Compte-Rendu - Compte rendu CM 2017 09 22

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Compte-Rendu - Compte rendu CM 2017 09 22 Document publié le Vendredi 22 septembre 2017 par la commune de Saint-Cyr-de-Valorges. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 2017 09 22)Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Eau et assainissement, 1

CONSEIL MUNICIPAL / COMPTE-RENDU / Séance du 22 septembre 2017

Convention avec la Préfecture pour la dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité

Dans le cadre du développement de l’administration électronique, la Préfecture de la LOIRE poursuit son projet de transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité ainsi que les documents budgétaires. Ces télétransmissions s’effectuent via le dispositif ACTES. Une convention avec le Préfet de la Loire permet d’accroître l’efficacité des échanges, de simplifier le travail des agents territoriaux, d’effectuer des économies par réduction des coûts d’affranchissement et de l’achat de papier et enveloppes ainsi qu’un gain de temps (accusé de réception délivré en temps réel). Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer la convention avec le Préfet de la Loire en vue de bénéficier de ce dispositif.

Décision modificative n°2 – Budget multiservice

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’une décision modificative est nécessaire au budget multiservice afin de prendre en compte l’achat de deux glissières pour l’armoire négative du multiservice. Dépense pour l’année 2017 qui n’était pas prévue lors de l’établissement du budget prévisionnel. Il propose les écritures suivantes :

Désignation Diminution sur

crédits ouverts

Augmentation sur

crédits ouverts

D 2315 : Immobilisations en cours – inst. Tech.

TOTAL D 23 : Immobilisations en cours

117.60 €

117.60 €

D 2188 : Autres immobilisations corporelles

TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles

117.60 €

117.60 €

Le Conseil Municipal approuve la décision modificative n°2 telle que proposée par Monsieur le Maire.

Adressage

Afin de faciliter le repérage, le travail des préposés de la Poste et des autres services publics ou commerciaux et la localisation sur les GPS, il convient d’identifier clairement les adresses des immeubles et de procéder à leur numérotation. Le Conseil Municipal, par conséquent, appelé à se prononcer sur la délibération globale des voies et sur le système de numérotation des immeubles. Le Conseil Municipal approuve le système de numérotation métrique retenu pour chaque point d’adressage, avec côté impair et côté pair. Il approuve la proposition de dénomination de voie et de numérotation des immeubles présentée en conseil. Il adopte les dénominations pour les voies communales suivantes : voir annexe délibération. Une subvention de 7 000 € pourrait être accordée à la commune au titre de l’enveloppe de solidarité (Département) pour l’adressage.

Un courrier sera envoyé aux administrés pour qu’ils signent une convention d’acceptation pour la pose de plaques de façade.

Travaux lotissement (route de Violay)

Les travaux ont débuté depuis le 18 septembre. Ont été réalisés : le décapage de la terre végétale, la livraison du matériel électrique, le raccordement à l’eau potable, etc. Une date de réception des travaux est prévue le lundi 9 octobre.

Voirie 2018

La commission voirie fera un tour de la commune d’ici la fin de l’année pour savoir quelles routes et chemins seront pris en compte pour l’enveloppe Voirie 2018.

Cimetière

Le Conseil Municipal décide de faire installer un columbarium au cimetière et demande à l’entreprise EURL JLD Neyme Frères de réactualiser leur devis.2

Sécurité du parking (route de Violay)

Le Conseil Municipal a constaté que les véhicules roulaient trop vite sur la route longeant le parking, en direction de Violay. Ainsi, il faudrait prévoir, pour garantir la sécurité des piétons et des usagers, la création d’un passage piéton et la pose de chicane. Propositions à étudier plus en détails pour le prochain conseil.

Zéro pesticide

Des administrés s’interrogent sur le non usage de pesticides sur la commune. Au vue de la signature de la commune de St Cyr de Valorges de la Charte « Zéro pesticide », le Conseil Municipal rappelle au cantonnier de ne plus utiliser de pesticide.

