Procès Verbal - 20201015 reg dél

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Procès Verbal - 20201015 reg dél Document publié le Jeudi 15 octobre 2020 par la commune de Saint-Quentin-sur-le-Homme. Lien du pdf (Procès Verbal - 20201015 reg dél)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Industrie, 1

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 15 OCTOBRE 2020 sur convocation du 7 octobre 2020

**********

PRESENTS : Stéphane GRALL, Rémi HARDY, Valérie NOUVEL, Christophe TESNIERE, Nicole ROUXELIN, Gérard BREHIER, Jocelyne LEROUX, Emmanuelle POULLAIN, Valérie BAZIRE, Frankie DUFOUR, Angélique LORIN, Xavier RACINE, Cindy LEBRETON, Marie-Françoise KURDZIEL formant la majorité des membres du Conseil Municipal.

PROCURATION : Claude HARDY a donné procuration à Rémi HARDY

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Gérard Bréhier

Monsieur le Maire salue l’assemblée, il ouvre la séance et propose de passer à l’ordre du jour. Le procès-verbal de la réunion 27 août 2020, n’appelant pas d’observation particulière, est signé par tous les membres présents.

2020-10-15 01 - Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal

Monsieur le Maire annonce que le règlement intérieur, obligatoire pour toute commune de 1000 habitants et plus, vient préciser les règles de fonctionnement interne du Conseil Municipal. Il rappelle qu’il a adressé par mail aux élus le projet de règlement intérieur du Conseil Municipal. Monsieur le Maire expose que conformément à l'article L 2121-8 du code général des collectivités territoriales, l'assemblée délibérante établit son règlement intérieur dans les six mois de son installation. Il présente au Conseil Municipal les principales dispositions contenues dans le projet du règlement préalablement transmis à chaque conseiller municipal.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, unanime, décide d'adopter ce règlement intérieur dans les conditions exposées par Monsieur le Maire.

2020-10-15 02 - Approbation du rapport de la CLECT

Jocelyne Leroux, déléguée à la CLECT, donne le compte rendu de la réunion de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées qui a eu lieu le 16 septembre 2020. Monsieur David Juquin a été élu Président et Monsieur Vincent BICHON Vice-Président. Elle présente le rapport adopté par la CLECT

L’application de la Fiscalité Professionnelle Unique (FPU) a entraîné la création d’une Commission Locale Chargée d’évaluer les Charges Transférées (CLECT) entre les communes et la Communauté. Le rôle de cette commission est de valoriser financièrement les transferts de compétences afin d’en tenir compte dans le calcul de l’attribution de compensation, l’objectif recherché étant une neutralité financière et budgétaire des transferts et/ou restitutions de compétences.

La commission doit rendre ses conclusions dans un délai de neuf mois à compter, soit de la mise en place de la FPU sur le territoire communautaire, soit du transfert des compétences.

La CLECT, créée par délibération communautaire en date du 16 janvier 2017, a adopté le rapport joint à la présente délibération lors de sa réunion en date du 16 septembre dernier.

En application de l’article 1609 nonies C du Code Général des Impôts, le rapport de la CLECT pour l’année 2020 est envoyé aux communes qui doivent procéder à son adoption.

Suite au transfert de la compétence des accueils collectifs mineurs aux communes à partir du 1er janvier 2020, le montant des charges transférées pour St Quentin est de 7 565 € (dépenses revenant à la commune pour l’accueil au Centre de loisirs sans hébergement de Ducey sur le temps périscolaire du mercredi matin). Le montant global de l’attribution de compensation pour 2019 était de 128 477 €. Pour 2020, il devrait être de 120 912 €.2

Ainsi, il est donc proposé au Conseil Municipal d’approuver le présent rapport. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, unanime, décide d’approuver le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées annexé à la présente délibération.

2020-10-15 03 - Adhésion au groupement de commandes du SDEM50

pour la fourniture d’électricité

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que la loi n° 2010-1488 du 7 décembre 2010 portant sur l’organisation du marché de l’électricité, dite loi Nome et la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, relative à la consommation, ont mis fin aux tarifs réglementés d'électricité pour la fourniture d’électricité pour répondre à la fin des tarifs réglementés de vente (TRV).

Il précise que la suppression des tarifs réglementés de vente implique une obligation de mise en concurrence pour les acheteurs soumis à l’ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. Il informe l’assemblée que le Syndicat Départemental d’Energies de la Manche (SDEM50) a décidé de créer un groupement de commandes départemental pour la fourniture d’électricité des bâtiments et installations d’éclairage public.

