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Procès Verbal - DCM 2 Approbation du proces verbal du 26 septembre 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2 Approbation du proces verbal du 26 septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
élus :
33
Conseillers en fonction :
33
Conseillers présents :
19
Conseillers absents :
14
VILLE DE RIXHEIM
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance ordinaire du 7 novembre 2024
dans la salle des Commandeurs de l'Hôtel de Ville de Rixheim
(le sept novembre de l'an deux mille vingt-quatre)
sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
Présents (19) : Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Jean KIMMICH, Philippe WOLFF, Maryse LOUIS, Patrice NYREK, Richard PISZEWSKI, Christophe EHRET, Dominique THOMAS Adriano MARCUZ, Sophie ACKER, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Alain DREYFUS, Michèle DURINGER, Raphaël SPADARO, Véronique FLESCH, Bérengère MICODI, Sébastien BURGY et Alexandre DURRWELL
Excusés (14) :
Mme Catherine MATHIEU-BECHIT (procuration à Mme LOUIS)
Mme Barbara HERBAUT
Mme Valérie MEYER (procuration à M. EHRET)
Mme Marie ADAM
M. Eddie WAESELYNCK (procuration à M. SPADARO)
M. Bruno TRANCHANT
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à M. KIMMICH)
Mme Guileine LEVY
Mme Miné SEYHAN
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHT (procuration à Mme BAECHTEL)
Mme Bilge BAYRAM (procuration à M. WOLFF)
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT
-0-0-0-
Point 2 de l’ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2024
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide :
- d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2024.
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20241114-DCM-2-DE
Date de télétransmission : 14/11/2024
Date de réception préfecture : 14/11/2024 Il Il Il Il Il
Voies et délais de recours
Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 12 novembre 2024
Le Maire,
Rachel BAECHTEL
Le Secrétaire de séance,
Patrice NYREK
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 1 4 NOV. 2024
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20241114-DCM-2-DE
Date de télétransmission : 14/11/2024
Date de réception préfecture : 14/11/2024