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unknown - D02 2025 019 Maquette ca Visee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bègles.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Culture et patrimoine,
Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Communes : Bègles Ville (1)
(2) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE
Numéro SIRET : 21330039500018
POSTE COMPTABLE : Trésorier de Mérignac
M. 57
Compte administratif
Voté par nature
BUDGET : BE1 Budget principal (3)
ANNEE 2024
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 5
B - Pour mémoire : Modalités de vote du budget 6
C1 - Exécution du budget - Résultats 7
C2 - Exécution du budget - RAR Dépenses 8
C3 - Exécution du budget - RAR Recettes 9
II - Présentation générale
A - Vue d'ensemble - Exécution du budget 10
B1 - Equilibre financier - Investissement 11
B2 - Equilibre financier - Fonctionnement 12
C1 - Balance générale - Dépenses 13
C2 - Balance générale - Recettes 15
III - Adoption du CA
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 17
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 21
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 24
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 25
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 26
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 27
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 29
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 33
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 38
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 41
A1.01 - Opérations non ventilables 43
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 44
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 47
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 48
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 51
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 54
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA Sans Objet
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 57
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 60
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 62
A1.908 - Fonction 8 - Transports 65
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 69
A2.01 - Opérations non ventilables 71
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 73
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 82
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 83
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 90
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 100
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA Sans Objet
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI Sans Objet
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 106
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 109
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 113
A2.938 - Fonction 8 - Transports 119
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 123
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 124
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 128
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 130
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 131
B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'emprunts avec refinancement 133 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 3
B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N 134
B1.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 135
B1.9 - Etat de la dette - Autres dettes 136
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 137
B3.1 - Etat des provisions constituées 138
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 140
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés 142
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus 143
B7.3 - Etat des emprunts garantis 144
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 147
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B8.1.1 - Concours attribués à des tiers 148
B8.1.2 - Liste des subventions versées aux communes Sans Objet
B9 - Etat du personnel 153
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 161
B11.1 - Liste des organismes de regroupement 163
B11.2 - Liste des établissements publics créés 164
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
B12.1 - Variation du patrimoine - Entrées 165
B12.2 - Variation du patrimoine - Sorties 202
B13 - Opérations liées aux cessions 204
B14 - Etat des travaux en régie Sans Objet
B15.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet
B15.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 205
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 206
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 207
C2.1 - Situation des AP 209
C2.2 - Situation des AE Sans Objet
C3.1 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par nature 210
C3.2 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par fonction 214
D - Autres éléments d'information
D1.1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D1.2.1 - Services assujettis à la TVA - Vue d'ensemble Sans Objet
D1.2.2 - Services assujettis à la TVA - Détail investissement Sans Objet
D1.2.3 - Services assujettis à la TVA - Détail fonctionnement Sans Objet
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D2.3 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 3 : Patrimoine Sans Objet
D3.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Entrées Sans Objet
D3.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Sorties Sans Objet
D4 - Gestion des fonds européens Sans Objet
D5 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
D6 - Actions de formation des élus 218
D7 - Etat relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Sans Objet
D8 - Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement Sans Objet
D9 - Identification des flux croisés 219
D10 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 220
D11 - Décisions en matière de taux 222
D12.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D12.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D13.1- Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D13.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
D14.1 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Etat de synthèse Sans Objet
D14.2 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Détail Sans Objet Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 223
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également pour les collectivités de moins de 3500 habitants qui opteraient pour le régime des AP-AE de l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9 et avant l’adoption de son budget primitif. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne
renseigne pas les annexes C2.3 et C2.4 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans
les états de la partie III « Vote du budget », sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 31161
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 1190,21
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1237,17
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1431,66
3 Dépenses d’équipement brut / population 360,29
4 Encours de dette / population (2) (3) 92,17
5 DGF / population 110,49
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 52,58 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 88,85 %
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 25,17
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 6,44 %
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 13,59 %
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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I – INFORMATIONS GENERALES I POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.5%
- Investissement : 7.5%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 7
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET – RESULTATS C1
RESULTAT DE L’EXERCICE
Mandats émis Titres émis Reprise résultats exercice antérieur (1)
Résultat ou solde (A)
(1)
TOTAL DU BUDGET 56 144 306,24 56 172 738,69 7 021 663,12 A1 7 050 095,57
Investissement 14 957 489,00 10 442 197,97 (2) -2 701 146,48 A2 -7 216 437,51
Dont 1068 5 960 747,30
Fonctionnement 41 186 817,24 45 730 540,72 (3) 9 722 809,60 A3 14 266 533,08
RESTES A REALISER (4)
Dépenses Recettes Solde (B) (5)
TOTAL des RAR I + II 4 539 860,58 III + IV 6 100 185,24 B1 1 560 324,66
Investissement I 4 539 860,58 III 6 100 185,24 B2 1 560 324,66
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B)
(6)
TOTAL A1 + B1 8 610 420,23
Investissement A2 + B2 -5 656 112,85
Fonctionnement A3 + B3 14 266 533,08
(1) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(2) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(4) A reporter au budget primitif ou au budget supplémentaire N+1.
(5) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(6) Indiquer le signe : – si déficit ou besoin de financement, + si excédent. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 4 539 860,58
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 11 386,37
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 310 653,00
21 Immobilisations corporelles (3) 1 783 928,49
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 2 432 392,72
26 Participations et créances rattachées 1 500,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 6 100 185,24
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 100 185,24
16 Emprunts et dettes assimilées 6 000 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE II VUE D’ENSEMBLE – EXECUTION DU BUDGET A
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 41 186 817,24 G 45 730 540,72
Section d’investissement B 14 957 489,00 H 10 442 197,97
+ +
REPORTS DE L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 9 722 809,60
(si déficit) (si excédent)
Report en section d’investissement
(001)
D 2 701 146,48 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL EXERCICE
(réalisations + reports N-1) = A + B + C + D 58 845 452,72 = G + H + I + J 65 895 548,29
RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1
(1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 4 539 860,58 L 6 100 185,24
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E + F 4 539 860,58 = K + L 6 100 185,24
RESULTAT CUMULE
Section de fonctionnement = A + C + E 41 186 817,24 = G + I + K 55 453 350,32
Section d’investissement = B + D + F 22 198 496,06 = H + J + L 16 542 383,21
TOTAL CUMULE = A + B + C + D + E + F 63 385 313,30 = G + H + I + J + K + L 71 995 733,53
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre au 31/12 de l’exercice. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – INVESTISSEMENT B1
SECTION D'INVESTISSEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser N-1)
Chap. Libellé Mandats Titres
018 RSA 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 138) (1) 671 626,00
16 Emprunts et dettes assimilées (2) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (y compris opérations) (1) 60 190,53 0,00
204 Subventions d'équipement versées (y compris opérations) (1) (11) 1 357 232,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (y compris opérations) (1) 4 958 239,39 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (y compris opérations) (1) (3) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (y compris opérations) (1) 6 205 048,87 0,00
Total des réalisations d’équipement 12 580 710,79 671 626,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (4) 0,00 1 027 580,57
13 Subventions d'investissement (1) (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 086 495,63 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 24 000,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (1) 16 200,00 574,45
Total des réalisations financières 1 126 695,63 1 028 155,02
45… Chapitres d’opérations pour compte de tiers (7) 3 606,28 18 369,16
Total des réalisations réelles en investissement I 13 711 012,70 II 1 718 150,18
040 Opérations ordre transf. entre sections (8) (9) 1 118 552,08 2 635 376,27
041 Opérations patrimoniales (8) 127 924,22 127 924,22
Total des réalisations d’ordre en investissement III 1 246 476,30 IV 2 763 300,49
TOTAL DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
TOTAL I + III 14 957 489,00 II + IV 4 481 450,67
RESULTATS ANTERIEURS
001 Solde d’exécution de la section d’investissement
N-1 reporté V 2 701 146,48 VI 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés VII 5 960 747,30
TOTAL CUMULE DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT
TOTAL DE LA SECTION I + III + V 17 658 635,48 II + IV + VI + VII 10 442 197,97
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (10) -7 216 437,51
(1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018.
(2) Sauf 165, 166 et 16449.
(3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur
un exercice antérieur.
(4) En recettes, sauf 1068.
(5) En recettes, détail du 138.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(10) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent.
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – FONCTIONNEMENT B2
SECTION DE FONCTIONNEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser et rattachements N-1)
MANDATS EMIS TITRES EMIS
OPERATIONS REELLES ET MIXTES
011 Charges à caractère général (1) 6 820 909,57 70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
3 526 256,49
012 Charges de personnel et frais
assimilés (1)
20 270 568,47 73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 615 062,10
731 Fiscalité locale 30 656 874,00
74 Dotations et participations (1) 7 356 619,96
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (1)
5 158 805,74 75 Autres produits de gestion
courante (1)
427 631,27
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00
014 Atténuations de produits 6 102 299,00 013 Atténuations de charges (1) 60 586,86
016 APA 0,00 016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
Total dépenses de gestion des services 38 352 582,78 Total recettes de gestion des services 43 643 030,68
66 Charges financières 148 395,17 76 Produits financiers 400,92
67 Charges spécifiques (1) 28 040,73 77 Produits spécifiques (1) 968 557,04
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (1)
22 422,29 78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (1)
0,00
TOTAL DEPENSES REELLES ET
MIXTES
I 38 551 440,97 TOTAL RECETTES REELLES ET MIXTES
II 44 611 988,64
OPERATIONS D’ORDRE (2)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
2 635 376,27 042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
1 118 552,08
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE III 2 635 376,27 TOTAL RECETTES D’ORDRE IV 1 118 552,08
TOTAL DES DEPENSES DE
l’EXERCICE
I + III 41 186 817,24 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE
II + IV 45 730 540,72
RESULTAT REPORTE DE N-1
002 Résultat de fonctionnement reporté V 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté VI 9 722 809,60
TOTAL DES DEPENSES DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
I + III + V 41 186 817,24 TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
II + IV + VI 55 453 350,32
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (4) 14 266 533,08
(1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(2) DF 042 = RI 040 ; RF 042 = DI 040 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les comptes 68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(4) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 13
0,00
41 186 817,24 2 635 376,27 38 551 440,97
0,00 0,00
1 721 798,56 1 699 376,27 22 422,29
964 040,73 936 000,00 28 040,73
148 395,17 0,00 148 395,17
0,00 0,00
5 158 805,74 0,00 5 158 805,74
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
6 102 299,00 6 102 299,00
20 270 568,47 20 270 568,47
6 820 909,57 6 820 909,57
2 701 146,48
14 957 489,00 1 246 476,30 13 711 012,70
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
3 606,28 0,00 3 606,28
1 118 552,08 1 118 552,08