Horaires cantonnier

À partir du 1er octobre et pour la période d’hiver, le Conseil Municipal demande au cantonnier de ne pas commencer sa journée de travail avant 7h30.

Maintenance station sanitaire et borne de recharge pour camping-car

Afin d’effectuer la maintenance pour la station sanitaire et la borne de recharge pour camping- car, le Conseil Municipal valide le devis « contrat de maintenance 3 ans » de l’entreprise Quantum Systèmes d’un montant de 642 € TTC. Le forfait comprend 3 visites préventives et un capital de 2 visites curatives sur 3 ans.

Salle des Associations

Rappel : La salle est mise à disposition moyennant 50 € pour les particuliers et associations.

Rapports sur les prix et la qualité du service public d’assainissement collectif (RPQS) 2015 et 2016

Le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) impose la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) d’assainissement collectif. Ce rapport doit être transmis par voie électronique au Préfet et au système d’information prévu par le code de l’environnement (le SISPEA). Ce SISPEA correspond à l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement (www.services.eaufrance.fr).

Le présent rapport est public et permet d’informer les usagers du service, notamment par une mise en ligne sur le site de l'observatoire national des services publics de l'eau et de l'assainissement.

La Commune de St Cyr de Valorges a rédigé le rapport 2015 (avec du retard) et celui de 2016. Le Conseil Municipal adopte ces rapports sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et les transmettra aux services préfectoraux et au SISPEA.

Fonds de concours

Un fonds de concours de 24 769 € peut être attribué à la commune pour les factures d’investissement. St Cyr de Valorges déposera un dossier avant la fin de l’année. Pourraient être éligibles les dépenses pour le columbarium, les travaux effectués pour le local des jeunes, etc.

Questions diverses :

Marché de St Cyr de Valorges – nouvel exposant : Un boulanger domicilié à Chirassimont a fait la demande de s’installer sur le marché du jeudi à St Cyr de Valorges pour vendre du pain bio au levain. Le Conseil Municipal donne un avis favorable.

Clôture du Conseil Municipal.

