Arrêté - suez rue des dunes 10

Documents similaires

Arrêté - suez rue des dunes 9

Arrêté - suez rue de la gare

Arrêté - suez rue verte

Arrêté - suez rue pierre brossolette

Arrêté - suez rue henri nogueres

Arrêté - suez rue des freres lumiere

Arrêté - suez rue vincent auriol

Arrêté - suez rue charles leurette 2

Arrêté - suez visio nord rue des acacias

Arrêté - suez rue de la gendarmerie

Arrêté - suez rue des dunes 10 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gravelines. Lien du pdf (Arrêté - suez rue des dunes 10)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique, DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE N° 2025 AT 150

NORD ——

CANTON Liberté - Egalité - Fraternité

GRANDE-SYNTHE —_——

COMMUNE ARRETE DU MAIRE

GRAVELINES 8.3 Voirie - CDV — 2025

RESTRICTION DE LA CIRCULATION ET

DU STATIONNEMENT RUE DES DUNES

- Nous, Maire de la Ville de Gravelines,

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-1, L2212-2, L 2213-2,

- Vu l’arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation routière,

- Vu l’accord technique préalable n° 6160625 en date du 25 juin 2025 des services de la Communauté Urbaine de Dunkerque.

Considérant qu’il appartient à l’autorité municipale de prendre les mesures qui s’imposent pour assurer la sécurité publique ainsi que la conservation du domaine public, compte tenu de sa structure et de fixer à cet égard les règles de stationnement dans la commune,

Considérant qu’il y a lieu de restreindre la circulation et le stationnement rue des Dunes à Gravelines en raison des travaux de création d’un branchement d’eau au n°4.

ARRÉTONS

Article À : La vitesse sera limitée à 30Km/H. Le stationnement sera interdit au droit du chantier.

Article 2 : La sécurité des passants sera assurée : soit en laissant un passage suffisant entre

l'emprise des travaux et le bord de la voirie, soit en aménageant sur la voirie l’espace

nécessaire pour permettre un passage en sécurité des passants avec balisage.

Article 3: Si pour des raisons d’intempéries ou autres les travaux de pose de revêtement au droit des ouvertures ne pouvaient être réalisés immédiatement, la Société SUEZ EAU DE

FRANCE devra remettre la chaussée en « côte zéro » avec des matériaux stables et

suffisamment compactés et de la maintenir à niveau jusqu’au parfait achèvement des

travaux.

Article 4 : Le parfait achèvement des travaux sera réalisé dans les délais mentionnés à l’article 7 du présent arrêté.

Article 5: La pose des panneaux de signalisation, de déviation, de présignalisation routière et du chantier seront à la charge de la Société SUEZ EAU DE France.

Article 6 : Tout véhicule en stationnement gênant sera verbalisé en référence à l’article R.417-11 du Code de la Route et pourra être enlevé et conduit vers la fourrière aux frais des

contrevenants, dans les conditions prévues par les articles R. 325- 12 et suivants du Code

de la Route.

Article 7: Ces dispositions seront appliquées du 15 juillet au 15 août 2025.N° 2025 AT 130

Article 8 : Les infractions au présent arrêté seront constatées par des procès verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents.

Article 9: La Société SUEZ EAU DE France, Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de la Police Municipale sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution

du présent arrêté.

MIS EN LIGNE SUR LE j

SITE DE LA VILLELE: M0 ULB {DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE N° 2025 AUT 148 NORD TT CANTON Liberté — Egalité - Fraternité

GRANDE - SYNTHE —_————

COMMUNE ARRETE DU MAIRE

GRAVELINES 3.5 Autres actes de gestion du domaine public

CDV - 2025

AUTORISATION D’ OCCUPATION

DU DOMAINE PUBLIC

- Nous, Maire de la Ville de Gravelines,

- Vu le Code de la Voirie Routière article 113-2,

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2, L 2213-2,

-_ Vu le Code de la Route,

- Considérant qu’il appartient à l’autorité municipale de prendre les mesures qui

s'imposent pour assurer la sécurité publique ainsi que la conservation du domaine

public, compte tenu de sa structure et de fixer à cet égard les règles de stationnement

dans la commune,

- Considérant la demande présentée par Monsieur CEROTTTI Jérôme afin d’occuper

temporairement le domaine public lors d’une livraison de matériaux de construction au

n°10, rue de Dunkerque — Charles Valentin à Gravelines.

AUTORISE

Article 1: Le stationnement face au n°10, rue de Dunkerque — Charles Valentin sera

réservé au véhicule de livraison de Mr. CEROTTI Jérôme.