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
16 200,00 0,00 16 200,00
24 000,00 0,00 24 000,00
0,00 0,00 0,00
6 291 243,09 86 194,22 6 205 048,87
0,00 0,00 0,00
4 999 969,39 41 730,00 4 958 239,39
1 357 232,00 0,00 1 357 232,00
60 190,53 0,00 60 190,53
1 118 552,08 1 118 552,08
0,00 0,00
0,00 0,00
1 086 495,63 0,00 1 086 495,63
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – DEPENSES C1
MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (3)
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7)
Total des opérations d’équipement
19 Neutral. et régul. d'opérations
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5)
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10)
21 Immobilisations corporelles (3) (5)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) (5)
018 RSA
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
28 Amortissement des immobilisations (reprises)
29 Dépréciations des immobilisations (4)
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4)
3… Stocks et en-cours
198 Neutralisation des amortissements
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6)
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers (4)
59 Dépréciation des comptes financiers (4)
Dépenses d’investissement – Total
Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
011 Charges à caractère général (9)
012 Charges de personnel et frais assimilés (9)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
60 Achats et variation des stocks
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9)
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (9)
68 Dot. aux amortissements et provisions (9)
71 Production stockée (ou déstockage)
Dépenses de fonctionnement – Total
Pour information D 002 Résultat négatif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 15
9 722 809,60
45 730 540,72 1 118 552,08 44 611 988,64
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
2 087 109,12 1 118 552,08 968 557,04
400,92 0,00 400,92
427 631,27 0,00 427 631,27
7 356 619,96 7 356 619,96
30 656 874,00 30 656 874,00
1 615 062,10 1 615 062,10
0,00 0,00
0,00 0,00
3 526 256,49 3 526 256,49
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
60 586,86 60 586,86
0,00
5 960 747,30
4 481 450,67 2 763 300,49 1 718 150,18
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
18 369,16 0,00 18 369,16
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
1 699 376,27 1 699 376,27
574,45 0,00 574,45
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
19 664,46 19 664,46 0,00
0,00 0,00 0,00
411 012,12 411 012,12 0,00
0,00 0,00 0,00
108 259,76 108 259,76 0,00
524 987,88 524 987,88
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
671 626,00 0,00 671 626,00
1 027 580,57 0,00 1 027 580,57
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – RECETTES C2
TITRES EMIS (y compris les restes à réaliser sur N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
13 Subventions d'investissement (reçues) (3)
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6)
19 Neutral. et régul. d'opérations
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3)
204 Subventions d'équipement versées (3) (9)
21 Immobilisations corporelles (3)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3)
018 RSA
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
28 Amortissement des immobilisations
29 Dépréciations des immobilisations (4)
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4)
3… Stocks et en-cours
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5)
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers (4)
59 Dépréciation des comptes financiers (4)
Recettes d’investissement – Total
1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1
Pour information R001 Solde d’exécution positif reporté
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
013 Atténuations de charges (8)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
60 Achats et variation des stocks
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
71 Production stockée (ou déstockage)
72 Production immobilisée
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (8)
75 Autres produits de gestion courante (8)
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (8)
78 Reprise sur amortissements et provisions (8)
79 Transferts de charges
Recettes de fonctionnement – Total
Pour information R002 Résultat positif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 16
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 17
10 968 633,30 3 988 855,70 9 689 429,98 4 539 860,58 17 658 635,48 31 887 926,04
2 701 146,48
1 246 476,30 73 167,87 1 246 476,30 1 319 644,17
127 924,22 63 862,87 127 924,22 191 787,09
1 118 552,08 9 305,00 1 118 552,08 1 127 857,08
9 722 157,00 3 988 855,70 9 616 262,11 4 539 860,58 13 711 012,70 27 867 135,39
0,00 0,00 3 606,28 3 606,28
1 126 695,63 0,00 5 644,57 1 500,00 1 126 695,63 1 133 840,20
16 200,00 0,00 3 800,00 0,00 16 200,00 20 000,00
24 000,00 0,00 500,00 1 500,00 24 000,00 26 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 086 495,63 1 344,57 0,00 1 086 495,63 1 087 840,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 591 855,09 3 988 855,70 9 610 617,54 4 538 360,58 12 580 710,79 26 729 688,91
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 216 193,17 3 988 855,70 8 270 474,87 2 432 392,72 6 205 048,87 16 907 916,46
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 958 239,39 0,00 1 274 735,15 1 783 928,49 4 958 239,39 8 016 903,03
1 357 232,00 0,00 681,00 310 653,00 1 357 232,00 1 668 566,00
60 190,53 0,00 64 726,52 11 386,37 60 190,53 136 303,42
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 968 633,30 3 988 855,70 9 689 429,98 4 539 860,58 14 957 489,00 29 186 779,56
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans emploi
(2)
Pour information, réalisations
gérées dans le cadre d’une AP
Pour information, réalisations
gérées hors AP
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (7)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Total des opérations
d’équipement (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées
27 Autres immobilisations
financières
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour
compte de tiers (4)
0,00 3 606,28
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
041 Opérations patrimoniales (6)
Total des dépenses d’ordre
Pour information : D001 Solde
d’exécution négatif reporté
Total des dépenses
d’investissement cumulées Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 18
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(7) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 19
15 345 542,83 6 100 185,24 10 442 197,97 31 887 926,04
0,00
10 710 682,50 2 763 300,49 13 473 982,99
63 862,87 127 924,22 191 787,09
-929 180,37 2 635 376,27 1 706 195,90
11 576 000,00
4 634 860,33 6 100 185,24 7 678 897,48 18 413 943,05
1 215 635,36 0,00 6 988 902,32 8 204 537,68
0,00 1 192 000,00
-574,45 0,00 574,45 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
24 209,81 0,00 6 988 327,87 7 012 537,68
3 419 224,97 6 100 185,24 671 626,00 10 191 036,21
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
15 345 542,83 6 100 185,24 10 442 197,97 31 887 926,04
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(1)
Crédits sans emploi
(2)
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 749 036,21 671 626,00 100 185,24 -22 775,03
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166
et 1688 non budgétaire)
9 442 000,00 0,00 6 000 000,00 3 442 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 18 369,16 18 369,16 0,00 0,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement (4)
040 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des recettes d’ordre
Pour information : R001 Solde d’exécution positif reporté
Total des recettes d’investissement cumulées
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 21
258,98 0,00 1 060,02 0,00 258,98 1 319,00
1 015,00 0,00 0,00 0,00 1 015,00 1 015,00
5 698,80 0,00 0,20 13 713,60 5 698,80 19 412,60
13 980,00 0,00 5 639,21 400,00 13 980,00 20 019,21
29 373,72 0,00 19 961,77 277,00 29 373,72 49 612,49
910,15 0,00 0,00 721,86 910,15 1 632,01
57 826,19 0,00 14 092,04 273 118,36 57 826,19 345 036,59
0,00 0,00 0,00 1 331,28 0,00 1 331,28
133 972,28 0,00 47 554,60 0,00 133 972,28 181 526,88
2 481,60 0,00 2 508,00 0,00 2 481,60 4 989,60
103 805,54 0,00 43 114,25 55 863,97 103 805,54 202 783,76
2 433,64 0,00 6 825,36 4 305,00 2 433,64 13 564,00
1 525,28 0,00 0,44 0,00 1 525,28 1 525,72
37 653,67 0,00 27 626,95 42 535,38 37 653,67 107 816,00
1 374 432,89 0,00 850 059,24 967 662,63 1 374 432,89 3 192 154,76
22 358,40 0,00 0,00 0,00 22 358,40 22 358,40
161 473,03 0,00 6 758,42 310 131,91 161 473,03 478 363,36
0,00 0,00 69 300,00 0,00 0,00 69 300,00
2 578 340,15 0,00 9 659,85 0,00 2 578 340,15 2 588 000,00
4 958 239,39 0,00 1 274 735,15 1 783 928,49 4 958 239,39 8 016 903,03
0,00 0,00 0,00 300 000,00 0,00 300 000,00
881 089,00 0,00 0,00 0,00 881 089,00 881 089,00
9 320,00 0,00 680,00 0,00 9 320,00 10 000,00
460 000,00 0,00 0,00 0,00 460 000,00 460 000,00
6 823,00 0,00 1,00 10 653,00 6 823,00 17 477,00
1 357 232,00 0,00 681,00 310 653,00 1 357 232,00 1 668 566,00
10 144,00 0,00 35 200,00 180,00 10 144,00 45 524,00
50 046,53 0,00 29 526,52 11 206,37 50 046,53 90 779,42
60 190,53 0,00 64 726,52 11 386,37 60 190,53 136 303,42
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 968 633,30 3 988 855,70 9 689 429,98 4 539 860,58 14 957 489,00 29 186 779,56
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées (9)
2041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel
2041583 Autres grpts-Proj infrastruct Int nation
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
2046 Attributions compensation
investissement
2324 Subventions d'équipements versées
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2115 Terrains bâtis
2128 Autres agencements et
aménagements
21316 Equipements du cimetière
21351 Bâtiments publics
2145 Construct° sol autrui - Installat° géné.
2148 Construct° sol autrui - Autres construct
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21532 Réseaux d'assainissement
21533 Réseaux câblés
21534 Réseaux d'électrification
21538 Autres réseaux
21568 Autre matériel, outillage incendie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21621 Biens sous-jacents
21622 Dépenses ultérieures immobilisées
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 22
0,00 0,00 0,00 0,00
1 118 552,08 9 305,00 1 118 552,08 1 127 857,08
1 118 552,08 9 305,00 1 118 552,08 1 127 857,08
1 118 552,08 9 305,00 1 118 552,08 1 127 857,08
9 722 157,00 3 988 855,70 9 616 262,11 4 539 860,58 13 711 012,70 27 867 135,39
3 606,28 0,00 0,00 0,00 3 606,28 3 606,28
3 606,28 0,00 0,00 0,00 3 606,28 3 606,28
1 126 695,63 0,00 5 644,57 1 500,00 1 126 695,63 1 133 840,20
16 200,00 0,00 3 800,00 0,00 16 200,00 20 000,00
16 200,00 0,00 3 800,00 0,00 16 200,00 20 000,00
0,00 0,00 500,00 1 500,00 0,00 2 000,00
24 000,00 0,00 0,00 0,00 24 000,00 24 000,00
24 000,00 0,00 500,00 1 500,00 24 000,00 26 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
840,20 0,00 0,00 840,20 840,20
1 085 655,43 1 344,57 0,00 1 085 655,43 1 087 000,00
1 086 495,63 1 344,57 0,00 1 086 495,63 1 087 840,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 591 855,09 3 988 855,70 9 610 617,54 4 538 360,58 12 580 710,79 26 729 688,91
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 53 809,71 0,00 0,00 53 809,71 53 809,71
249 308,25 0,00 445,79 114 052,29 249 308,25 363 806,33
1 548 650,68 3 935 045,99 8 238 372,11 2 014 826,81 5 483 696,67 15 736 895,59
418 234,24 0,00 31 656,97 303 513,62 418 234,24 753 404,83
2 216 193,17 3 988 855,70 8 270 474,87 2 432 392,72 6 205 048,87 16 907 916,46
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
322 326,34 0,00 105 526,48 97 525,68 322 326,34 525 378,50
29 584,31 0,00 64 570,23 4 141,54 29 584,31 98 296,08
78 789,42 0,00 478,09 12 200,28 78 789,42 91 467,79 78 789,42 78 789,42 0,00 0,00 478,09 478,09 12 200,28 12 200,28 78 789,42 78 789,42 91 467,79 91 467,79
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo
corporelles
Total des opérations d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf le
1688 non budgétaire)
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
261 Titres de participation
266 Autres formes de participation
27 Autres immobilisations financières
275 Dépôts et cautionnements versés
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de tiers (5)
4541110 2022 Péril 63 cours Victor Hugo
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
Reprise sur autofinancement antérieur
198 Neutralisation des amortissements
Charges transférées (7) Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 23
1 246 476,30 73 167,87 1 246 476,30 1 319 644,17
86 194,22 63 862,87 86 194,22 150 057,09
31 680,00 0,00 31 680,00 31 680,00
10 050,00 0,00 10 050,00 10 050,00
127 924,22 63 862,87 127 924,22 191 787,09 127 924,22 127 924,22 63 862,87 63 862,87 127 924,22 127 924,22 191 787,09 191 787,09
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
041 Opérations patrimoniales (8)
2113 Terrains aménagés autres que voirie
21351 Bâtiments publics
2313 Constructions
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 24
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 25
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
Cet état ne contient pas d'information. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 26
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
Cet état ne contient pas d'information. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 27
0,00 11 576 000,00
4 634 860,33 6 100 185,24 7 678 897,48 18 413 943,05
1 215 635,36 0,00 6 988 902,32 8 204 537,68
0,00 1 192 000,00
-574,45 0,00 574,45 0,00
-574,45 0,00 574,45 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 5 960 747,30 5 960 747,30
10 000,00 0,00 0,00 10 000,00
0,00 0,00 552 116,38 552 116,38
14 209,81 0,00 475 464,19 489 674,00
24 209,81 0,00 6 988 327,87 7 012 537,68
3 419 224,97 6 100 185,24 671 626,00 10 191 036,21
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
3 442 000,00 6 000 000,00 0,00 9 442 000,00
6 738,39 0,00 42 286,61 49 025,00
-75 217,26 100 185,24 205 611,02 230 579,00
30 326,00 0,00 63 484,00 93 810,00
15 377,84 0,00 360 244,37 375 622,21
0,00 0,00 0,00 0,00
15 345 542,83 6 100 185,24 10 442 197,97 31 887 926,04
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 749 036,21 671 626,00 100 185,24 -22 775,03
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 9 442 000,00 0,00 6 000 000,00 3 442 000,00
1641 Emprunts en euros
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
204 Subventions d'équipement versées (5) (11)
21 Immobilisations corporelles (5)
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10226 Taxe d'aménagement
10251 Dons et legs en capital
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
275 Dépôts et cautionnements versés
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 18 369,16 18 369,16 0,00 0,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 28
10 710 682,50 2 763 300,49 13 473 982,99
20 335,54 19 664,46 40 000,00
43 527,33 108 259,76 151 787,09
63 862,87 127 924,22 191 787,09
779,80 260 729,29 261 509,09
4 336,09 63 098,63 67 434,72
0,00 3 134,31 3 134,31
0,00 37 023,18 37 023,18
0,00 4 777,00 4 777,00
0,00 88,00 88,00
308,10 37 313,55 37 621,65
5,20 3 095,23 3 100,43
0,00 13 057,00 13 057,00
1 264,44 20 185,00 21 449,44
0,00 881 089,00 881 089,00
0,00 124 456,08 124 456,08
0,00 122 542,00 122 542,00
0,00 9 550,00 9 550,00
0,00 30 075,00 30 075,00
0,00 6 823,00 6 823,00
0,00 6 497,00 6 497,00
126,00 75 843,00 75 969,00
-411 012,12 411 012,12 0,00
-524 987,88 524 987,88 0,00
-929 180,37 2 635 376,27 1 706 195,90 -929 180,37 -929 180,37 2 635 376,27 2 635 376,27 1 706 195,90 1 706 195,90
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9)