Il ajoute que ce groupement de commandes vise à tirer parti de la mutualisation des besoins sur le territoire manchois pour pouvoir bénéficier des meilleures opportunités de prix tout en assurant une qualité optimale des services associés.

Il précise que la Commission d’Appel d’Offres sera celle du coordonnateur (Département de la Manche) et que le début de fourniture est fixé au 1er janvier 2021 ;

Il indique que dans le cas où la collectivité est en cours d’exécution d’un contrat de fourniture d’électricité hors groupement et souhaite adhérer au groupement de commandes afin de bénéficier des prix obtenus grâce à cet achat mutualisé, elle doit adhérer dès maintenant au groupement de commandes. Dans ce cas, les sites à fournir en électricité seront rattachés au périmètre des marchés subséquents conclus par le SDEM50 à l’échéance des contrats initiaux conclus hors groupement.

Monsieur le Maire, à la fin de son exposé, sollicite les conseillers municipaux pour émettre leur avis sur ce dossier.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L1414-3-II; Vu l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics ; Vu le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics ; Vu, la loi relative à la Transition Energétique Pour la Croissance Verte (TEPVC), la loi Energie-Climat promulguée le 8 novembre 2019 qui a supprimé les tarifs règlementés de vente pour la fourniture d’électricité,

Vu la convention constitutive du groupement de commandes ci-jointe en annexe ; Entendu l’exposé de Monsieur le Maire,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

 Autorise l’adhésion de la commune de SAINT-QUENTIN SUR LE HOMME au groupement de commandes coordonné par le SDEM50, pour l’achat d’électricité ;

 Accepte les termes de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat d’électricité, convention de groupement permanente qui débute à sa signature et est conclue jusqu'à complète exécution des accords-cadres et des marchés subséquents ;

 Autorise Monsieur le Maire à signer la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat d’électricité ;

 Autorise le représentant du coordonnateur à signer les accords-cadres et marchés subséquents issus du groupement de commandes pour l’achat d’électricité et pour le compte de la commune de SAINT- QUENTIN SUR LE HOMME; et ce, sans distinction de procédures ou de montants.  Stipule que la Commission d’Appel d’Offres (CAO) sera celle du coordonnateur : le SDEM50 ;  Donne mandat au coordonnateur du « groupement de commandes relatif à l’achat d’électricité sur le département de la Manche » pour collecter auprès du gestionnaire du réseau de distribution publique d’électricité (ENEDIS), les informations techniques détaillées relatives aux points de livraison des contrats intégrés au groupement d’achat d’électricité.3

 Précise que les dépenses inhérentes à l’achat d’électricité seront inscrites aux budgets correspondants.

2020-10-15 04 - Proposition de prix pour la réalisation

d’un audit énergétique des bâtiments communaux.

Monsieur le Maire rappelle que lors de la réunion du 27 août 2020, le Conseil Municipal a donné son accord pour réaliser une étude thermique dynamique et hydrométrique à la cantine, à l’école et sur quatre logements communaux. Trois cabinets ont été consultés.

Le cabinet IDEE siégeant à COURCY (50) a répondu à la consultation en s’associant avec le cabinet EDM de Mondeville (14) pour le contrôle de l’air et la numérisation des bâtiments du Groupe scolaire. La proposition de prix comprend les missions suivantes :

- Audit énergétique - Rénovation énergétique tertiaire pour tous les bâtiments avec la réalisation d’une maquette 3D thermique et énergétique dynamique, la réalisation de plusieurs scénarios possibles de rénovation et la réalisation d’un rapport d’étude.

- Contrôle des systèmes VMC des bâtiments du Groupe scolaire : contrôle des systèmes de renouvellement de l’air existant

- Numérisation du site du groupe scolaire

- Aide à la recherche de subventions

Le Montant du devis est de 15 982 € hors taxes soit 19 198.40 € TTC.

Le Conseil a sollicité un accompagnement financier auprès de l’ADEME et au titre de la DETR pour une étude estimée à 17 580.20 € en prenant en compte une marge pour imprévus. Les services de l’ADEME nous ont informés qu’ils n’accompagnent plus financièrement les collectivités dans la réalisation d’audits énergétiques Bâtiments, pour des raisons d’arbitrages budgétaires depuis septembre 2020. La demande de subvention au titre de la DETR a été déposée à la préfecture, la commune est en attente de la réponse.