Sous réserve :

- La pose des panneaux de signalisation incombe le pétitionnaire,

- Que la sécurité des passants soit assurée,

- Que la protection des lieux avoisinants soit effective,

Article 2: Tout véhicule en stationnement génant sera verbalisé en référence à l’article R.417-11 du Code de la Route et pourra être enlevé et conduit vers la fourrière aux frais des

contrevenants, dans les conditions prévues par les articles R. 325- 12 et suivants du

Code de la Route.

Cette autorisation est délivrée à titre précaire et révocable |

Le 9 juillet 2025 1 0 JUIL. 2075 | a

. s#

Le Maires”

Bertrand RINGO

MIS EN LIGNE SUR LE SITE DE LA VILLE LE : 1 { JUIL. 205DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE N° 2025 AT 152

NORD ——

CANTON Liberté — Egalité - Fraternité

GRANDE-SYNTHE —————

COMMUNE ARRETE DU MAIRE

GRAVELINES 8.3 Voirie - CDV — 2025

RESTRICTION DE LA CIRCULATION ET

DU STATIONNEMENT BOULEVARD SALOME

- Nous, Maire de la Ville de Gravelines,

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-1, L2212-2, L 2213-2,

- Vu Parrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation routière,

__ Vu l’accord technique préalable n° 1124425 en date du 28 avril 2025 des services de la Communauté Urbaine de Dunkerque.

Considérant qu’il appartient à l’autorité municipale de prendre les mesures qui s’imposent pour assurer la sécurité publique ainsi que la conservation du domaine public, compte tenu de sa structure et de fixer à cet égard les règles de stationnement dans la commune,

Considérant qu’il y a lieu d’abroger et de remplacer notre arrêté n° 2025 AT 125 en date du 1° juillet 2025.

Considérant qu’il y a lieu de restreindre la circulation et le stationnement boulevard Salomé à Gravelines en raison des travaux de création d’un réseau électrique souterrain.

ARRÊTONS

Article 1 : La vitesse sera limitée à 30Km/H. Le stationnement sera interdit au droit du chantier La circulation sera restreinte et s’effectuera de façon alternée réglée par des feux tricolores ou par signaleurs munis de panneaux K10.

Article 2 : La sécurité des passants sera assurée: soit en laissant un passage suffisant entre l'emprise des travaux et le bord de la voirie, soit en aménageant sur la voirie l’espace

nécessaire pour permettre un passage en sécurité des passants avec balisage.

Article 3 : Si pour des raisons d’intempéries ou autres les travaux de pose de revêtement au droit des ouvertures ne pouvaient être réalisés immédiatement, la Société ROTEL devra

remettre la chaussée en «côte zéro » avec des matériaux stables et suffisamment

compactés et de la maintenir à niveau jusqu’au parfait achèvement des travaux.

Article 4 : Le parfait achèvement des travaux sera réalisé dans les délais mentionnés à Particle 7 du présent arrêté.

Article 5: La pose des panneaux de signalisation, de déviation, de présignalisation routière et du chantier seront à la charge de la Société ROTEL.

Article 6: Tout véhicule en stationnement gênant sera verbalisé en référence à Particle R.417-11 du Code de la Route et pourra être enlevé et conduit vers la fourrière aux frais des

contrevenants., dans les conditions prévues par les articles R. 325- 12 et suivants du Code de la Route.

Article 7: Ces dispositions seront appliquées du 28 juillet au 28 août au 2025.N° 2025 AT 132

Article 8 : Les infractions au présent arrêté seront constatées par des procès verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents.

. Article 9 : La Société ROTEL, Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de la Police Municipale sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

+ Hi

se à ei ÈS ER

a R

é SE /

CÉDIIES À

Bertrand RINGOT #

ne:

Esà,

MIS EN LIGNE SUR LE | | À

SITE DE LA VILLELE: 10 JUL 05 Ç LeDEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE N° 2025 AUT 151 NORD —— | CANTON Liberté — Egalité - Fraternité

GRANDE-SYNTHE | —— |

COMMUNE ARRETE DU MAIRE

GRAVELINES 3.5 Autres actes de gestion du domaine public

; CDV — 2025

AUTORISATION DE STATIONNEMENT

- Nous, Maire de la Ville de Gravelines,

Vu le Code de la Voirie Routière article 113-2,__ ES

-__ Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2, L 2213-2,

- Vu la demande de la Société LBS DEMOLITION en date du 2 juillet 2025,

-_ Considérant qu'il appartient à l'autorité municipale de prendre les mesures qui s'imposent pour assurer la sécurité publique ainsi que la conservation du domaine public, compte tenu de sa structure et de fixer à cet égard les règles de stationnement dans la commune.