192 Plus ou moins-values sur cession immo.
21318 Autres bâtiments publics
28031 Frais d'études
2804122 Subv. Régions : Bâtiments, installations
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel
28041513 Subv. Grpt : Projet infrastructure
280415342 IC : Bâtiments, installations
28041583 Autres grpts-Proj infrastruct Int nation
2804412 Sub nat org pub - Bât. et installations
28046 Attributions compensation investissement
2805 Licences, logiciels, droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
281568 Autre matériel, outillage incendie
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
28162 Biens historiques et culturels mobiliers
28181 Installations générales, aménagt divers
281828 Autres matériels de transport
281838 Autre matériel informatique
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales (10)
2031 Frais d'études
238 Avances commandes immo corporelles
Total des recettes d’ordre
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 29
41 186 817,24 0,00 12 016 616,24 0,00 697 848,22 40 488 969,02 53 203 433,48
0,00
2 635 376,27 10 646 819,63 2 635 376,27 13 282 195,90
0,00 0,00 0,00 0,00
2 635 376,27 -929 180,37 2 635 376,27 1 706 195,90
0,00 11 576 000,00
38 551 440,97 0,00 1 369 796,61 0,00 697 848,22 37 853 592,75 39 921 237,58
198 858,19 49 348,19 0,00 21 840,64 177 017,55 248 206,38
22 422,29 19 577,71 22 422,29 42 000,00
28 040,73 18 530,28 0,00 0,00 28 040,73 46 571,01
148 395,17 11 240,20 0,00 21 840,64 126 554,53 159 635,37
38 352 582,78 0,00 1 320 448,42 0,00 676 007,58 37 676 575,20 39 673 031,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 158 805,74 0,00 83 513,29 0,00 4 258,71 5 154 547,03 5 242 319,03
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6 102 299,00 4 903,00 0,00 0,00 6 102 299,00 6 107 202,00
20 270 568,47 636 316,53 0,00 132,50 20 270 435,97 20 906 885,00
6 820 909,57 0,00 595 715,60 0,00 671 616,37 6 149 293,20 7 416 625,17
41 186 817,24 0,00 12 016 616,24 0,00 697 848,22 40 488 969,02 53 203 433,48
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
DEPENSES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans
emploi
(2)
Pour information,
réalisations gérées dans
le cadre d’une AE
Pour information,
réalisations gérées hors
AE
TOTAL
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des
services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
Pour information : 002 Déficit de
fonctionnement reporté de N-1
Total des dépenses de fonctionnement
cumulées
(1) Dépenses engagées non mandatées. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 30
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 31
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi
(2)
TOTAL 43 480 623,88 44 848 253,96 882 286,76 0,00 -2 249 916,84
013 Atténuations de charges (3) 40 000,00 60 586,86 0,00 0,00 -20 586,86
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de
RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine,
ventes diverses
3 208 507,95 3 361 302,61 164 953,88 0,00 -317 748,54
73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 598 894,18 1 615 062,10 0,00 0,00 -16 167,92
731 Fiscalité locale 30 694 557,00 30 656 874,00 0,00 0,00 37 683,00
74 Dotations et participations (
3)
6 607 062,67 6 639 306,71 717 313,25 0,00 -749 557,29
75 Autres produits de gestion
courante (3)
203 745,00 427 611,64 19,63 0,00 -223 886,27
Total des recettes de gestion des
services
42 352 766,80 42 760 743,92 882 286,76 0,00 -1 290 263,88
76 Produits financiers 0,00 400,92 0,00 0,00 -400,92
77 Produits spécifiques (3) 0,00 968 557,04 0,00 0,00 -968 557,04
78 Reprises amort.,
dépréciations, prov. (semi-b
udgétaires) (3)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 968 957,96 0,00 0,00 -968 957,96
Total des recettes réelles 42 352 766,80 43 729 701,88 882 286,76 0,00 -2 259 221,84
042 Opérations ordre transf.
entre sections (4) (5)
1 127 857,08 1 118 552,08 9 305,00
043 Opérations ordre intérieur
de la section (6)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 1 127 857,08 1 118 552,08 9 305,00
Pour information : 002 Excédent
de fonctionnement reporté de N-1
9 722 809,60
Total des recettes de
fonctionnement cumulées
53 203 433,48 54 571 063,56 882 286,76 0,00 -2 249 916,84
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 32
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 33
36 342,70 0,00 3 714,29 0,00 9,96 36 332,74 40 056,99
33 433,62 0,00 17 500,00 0,00 27 809,62 5 624,00 50 933,62
66 120,38 0,00 13 879,62 0,00 909,43 65 210,95 80 000,00
23 194,17 0,00 511,66 0,00 0,00 23 194,17 23 705,83
56 495,83 0,00 4 909,40 0,00 7 736,15 48 759,68 61 405,23
522,94 0,00 600,06 0,00 0,00 522,94 1 123,00
3 520,00 0,00 8 400,00 0,00 0,00 3 520,00 11 920,00
90 514,37 0,00 86,10 0,00 2 720,00 87 794,37 90 600,47
19 397,79 0,00 7 073,21 0,00 7 423,92 11 973,87 26 471,00
37 279,94 0,00 6 683,66 0,00 2 138,96 35 140,98 43 963,60
5 151,13 0,00 3 416,87 0,00 0,00 5 151,13 8 568,00
197 974,04 0,00 27 842,96 0,00 16 123,76 181 850,28 225 817,00
190 020,96 0,00 18 648,92 0,00 6 496,06 183 524,90 208 669,88
134 278,20 0,00 15 861,46 0,00 12 527,43 121 750,77 150 139,66
68 269,66 0,00 985,34 0,00 0,00 68 269,66 69 255,00
3 085,68 0,00 291,21 0,00 0,00 3 085,68 3 376,89
255,40 0,00 8,19 0,00 0,00 255,40 263,59
22,75 0,00 32,25 0,00 0,00 22,75 55,00
86 511,09 0,00 1 606,91 0,00 0,00 86 511,09 88 118,00
15 874,87 0,00 11 758,90 0,00 314,60 15 560,27 27 633,77
35 744,58 0,00 1 017,98 0,00 3 738,20 32 006,38 36 762,56
77 519,70 0,00 7 205,44 0,00 4 843,04 72 676,66 84 725,14
178 886,07 0,00 10 496,12 0,00 7 301,21 171 584,86 189 382,19
26 327,22 0,00 4 098,07 0,00 107,22 26 220,00 30 425,29
26 510,03 0,00 39,89 0,00 0,00 26 510,03 26 549,92
1 349 018,21 0,00 4 201,72 0,00 217,92 1 348 800,29 1 353 219,93
0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
1 865 879,42 0,00 117 424,33 0,00 293 415,76 1 572 463,66 1 983 303,75
126 164,54 0,00 12,46 0,00 34 074,87 92 089,67 126 177,00
95 330,44 0,00 2 782,57 0,00 840,00 94 490,44 98 113,01
6 820 909,57 0,00 595 715,60 0,00 671 616,37 6 149 293,20 7 416 625,17
41 186 817,24 0,00 12 016 616,24 0,00 697 848,22 40 488 969,02 53 203 433,48
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
6042 Achats de prestations de services
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60621 Combustibles
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
60661 Médicaments
60662 Vaccins et sérums
60668 Autres produits pharmaceutiques
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61351 Matériel roulant
61358 Autres
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments publics
615228 Entretien, réparations autres bâtiments
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 34
58 599,78 1 698,39 0,00 0,00 58 599,78 60 298,17
234 395,64 10 128,00 0,00 0,00 234 395,64 244 523,64
48 860,84 639,16 0,00 0,00 48 860,84 49 500,00
38 462,47 1 537,53 0,00 0,00 38 462,47 40 000,00
20 270 568,47 636 316,53 0,00 132,50 20 270 435,97 20 906 885,00
70 769,30 0,00 6 645,50 0,00 0,00 70 769,30 77 414,80
231,09 0,00 0,91 0,00 0,00 231,09 232,00
2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 2 000,00
86 605,00 0,00 28 995,00 0,00 10 787,00 75 818,00 115 600,00
207 022,03 0,00 5 914,35 0,00 8 305,24 198 716,79 212 936,38
198 707,00 0,00 0,00 0,00 139 319,00 59 388,00 198 707,00
430,00 0,00 0,00 0,00 0,00 430,00 430,00
4 584,40 0,00 25 404,60 0,00 200,00 4 384,40 29 989,00
40 733,98 0,00 2 598,48 0,00 0,00 40 733,98 43 332,46
5 326,12 0,00 9 229,38 0,00 0,00 5 326,12 14 555,50
50 356,09 0,00 18 793,91 0,00 4 335,33 46 020,76 69 150,00
13 334,83 0,00 225,17 0,00 721,46 12 613,37 13 560,00
150,00 0,00 212,00 0,00 150,00 0,00 362,00
23 973,51 0,00 4 042,99 0,00 1 055,00 22 918,51 28 016,50
10 206,74 0,00 456,86 0,00 0,00 10 206,74 10 663,60
31 064,11 0,00 9 260,25 0,00 80,00 30 984,11 40 324,36
100 504,86 0,00 36 028,83 0,00 11 926,87 88 577,99 136 533,69
15 231,01 0,00 6 715,49 0,00 1 347,45 13 883,56 21 946,50
538 519,57 0,00 7 952,52 0,00 15 478,87 523 040,70 546 472,09
6 288,00 0,00 937,19 0,00 0,00 6 288,00 7 225,19
437 944,52 0,00 68 133,59 0,00 26 902,12 411 042,40 506 078,11
3 091,15 0,00 14 908,85 0,00 0,00 3 091,15 18 000,00
39 167,86 0,00 13 301,44 0,00 1 120,00 38 047,86 52 469,30
0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
13 611,09 0,00 26 377,23 0,00 658,42 12 952,67 39 988,32
2 336,80 0,00 666,25 0,00 375,00 1 961,80 3 003,05
65 699,78 0,00 6 300,22 0,00 18 106,50 47 593,28 72 000,00
3 375,00 0,00 10 025,00 0,00 0,00 3 375,00 13 400,00 3 375,00 3 375,00 0,00 0,00 10 025,00 10 025,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 375,00 3 375,00 13 400,00 13 400,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
6183 Frais de formation (personnel extérieur
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
62261 Honoraires médicaux et paramédicaux
62268 Autres honoraires, conseils
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6234 Réceptions
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6241 Transports de biens
6245 Transports de personnes extérieures
6247 Transports collectifs
6251 Voyages, déplacements et missions
6261 Frais d'affranchissement
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6283 Frais de nettoyage des locaux
628722 Remb. frais aux régies avec ps.morale
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
6358 Autres droits
637 Autres impôts, taxes (autres organismes)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
6215 Personnel affecté par la commune du
GFP
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement mobilité
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 35
306 771,36 0,00 98,78 0,00 0,00 306 771,36 306 870,14
0,00 0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 600,00
5 158 805,74 0,00 83 513,29 0,00 4 258,71 5 154 547,03 5 242 319,03
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
206 480,00 0,00 0,00 0,00 206 480,00 206 480,00
13 500,00 0,00 0,00 0,00 13 500,00 13 500,00
5 873 702,00 0,00 0,00 0,00 5 873 702,00 5 873 702,00
8 617,00 4 903,00 0,00 0,00 8 617,00 13 520,00
6 102 299,00 4 903,00 0,00 0,00 6 102 299,00 6 107 202,00
90 165,46 2 428,68 0,00 132,50 90 032,96 92 594,14
1 352,61 1 147,39 0,00 0,00 1 352,61 2 500,00
42 364,80 135,20 0,00 0,00 42 364,80 42 500,00
17 666,31 2 133,69 0,00 0,00 17 666,31 19 800,00
22 812,69 4,91 0,00 0,00 22 812,69 22 817,60
872,76 64,65 0,00 0,00 872,76 937,41
3 738,00 944,40 0,00 0,00 3 738,00 4 682,40
138 603,34 10 533,72 0,00 0,00 138 603,34 149 137,06
2 970 292,31 55 907,87 0,00 0,00 2 970 292,31 3 026 200,18
2 245 501,27 81 177,76 0,00 0,00 2 245 501,27 2 326 679,03
33 471,33 16 527,16 0,00 0,00 33 471,33 49 998,49
78 233,86 9 798,61 0,00 0,00 78 233,86 88 032,47
2 962,84 2 522,17 0,00 0,00 2 962,84 5 485,01
622 475,03 49 178,07 0,00 0,00 622 475,03 671 653,10
7 747,43 91 252,57 0,00 0,00 7 747,43 99 000,00
36 847,25 2 608,65 0,00 0,00 36 847,25 39 455,90
2 784 535,98 83 670,42 0,00 0,00 2 784 535,98 2 868 206,40
2 093 555,43 11 338,39 0,00 0,00 2 093 555,43 2 104 893,82
149 716,19 8 754,10 0,00 0,00 149 716,19 158 470,29
101 249,09 4 890,60 0,00 0,00 101 249,09 106 139,69
8 282 292,00 184 172,58 0,00 0,00 8 282 292,00 8 466 464,58
35 346,09 955,78 0,00 0,00 35 346,09 36 301,87
128 447,67 2 166,08 0,00 0,00 128 447,67 130 613,75 128 447,67 2 166,08 0,00 0,00 128 447,67 130 613,75
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations
64111 Rémunération principale titulaires
64112 SFT, indemnité de résidence
64113 NBI
64118 Autres indemnités
64131 Rémunérations
64132 SFT, indemnité de résidence
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi
64138 Primes et autres indemnités
6414 Personnel rémunéré à la vacation
64168 Autres emplois aidés
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6456 Versement au F.N.C. supplément familial
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage
6472 Prestations familiales directes
64731 Allocations chômage versées
directement
6475 Médecine du travail, pharmacie
6478 Autres charges sociales diverses
6488 Autres
014 Atténuations de produits
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes
739211 Attribution de compensation
739221 FNGIR
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
65132 Prix
65311 Indemnités de fonction Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 36
11 576 000,00
38 551 440,97 0,00 1 369 796,61 0,00 697 848,22 37 853 592,75 39 921 237,58
198 858,19 49 348,19 0,00 21 840,64 177 017,55 248 206,38
422,29 19 577,71 422,29 20 000,00
22 000,00 0,00 22 000,00 22 000,00
22 422,29 19 577,71 22 422,29 42 000,00
28 040,73 18 530,28 0,00 0,00 28 040,73 46 571,01
28 040,73 18 530,28 0,00 0,00 28 040,73 46 571,01
0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
0,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00
-9 864,63 0,00 0,00 21 840,64 -31 705,27 -9 864,63
158 259,80 1 740,20 0,00 0,00 158 259,80 160 000,00
148 395,17 11 240,20 0,00 21 840,64 126 554,53 159 635,37
38 352 582,78 0,00 1 320 448,42 0,00 676 007,58 37 676 575,20 39 673 031,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
14 675,31 0,00 755,35 0,00 1 833,63 12 841,68 15 430,66
559,34 0,00 0,00 0,00 0,00 559,34 559,34
14 762,88 0,00 0,00 0,00 0,00 14 762,88 14 762,88
2 397 782,65 0,00 49 493,50 0,00 700,00 2 397 082,65 2 447 276,15
870 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 870 000,00 870 000,00
1 460 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 460 000,00 1 460 000,00
0,00 0,00 1 600,00 0,00 0,00 0,00 1 600,00
2 003,95 0,00 1,05 0,00 731,08 1 272,87 2 005,00
12 985,39 0,00 2 014,61 0,00 0,00 12 985,39 15 000,00
830,52 0,00 19,48 0,00 0,00 830,52 850,00
8 330,45 0,00 15 809,55 0,00 0,00 8 330,45 24 140,00
0,00 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00 800,00
0,00 0,00 268,00 0,00 0,00 0,00 268,00
1 366,48 0,00 2 633,52 0,00 0,00 1 366,48 4 000,00
10 947,63 0,00 2 409,23 0,00 227,00 10 720,63 13 356,86
