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Conseil Municipal - Conseil Municipal Investiture
Document publié le Dimanche 24 mai 2020 par la commune de Valgorge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal Investiture)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Travail et emploi,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
D’INVESTITURE DE VALGORGE
Tél. : 04.75.88.98.09 DIMANCHE-24 MAI 2020 Mail : mairie@valgorge.fr
Membres présents : Guillaume Bonin, Didier Mazille, Jacqueline Balazun, Pascale Manfredi-Vielfaure, Boris
Descamps, Agnès Fournier, André Jouve, Marie-France Constant, Annette Van Dongen, Pierre Glachant
Membre excusée : Cannelle Délie, procuration donnée à Jacqueline Balazun
La séance était à huis-clos, dans la salle polyvalente de la mairie. Chaque membre présent avait son masque. Un gel
hydro-alcoolique était à la disposition des personnes présentes.
OUVERTURE DE LA SEANCE : 18H00
1 Secrétaire de séance : Pierre Glachant
Assesseurs : Marie-France Constant et Boris Descamps
2 - ÉLECTION DU MAIRE
La séance a été ouverte par Michel Seveyrac, le maire sortant. Le doyen de la nouvelle équipe, André Jouve, a dénombré dix conseillers présents. Constatant que le quorum déterminé par la loi était rempli, il a ensuite invité le Conseil municipal à élire le maire au scrutin secret et à la majorité absolue. GUILLAUME BONIN, seul candidat, a été élu à l’unanimité des 11 voix du Conseil.
3 – FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS :
Le nombre de trois adjoints a été approuvé à main levée, également à l’unanimité.
4 – ÉLECTION DES ADJOINTS
Les membres du Conseil ont ensuite procédé au vote à scrutin secret pour chacun des adjoints. Ils étaient les seuls candidats pour chacun des postes. Les résultats, obtenus dès le premier tour, sont les suivants :
Didier MAZILLE Premier adjoint (10 voix pour et un bulletin blanc),
Jacqueline BALAZUN Deuxième adjointe (11 voix pour),
Pascale MANFREDI-VIELFAURE Troisième adjointe (11 voix pour).
5 – CHARTE DE L’ELU LOCAL
Le nouveau maire a procédé à la lecture d’un extrait de la Charte de l’élu local
6 – EXTRAIT CGCT « CONDITIONS D’EXERCICE DES MANDATS MUNICIPAUX »
Le nouveau maire a mentionné les Conditions d’exercice des mandats municipaux, rappelant qu’elles étaient accessibles sur legifrance.gouv.fr ou encore sur le site de l’Association des Maires de France (amf.asso.fr), à la rubrique du statut de l’élu.
7 - DESIGNATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
Guillaume Bonin et Jacqueline Balazun ont indiqué qu’ils cédaient leur poste de conseiller communautaire. Le Conseil a voté à l’unanimité et à main levée pour désigner à ces fonctions Pascale Manfredi-Vielfaure et Didier Mazille. 8 - DESIGNATION DES DELEGUES AUX INSTANCES LOCALES
Le vote a été à chaque fois à main levée et a recueilli l’unanimité.
PNR Monts d’Ardèche :
Titulaire : Jacqueline Balazun
Suppléant : Pierre Glachant
Syndicat intercommunal du canton de Valgorge :
Titulaire : Didier Mazille
Suppléant : Guillaume Bonin
Syndicat intercommunal de voirie et travaux annexes (SIVTA) :
Titulaire : André Jouve
Suppléant : Boris Descamps
Syndicat d’électrification des Cévennes :
Titulaire : André Jouve
Suppléant : Boris Descamps
Syndicat de la Montage ardéchoise :
Titulaire : Annette Van Dongen
Suppléant : Pierre Glachant
Le maire a invité vivement l’ensemble des délégués à s’investir dans leur institution respective pour y représenter pleinement le village et les aspirations de ses habitants.
9 – ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Adopté à l’unanimité.
10 – INFORMATION SUR LES DELEGATIONS ATTRIBUEES PAR LE MAIRE AUX ADJOINTS ET CONSEILLERS MUNICIPAUX :
Guillaume Bonin informe que le Premier adjoint, Didier Mazille, outre la délégation à la CDC, sera en charge du suivi du travail du secrétariat, des Finances de la commune et du suivi des carrières du personnel communal.
Guillaume Bonin informe que Jacqueline Balazun, la Deuxième adjointe, veillera à l’entretien des Bâtiments publics, à l’exception de l’école, et s’occupera aussi des locations.
Guillaume Bonin informe que Pascale Manfredi-Vielfaure, la Troisième adjointe, outre ses fonctions au sein de la CDC, s’occupera des affaires scolaires : l’école et ses salariés, la cantine et les transports scolaires.
Au niveau des salariés de la commune, Guillaume Bonin informe qu’il suivra le travail de Ch. POUGET et A. ESMEL, que DIDIER MAZILLE suivra le travail de F.BESSON et C. MILELLA, que Jacqueline Balazun suivra le travail de A. CONTINI, J. RIEU et A. GOURDON et PASCALE MANFREDI-VIELFAURE celui de J. PIVA et de L. VERNÈDE Le maire informe que l’équipe communale se composera par ailleurs de quatre pôles, dirigés respectivement par :
Guillaume Bonin : Réseaux et Environnement (avec Boris Descamps et André Jouve)
Didier Mazille : Vie sociale et culturelle (avec Annette Van Dongen et Agnès Fournier)
Jacqueline Balazun : Urbanisme, Logement et accueil des nouveaux habitants (avec Marie-France Constant et Cannelle Délie)
Pascale Manfredi-Vielfaure : Activités économiques et services publics (avec Pierre Glachant)
11 – DELEGATIONS AU MAIRE :
Le Conseil municipal a enfin attribué à l’unanimité des délégations au maire pour le recrutement d’agents contractuels saisonniers ou remplaçants pour faire face à un accroissement temporaire d’activité. Il en a été de même pour la gestion de la ligne de trésorerie et l’encaissement des chèques.
12 – FIXATION DES INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS :
Le Conseil a aussi décidé, toujours à l’unanimité, de garder inchangées les indemnités pour le maire et ses adjoints. L’allocation annuelle de l’Etat, d’un montant de 1.500 euros pour répondre à d’éventuelles augmentations, sera versée au CCAS.
La séance s’est close à 19H19