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Procès Verbal - 4 2016 PVSom 13 04 2016
Procès Verbal - 04 2022 PV du CM DU 14 04 2022
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Conseil Municipal - PVS du CM du 11 04 19
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Ordre du Jour - 04 OJ CM 13 04 2017
Document publié le Jeudi 13 avril 2017 par la commune de Milhaud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 04 OJ CM 13 04 2017)
Thèmes du document : Budget, Aménagement du territoire, Fiscalité,
MILHAUD
Ordre du jour de la Séance du Conseil Municipal du 13 avril 2017 -
du CONSEIL MUNICIPAL
du 13 AVRIL 2017 à 18h30
ORDRE du JOUR
Installation d’un nouveau conseiller municipal
TITRE DE LA DELIBERATION RAPPORTEUR
N°1 | Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Monsieur le Maire
N°2 |Zonage - Droit de préemption urbain (DPU) de la commune Monsieur le Maire
N°3 |Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Election - IFCE Monsieur le Maire
N°4 Approbation du compte de gestion du budget général 2016 Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND dressé par le comptable public - constat d'identité des valeurs
N°5 | Approbation du Compte administratif 2016 - Budget général Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
N°6 | Reprise et affectation du résultat du CA 2016 du budget général | Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
Approbation du compte de gestion du budget annexe "vente de
N°7 |caveaux assujettie à la TVA" 2016 dressé par le comptable | Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND public - constat d'identité des valeurs |
N°8 Approbation du Compte administratif 2016 du budget annexe Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND vente de caveaux assujettie à la TVA
N°9 Reprise et affectation du résultat du CA 2016 du budget annexe Madarne Elisabeth METRAZ-BRUNAND vente de caveau assujettie à la TVA
Approbation du compte de gestion du budget annexe “Permis
N°10 | d'aménager - Le parvis du Gymnase" 2016 dressé par le | Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND comptable public - constat d'identité des valeurs
N°11 Approbation du Compte administratif 2016 du budget annexe Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND Permis d'aménager - Le parvis du Gymnase
N°12 ne annuelle de fonctionnement au CCAS pour l'exercice Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
N°13 | Allocations et dotations aux écoles 2017 Madame Aurélie FOUCHARD
N°14 | Indemnité annuelle de gardiennage de l'église 2017 Monsieur Joseph COULLOMB
N°15 | Subventions annuelles de fonctionnement aux associations 2017 Madame Elisabeth FESQUET
N°16 |Fixation des taux d'imposition 2017 Monsieur le Maire
N°17 | Vote du Budget Général Primitif 2017 Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
Mairie de Milhaud - 1 rue Pierre Guérin CS 40001 30540 MILHAUD Tél : 04.66.74.22.88 - Fax : 04.66.74.11.94 - mairie@milhaudl.fr Ordre du jour de la Séance du Conseil Municipal du 13 avril 2017
N°18 nn Budget annexe "vente de caveaux assujettie à la TVA Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
N°19 Vote du Budget annexe "Permis d'aménager - le parvis du | Elisabeth METRAZ-BRUNAND gymnase" 2017
Compte-rendu des décisions municipales prises par Monsieur le Maire en vertu des dispositions de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire de Milha d
Vice-Président de la FER uté Eee ! méfatiôn Nîmes ‘on
Jean-Luc DESCLOUX
Mairie de Milhaud - 1 rue Pierre Guérin CS 40001 30540 MILHAUD Tél : 04.66.74.22.88 - Fax : 04.66.74.11.94 - mairie@milhaudl.fr