21 786,09 0,00 413,91 0,00 0,00 21 786,09 22 200,00
33 013,30 0,00 3 586,70 0,00 0,00 33 013,30 36 600,00
2 990,39 0,00 3 009,61 0,00 767,00 2 223,39 6 000,00 2 990,39 2 990,39 0,00 0,00 3 009,61 3 009,61 0,00 0,00 767,00 767,00 2 223,39 2 223,39 6 000,00 6 000,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
65312 Frais de mission et de déplacement
65313 Cotisations de retraite
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale
65315 Formation
65316 Frais de représentation du maire
653171 Compensations pour formation
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
65568 Autres contributions
6558 Autres contributions obligatoires
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement
65736212 Subv. régie admin. avec ps.morale
657381 Subv. fonct. autres EPL
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé
6577 Remises gracieuses
65883 Déficits sur opérations de gestion
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts
6688 Autres
67 Charges spécifiques (4)
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section d'investissement Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 37
-9 864,63
-31 705,27
2 635 376,27 10 646 819,63 2 635 376,27 13 282 195,90
0,00 0,00 0,00 0,00
1 699 376,27 6 819,63 1 699 376,27 1 706 195,90
524 987,88 -524 987,88 524 987,88 0,00
411 012,12 -411 012,12 411 012,12 0,00
2 635 376,27 -929 180,37 2 635 376,27 1 706 195,90 2 635 376,27 2 635 376,27 -929 180,37 -929 180,37 2 635 376,27 2 635 376,27 1 706 195,90 1 706 195,90
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations (positives)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (8)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 21 840,64
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 38
-3 074,00 0,00 0,00 3 074,00 0,00
280 524,00 0,00 0,00 1 219 476,00 1 500 000,00
-212 206,00 0,00 0,00 212 206,00 0,00
6 395,00 0,00 0,00 28 248 162,00 28 254 557,00
37 683,00 0,00 0,00 30 656 874,00 30 694 557,00
-16 167,92 0,00 0,00 1 615 062,10 1 598 894,18
-16 167,92 0,00 0,00 1 615 062,10 1 598 894,18
7 660,85 0,00 0,00 5 339,15 13 000,00
-32 676,40 0,00 0,00 32 676,40 0,00
-11 828,02 0,00 0,00 11 828,02 0,00
20 000,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
-2 205,88 0,00 84 884,74 517 321,14 600 000,00
-37 561,20 0,00 80 069,14 261 492,06 304 000,00
167 819,99 0,00 0,00 1 294 562,57 1 462 382,56
-38 190,08 0,00 0,00 395 708,75 357 518,67
12 192,87 0,00 0,00 213 807,13 226 000,00
-185 059,58 0,00 0,00 185 059,58 0,00
-141 744,35 0,00 0,00 141 744,35 0,00
-1 240,32 0,00 0,00 71 440,32 70 200,00
-53 830,92 0,00 0,00 130 830,92 77 000,00
0,00 0,00 0,00 300,00 300,00
-9 735,50 0,00 0,00 59 735,50 50 000,00
0,00 0,00 0,00 8 106,72 8 106,72
-11 350,00 0,00 0,00 31 350,00 20 000,00
-317 748,54 0,00 164 953,88 3 361 302,61 3 208 507,95
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-1 835,97 0,00 0,00 1 835,97 0,00
-18 750,89 0,00 0,00 58 750,89 40 000,00
-20 586,86 0,00 0,00 60 586,86 40 000,00
-2 249 916,84 0,00 882 286,76 44 848 253,96 43 480 623,88
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
TOTAL
013 Atténuations de charges (4)
6419 Remboursements rémunérations personnel
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
70311 Concessions cimetières (produit net)
70321 Stationnement et location voie publique
70323 Red. occupation dom. public
7035 Locations de droits de chasse et pêche
70388 Autres redevances et recettes diverses
7062 Redevances services à caractère culturel
70631 Redevances services à caractère sportif
70632 Redevances services à caractère loisir
7066 Redevances services à caractère social
7067 Redev. services périscolaires et enseign
706888 Autres
70841 Mise à dispo personnel CL de rattach.
70848 Mise à dispo personnel autres organismes
708721 Remb. frais par BA/régie sans ps.morale
708722 Remb. frais par régie avec ps.morale
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement
7088 Produits activités annexes (abonnements)
73 Impôts et taxes (sauf 731)
73212 Dotation de solidarité communautaire
731 Fiscalité locale
73111 Impôts directs locaux
73118 Autres contributions directes
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière
73132 Taxe sur les pylônes électriques Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 39
9 305,00 1 118 552,08 1 127 857,08
0,00 0,00 0,00
9 305,00 1 118 552,08 1 127 857,08
9 305,00 1 118 552,08 1 127 857,08
-2 259 221,84 0,00 882 286,76 43 729 701,88 42 352 766,80
0,00 0,00 0,00
-936 000,00 0,00 0,00 936 000,00 0,00
-32 557,04 0,00 0,00 32 557,04 0,00
-968 557,04 0,00 0,00 968 557,04 0,00
-400,92 0,00 0,00 400,92 0,00
-400,92 0,00 0,00 400,92 0,00
-1 290 263,88 0,00 882 286,76 42 760 743,92 42 352 766,80
-183 838,60 0,00 0,00 186 843,60 3 005,00
-13 044,63 0,00 19,63 13 025,00 0,00
-27 003,04 0,00 0,00 227 743,04 200 740,00
-223 886,27 0,00 19,63 427 611,64 203 745,00
38 650,00 0,00 0,00 26 350,00 65 000,00
-8 157,00 0,00 0,00 37 417,00 29 260,00
-421,00 0,00 0,00 5 921,00 5 500,00
-7 951,00 0,00 0,00 7 951,00 0,00
-2 794,00 0,00 0,00 949 403,00 946 609,00
-2 139,00 0,00 0,00 2 139,00 0,00
-240 470,11 0,00 709 191,62 1 467 198,06 1 935 919,57
0,00 0,00 0,00 15 750,00 15 750,00
-1 800,00 0,00 0,00 18 800,00 17 000,00
-7 219,35 0,00 0,00 15 725,35 8 506,00
-520 939,83 0,00 8 121,63 649 540,30 136 722,10
8 446,00 0,00 0,00 109 937,00 118 383,00
-619,00 0,00 0,00 915 599,00 914 980,00
-4 143,00 0,00 0,00 2 417 576,00 2 413 433,00
-749 557,29 0,00 717 313,25 6 639 306,71 6 607 062,67
-11 891,17 0,00 0,00 331 891,17 320 000,00
-5 599,71 0,00 0,00 25 599,71 20 000,00
-16 465,12 0,00 0,00 616 465,12 600 000,00 -16 465,12 -16 465,12 0,00 0,00 0,00 0,00 616 465,12 616 465,12 600 000,00 600 000,00
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité
73154 Droits de place
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure
74 Dotations et participations (4)
74111 Dotation forfaitaire des communes
741123 DSU des communes
741127 DNP des communes
74718 Autres participations Etat
7473 Participation départements
74751 Participation GFP de rattachement
7478228 Autres personnes privées
747888 Autres
7482 Compens. perte taxe add. droits enreg.
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP
7484 Dotation de recensement
7485 Dotation pour les titres sécurisés
74888 Autres
75 Autres produits de gestion courante (4)
752 Revenus des immeubles
756 Libéralités reçues
75888 Autres
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
761 Produits de participations
77 Produits spécifiques (4)
773 Mandats annulés (exercices antérieurs)
775 Produits des cessions d'immobilisations
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6)
77681 Neutralisation des amortissements
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (7)
Total des recettes d’ordre Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 40
0,00
0,00
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8) Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 41
0,00 0,00 0,00 0,00 18 369,16 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 574,45
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 16 810,00 42 286,61 0,00 0,00 16 916,02 62 674,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 988 327,87
0,00 0,00 16 810,00 42 286,61 18 369,16 0,00 16 916,02 7 051 576,32
0,00 0,00 0,00 0,00 3 606,28 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 000,00
0,00 0,00 25 858,85 4 415 509,94 0,00 0,00 1 260 731,42 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 259 580,54 608 782,40 521 205,56 910,15 0,00 730 168,56 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 887 912,00
0,00 4 620,00 9 000,00 17 788,13 0,00 0,00 10 144,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 086 495,63
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 264 200,54 643 641,25 4 954 503,63 4 516,43 0,00 2 001 043,98 1 998 407,63
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 42
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 3 813 468,74 0,00 28 796,86 2 433,64 13 711 012,70
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 1 086 495,63
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 18 638,40 0,00 0,00 0,00 60 190,53
204 Subventions d'équipement versées 460 000,00 0,00 9 320,00 0,00 1 357 232,00
21 Immobilisations corporelles 2 815 681,68 0,00 19 476,86 2 433,64 4 958 239,39
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 502 948,66 0,00 0,00 0,00 6 205 048,87
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 24 000,00
27 Autres immobilisations financières 16 200,00 0,00 0,00 0,00 16 200,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 3 606,28
RECETTES 532 939,37 0,00 0,00 0,00 7 678 897,48
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 6 988 327,87
13 Subventions d'investissement 532 939,37 0,00 0,00 0,00 671 626,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 574,45
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 18 369,16 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 43
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 1 998 407,63
1641 Emprunts en euros 1 085 655,43
165 Dépôts et cautionnements reçus 840,20
2041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 6 823,00
2046 Attributions compensation investissement 881 089,00
261 Titres de participation 24 000,00
RECETTES 7 051 576,32
10222 FCTVA 475 464,19
10226 Taxe d'aménagement 552 116,38
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 5 960 747,30
1323 Subv. non transf. Départements 62 674,00
275 Dépôts et cautionnements versés 574,45
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 44
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux associations
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 1 925 339,69 0,00 11 812,60 0,00 37 339,93 22 358,40 4 193,36 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 10 144,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 358,40 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 486 475,87 0,00 0,00 0,00 34 858,33 0,00 0,00 0,00
21532 Réseaux d'assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 2 481,60 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 130 976,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 14 928,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 32 227,84 0,00 1 668,60 0,00 0,00 0,00 4 193,36 0,00
2313 Constructions 1 260 731,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 16 916,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 16 916,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 45
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21532 Réseaux d'assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 46
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 001 043,98
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 144,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 358,40
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 521 334,20
21532 Réseaux d'assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 481,60
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 130 976,12
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 928,44
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 089,80
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 260 731,42
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 916,02
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 916,02
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 47
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 3 606,28 0,00 910,15 0,00 0,00 4 516,43
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 910,15 0,00 0,00 910,15
45411 Dépenses 3 606,28 0,00 0,00 0,00 0,00 3 606,28
RECETTES 3 606,28 0,00 0,00 14 762,88 0,00 18 369,16
45412 Recettes 3 606,28 0,00 0,00 14 762,88 0,00 18 369,16
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 48
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 2 764 728,17 749 473,07 459 434,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 8 226,41 23 313,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 63 345,91 235 746,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 2 996,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 43 025,06 29 054,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 31 473,29 22 824,92 3 730,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 164 593,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 2 679 445,17 612 050,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 53 809,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 42 286,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 42 286,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 50
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 974 442,81 0,00 0,00 6 424,66 0,00 0,00 4 954
503,63
2031 Frais d'études 0,00 0,00 17 788,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 788,13
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 540,39
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 29 927,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 329 020,01
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 996,16
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 861,56 0,00 0,00 72 940,78
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 25 442,16 0,00 0,00 1 237,46 0,00 0,00 84 708,22
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 164 593,83
2313 Constructions 0,00 0,00 901 284,82 0,00 0,00 4 325,64 0,00 0,00 4 197
106,40
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 809,71
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 286,61
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 286,61
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 51
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 26 978,98 144 358,47 0,00 17 040,22 22 380,35 0,00 0,00 41 297,41 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 19 177,22 95 199,53 0,00 15 081,90 0,00 0,00 0,00 22 976,29 0,00
2145 Construct° sol autrui - Installat°
géné.
