Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - N 58 SPORTS Convention de mise a disposition
Déliberation - N 56 SPORTS Mise à disposition des installati
Déliberation - N 06 SPORTS Convention de mise a disposition
Déliberation - N 13 CULTURE ET PATRIMOINE Creation de la pa
Déliberation - N 24 FETES TRADITIONNELLES Corso 2017 Conv
Déliberation - 5 Convention a titre gracieux relative a la mise a
Déliberation - N° 10 SPORTS Convention mise à disposition du Club
Déliberation - N 174 SPORTS Stade Jean Dauger Accueil de l
Conseil Municipal - 23.84 Mise à disposition à titre gracieux tennis
Déliberation - N 224 FONCIER Restructuration et extension du
Déliberation - N 60 SPORTS Course Odyssea 2017 Convention de mise a disposition d un chapiteau a titre gracieux
Document publié le Jeudi 6 avril 2017 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 60 SPORTS Course Odyssea 2017 Convention de mise a disposition d un chapiteau a titre gracieux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Outre-mer,
1
REPUBLIQUE FRANCAISE - VILLE DE BAYONNE (PA)
O/J N°60
Séance du 6 avril 2017
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal, régulièrement convoqué le 31 mars 2017, s’est réuni au lieu habituel de ses séances et a délibéré sur la question suivante dont le compte-rendu a été affiché à la porte principale de la mairie.
-oOo-
PRESENTS : M. Etchegaray, maire-président, Mme Durruty, M. Millet-Barbé, Mme Bisauta, M. Soroste, Mme Lauqué, MM. Neys, Ugalde, Lacassagne, Mmes Duhart, Castel, Martin-Dolhagaray, M. Aguerre, Adjoints ; M. Esmieu, Mme Langlois, MM. Salducci, Pocq, Arcouet, Lalanne, Mmes Brau-Boirie, Meyzenc, M. Escapil-Inchauspé, Mme Belbaraka, M. Daubisse, Mmes Aragon, Capdevielle, Herrera Landa, MM. Duzert, Etcheto, Bergé, Pallas, Artiaga, Iriart, Mme Wagner, conseillers municipaux.
ONT DONNE POUVOIR : Mme Juzan à Mme Duhart, M. Salanne à Mme Durruty, Mme Taieb à Mme Castel, Mme Candillier à M. Arcouet, M. Laiguillon à M. Salducci, Mme Destin à Mme Belbaraka, Mme Bensoussan à Mme Martin-Dolhagaray, Mme Picard-Felices à Mme Herrera Landa.
EXCUSES : M. Boutonnet.
SECRETAIRE : Mme Belbaraka.
Mme Duhart présente le rapport suivant :
Mes Chers Collègues,
OBJET : SPORTS – Course Odyssea 2017 - Convention de mise à disposition d’un chapiteau à titre gracieux.
L’association Odyssea Organisation qui organise le dimanche 9 avril la course Odyssea au profit de la ligue contre le cancer a demandé à la ville la possibilité d’utiliser le chapiteau monté à l’occasion de la Foire au Jambon sur l’esplanade Roland-Barthes.
Compte tenu de la dimension caritative de la manifestation, la Ville se propose de mettre à disposition l’équipement demandé gratuitement ; charge à l’association de prendre une assurance pour toute la durée d’utilisation de celui-ci et de procéder à ses frais au nettoyage de la structure. 2
Ces éléments sont repris dans une convention qui formalise les engagements des deux parties.
Il est proposé au conseil municipal d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat ci-annexée.
Adopté à l’unanimité.
Ont signé au registre les membres présents.
POUR EXTRAIT CERTIFIE
CONFORME AU REGISTRE
Par délégation du Maire,
Dominique Foulon
Directeur général adjoint