-_ Tout véhicule en stationnement gênant sera verbalisé en référence à l’article R417-11 du Code de la Route et pourra être enlevé et conduit vers la fourrière aux frais des contrevenants, dans les conditions prévues par les articles R. 325- 12 et suivants du Code de la Route.

AUTORISE

La pose d’une benne et le stationnement face au 15, rue de Calais à

Gravelines pour des travaux de curage des combles de la Médiathèque.

Sous réserve :

- La pose des panneaux de signalisation incombe au demandeur,

- Que la sécurité des passants soit assurée, :

- Que la benne soit signalée en permanence conformément à la réglementation en vigueur,

- Que la protection des lieux avoisinants soit effective,

Toutes précautions devront être prises de manière à ce que les véhicules

ne soient pas surpris par cette benne.

Cette autorisation est délivrée à titre précaire et révocable

Du 21 au 22 juillet 2025 inclus

Et du 25 juillet au 1° Août 2025 inclus À TS

Fait à Gravelines, lq 0 JUL. 2075

1% à

Le Maire, 5°

Bertrand RINGOT ;

MIS EN LIGNE SUR LE SITE À

DE LA VILLE LE : | | Î

1 0 JUIL. 2075 eeDEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE N° 2025 AT 124

NORD TT

CANTON Liberté - Egalité - Fraternité

GRANDE-SYNTHE ——.—

COMMUNE ARRETE DU MAIRE

GRAVELINES 8.3 Voirie - CDV — 2025

RESTRICTION DE LA CIRCULATION ET

DU STATIONNEMENT ROUTE DE CALAIS

- Nous, Maire de la Ville de Gravelines, :

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-1, L2212-2, L 2213-2,

- Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation routière,

Considérant qu’il appartient à l’autorité municipale de prendre les mesures qui s’imposent pour assurer la sécurité publique ainsi que la conservation du domaine public, compte tenu de sa structure et de fixer à cet égard les règles de stationnement dans la commune,

Considérant qu’il y a lieu de restreindre la circulation et le stationnement route de Calais à Gravelines en raison des travaux de création d’un réseau électrique souterrain.

ARRÉTONS

Article 1 : La vitesse sera limitée à 30Km/H. Le stationnement sera interdit au droit du chantier La circulation sera restreinte et s’effectuera de façon alternée réglée par des feux tricolores ou par signaleurs munis de panneaux K10.

Article 2 : La sécurité des passants sera assurée : soit en laissant un passage suffisant entre l’emprise des travaux et le bord de la voirie, soit en aménageant sur la voirie l’espace

nécessaire pour permettre un passage en sécurité des passants avec balisage.

Article 3: Si pour des raisons d’intempéries ou autres les travaux de pose de revêtement au droit des ouvertures ne pouvaient être réalisés immédiatement, la Société ROTEL devra

remettre la chaussée en «côte zéro » avec des matériaux stables et suffisamment

compactés et de la maintenir à niveau jusqu’au parfait achèvement des travaux.

Article 4 : Le parfait achèvement des travaux sera réalisé dans les délais mentionnés à l’article 7 du présent arrêté.

Article 5 : La pose des panneaux de signalisation, de déviation, de présignalisation routière et du chantier seront à la charge de la Société ROTEL.

Article 6 : Tout véhicule en stationnement gênant sera verbalisé en référence à l’article R.417-11 du Code de la Route et pourra être enlevé et conduit vers la fourrière aux frais des

contrevenants, dans les conditions prévues par les articles R. 325- 12 et suivants du Code

de la Route.

Article 7: Ces dispositions seront appliquées du 7 au 18 juillet 2025 inclus.N° 2025 AT 124

Article 8: Les infractions au présent arrêté seront constatées par des procès verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents.

Article 9: La Société ROTEL, Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de la Police Municipale sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à GRAVELINES, Le 1 0 JUL, 2025,"

# #

B

MIS EN LIGNE SUR LE

SITE DE LA VILLE LE : 0 JUL A7DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE N° 2025 AUT 155

NORD —

CANTON Liberté — Egalité - Fraternité

GRANDE - SYNTHE —————

COMMUNE ARRETE DU MAIRE

GRAVELINES 3.5 Autres actes de gestion du domaine public

CDV — 2025

AUTORISATION D'OCCUPATION

DU DOMAINE PUBLIC

- Nous, Maire de la Ville de Gravelines,

- Vu le Code de la Voirie Routière article 113-2,

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1,

L 2212-2, L 2213-2,

- Vu le Code de la Route,

- Considérant qu’il appartient à l’autorité municipale de prendre les mesures qui s'imposent pour assurer la sécurité publique ainsi que la conservation du domaine public, compte teru de sa structure et de fixer à cet égard les règles de stationnement

dans la commune,

- Considérant la demande présentée par la Société VITROPROPRE afin d’occuper temporairement le domaine public lors des travaux de nettoyage des bardages des Ateliers Municipeux sis au 154, rue Pierre Brossolette à Gravelines.