3 330,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2148 Construct° sol autrui - Autres
construct
1 495,72 0,00 0,00 0,00 29,56 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 704,40 0,00 0,00 5 202,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21621 Biens sous-jacents 0,00 0,00 0,00 0,00 13 980,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21622 Dépenses ultérieures
immobilisées
0,00 2 880,00 0,00 0,00 2 818,80 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 258,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
2 976,00 45 315,56 0,00 1 958,32 349,99 0,00 0,00 18 321,12 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 810,00 16 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 810,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 52
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 98 212,53 141 306,12 63 509,76 0,00 48 206,84 0,00
2031 Frais d'études 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 39 812,04 0,00
21351 Bâtiments publics 39 366,00 11 393,90 55 328,16 0,00 2 848,27 0,00
2145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 0,00 34 323,63 0,00 0,00 0,00 0,00
2148 Construct° sol autrui - Autres construct 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 20 156,26 0,00 0,00 0,00 0,00
21621 Biens sous-jacents 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21622 Dépenses ultérieures immobilisées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 1 015,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 23 987,68 75 432,33 8 181,60 0,00 4 531,53 0,00
2313 Constructions 25 858,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 53
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 10 433,27 0,00 29 917,30 0,00 0,00 0,00 643 641,25
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 812,04
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 16 649,42 0,00 0,00 0,00 278 020,69
2145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 653,67
2148 Construct° sol autrui - Autres construct 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 525,28
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 062,66
21621 Biens sous-jacents 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 980,00
21622 Dépenses ultérieures immobilisées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 698,80
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 015,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 258,98
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 5 394,12 0,00 454,52 0,00 0,00 0,00 5 848,64
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 12 813,36 0,00 0,00 0,00 12 813,36
2188 Autres immobilisations corporelles 5 039,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 186 093,28
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 858,85
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 810,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 810,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 54
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES
2031 Frais d'études
2128 Autres agencements et aménagements
21351 Bâtiments publics
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
RECETTES
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 55
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 6 730,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 1 842,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 1 287,65 0,00 0,00 0,00 0,00 244 770,34
0,00 0,00 1 068,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 620,00
0,00 0,00 10 928,28 0,00 0,00 0,00 0,00 249 390,34
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES
2031 Frais d'études
2128 Autres agencements et aménagements
21351 Bâtiments publics
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
RECETTES
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 56
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 612,04 0,00 2 267,56 0,00 1 614,36 0,00 0,00
1 842,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
246 057,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 068,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 620,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
264 200,54 0,00 2 267,56 0,00 1 614,36 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES
2031 Frais d'études
2128 Autres agencements et aménagements
21351 Bâtiments publics
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
RECETTES
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 57
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 146 624,88 305 169,27 307 134,44 0,00 0,00 3 054 540,15 0,00
2031 Frais d'études 0,00 18 638,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041583 Autres grpts-Proj infrastruct Int nation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 460 000,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 578 340,15 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 40 834,80 48 217,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 86 728,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 57 826,19 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 3 311,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 423,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 253 640,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 249 308,25 0,00 0,00 0,00 0,00
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 200,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 454 454,37 78 485,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 344 244,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 110 210,00 78 485,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 58
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041583 Autres grpts-Proj infrastruct Int nation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 59
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 813 468,74
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 638,40
2041583 Autres grpts-Proj infrastruct Int nation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 460 000,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 578 340,15
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89 052,60
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 86 728,68
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 826,19
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 311,06
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 423,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 253 640,41
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 249 308,25
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 200,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 532 939,37
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 344 244,37
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 188 695,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 60
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 61
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 62
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 28 796,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 9 320,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 17 076,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 63
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 64
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 796,86
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 320,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 076,86
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 400,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 65
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 66
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 67
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 2 433,64 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 2 433,64 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 68
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 433,64
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 433,64
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 69
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 12 498,00 0,00 0,00 0,00 0,00 956 059,04
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,92
0,00 24 776,81 38 626,05 2 688,00 0,00 0,00 216 520,22 4 440,94
0,00 1 042 846,76 431 467,69 1 309 749,06 0,00 0,00 120 351,45 4 402 605,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 631 274,29
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 615 062,10
0,00 305 487,59 455 323,12 1 529 147,89 0,00 0,00 1 111 980,17 50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 586,86 0,00
0,00 1 373 111,16 937 914,86 2 841 584,95 0,00 0,00 1 509 438,70 37 659 842,29
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 422,29
0,00 14 071,01 199,40 49,52 0,00 0,00 0,00 6 220,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 148 395,17
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 2 785 616,00 1 160 551,64 238 599,65 12 985,39 0,00 559 787,83 9 189,97
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 102 299,00
0,00 1 811 499,64 4 254 867,30 7 387 785,01 563 318,55 0,00 5 873 388,65 0,00
0,00 378 121,69 1 155 946,50 1 849 860,94 23 428,69 0,00 2 623 019,04 198 707,00
0,00 4 989 308,34 6 571 564,84 9 476 295,12 599 732,63 0,00 9 056 195,52 6 487 234,23
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 70
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
968 557,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
400,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
427 631,27 0,00 1 320,44 139 258,81 0,00 0,00
7 356 619,96 0,00 0,00 33 850,00 15 750,00 0,00
30 656 874,00 0,00 0,00 25 599,71 0,00 0,00
1 615 062,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 526 256,49 0,00 0,00 6 475,50 67 842,22 0,00
60 586,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
44 611 988,64 0,00 1 320,44 205 184,02 83 592,22 0,00
22 422,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28 040,73 0,00 0,00 7 500,00 0,00 0,00
148 395,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 158 805,74 0,00 40 267,26 351 808,00 0,00 0,00
6 102 299,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 270 568,47 0,00 334 989,79 44 719,53 0,00 0,00
6 820 909,57 0,00 186 645,99 35 169,08 370 010,64 0,00
38 551 440,97 0,00 561 903,04 439 196,61 370 010,64 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 71
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 6 487 234,23
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 198 707,00
6541 Créances admises en non-valeur 8 330,45
6542 Créances éteintes 830,52
65888 Autres 29,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 158 259,80
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -9 864,63
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 6 220,80
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00
6811 Dot. amort. immos incorporelles 0,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 22 000,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 422,29
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 8 617,00
739211 Attribution de compensation 5 873 702,00
739221 FNGIR 13 500,00
7392221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 206 480,00
RECETTES 37 659 842,29
70388 Autres redevances et recettes diverses 50 000,00
73111 Impôts directs locaux 28 248 162,00
73118 Autres contributions directes 212 206,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 1 219 476,00
73132 Taxe sur les pylônes électriques 3 074,00
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité 616 465,12
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 331 891,17
73212 Dotation de solidarité communautaire 1 615 062,10
74111 Dotation forfaitaire des communes 2 417 576,00
741123 DSU des communes 915 599,00
741127 DNP des communes 109 937,00
7482 Compens. perte taxe add. droits enreg. 2 139,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 949 403,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 7 951,00
75888 Autres 4 440,94
761 Produits de participations 400,92
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 20 059,04
775 Produits des cessions d'immobilisations 936 000,00
77681 Neutralisation des amortissements 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 72
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 73
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 7 483 037,51 0,00 225 418,42 39 907,64 266 484,97 149 678,32 480 578,44 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 484,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 125 787,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 1 566 495,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 7 690,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 155 253,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 3 896,55 0,00 0,00 359,74 0,00 0,00 235,10 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 35 744,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 12 784,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 593,77 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 307,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 45 512,14 0,00 0,00 2 536,02 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 22 589,76 0,00 15 800,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 26 198,14 0,00 1 699,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 7 923,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 550,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 9 018,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 1 440,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 66 120,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 10 049,29 0,00 252,98 0,00 0,00 0,00 265,54 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 64 699,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 1 916,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 2 261,75 0,00 1 708,50 0,00 0,00 0,00 3 544,80 0,00
6218 Autre personnel extérieur 48 860,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 1 493,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 3 091,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 33 405,36 0,00 100 008,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 6 288,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 74
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
6232 Fêtes et cérémonies 2 049,55 0,00 0,00 23 431,47 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 1 347,45 0,00 0,00 13 580,41 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 3 366,16 0,00 70 628,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 679,10 0,00 27 008,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 13 276,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 50 356,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 3 666,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 37 491,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 4 458,89 0,00 0,00 0,00 5 372,78 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 55 571,63 0,00 0,00 0,00 3 236,91 1 484,56 5 709,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 13 892,88 0,00 0,00 0,00 809,30 371,08 1 427,07 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 30 566,19 0,00 0,00 0,00 1 780,38 816,68 3 140,11 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 8 335,80 0,00 0,00 0,00 485,54 222,68 856,26 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 435,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 1 935 417,17 0,00 26,77 0,00 21 917,64 72 458,24 177 114,60 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 14 226,30 0,00 0,00 0,00 27,48 932,52 2 383,32 0,00
64113 NBI 43 830,16 0,00 0,00 0,00 590,76 1 769,00 4 398,18 0,00
64118 Autres indemnités 535 000,51 0,00 211,12 0,00 5 279,06 18 593,85 46 592,27 0,00
64131 Rémunérations 663 553,08 0,00 0,00 0,00 104 967,80 0,00 81 265,31 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 10 393,64 0,00 0,00 0,00 918,90 0,00 2 338,36 0,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 7 747,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 160 140,76 0,00 1 297,94 0,00 33 426,02 0,00 18 498,63 0,00
6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 477,83 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 11 798,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 529 134,05 0,00 0,00 0,00 47 318,59 10 488,40 58 623,42 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 752 719,78 0,00 0,00 0,00 13 343,29 24 507,31 64 052,52 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 31 695,83 0,00 0,00 0,00 5 642,15 0,00 4 220,47 0,00
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 3 738,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 337,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 22 812,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 16 011,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 42 364,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 1 352,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 75
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
6488 Autres 51 345,82 0,00 52,21 0,00 1 118,37 0,00 1 841,88 0,00
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65312 Frais de mission et de déplacement 2 990,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65315 Formation 7 848,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65316 Frais de représentation du maire 1 366,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 2 003,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 139 068,00 0,00 0,00 0,00 20 250,00 0,00 0,00 0,00
6577 Remises gracieuses 14 762,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 2 827,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 309 830,43 0,00 77 459,00 0,00 5 400,00 61 778,62 54 970,65 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 58 750,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 1 835,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 350,00 0,00 0,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 0,00 77 459,00 0,00 0,00 0,00 688,85 0,00
706888 Autres 26 038,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70841 Mise à dispo personnel CL de rattach. 341 561,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 602 205,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 32 676,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 64 844,80 0,00 0,00 0,00 0,00 31,50 8 889,30 0,00
7473 Participation départements 1 193,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 054,50 0,00
7484 Dotation de recensement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 921,00 0,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 417,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 5 400,00 30 397,12 0,00 0,00
756 Libéralités reçues 19,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 180 703,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 401 236,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 853,53
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 184,62
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42,27
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 454,90
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 1 052,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 116,74
6245 Transports de personnes extérieures 1 007,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 055,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 384,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 96,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 211,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 256,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 19 213,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 5 281,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 2 714,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 6 350,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 78
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 306 771,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65312 Frais de mission et de déplacement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 33 013,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 21 786,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65315 Formation 3 098,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65316 Frais de représentation du maire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6577 Remises gracieuses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70841 Mise à dispo personnel CL de rattach. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
756 Libéralités reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 79
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 9 056 195,52
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 484,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 125 787,54
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 566 495,95
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 184,62
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 690,95
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 155 253,43
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 491,39
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 744,58
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 377,84
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 307,48
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 090,43
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 389,89
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 897,34
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 923,22
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 550,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 018,50
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 440,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 120,38
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 567,81
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 699,78
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 916,80
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 515,05
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 860,84
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 493,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 091,15
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 137 868,93 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 80
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 288,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 481,02
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 927,86
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 047,11
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 804,35
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 062,50
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 276,63
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 356,09
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 666,17
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 491,98
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 831,67
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 386,36
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 596,37
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 514,68
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 156,62
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 435,60
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 226 147,89
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 569,62
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 588,10
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 610 957,99
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 849 786,19
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 650,90
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 747,43
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 213 363,35
6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 477,83
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 798,49
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 648 279,37
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 860 973,02
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 558,45
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 738,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 337,41
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 812,69
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 011,36
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 364,80 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 81
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 352,61
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 358,28
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 306 771,36
65312 Frais de mission et de déplacement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 990,39
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 013,30
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 786,09
65315 Formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 947,63
65316 Frais de représentation du maire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 366,48
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 003,95
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 163 318,00
6577 Remises gracieuses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 762,88
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 827,75
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 509 438,70
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 750,89
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 835,97
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 350,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 147,85
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 038,84
70841 Mise à dispo personnel CL de rattach. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 341 561,20
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 602 205,88
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 676,40
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 765,60
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 193,35
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 054,50
7484 Dotation de recensement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 921,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 417,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 797,12
756 Libéralités reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19,63
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180 703,47
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 82
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 300 279,47 266 439,32 0,00 33 013,84 0,00 599 732,63
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 20 028,45 0,00 20 028,45
6156 Maintenance 0,00 1 104,24 0,00 0,00 0,00 1 104,24
6184 Versements à des organismes de formation 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
6288 Autres services extérieurs 1 296,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 296,00
6331 Versement mobilité 3 872,68 2 857,40 0,00 0,00 0,00 6 730,08
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 968,20 714,27 0,00 0,00 0,00 1 682,47
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 2 130,10 1 571,58 0,00 0,00 0,00 3 701,68
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 580,87 428,50 0,00 0,00 0,00 1 009,37
64111 Rémunération principale titulaires 47 626,96 134 563,37 0,00 0,00 0,00 182 190,33
64112 SFT, indemnité de résidence 854,81 621,68 0,00 0,00 0,00 1 476,49
64113 NBI 1 843,54 4 559,34 0,00 0,00 0,00 6 402,88
64118 Autres indemnités 12 074,56 47 658,57 0,00 0,00 0,00 59 733,13
64131 Rémunérations 119 707,35 3 055,65 0,00 0,00 0,00 122 763,00
64132 SFT, indemnité de résidence 987,48 0,00 0,00 0,00 0,00 987,48
64138 Primes et autres indemnités 25 894,95 743,95 0,00 0,00 0,00 26 638,90
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 52 659,95 20 845,06 0,00 0,00 0,00 73 505,01
6453 Cotisations aux caisses de retraites 22 335,31 46 075,74 0,00 0,00 0,00 68 411,05
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 5 838,40 151,74 0,00 0,00 0,00 5 990,14
6488 Autres 608,31 1 488,23 0,00 0,00 0,00 2 096,54
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 12 985,39 0,00 12 985,39
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 83
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 748 492,20 2 683 703,26 1 566 746,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 9 237,45 8 481,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 77,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 2 770,30 3 781,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 923,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 1 577,95 22 408,98 44 282,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 66,60 307,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 86 060,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 3 257,95 19 765,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 4 678,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 7 328,00 5 740,01 4 510,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 5 775,82 29 890,65 17 754,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 443,76 7 472,70 4 438,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 3 169,80 16 269,86 9 522,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 866,24 4 483,43 2 663,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 216 426,88 1 166 438,02 670 099,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 84
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
64112 SFT, indemnité de résidence 3 166,41 20 487,46 7 726,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 7 296,87 18 778,13 9 593,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 59 316,33 260 025,54 147 177,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 49 661,61 267 109,75 153 630,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 1 865,04 5 839,17 3 594,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 13 006,98 42 216,48 24 542,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois aidés 1 132,47 27 262,90 38 836,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 51 934,87 262 669,16 153 325,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 76 433,97 405 133,35 232 193,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 2 643,47 13 777,82 8 863,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 1 300,00 6 065,84 1 363,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 238 399,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 2 688,00 434 131,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708722 Remb. frais par régie avec ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 434 131,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 2 688,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 85
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio.
