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Procès Verbal - 20230223104545848
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cintré.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20230223104545848)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Éducation,
DÉPARTEMENT
D’ILLE-ET-VILAINE
CINT
RÉ
$Ÿ
(0
ARRONDISSEMENT
DE
RENNES
vivre
la ville
DE
CANTON
DE
LE
RHEU
VILLE
DE
CINTRÉ
CONSEIL
MUNICIPAL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
SEANCE
DU
21
FEVRIER
2023
D/23/02/001
- Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adopté D/23/02/002
- Adoption
du
procès-verbal
de
la réunion
du
17
janvier
2023
Adopté
|
D/23/02/003
- Associations
- Vote
des
subventions
pour
l’année
2023
Report D/23/02/004
— Affaires
scolaires
- Participations
aux
frais
de
fonctionnement
école
privée
et école
publique
pour
l’année
2023
Adopté D/23/02/005
- Finances
- Construction
d’un
pôle
enfance
jeunesse
- Marché
de
maîtrise
d'œuvre
-—
Avenant
n°
1
Adopté D/23/02/006
— Finances
- Construction
d’un
pôle
enfance
jeunesse
- Convention
d'attribution
d'un
fonds
de
concours
par
Rennes
Métropole
Adopté D/23/02/007
- Finances
- Tremblement
de
terre
en
Turquie
et en
Syrie
— Attribution
d’une
subvention
à la
:
Fondation
de
France
À
Adopté D/23/02/008
— Patrimoine
— Vente
de
la parcelle
B 2404
sise
2, allée
des
Peupliers
Adopté D/23/02/009
- Patrimoine
- Demande
d'acquisition
de
terrains
par
des
administrés
- Adoption
d’un
cahier
des
charges
Adopté D/23/02/010
- Ressources
humaines
- Gratuité
garderie
enfants
du
personnel
communal
- Annulation
de
la délibération
n° D/22/12/009
du
13
décembre
2022
Adopté D/23/02/011
- Information
au
conseil
municipal
au
titre
de
la délégation
du
conseil
municipal
au
Maire
suivant
l’article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Pris
acte