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Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Saint-Mars-la-Réorthe.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du CM du 15 Dec 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
/SA NUMARS
1
Le 11 décembre 2025
CONVOCATION
Le Conseil Municipal de Saint Mars La Réorthe se réunira le :
Mardi 15 décembre 2025
à 20 heures à la Mairie
ORDRE DU JOUR
Concessions cimetière — Tarifs 2026
Salles communales — Tarifs 2026
Épicerie associative — Loyer 2026
Fonds de concours d'investissement — Attribution de la Communauté de Communes du Pays
des Herbiers
Marché de prestations de nettoyage, entretien et hygiène des bâtiments publics — Accords-
cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande -— Adhésion à un groupement
de commandes — Autorisation de signature
Assurances des risques statutaires du personnel- Contrat groupe propose par le centre de
gestion
Participation au financement de la protection sociale complémentaire (PSC) volet « santé » -
procédure de labellisation
Création d’un emploi d'agent recenseur vacataire et modalités de rémunération - Recensement
population 2026
Le Maire
Patrice BERTRAND