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Document publié le Jeudi 6 avril 2017 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 60 SPORTS Course Odyssea 2017 Convention de mise a disposition d un chapiteau a titre gracieux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Outre-mer,
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REPUBLIQUE FRANCAISE - VILLE DE BAYONNE (PA)
O/J N°60
Séance du 6 avril 2017
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal, régulièrement convoqué le 31 mars 2017, s’est réuni au lieu habituel de ses séances et a délibéré sur la question suivante dont le compte-rendu a été affiché à la porte principale de la mairie.
-oOo-
PRESENTS : M. Etchegaray, maire-président, Mme Durruty, M. Millet-Barbé, Mme Bisauta, M. Soroste, Mme Lauqué, MM. Neys, Ugalde, Lacassagne, Mmes Duhart, Castel, Martin-Dolhagaray, M. Aguerre, Adjoints ; M. Esmieu, Mme Langlois, MM. Salducci, Pocq, Arcouet, Lalanne, Mmes Brau-Boirie, Meyzenc, M. Escapil-Inchauspé, Mme Belbaraka, M. Daubisse, Mmes Aragon, Capdevielle, Herrera Landa, MM. Duzert, Etcheto, Bergé, Pallas, Artiaga, Iriart, Mme Wagner, conseillers municipaux.
ONT DONNE POUVOIR : Mme Juzan à Mme Duhart, M. Salanne à Mme Durruty, Mme Taieb à Mme Castel, Mme Candillier à M. Arcouet, M. Laiguillon à M. Salducci, Mme Destin à Mme Belbaraka, Mme Bensoussan à Mme Martin-Dolhagaray, Mme Picard-Felices à Mme Herrera Landa.
EXCUSES : M. Boutonnet.
SECRETAIRE : Mme Belbaraka.
Mme Duhart présente le rapport suivant :
Mes Chers Collègues,
OBJET : SPORTS – Course Odyssea 2017 - Convention de mise à disposition d’un chapiteau à titre gracieux.
L’association Odyssea Organisation qui organise le dimanche 9 avril la course Odyssea au profit de la ligue contre le cancer a demandé à la ville la possibilité d’utiliser le chapiteau monté à l’occasion de la Foire au Jambon sur l’esplanade Roland-Barthes.
Compte tenu de la dimension caritative de la manifestation, la Ville se propose de mettre à disposition l’équipement demandé gratuitement ; charge à l’association de prendre une assurance pour toute la durée d’utilisation de celui-ci et de procéder à ses frais au nettoyage de la structure.2
Ces éléments sont repris dans une convention qui formalise les engagements des deux parties.
Il est proposé au conseil municipal d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat ci-annexée.
Adopté à l’unanimité.
Ont signé au registre les membres présents.
POUR EXTRAIT CERTIFIE
CONFORME AU REGISTRE
Par délégation du Maire,
Dominique Foulon
Directeur général adjoint