La date du prochain conseil est le 27 octobre 2017, 20h.3

ANNEXE de la DÉLIBÉRATION 2017-7-3 : tableau de dénomination des voies

Réf. cadastrale Adresse actuelle Nouvelle dénomination N°

42213 A 37 RESSY chemin de ronde 218

42213 A 48 RESSY Montée de la Tour 382

42213 A 49 RESSY Montée de la Tour 386

42213 A 57 RESSY chemin de ronde 19

42213 A 65 RESSY route de ressy 1111

42213 A 67 RESSY route de ressy 1187

42213 A 72 RESSY chemin du colombier 17

42213 A 87 RESSY chemin du colombier 265

42213 A 100 RESSY chemin le grand ris 106

42213 A 100 RESSY chemin le grand ris 174

42213 A 101 RESSY chemin le grand ris 60

42213 A 102 RESSY route de ressy 1230

42213 A 107 RESSY route de ressy 914

42213 A 109 RESSY route de ressy 920

42213 A 111 RESSY route de ressy 1064

42213 A 113 RESSY chemin le grand ris 156

42213 A 119 RESSY chemin le grand ris 371

42213 A 121 RESSY route de ressy 1678

42213 A 123 RESSY route de ressy 1576

42213 A 169 L ETANG chemin du bois semé 7

42213 A 170 L ETANG chemin du bois semé 68

42213 A 186 LE BOURG chemin des étangs 39

42213 A 189 LE BOURG rue du maréchal ferrant 107

42213 A 191 LE BOURG rue du maréchal ferrant 83

42213 A 193 LE BOURG route de ressy 54

42213 A 194 LE BOURG rue du maréchal ferrant 75

42213 A 196 LE BOURG rue du maréchal ferrant 47

42213 A 196 LE BOURG rue du maréchal ferrant 65

42213 A 197 LE BOURG rue du maréchal ferrant 35

42213 A 197 LE BOURG rue du maréchal ferrant 41

42213 A 201 LE BOURG rue du maréchal ferrant 74

42213 A 202 LE BOURG rue du maréchal ferrant 48

42213 A 203 LE BOURG rue du maréchal ferrant 38

42213 A 205 LE BOURG rue du maréchal ferrant 22

42213 A 206 LE BOURG rue du maréchal ferrant 4

42213 A 207 LE BOURG place heddleson 78

42213 A 208 LE BOURG route du vernay 10

42213 A 210 LE BOURG place heddleson 58

42213 A 213 LE BOURG place heddleson 20

42213 A 214 LE BOURG place heddleson 16

42213 A 215 LE BOURG place heddleson 6

42213 A 216 LE BOURG route du lavoir 15

42213 A 219 LE BOURG route du lavoir 30

42213 A 220 LE BOURG route du lavoir 16

42213 A 222 LE BOURG place heddleson 94

42213 A 223 LE BOURG place heddleson 5

42213 A 224 LE BOURG place heddleson 49

42213 A 226 LE BOURG place heddleson 67

42213 A 227 LE BOURG place heddleson 71

42213 A 228 LE BOURG place heddleson 77

42213 A 229 LE BOURG place heddleson 81

42213 A 230 LE BOURG route de ressy 5

42213 A 231 LE BOURG route de ressy 17

42213 A 232 LE BOURG route de ressy 27

42213 A 235 LE BOURG rue des centenaires 21

42213 A 235 LE BOURG rue des centenaires 33

42213 A 236 LE BOURG rue des centenaires 3

42213 A 237 LE BOURG passage des petites cours 14

42213 A 240 LE BOURG passage des petites cours 24

42213 A 241 LE BOURG passage des petites cours 22

42213 A 243 LE BOURG route du lavoir 206

42213 A 256 LE BOURG allée des songes 23

42213 A 269 POLIZIERE chemin de la polizière 131

42213 A 271 POLIZIERE chemin de la polizière 25

42213 A 283 POLIZIERE chemin de la polizière 122

42213 A 286 POLIZIERE chemin de la polizière 227

42213 A 289 POLIZIERE impasse du pré neuf 105

42213 A 290 POLIZIERE impasse du pré neuf 173

42213 A 296 LA VIGNONNERIE chemin de la vignonerie 60

42213 A 309 LA VIGNONNERIE Allée des lilas 132

42213 A 353 L ETANG chemin des étangs 1499

42213 A 366 L ETANG chemin des étangs 1222

42213 A 403 LES VOISINEES route du vernay 932

42213 A 404 LES VOISINEES route du vernay 962

42213 A 408 LES VOISINEES route du vernay 1028