Médiat.)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes
extérieures
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 86
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes
droit privé
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708722 Remb. frais par régie avec
ps.morale
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 87
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 88
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 2 356 495,95 200,00 0,00 2 120 656,96 0,00 0,00 9 476
295,12
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 769,04 0,00 0,00 42 769,04
60623 Alimentation 0,00 0,00 1 342 407,30 0,00 0,00 2 725,56 0,00 0,00 1 345
132,86
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 16 166,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 166,02
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 15 651,06 0,00 0,00 14 468,61 0,00 0,00 47 838,31
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77,17
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 799,66 0,00 0,00 10 351,26
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 923,51
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 269,66
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 7 041,09 0,00 0,00 13 168,58 0,00 0,00 20 583,96
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 20 368,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 368,92
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 70 010,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 156 070,69
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 21 813,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 813,37
6156 Maintenance 0,00 0,00 15 847,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 847,51
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 023,80
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 11 789,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 789,30
6228 Divers 0,00 0,00 1 420,00 0,00 0,00 6 584,00 0,00 0,00 8 604,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 181,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 181,50
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 678,80
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 985,00 0,00 0,00 20 563,01
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 808,25 0,00 0,00 14 808,25
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 9 291,04 0,00 0,00 25 185,42 0,00 0,00 87 897,71
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 2 322,92 0,00 0,00 6 296,46 0,00 0,00 21 974,82
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 5 110,28 0,00 0,00 13 853,90 0,00 0,00 47 926,80
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 1 393,44 0,00 0,00 3 777,64 0,00 0,00 13 183,81 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 89
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 403 282,19 0,00 0,00 622 579,60 0,00 0,00 3 078
825,80
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 9 039,01 0,00 0,00 8 146,05 0,00 0,00 48 565,33
64113 NBI 0,00 0,00 4 720,50 0,00 0,00 13 592,69 0,00 0,00 53 981,77
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 110 354,99 0,00 0,00 149 450,51 0,00 0,00 726 324,98
64131 Rémunérations 0,00 0,00 59 018,51 0,00 0,00 514 485,09 0,00 0,00 1 043
905,27
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 2 134,33 0,00 0,00 1 161,92 0,00 0,00 14 595,08
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 9 029,26 0,00 0,00 106 935,35 0,00 0,00 195 730,37
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 231,39
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 953,28 0,00 0,00 2 953,28
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 79 271,38 0,00 0,00 295 541,58 0,00 0,00 842 742,03
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 134 812,18 0,00 0,00 223 204,90 0,00 0,00 1 071
778,12
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 2 672,74 0,00 0,00 24 962,23 0,00 0,00 52 919,69
6488 Autres 0,00 0,00 1 300,00 0,00 0,00 7 219,16 0,00 0,00 17 248,76
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 238 599,65
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 47,04 0,00 0,00 2,48 0,00 0,00 49,52
RECETTES 0,00 0,00 1 133 439,14 0,00 0,00 1 271 326,48 0,00 0,00 2 841
584,95
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 395 708,75 0,00 0,00 395 708,75
706888 Autres 0,00 0,00 1 121 611,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 121
611,12
708722 Remb. frais par régie avec ps.morale 0,00 0,00 11 828,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 828,02
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 133 650,00 0,00 0,00 567 781,33
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 741 967,73 0,00 0,00 741 967,73
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 688,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 90
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 978 797,57 1 762 668,17 0,00 828 945,46 256 932,17 42 836,23 5 000,00 49 892,48 0,00
6042 Achats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 1 644,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 2 957,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement -40,50 3 634,06 0,00 474,75 9 233,53 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 419,86 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio.
Médiat.)
0,00 0,00 0,00 75 775,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits
pharmaceutiques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 6 173,35 0,00 7 771,20 2 379,60 0,00 0,00 1 584,48 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -3 043,88 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 28 162,00 1 055,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 4 625,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 7 061,41 0,00 110,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
0,00 354,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 6 451,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 762,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 91
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
6182 Documentation générale et
technique
0,00 0,00 0,00 0,00 1 503,19 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 26,68 0,00 68,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 3 267,60 96 087,44 0,00 12 782,38 4 724,45 0,00 0,00 546,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 512 989,17 0,00 0,00 49,38 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 121,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 1 898,40 18 284,15 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 340,40 2 670,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 6 424,20 0,00 432,00 2 640,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes
extérieures
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et
missions
0,00 0,00 0,00 0,00 58,20 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 10,31 0,00 0,00 1 084,02 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 602,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628722 Remb. frais aux régies avec
ps.morale
0,00 430,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 870,30 1 746,80 0,00 0,00 5 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 6 329,80 8 337,75 0,00 8 208,85 2 525,91 489,10 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 582,54 2 084,65 0,00 2 052,12 631,43 122,27 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 3 481,72 4 586,47 0,00 4 514,71 1 389,28 268,91 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
949,45 1 250,86 0,00 1 231,38 378,94 73,38 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 1 751,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 231,09 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
55,29 1 801,07 0,00 596,06 67,99 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
186 086,41 361 683,59 0,00 374 098,85 48 513,96 23 865,57 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 5 852,82 2 002,92 0,00 2 328,36 933,72 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 976,41 2 380,97 0,00 7 994,53 590,76 590,76 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 42 211,28 76 251,45 0,00 81 945,24 13 419,25 8 626,90 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 126 279,20 36 897,08 0,00 24 540,60 68 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 1 125,57 0,00 0,00 0,00 1 271,04 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 28 449,06 10 552,43 0,00 4 116,05 14 779,26 0,00 0,00 0,00 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
6414 Personnel rémunéré à la
vacation
0,00 1 485,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 18 719,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 70 287,75 71 627,86 0,00 62 955,61 31 375,92 3 455,65 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
71 983,80 116 740,55 0,00 127 221,24 19 390,31 8 074,52 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 5 896,57 1 981,82 0,00 1 147,55 3 127,59 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à
l'apprentissage
0,00 0,00 0,00 535,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 1 281,98 3 089,00 0,00 2 545,90 600,00 313,05 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes
droit privé
389 000,00 411 200,00 0,00 3 816,00 0,00 0,00 5 000,00 47 000,00 0,00
65883 Déficits sur opérations de
gestion
0,00 0,00 0,00 0,00 559,34 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 96 560,62 0,00 1 115,00 14 548,15 0,00 0,00 0,00 0,00
7035 Locations de droits de chasse
et pêche
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70388 Autres redevances et recettes
diverses
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à
caractère culturel
0,00 71 440,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à
caractère sportif
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à
caractère loisir
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes
(abonnements)
0,00 0,00 0,00 0,00 1 523,15 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 1 115,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74751 Participation GFP de
rattachement
0,00 1 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 93
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
752 Revenus des immeubles 0,00 10 822,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
756 Libéralités reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 13 025,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
0,00 12 498,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 94
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 12 139,05 822 315,29 783 136,01 0,00 78 893,91 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 6 301,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 95,73 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 26 510,03 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 104,64 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 2 133,16 2 057,84 3 172,26 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 900,56 -1 739,59 310,00 0,00 1 528,20 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 225,70 34 445,06 4 034,37 0,00 1 032,54 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 525,76 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 1 468,15 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 25 718,48 0,00 0,00 6 205,07 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 3 520,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 3 629,57 3 653,32 2 664,96 0,00 2 351,68 0,00
6156 Maintenance 2 498,06 611,45 1 296,91 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 28 433,62 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 968,90 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 3 215,28 0,00
6228 Divers 2 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
6238 Divers 0,00 0,00 249,36 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 710,54 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 536,29 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628722 Remb. frais aux régies avec ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 9 428,90 727,26 0,00 29 826,52 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 7 705,23 8 531,12 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 1 926,36 2 132,92 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 4 237,79 4 692,06 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 1 155,66 1 279,52 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 352,00 50 698,00 3 699,00 0,00 0,00 0,00
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 325,79 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 297 186,85 332 779,54 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 7 692,78 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 2 653,31 3 711,77 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 87 493,20 94 438,39 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 69 786,14 84 114,67 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 2 527,43 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 14 279,44 20 101,64 0,00 0,00 0,00
6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 69 594,85 78 560,17 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 105 566,18 115 274,22 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 3 498,50 4 215,90 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 0,00 2 084,56 2 342,69 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65883 Déficits sur opérations de gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 95,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 1 860,00 167 292,17 0,00 29 832,00 0,00
7035 Locations de droits de chasse et pêche 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 0,00 2 683,07 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 0,00 141 744,35 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 1 860,00 8 086,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 14 532,00 0,00
74751 Participation GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 14 400,00 0,00 0,00 0,00
756 Libéralités reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 378,75 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 97
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 29 443,32 10 172,00 910 393,18 0,00 0,00 0,00 6 571 564,84
6042 Achats de prestations de services 17 620,00 10 172,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 093,00
60623 Alimentation 837,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 578,30
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 510,03
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 471,60 0,00 0,00 0,00 3 533,76
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 363,26
60632 Fournitures de petit équipement 4 635,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 936,77
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 419,86
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 13,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 789,58
60668 Autres produits pharmaceutiques 1 678,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 678,48
6068 Autres matières et fournitures 3 309,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 955,97
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -3 043,88
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 11 053,71 0,00 0,00 0,00 40 271,35
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 151,13
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 639,60
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 249,97 0,00 0,00 0,00 603,97
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 923,55
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 520,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 522,94 0,00 0,00 0,00 522,94
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 512,83
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 406,42
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 433,62
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 472,09
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 310,46
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119 807,87
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 513 038,55
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 121,65 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 98
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 182,55
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 259,76
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 206,74
6245 Transports de personnes extérieures 1 348,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 348,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58,20
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 630,62
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 602,40
628722 Remb. frais aux régies avec ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 430,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 099,78
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 6 387,33 0,00 0,00 0,00 48 515,09
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 1 597,15 0,00 0,00 0,00 12 129,44
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 3 512,83 0,00 0,00 0,00 26 683,77
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 958,20 0,00 0,00 0,00 7 277,39
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 500,00
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 231,09
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 846,20
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 281 181,23 0,00 0,00 0,00 1 905 396,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 3 737,46 0,00 0,00 0,00 22 548,06
64113 NBI 0,00 0,00 7 058,34 0,00 0,00 0,00 25 956,85
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 64 103,09 0,00 0,00 0,00 468 488,80
64131 Rémunérations 0,00 0,00 54 598,93 0,00 0,00 0,00 464 816,62
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 924,04
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 20 212,31 0,00 0,00 0,00 112 490,19
6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 485,01
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 719,56
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 54 189,04 0,00 0,00 0,00 442 046,85
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 92 240,77 0,00 0,00 0,00 656 491,59
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 2 907,77 0,00 0,00 0,00 22 775,70
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 535,35
6488 Autres 0,00 0,00 1 329,81 0,00 0,00 0,00 13 586,99
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 295 825,00 0,00 0,00 0,00 1 151 841,00
65883 Déficits sur opérations de gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 559,34
65888 Autres 0,00 0,00 8 151,30 0,00 0,00 0,00 8 151,30
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 104,40 0,00 0,00 0,00 199,40
RECETTES 418 312,20 0,00 208 394,72 0,00 0,00 0,00 937 914,86 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
7035 Locations de droits de chasse et pêche 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 683,07
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 440,32
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 141 744,35
70632 Redevances services à caractère loisir 185 059,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185 059,58
706888 Autres 22 030,08 0,00 20 596,57 0,00 0,00 0,00 52 572,65
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 523,15
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 115,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 532,00
74751 Participation GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00
747888 Autres 211 222,54 0,00 187 798,15 0,00 0,00 0,00 399 020,69
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 222,30
756 Libéralités reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 025,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 378,75
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 498,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 100
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 696,00 0,00 1 500,00 255,40
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60661 Médicaments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60662 Vaccins et sérums 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 255,40
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 396,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6215 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 101
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63513 Autres impôts locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65736212 Subv. régie admin. avec ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 300,00 0,00 1 500,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74751 Participation GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 102
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 2 424 281,86 0,00 6 345,07 0,00 0,00 2 326 886,79 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 984,40 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 849,03 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 528,19 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 103,36 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 924,35 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 370,25 0,00 0,00
60661 Médicaments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22,75 0,00 0,00
60662 Vaccins et sérums 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 176,21 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 526,23 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 106 582,85 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 1 632,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 743,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 4 713,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 121,99 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 229,00 0,00 0,00