Au cours des échanges, Rémi HARDY s’interroge par rapport au montant de la subvention qui sera accordé. Il souhaite connaître le montant qui restera à la charge de la commune avant d’engager l’étude. Il demande les références de collectivités qui ont travaillé avec ce cabinet. Emmanuelle Poullain ajoute que cette étude représente un investissement important et que l’intérêt est de savoir le bénéfice que cette audit va apporter par la suite.

Valérie Nouvel informe que le département a travaillé avec ce cabinet sur plusieurs sites et indique que le résultat est satisfaisant. Monsieur le maire précise que c’est difficile de comparer d’une collectivité à l’autre par rapport aux bâtiments.

Après discussion, le Conseil Municipal, par 9 voix « POUR », décide de reporter la décision et de demander les références de ce cabinet par rapport à ce qui a été réalisé avant de se prononcer.

2020-10-15 05 - Demande subvention de la nouvelle association

"Loisirs Culture Patrimoine de Saint-Quentin sur le Homme"

Monsieur le Maire informe qu’une nouvelle association est créée sous le nom de : Association Loisirs Culture Patrimoine de Saint-Quentin sur le Homme. L’objet de cette association est de :

- créer du lien autour d’activités ou d’ateliers de loisirs : cours de couture, randonnées,

- mettre en valeur la culture et le patrimoine de la commune : organisation d’expositions, de concerts, de visites guidées et manifestations ou actions contribuant à animer et à promouvoir le patrimoine communal.

Il donne lecture du courrier adressé par la Présidente de l’Association Mme Bouillet Marie France qui sollicite une subvention pour permettre de démarrer les activités. Il propose de verser la somme de 320 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, unanime, décide de verser la somme de 320 € sur l’année 2020.4

Affaires diverses

 2020-10-15 06 - Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés Monsieur le Maire expose que la formation des élus municipaux est organisée par le code général des collectivités territoriales (CGCT) et notamment par l'article L 2123-12 du CGCT qui précise que celle-ci doit être adaptée aux fonctions des conseillers municipaux.

Les thèmes privilégiés pourront être, notamment en début de mandat :

 Les fondamentaux de l’action publique locale

 Les formations en lien avec les délégations et/ou l’appartenance aux différentes commissions  Les formations favorisant l’efficacité personnelle (prise de parole, bureautique, gestion des conflits …) Compte tenu des possibilités budgétaires, il est proposé qu'une enveloppe budgétaire d'un montant égal à un minimum de 2 % des indemnités de fonction soit consacrée chaque année à la formation des élus. Alors que les organismes de formations doivent être agréés, Monsieur le Maire rappelle que conformément à l'article L 2123-13 du code général des collectivités territoriales, chaque élu ne peut bénéficier que de 18 jours de formation sur toute la durée du mandat et quel que soit le nombre de mandats qu'il détient. Ce congé est renouvelable en cas de réélection.

Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le maire, le Conseil Municipal, unanime : Article 1 : Adopte le principe d'allouer dans le cadre de la préparation du budget une enveloppe budgétaire annuelle à la formation des élus municipaux d'un montant égal à 2 % au minimum du montant des indemnités des élus (pour 2020 une somme de 1000 € a été prévue au budget à cet effet). La prise en charge de la formation des élus se fera selon les principes suivants :  agrément des organismes de formations ;

 dépôt préalable aux stages de la demande de remboursement précisant l'adéquation de l'objet de la formation avec les fonctions effectivement exercées pour le compte de la commune  liquidation de la prise en charge sur justificatifs des dépenses ;

 répartition des crédits et de leur utilisation sur une base égalitaire entre les élus. Article 2 : Décide selon les capacités budgétaires de prévoir chaque année l'enveloppe financière prévue à cet effet.

 2020-10-15 07 - Admission en non-valeur d’une créance

Monsieur le Maire fait part d’une décision d’effacement d’une dette pour insuffisance d’actif d’un débiteur par jugement du Tribunal de commerce de Coutances et de l’état de la créance établi par le trésorier de la Direction Générale des finances publiques d’Avranches aucune action de recouvrement n’étant plus possible. Entendu l’exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, unanime, décide d’éteindre la créance d’un montant de 101.40 € correspondant à une facture d’eau.

Cette dépense sera imputée sur le C/6542 pour créance éteinte.

 2020-10-15 08 - Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes de Normandie concernant sur la gestion de la communauté d’agglomération Mont-Saint-Michel Normandie concernant les exercices 2017 et suivants.

