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Ordre du Jour - 07 OJ CM 31 07 2017
Ordre du Jour - 02 OJ CM 20 02 2017
Document publié le Lundi 20 février 2017 par la commune de Milhaud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 OJ CM 20 02 2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
MILHAUD
Ordre du jour de la Séance du Conseil Municipal du 20 février 2017
du CONSEIL MUNICIPAL
du 20 FEVRIER 2017 à 18h30
ORDRE du JOUR
TITRE DE LA DELIBERATION RAPPORTEUR
N°1
Construction du gymnase - Approbation de l'avant-projet définitif, du plan de financement prévisionnel et des demandes de subventions - annule et remplace la délibération N°2016-10-092 du 19 octobre 2016
Monsieur le Maire
N°2 Plan Local d'Urbanisme - Instauration du sursis à statuer pendant la période d'élaboration du PLU Monsieur Marcel RODRIGUEZ
N°3 Acquisition d'un bien immobilier au lieu-dit La Cruvière section AL N°216 Monsieur le Mäire
N°4 Adhésion à la charte handicap « Vacances et loisirs non spécialisés » Madame Aurélie FOUCHARD
N°5 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2016 Monsieur le Maire
N°6 Bilan annuel des Marchés Publics conclus en 2016 Monsieur le Maire
N°7
Rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges - CLETC - relatif au transfert de compétence « gestion des eaux pluviales urbaines »
Monsieur le Maire
Compte-rendu des décisions municipales prises par Monsieur le Maire en vertu des dispositions de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire de Milhaud
Vice-Président de er glomération NT Métropole
N / #
ÿ
Jean-Luc DESCLOUX
Mairie de Milhaud - 1 rue Pierre Guérin CS 40001 30540 MILHAUD Tél : 04.66.74.22.88 - Fax : 04.66.74.11.94 - mairie@milhaudl.fr