6215 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 740,00 0,00 0,00
6228 Divers 68 601,85 0,00 0,00 0,00 0,00 18 524,50 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 242,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 482,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 108 674,12 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 846,19 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 711,58 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 309,55 0,00 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 103
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 826,77 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 4 109,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63513 Autres impôts locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 628 369,45 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 181,53 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 128,23 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 153 939,45 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 254 098,02 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 689,75 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 495,09 0,00 0,00
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 002,47 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185 486,26 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 227 428,75 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 837,87 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 654,95 0,00 0,00
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 040,65 0,00 0,00
65736212 Subv. régie admin. avec ps.morale 1 460 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 870 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 7 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 439 016,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 14 071,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 23 339,68 0,00 4 000,00 0,00 0,00 1 168 751,01 0,00 54 119,27
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 213 807,13 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74751 Participation GFP de rattachement 17 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 6 339,68 0,00 4 000,00 0,00 0,00 934 225,85 0,00 54 119,27
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 718,03 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 104
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 221 772,22 7 571,00 0,00 0,00 4 989 308,34
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 984,40
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 849,03
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 528,19
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 103,36
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 924,35
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 370,25
60661 Médicaments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22,75
60662 Vaccins et sérums 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 255,40
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 176,21
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 526,23
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 106 582,85
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 632,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 743,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 2 290,00 0,00 0,00 0,00 7 003,07
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 29,14 0,00 0,00 0,00 6 151,13
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 396,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 229,00
6215 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 38 462,47 0,00 0,00 0,00 38 462,47
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 740,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 87 126,35
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 242,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 482,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 108 674,12
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 1 907,13 0,00 0,00 0,00 20 753,32
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 476,81 0,00 0,00 0,00 5 188,39
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 1 048,88 0,00 0,00 0,00 11 358,43 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 105
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 275,12 0,00 0,00 0,00 3 101,89
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 3 271,00 0,00 0,00 7 380,00
63513 Autres impôts locaux 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 75 490,72 0,00 0,00 0,00 703 860,17
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 15,54 0,00 0,00 0,00 9 197,07
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 128,23
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 19 404,73 0,00 0,00 0,00 173 344,18
64131 Rémunérations 0,00 0,00 25 065,01 0,00 0,00 0,00 279 163,03
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 689,75
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 5 767,18 0,00 0,00 0,00 67 262,27
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 002,47
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 18 925,81 0,00 0,00 0,00 204 412,07
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 26 247,18 0,00 0,00 0,00 253 675,93
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 1 262,26 0,00 0,00 0,00 14 100,13
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 654,95
6488 Autres 0,00 0,00 104,24 0,00 0,00 0,00 2 144,89
65736212 Subv. régie admin. avec ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 460 000,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 870 000,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 5 000,00 2 300,00 0,00 0,00 455 616,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 071,01
RECETTES 0,00 0,00 91 680,46 3 008,78 27 161,96 1 050,00 1 373 111,16
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 213 807,13
706888 Autres 0,00 0,00 91 680,46 0,00 0,00 0,00 91 680,46
74751 Participation GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 000,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 27 161,96 0,00 1 025 846,76
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 3 008,78 0,00 1 050,00 24 776,81
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 106
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 0,00 59 956,82 0,00 0,00 0,00 5 326,35 299 383,47
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 299 383,47
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 867,34 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 58 040,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 287,01 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 1 916,00 0,00 0,00 0,00 1 172,00 0,00
RECETTES 0,00 8 106,72 15 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 735,50
70321 Stationnement et location voie publique 0,00 8 106,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 735,50
7478228 Autres personnes privées 0,00 0,00 15 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 107
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 5 344,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 5 344,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70321 Stationnement et location voie publique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478228 Autres personnes privées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 108
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 370 010,64
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 299 383,47
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 867,34
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 040,82
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 287,01
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 432,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 83 592,22
70321 Stationnement et location voie publique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 106,72
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 735,50
7478228 Autres personnes privées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 750,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 109
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 3 375,00 413 472,09 0,00 0,00 0,00 22 349,52 0,00
60623 Alimentation 0,00 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,19 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 279,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6183 Frais de formation (personnel extérieur 3 375,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 145,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 7 207,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29,33 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 100,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 621,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 155,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 342,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 93,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 1 573,00 0,00 0,00 0,00 12 720,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 24 101,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 6 989,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 9 850,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 1 305,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 1 259,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 351 808,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 7 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 95 928,51 0,00 0,00 0,00 109 255,51 0,00
706888 Autres 0,00 2 659,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 3 816,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73154 Droits de place 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 599,71 0,00
747888 Autres 0,00 7 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74888 Autres 0,00 26 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 110
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
752 Revenus des immeubles 0,00 55 603,01 0,00 0,00 0,00 83 655,80 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 111
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 439 196,61
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 240,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,19
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 279,00
6183 Frais de formation (personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 375,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 145,56
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 207,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29,33
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 100,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 621,83
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 155,46
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 342,01
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93,30
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 293,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 101,87
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 989,95
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 850,04
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 305,84
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 259,23
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 351 808,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 500,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 205 184,02
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 659,50
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 816,00
73154 Droits de place 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 599,71
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 500,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 112
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
74888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 350,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 139 258,81
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 113
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 553 361,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 164,74
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 33,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 5 574,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 1 328,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 1 121,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services -0,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 694,74
617 Etudes et recherches 4 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 420,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 2 556,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 74 043,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 596,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 20 742,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 470,00
6331 Versement mobilité 3 491,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 872,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 920,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 523,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 67 487,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 185 871,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 1 892,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 2 658,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 54 706,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 24 665,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 57 656,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 730,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 36 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 3 667,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 114
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
RECETTES 1 320,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 1 320,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 115
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 377,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 377,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 116
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 117
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 561 903,04
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 377,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33,40
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 574,32
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 328,88
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 121,61
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 694,73
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 200,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 420,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 556,58
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 043,36
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 596,40
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 212,21
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 491,25
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 872,83
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 920,30
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 523,71
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 487,50
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185 871,81
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 892,52
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 658,36
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 706,35
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 665,90
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 656,76
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 730,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 600,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 667,26
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 320,44 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 118
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 320,44
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 119
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 120
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 121
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et
aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 122
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 123
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE B1.1
DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N
Montant des remboursements N
Encours restant dû au 31/12/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
33-49813810CT1 (LT2024-20225) 22/07/2024 3 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 3 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article M. 4221-5 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 124
0,00
0,00
0,00
1 000 000,00
1 500 000,00
4 763 205,65
1 500 000,00
1 000 000,00
1 472 000,00
1 000 000,00
1 500 000,00
1 500 000,00
1 000 000,00
1 425 000,00
17 660 205,65
0,00
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total)
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
17 660 205,65
1641 Emprunts en euros (total)
0293/002 (82) Société Générale 29/12/2006 29/06/2011 29/06/2012 C TAUX
STRUCTURES
4,280 4,342 A C N D-4
8937369 (95) Caisse d'Epargne 03/05/2018 05/12/2011 05/09/2012 F FIXE 4,070 3,963 S C N A-1
A33100PU (90) Caisse d'Epargne 16/12/2010 21/12/2010 21/03/2011 F FIXE 3,540 3,589 T C N A-1
A33100PU-002 (91) Caisse d'Epargne 16/12/2010 11/03/2011 11/06/2011 F FIXE 4,150 4,215 T C N A-1
MIN266258EUR (87) Caisse Française de
Financement Local
25/08/2009 01/03/2010 01/06/2010 F FIXE 4,150 4,333 T C N A-1
MON264954EUR (86) Caisse Française de
Financement Local
06/04/2009 01/06/2009 01/06/2010 F FIXE 4,610 4,618 A P N A-1
MON276725EUR (93) Caisse Française de
Financement Local
02/12/2011 23/12/2011 25/03/2012 F FIXE 4,980 5,073 T C N A-1
MON281589EUR (98) La Banque Postale 12/12/2013 30/12/2013 01/04/2014 F FIXE 3,430 3,475 T C N A-1
MON502080EUR (99) Caisse Française de
Financement Local
15/12/2014 01/01/2015 01/11/2015 F FIXE 4,320 4,385 A X Libre N A-1
ONE-4329362 (92) Société Générale 20/10/2011 24/10/2011 24/01/2012 F FIXE 4,500 4,644 T C N A-1
ONE-4921173 (97) Société Générale 19/03/2012 31/01/2013 30/04/2013 F FIXE 5,340 5,529 T C N A-1
1643 Emprunts en devises (total)
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 125
17 660 205,65
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 0,00 0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) (9)
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
1687 Autres dettes (total)
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle, B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 126
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprèsdes établissements
financiers(Total)
0,00 2 872 141,79 1 085 655,43 158 259,80 0,00 21 840,64
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 2 872 141,79 1 085 655,43 158 259,80 0,00 21 840,64
0293/002 (82) N 0,00 A-1 99 175,20 1,50 F FIXE 2,960 47 459,61 4 340,39 0,00 1 495,94
8937369 (95) N 0,00 A-1 166 666,75 2,18 F FIXE 4,070 66 666,66 8 818,33 0,00 2 211,14
A33100PU (90) N 0,00 A-1 100 000,00 0,98 F FIXE 3,540 100 000,00 5 752,50 0,00 108,17
A33100PU-002 (91) N 0,00 A-1 125 000,00 1,20 F FIXE 4,150 100 000,00 7 781,26 0,00 302,61
MIN266258EUR (87) N 0,00 A-1 16 666,47 0,17 F FIXE 4,150 66 666,68 2 461,18 0,00 59,56
MON264954EUR (86) N 0,00 A-1 0,00 0,00 F FIXE 4,610 132 016,11 6 085,93 0,00 0,00
MON276725EUR (93) N 0,00 A-1 133 333,16 1,99 F FIXE 4,980 66 666,68 8 715,00 0,00 129,11
MON281589EUR (98) N 0,00 A-1 425 000,00 4,00 F FIXE 3,430 100 000,00 16 721,26 0,00 3 644,38
MON502080EUR (99) N 0,00 A-1 1 389 633,55 4,84 F FIXE 4,320 239 513,03 71 552,12 0,00 10 172,12
ONE-4329362 (92) N 0,00 A-1 200 000,00 1,82 F FIXE 4,500 100 000,00 12 009,38 0,00 1 725,00
ONE-4921173 (97) N 0,00 A-1 216 666,66 3,08 F FIXE 5,340 66 666,66 14 022,45 0,00 1 992,61
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 127
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 2 872 141,79 1 085 655,43 158 259,80 0,00 21 840,64
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 128
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés au
cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 129 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 130
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
11 0 0 0 0
% de l’encours 99,98 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 2 872 141,79 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 131
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant
dû au 31/12/N
Date de fin
du contrat
Organisme
co-contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin
du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Taux fixe (total) 0,00
Taux variable simple (total) 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00
Total 0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 132
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
B1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux fixe (total) 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00
Total 0,00 0,00
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 133
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT B1.6
REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Année de
mobilisation et
profil d’amort.
de l’emprunt Date du
refinance-
ment
Organisme
prêteur ou chef
de file
Capital restant
dû
Capital
réaménagé
Durée
résidu-
elle
Pério-
dicité
des
rem-
bour-
se-
ments
(6)
Caractéristiques du
taux
Coût de sortie (10) Annuité de l'exercice
ICNE de
l'exercice
Année
Profil
(5)
Type
de
taux
(7)
Index
(8)
Niveau
de
taux
(9)
Type
(11)
Montant (12) Intérêts (13) Capital
Total des dépenses au c/ 166
Refinancement de dette (3)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes au c/ 166
Refinancement de dette (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l’emprunt quitté.
