Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM du 15 Dec
Convocation - Convocation du CM du 15 Dec 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 15 Octobre
Déliberation - Liste des deliberations du 15 Octobre
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 9 juillet 2024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 9 juillet 2024
Déliberation - Liste des deliberation du CM du 12 Mai 2026
Procès Verbal - PV du CM du 15 Dec 2025
Procès Verbal - PV du CM du 15 Dec 2025
Déliberation - Liste de deliberations du 10 Dec 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 15 Dec
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Mars-la-Réorthe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 15 Dec)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
/ L «mie
SA] NE RS COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE
LISTE DES DELIBERATIONS -— SÉANCE du 15 Décembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le quinze décembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de
SAINT MARS LA REORTHE, légalement convoqué le 11 décembre 2025 s’est réuni à la mairie sous la
présidence de Monsieur Patrice BERTRAND, maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : Patrice BERTRAND, Laydie PASQUIER, Charlotte de VILLIERS, Sylvie BOUDAUD,
Alexandra FONTENEAU, Claude GELOT, Vincent MICHEL, Jean-Jacques MOURGEOTTE, Geoffrey
PUAUD, Henri RETAILLEAU, Virginie AUDUREAU.
Ont donné procuration :
Sylvie CAILLAUD à Charlotte de VILLIERS
Cyril RAUTURIER à Virginie AUDUREAU
Conseillers absents : Éric RETAILLEAU, Laurence MICHOT
Secrétaire de séance : Henri RETAILLEAU
2025-65-01 - CONCESSIONS CIMETIERE — TARIFS 2026 approuvée
2025-66-02 - SALLES COMMUNALES — TARIFS 2026 approuvée
2025-67-03 - EPICERIE ASSOCIATIVE — LOYER 2026 approuvée
2025-68-04 - FONDS DE CONCOURS D’INVESTISSEMENT -— ATTRIBUTION DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS approuvée
2025-69-05 - MARCHE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE, ENTRETIEN ET HYGIENE DES BATIMENTS
PUBLICS — ACCORDS-CADRES MONO-ATTRIBUTAIRES AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE —
ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES — AUTORISATION DE SIGNATURE approuvée
2025-70-06 - ASSURANCES DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL- CONTRAT GROUPE
PROPOSE PAR LE CENTRE DE GESTION approuvée
2025-71-07 - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
(PSC) VOLET « SANTÉ » - PROCEDURE DE LABELLISATION approuvée
2025-72-08 - CREATION D'UN EMPLOI D'AGENT RECENSEUR VACATAIRE ET MODALITES DE
REMUNERATION - RECENSEMENT POPULATION 2026 approuvée
Le Maire,