42213 A 410 LES VOISINEES chemin des voisinées 166

42213 A 421 LES VOISINEES route du vernay 1210

42213 A 488 CHEZ MINGON chemin de machézalet 52

42213 A 494 CHEZ VIAL chemin de coussy 535

42213 A 516 LE BOURG place des culottes courtes 20

42213 A 516 LE BOURG place des culottes courtes 25

42213 A 516 LE BOURG place des culottes courtes 34

42213 A 517 LE BOURG rue du maréchal ferrant 145

42213 A 530 LE BOURG rue du maréchal ferrant 84

42213 A 531 LE BOURG route de ressy 136

42213 A 532 LE BOURG passage des petites cours 21

42213 A 534 LE BOURG chemin des étangs 60

42213 A 535 LE BOURG chemin du clos 6

42213 A 543 LE BOURG impasse du val 29

42213 A 553 LE BOURG chemin du clos 28

42213 A 555 LE BOURG rue des centenaires 51

42213 A 573 LE BOURG rue du maréchal ferrant 255

42213 A 575 LE BOURG rue des centenaires 80

42213 A 579 LE BOURG route de ressy 160

42213 A 582 LE BOURG chemin des étangs 70

42213 A 583 LE BOURG chemin des étangs 44

42213 A 585 RESSY chemin de ronde 120

42213 A 593 LE BOURG chemin du clos 101

42213 A 594 LE BOURG chemin du clos 139

42213 A 596 LE BOURG rue du maréchal ferrant 99

42213 A 597 LE BOURG rue du maréchal ferrant 91

42213 A 609 LES VOISINEES chemin du clos 497

42213 A 611 LE BOURG place heddleson 50

42213 A 612 LE BOURG place heddleson 44

42213 A 626 LE BOURG chemin du clos 73

42213 A 659 LE BOURG chemin du clos 179

42213 A 667 POLIZIERE impasse du pré neuf 8

42213 A 688 LES VOISINEES route du vernay 1363

42213 A 694 LE BOURG place heddleson 30

42213 A 695 LE BOURG chemin de la place 58a

42213 A 695 LE BOURG chemin de la place 58b

42213 A 695 LE BOURG chemin de la place 58c

42213 A 699 LE BOURG rue du maréchal ferrant 104

42213 A 700 LE BOURG rue du maréchal ferrant 106

42213 A 700 LE BOURG rue du maréchal ferrant 110

LE BOURG (Nv lotissement) chemin du vieux saint cyr 533

LE BOURG (Nv lotissement) chemin du vieux saint cyr 341

LE BOURG (Nv lotissement) impasse du val 22

LE BOURG (Nv lotissement) impasse du val 36

LE BOURG (Nv lotissement) place de l'orge 26

LE BOURG (Nv lotissement) place de l'orge 38

LE BOURG place heddleson 44

LE BOURG route du GR7

42213 A 705 L ETANG chemin des étangs 836

42213 A 706 RESSY Montée de la Tour 130

42213 A 708 LES VOISINEES route de valorges 768

42213 A 709 LA CASSE route de ressy 2136

42213 A 717 LE BOURG rue du maréchal ferrant 19

42213 A 725 LA VIGNONNERIE chemin de la vignonerie 990

42213 A 728 LES GRANDES TERRES chemin des grandes terres 805

42213 A 744 LA VIGNONNERIE chemin des grandes terres 336

42213 A 747 RESSY route de ressy 1147

42213 A 751 LE BOURG allée du crêt de la ronce 83

42213 A 758 LE BOURG allée du crêt de la ronce 82

42213 A 759 LE BOURG allée du crêt de la ronce 48

42213 A 764 LE BOURG route du vernay 154

42213 A 765 LE BOURG chemin de coussy 97

42213 A 768 POLIZIERE chemin de la polizière 277

LE BOURG chemin des étangs 146

42213 A 783 LE BOURG chemin des étangs 52

LE BOURG place heddleson 60

42213 A 790 LE BOURG route du vernay 24

42213 A 793 LES VOISINEES chemin des voisinées 37

42213 A 806 LA VIGNONNERIE Allée des lilas 35

42213 A 809 RESSY Montée de la Tour 342

42213 A 811 POLIZIERE chemin de la polizière 205

42213 A 824 LE BOURG allée du crêt de la ronce 112

42213 A 834 GIROUDIERE chemin de coussy 1523

42213 A 837 RESSY allée du porche 70

42213 A 837 RESSY allée du porche 60

42213 B 52 GIROUDIERE chemin de la giroudière 112

