schéma Directeur d'Assainissement { transfert de compétence assainissement à la CCFE)
2) Délibération 2: Décision modificative pour Pinscription budgétaire de 2 prêts au Budget assainissement 2024
Questions diverses
Présents: Gilbert GRATALOUP, Hélène BOCHARD, Cédric CHEVRON, , Michel TARASCO, Thierry RECEVEUR, Patrick THIVILLIER, Katty GOUTAILLER, Jean-Noël DOUDIES, MEILLER Laurent, VIDAL Véronique
Absent : VAGINAY Françoise (Pouvoir donné à VIDAL Véronique)
Secrétaire de séance désigné : Thierry RECEVEUR
Ouverture de la séance à 19H11
Approbation du compte-rendu du dernier conseil
Délibération 1 - Validation de l'établissement et des conditions de prêt concernant le Schéma
Directeur Assainissement {transfert de la compétence assainissement à la CCFE) au 01/01/2026
Des demandes de subventions ont été faites
On a pris un prêt de 24 000 € et un prêt de 6 000 €.
Le prêt de 24000 euros sera remboursé par les subventions perçues. Le restant dû pour le prêt de 6000 euros au 01/01/2026 sera pris en charge par la CCFE. Délibération acceptée.
Délibération 2 : Décision modificative pour l’inscription budgétaire de ces deux prêts au
BP 2024
Inscription au budget 2024 :
Chapitre 16, ligne 16-41 pour l'emprunt : recette 30 000 €
Chapitre 21, sous chapitre 21-532 réseau assainissement: dépense 30 000 € Délibération acceptée.
Questions diverses
Tour de table :
Thierry :
Le concert avance tout doucement. Les billets sont en vente.
Il va falloir penser au bulletin, choisir les sujets
Michel :
Le passage qui a été fait à l'étang : il faudrait acheter des lames de terrasses pour combler les écarts entre les planches.
Jean-Noël :
Les tables dans la salle des associations se dégradent (les pieds s’écartent). À faire voir au cantonnier.
Véronique :
Quand va être mis en place les ralentisseuts à l’entrée du village (route du Vernay) ? Fin Septembre pour une période d’essai, une seconde sera faite au Printemps Cédric :
Les chemins pédestres vont être fauchés avant la marche ‘oui
Des balises sont à changer également. On attend les nouvelles balises. Les travaux des chemins devraient commencer avant le 20 septembre 2024, Il va falloir prévoir des travaux dans la chaudière du relais. On attend un devis pour la faire changer.
Hélène :
Le garage a été nettoyé.
Tristan et Michel devraient changer Le portail.
Patrick :
Mardi 17 septembre à 20 h réunion agricole et pour les chemins.
Tous les agriculteurs ont été convoqués.
Réunion des déchets du 09/09/2024 : si on veut visiter les sites d'enfouissement il faut s’inscrire via Internet
Gilbert :
On attend la validation pour la subvention de la CCFE pour changer les fenêtres de la Mairie et de l'Ecole
Cédric avait demandé d’avoir un arrêt de car. À voir l’arinée prochaine.
Fin du conseil à 20h46 - Date du prochain conseil : 08/11/2024 à 19h00
GRATALOUP Gilbert RECEVEUR Thierry Maire Secrétaire de séance