AUTORISE

Article 1: Le stationnement face au 154, rue Pierre Brossolette sera réservé à la Société

VITROPROPRE.

Sous réserve :

- La pose des panneaux de signalisation incombe le pétitionnaire,

- Que la sécurité des passants soit assurée,

- Que la protection des lieux avoisinants soit effective,

Article 2: Tout véhicule en stationnement gênant sera verbalisé en référence à Particle R.417-11 du Code de la Route et pourra être enlevé et conduit vers la fourrière aux frais des contrevenants, dans les conditions prévues par les articles R. 325- 12 et suivants du Code de la Route.

Ceite autorisation est délivrée à titre précaire et révocable L

Le Maire,

D

Bertrand

RINGOT

MIS EN LIGNE SUR LE SITE DE LA VILLE LE: [40 jy]. 0%DÉPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE N° 2025 AUT 150 NORD RS

CANTON Liberté — Egalité - Fraternité

GRANDE-SYNTHE ——

COMMUNE ARRETE DU MAIRE

GRAVELINES 3.5 Autres actes de gestion du domaine public CDV - 2025

AUTORISATION DE STATIONNEMENT

- Nous, Maire de la Ville de Gravelines,

_- Vu le Code de la Voirie Routière article 113-2,

___ Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1,

L 2212-2, L 2213-2,

- Vu la demande de la Société LECOMTE en date du 1‘ juillet 2025,

-_ Considérant qu'il appartient à l'autorité municipale de prendre les mesures qui s'imposent pour assurer la sécurité publique ainsi que la conservation du domaine public, compte tenu de sa structure et de fixer à cet égard les règles de stationnement dans la commune.

__ Tout véhicule en stationnement gênant sera verbalisé en référence à l’article R.417-11 du Code de la Route et pourra être enlevé ei conduit vers la fourrière aux frais des contrevenants, dans les conditions prévues par les articles R. 325- 12 et suivants du Code de la Route.

AUTORISE

La pose d’une benne face au 18, rue de Dunkerque — Charles Valentin à

Gravelines pour des travaux de couverture.

Sous réserve :

- La pose des panneaux de signalisation incombe au demandeur,

- Que la sécurité des passants soit assurée,

- Que la benne soit signalée en permanence conformément à la réglementation en vigueur,

- Que la protection des lieux avoisinants soit effective,

Toutes précautions devront être prises de manière à ce que les véhicules

ne soient pas surpris par cette benne.

Cette autorisation est délivrée à titre précaire et révocable

Du 15 au 22 juillet 2025

Fait à Gravelines, le 1 0 JUL. 2035 À ,

MIS EN LIGNE SUR LE SITE

DE LA VILLE LE : 11 û JUIL 2025GE Ville de

Gravelines, le M 0 JUIL. 2075

Gravelines

Direction

NORD Monsieur le Président de la Communauté

Urbaine de Dunkerque

Pertuis de la Marine

BP 5/530

59386 DUNKERQUE

: Services Techniques

tél. 03 28 23 57 97

servicecadredevie@ville-gravelines.fr

Service :

Nos réf.:

Objet :

CADRE DE VIE — Proximité Urbaine

EB/SH/07/2025

Demande de conteneurs — Manifestation « Son et Lumière »

Monsieur le Président,

L'association « les Troubadours de Gravelingues » et la Municipalité organisent chaque année un « Son et Lumière » sur le site de la porte aux boules rue de Dunkerque à Gravelines.

Pendant les répétitions et les six représentations, chaque figurant (300 à 350) reçoit une

boisson. |

Ce sont donc des canettes, briquettes, bouteilles ainsi que les déchets produits par les spectateurs qu'il conviendra de trier dans de bonnes conditions durant la période du 21 au 30

août 2025.

De ce fait, la Ville de Gravelines sollicite vos services pour une mise à disposition de 4 conteneurs de 770 litres adaptés à cet évènement.

Pour tout complément d'information, nous vous prions de prendre contact avec :

Monsieur Eddy BRABANT

Responsable du Service Proximité Urbaine

Tél : 03.28.23.57.97 — email : e.brabant@ville-gravelines.fr

Nous vous prions d’agréer, Monsieur le Président, l'expression de nos salutations

distinguées.