Conformément à l’article 107-II de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République et à l’article L. 243-8 du code des juridictions financières, la communauté d’agglomération Mont-Saint-Michel- Normandie a transmis le rapport d’observations définitives relatif à la gestion de la communauté d’agglomération, présenté au conseil communautaire le 10 septembre 2020.

Monsieur le Maire donne lecture de la synthèse et des principales recommandations et obligation de faire.

Après avoir pris connaissance du rapport, un débat a eu lieu entre les membres du Conseil Municipal.5

 2020-10-15 09 - Columbarium : Devis pour achat de cavurnes

Rémi Hardy, adjoint chargé du cimetière, informe qu’à sa demande, la société Gramimond a proposé un devis pour la fourniture de 6 cavurnes pour un montant de 1 758 € HT soit 2 109.60 € TTC et un devis pour la fourniture de 12 cavurnes pour un montant de 3 223.00 € HT soit 3 867 .60 € TTC.

Les employés communaux assureront leur mise en place dans le columbarium.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, unanime, décide de retenir le devis pour l’achat de 12 cavurnes représentant la somme de 3 223.00 € HT soit 3 867 .60 € TTC.

Monsieur le maire est autorisé à signer le devis en vertu de la délégation qui lui a été donnée pour signer les contrats de moins de 15 000 € HT.

2020-10-15 10 - Informations diverses

Mutualisation : Monsieur le Maire informe qu’il a organisé une réunion le jeudi 17 octobre avec les élus des communes du Val St Père et de Marcey les Grèves et Jocelyne Leroux, pour engager une réflexion sur une mutualisation entre les 3 communes. Un tableau récapitulatif a été établi afin de comparer les différents contrats existants pour les dépenses de fonctionnement et de prendre connaissance du matériel que possède chaque commune.

Dépôts ordures sauvages : Monsieur le Maire informe que des dépôts importants d’ordures ont été constatés à plusieurs reprises au pied des containers. Quand le nom des personnes responsables a été identifié, les ordures et les cartons ont été déposés à leur domicile. En cas de récidive, une amende de 150 € pour les frais d’enlèvement sera appliquée suivant la décision du Conseil Municipal du 8 juillet 2020.

Installation de l’entreprise Dudouit : Suite aux démarches réalisées à l’encontre de Monsieur Dudouit concernant l’installation de son entreprise sur les parcelles cadastrées A 390 et A393, celui-ci a enlevé les camions comme il l’avait promis et il s’est installé ailleurs.

Maison médicale : Suite aux difficultés rencontrées par la commune de Ducey concernant l’avenir de la Maison Médicale, une réunion a eu lieu le 8 octobre 2020. Au cours de cette réunion, il a été étudié la possibilité de créer une association. Une prochaine réunion est programmée le 21 octobre pour en préciser les modalités et étudier une participation financière des communes.

La commission travaux se réunira le samedi 24 octobre à 9 h 30 pour engager des réflexions sur l’entrée du nouveau lotissement Route de Ducey, le devenir du bâtiment situé à côté de l’ancien presbytère et sur la localisation d’un panneau d’information lumineux.

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le 19 novembre.

Questions diverses :

Cindy Lebreton intervient par rapport à l’état du terrain de tennis. Une réflexion est en cours pour voir ce qui sera fait.

Valérie Bazire interroge sur ce qui est envisagé pour les anciens par rapport à l’annulation du repas des cheveux blancs en raison de la crise sanitaire. Dans un souci d’équité, il ne sera pas distribué de colis.

Xavier Racine interroge par rapport au projet d’installation d’un restaurant sur la zone de Cromel : Monsieur le Maire informe qu’à ce jour le nom des enseignes qui s’installeront n’est pas connu.

Emmanuelle Poullain interroge sur la date de la rencontre avec Monsieur David Nicolas, Président de la communauté d’agglomération Mont-Saint-Michel Normandie : Monsieur le Maire indique que la date n’est pas fixée. Elle fait part d’un projet d’espace ressource itinérant pour les aidants : l’Aidant Bus. Afin de présenter ce projet et d’identifier les besoins, les attentes, une réunion d’information collective dédiée aux élus et aux professionnels sera organisée. L’invitation du CLIC à cette réunion qui se tiendra le Jeudi 5 Novembre 2020 à 18 h 30 à la salle polyvalente de Ducey sera transmise par mail aux conseillers municipaux.

Le Secrétaire, Le Maire,

Gérard BREHIER Stéphane GRALL