42213 B 58 GIROUDIERE chemin de la giroudière 175

42213 B 72 GIROUDIERE chemin de la giroudière 253

42213 B 106 GIROUDIERE chemin de la giroudière 474

42213 B 158 AU SAPIN route de valorges 4424

42213 B 162 AU SAPIN impasse du sapin 197

42213 B 187 CHEZ LAVAL chemin de laval 1153

42213 B 225 CHEZ LAVAL chemin de laval 871

42213 B 239 LA ROCHE chemin de laval 641

42213 B 304 MACHEZALLET chemin de machézalet 1154

42213 B 311 COUSSY chemin de coussy 726

42213 B 321 COUSSY chemin de coussy 1130

42213 B 341 COUSSY chemin du pont du loup 33

42213 B 354 LA VIGNONNERIE chemin de la vignonerie 909

42213 B 358 LA VIGNONNERIE chemin de la vignonerie 823

42213 B 361 LA VIGNONNERIE chemin de la vignonerie 641

42213 B 380 LA VIGNONNERIE chemin de la vignonerie 343

42213 B 403 LE BOURG chemin de la ravia 29

42213 B 404 LE BOURG route du lavoir 43

42213 B 405 LE BOURG route du lavoir 33

42213 B 415 LE BOURG chemin de coussy 2

42213 B 415 LE BOURG chemin de coussy 4

42213 B 415 LE BOURG chemin de coussy 6

42213 B 415 LE BOURG chemin de coussy 8

42213 B 415 LE BOURG chemin de coussy 14

42213 B 417 LE BOURG chemin de coussy 32

42213 B 424 LA PLACE chemin de coussy 460

42213 B 432 LA PLACE chemin du pas 164

42213 B 435 LA PLACE chemin du pas 110

42213 B 447 LA PLACE chemin de la place 310

42213 B 448 LA PLACE chemin de la place 320

42213 B 449 LA PLACE chemin de la place 328

42213 B 453 LA PLACE chemin de la place 302

42213 B 461 LA PLACE chemin du pas 896 42213 B 500 LE PAS impasse du verger 35

42213 B 509 AU PAS allée des quatre temps 1857

42213 B 509 AU PAS allée des quatre temps 169

42213 B 517 MACHEZALLET chemin de machézalet 1188

42213 B 555 LE CRET chemin de rondière 1594

42213 B 585 RONDIERE chemin de rondière 755

42213 B 600 LE BOURG rue du maréchal ferrant 148

42213 B 619 RONDIERE chemin de rondière 310

42213 B 628 LA PLACE chemin de coussy 260

42213 B 649 LA PLACE chemin de la place 327

42213 B 704 LA VIGNONNERIE chemin de la vignonerie 801

42213 B 705 LE BOURG chemin de coussy 54

42213 B 706 LE BOURG chemin de coussy 26

42213 B 706 LE BOURG chemin de coussy 34

42213 B 729 LE BOURG chemin de coussy 84

42213 B 773 CHEZ LAVAL chemin de laval 797

42213 B 784 GIROUDIERE chemin des fermes 260

42213 B 788 GIROUDIERE chemin de la giroudière 149

42213 B 796 MACHEZALLET chemin de machézalet 1299 42213 B 801 GIROUDIERE allée bois du feuillet 133

42213 B 802 GIROUDIERE allée bois du feuillet 149

42213 B 811 LA PLACE chemin de la place 168

42213 B 813 AU PAS chemin du pas 451

42213 B 829 LE BOURG square de l'orangerie 5

42213 B 829 LE BOURG square de l'orangerie 27

42213 B 831 LE BOURG chemin de coussy 68

42213 B 832 LA PLACE chemin de la place 233

42213 B 835 AU PAS impasse du verger 34

42213 B 846 LA PLACE chemin de la place 262

42213 B 853 LA ROCHE chemin des varennes 34

42213 B 861 LA PLACE place des jeux de boules 45

42213 B 862 LA PLACE place des jeux de boules 40

42213 B 872 LA PLACE chemin du pas 242

42213 B 875 MACHEZALLET chemin de machézalet 1312

42213 B 897 LAVAL chemin des varennes 767

42213 B 898 LAVAL chemin des varennes 651

42213 B 915 COUSSY chemin de machézalet 412

42213 B 916 COUSSY chemin de coussy 980

42213 B 917 COUSSY chemin de machézalet 484

42213 B 918 LA ROCHE chemin de laval 36

chemin de machézalet 1141

LES VOISINEES route du vernay 960

LES VOISINEES route du vernay 964

LES VOISINEES route du vernay 1009