(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer le type d'index (ex : Euribor 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) Il s’agit de retracer les caractéristiques de l’indemnité de remboursement anticipé due relative à l’emprunt quitté.
(11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d’autofinancement et de capitalisation.
(13) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 134
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N B1.7
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N (1)
N° du contrat
d’emprunt
Date de
souscrip-
tion du
contrat
initial
Date de
renégocia-
tion
Organisme prêteur
Durée
résiduelle en
années
Taux (2) Nominal
Profil d'amortissement
et périodicité de
remboursement (6)
Capital restant
dû au 31/12/N
ICNE de
l'exercice
Annuité payée dans l'exercice (s’il y a
lieu)
Con-
trat
initial
Con-
trat
rené-
gocié
Contrat initial Contrat renégocié
Contrat initial
Contrat
renégocié (5)
Contrat
initial
Contrat
renégocié
Intérêts Capital
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Inscrire les emprunts renégociés au cours de l'exercice N.
(2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d’amortissement, indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres. in fine
- Pour la périodicité de remboursement, indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 135
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME B1.8
DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION
PAR PRÊTEUR
Dette en capital à l’origine (2) Dette en capital au 31/12/N Annuité payée au cours de
l’exercice
Dont
Intérêts (3) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d’émissions obligataires (ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la collectivité.
(3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 136
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – AUTRES DETTES B1.9
AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt) Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 137
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : 1000 €
03/10/2023
Catégories de biens amortis Durée (en années)
D Frais d'études 5 03/10/2023
D Concessions et droits similaires 5 03/10/2023
L Attribution de compensation investissement - RNS 1 03/10/2023
L Subventions d'équipement - biens mobiliers, matériels et études 3 03/10/2023
L Subventions d'équipement - bâtiments et installations 20 03/10/2023
L Subventions d'équipement - projet d'infrastructures d'intêret national 30 03/10/2023
L Attribution de compensation investissement 1 03/10/2023
L Plantations productives de revenus 15 03/10/2023
D Immeubles de rapport 20 03/10/2023
D Matériel roulant d'incendie et de défense civile 10 03/10/2023
D Autres matériel et outillage d'incendie et défense civile 10 03/10/2023
D Matériel roulant de voirie 8 03/10/2023
D Autres matériel et outillage de voirie 10 03/10/2023
D Autres installations, matériel et outillage technique 10 03/10/2023
D Biens historiques et culturels immobiliers - dépenses ultérieures immobilisées 20 03/10/2023
D Biens historiques et culturels mobiliers - dépenses ultérieures immobilisées 10 03/10/2023
D Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition (autres agencements et aménagements) 6 03/10/2023
D Installations générales, agencements et aménagements divers 10 03/10/2023
D Autres matériels de transport 8 03/10/2023
D Matériel informatique scolaire 5 03/10/2023
D Autre matériel informatique 5 03/10/2023
D Matériel de bureau et mobilier scolaire 10 03/10/2023
D Autres matériels de bureau et mobiliers 10 03/10/2023
D Matériel de téléphonie 5 03/10/2023
D Cheptel 1 03/10/2023
D Autres immobilisations corporelles 10 03/10/2023
L Biens de faibles valeur (inférieur à 1000 euros) 1 03/10/2023 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 138
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES B3.1
PROVISIONS CONSTITUEES AU 31/12/N
Nature de la provision
Date de
constitution de
la provision
Montant des provisions
constituées au 01/01/N
A
Montant total des
provisions de l’exercice
(1)
B
Montant des reprises de
l’exercice
C
Montant des provisions
constituées au 31/12/N
D = A + B - C
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 22 000,00 0,00 22 000,00
Provisions pour litiges 0,00 22 000,00 0,00 22 000,00
Provisions pour risques et charges - Contentieux 09/07/2024 0,00 22 000,00 0,00 22 000,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 94 810,09 422,29 0,00 95 232,38
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 94 810,09 422,29 0,00 95 232,38
Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants - Créances douteuses 17/11/2020 94 810,09 422,29 0,00 95 232,38
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions semi-budgétaires 94 810,09 22 422,29 0,00 117 232,38
PROVISIONS BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 139
Nature de la provision
Date de
constitution de
la provision
Montant des provisions
constituées au 01/01/N
A
Montant total des
provisions de l’exercice
(1)
B
Montant des reprises de
l’exercice
C
Montant des provisions
constituées au 31/12/N
D = A + B - C
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS 94 810,09 22 422,29 0,00 117 232,38
(1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes.
(3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 140
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS B5
CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 05 Intitulé de l'opération : Péril ancien Bègles - 84 rue Marcel Sembat - Mme Atienza Date de la délibération : 02/07/2024
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 14 762,88 0,00 0,00 0,00 0,00 14 762,88
4541205 Péril ancien Bègles - 84 rue Marcel Sembat - Mme Atienza Régul
écritures (2)
14 762,88 0,00 0,00 0,00 0,00 14 762,88
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 14 762,88 0,00 0,00 0,00 0,00 14 762,88
RECETTES (b) 0,00 14 762,88 14 762,88 0,00 0,00 14 762,88
4541205 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 14 762,88 14 762,88 0,00 0,00 14 762,88
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 14 762,88 14 762,88 0,00 0,00 14 762,88
N° opération : 10 Intitulé de l'opération : 2022 Péril 63 cours Victor Hugo Date de la délibération : 26/03/2024
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 0,00 3 606,28 3 606,28 0,00 0,00 3 606,28
4541110 2022 Péril 63 cours Victor Hugo (2) 0,00 3 606,28 3 606,28 0,00 0,00 3 606,28
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 3 606,28 3 606,28 0,00 0,00 3 606,28
RECETTES (b) 0,00 3 606,28 3 606,28 0,00 0,00 3 606,28
4541210 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 3 606,28 3 606,28 0,00 0,00 3 606,28
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 141
N° opération : 10 Intitulé de l'opération : 2022 Péril 63 cours Victor Hugo Date de la délibération : 26/03/2024
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 3 606,28 3 606,28 0,00 0,00 3 606,28
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(4) Indiquer le chapitre. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 142
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.1
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS DONNES
Article Dette en capital à l’origine Dette en capital au 31/12/N Annuité versée au cours de l’exercice
8015 Emprunts garantis (1) 15 859 625,76 4 557 785,57 995 761,69
8016 Contrats de crédit-bail (2) 0,00 0,00 0,00
8017 Subvention à verser en annuité (3) 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés
Marchés de partenariat (4) 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics (3) 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (3) 0,00 0,00 0,00
Dans le cadre d’une délégation de service public (3) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement
(3)
0,00 0,00 0,00
(1) A compléter depuis l’état des emprunts garantis.
(2) A compléter depuis l’état des contrats de crédit-bail.
(3) A compléter depuis l’état des autres engagements données.
(4) A compléter depuis l’état des marchés de partenariat. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 143
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.2
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS RECUS (1)
Article Créance en capital à l’origine Créance en capital au 31/12/N Annuité reçue au cours de
l’exercice
8026 Redevance de crédit-bail à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subvention à recevoir par annuité 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus
Recette grevée d’affectation spéciale (2) 0,00 0,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
(1) A remplir depuis l’état relatif aux autres engagements reçus.
(2) A remplir depuis l’état relatif aux recettes grevées d’affectation spéciale. Le montant de la créance en capital au 01/01/N correspond au reste à employer au 01/01/N, l’annuité à recevoir au cours de l’exercice correspond au solde entre les restes à employer au 01/01/N
et les restes à employer au 31/12/N. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 144
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement de
l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Total des emprunts contractés par des
collectivités ou des EP (hors logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des emprunts autres que ceux
contractés par des collectivités ou des
EP (hors logements sociaux)
3 887
679,97
1 790
935,25
82
463,31
157 760,94
ASSOCIATION BEGLAISE DE BON
SECOURS
2001 P ASSOCIATION
BEGLAISE DE
BON SECOURS
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
1 117
679,97
54 011,83 0,59 T F FIXE 3,352 F FIXE 3,550 A-1 3
428,73
69 852,72
INSTITUT DE FORMATION SOINS
INFIRMIERS CRF
2008 P CRF IRFSI Caisse Française
de Financement
Local
2 770
000,00
1 736
923,42
13,75 T F FIXE 4,484 F FIXE 4,410 A-1 79
034,58
87 908,22
Total des emprunts contractés pour des
opérations de logement social
11 971
945,79
2 766
850,32
126
692,06
628 845,38
VILOGIA 1987 P BERGEROT CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
1 114
859,66
0,00 0,00 A V LIVRETA 4,050 V LIVRETA 3,520 A-1 1
944,33
55 236,55
VILOGIA 1987 P LANGEVIN CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
693
749,74
0,00 0,00 A V LIVRETA 4,004 V LIVRETA 3,520 A-1 1
203,87
34 200,74
VILOGIA 1987 P LANGEVIN CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
680
120,80
0,00 0,00 A V LIVRETA 4,004 V LIVRETA 3,520 A-1 1
180,22
33 528,85
VILOGIA 1987 P MAYE DE
BERNET
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
19
437,25
0,00 0,00 A V LIVRETA 4,004 V LIVRETA 3,520 A-1 33,73 958,22
VILOGIA 1988 P BERGEROT CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
87
124,61
4 220,57 0,67 A V LIVRETA 3,874 V LIVRETA 3,520 A-1 291,34 4 056,02
VILOGIA 1990 P LANGEVIN CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
61
094,25
8 447,89 2,00 A V LIVRETA 3,770 V LIVRETA 2,520 A-1 281,07 2 705,75 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 145
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement de
l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VILOGIA 1990 P LANGEVIN CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
15
273,56
2 097,33 2,17 A V LIVRETA 3,701 V LIVRETA 3,520 A-1 96,53 644,99
VILOGIA 2000 P GASTON
MOTMOUSSEAU
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
1 013
784,90
393 514,13 8,34 A V LIVRETA 2,939 V LIVRETA 3,800 A-1 16
260,65
34 397,80
VILOGIA 2003 P RESIDENCE
MAURICE
THOREZ
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
931
246,00
0,00 0,00 T V LIVRETA 3,120 V LIVRETA 3,900 A-1 401,67 27 816,32
VILOGIA 2004 P VILOGIA CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
273
390,00
0,00 0,00 T V LIVRETA 3,041 V LIVRETA 3,900 A-1 235,43 12 204,99
VILOGIA 2005 P RESIDENCE
MAURICE
THOREZ
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
2 094
062,00
434 671,27 3,09 T V LIVRETA 2,162 V LIVRETA 3,500 A-1 17
655,28
121 451,70
VILOGIA 2013 P RESIDENCE
MAURICE
THOREZ
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
1 420
000,00
418 985,99 3,34 A V LIVRETA 1,818 V LIVRETA 3,600 A-1 18
368,23
91 242,65
VILOGIA 2019 P TERRE-NEUVAS CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
383
171,90
99 204,78 1,34 A V LIVRETA 2,883 V LIVRETA 3,900 A-1 5
691,76
46 737,73
VILOGIA 2019 P TERRE NEUVAS CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
382
535,34
132 466,86 2,09 A V LIVRETA 3,072 V LIVRETA 3,900 A-1 6
756,45
40 775,32
VILOGIA 2019 P TERRE NEUVAS CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
95
919,28
32 910,61 2,25 A V LIVRETA 2,781 V LIVRETA 3,900 A-1 1
678,60
10 130,39
VILOGIA 2011 C TERRES
NEUVES - YVES
FARGES
Caisse
d'Epargne
2 706
176,50
1 240
330,89
10,91 A F FIXE 4,028 F FIXE 3,970 A-1 54
612,90
112 757,36
TOTAL GENERAL 15 859
625,76
4 557
785,57
209
155,37
786 606,32
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.4
CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio (1) Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (2) A 240 224,25
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (2) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (3) C 1 234 050,60
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A + B + C - D 1 474 274,85
Recettes réelles de fonctionnement II 44 611 988,64
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (4) I / II 3,30
(1) Ratio défini aux articles L. 4253-1 ou L. 3231-4 ou L. 2252-1 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(2) Hors opérations visées par l’article L. 4253-2 ou L. 3231-4-4 ou L. 2252-2 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(3) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(4) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B8.1.1
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
TOTAL GENERAL 5 197 102,65
Personnes de droit privé 2 407 102,65
Associations 2 397 782,65
(LES) JOUGADOUS 100,00 0 €
ABERA 0,00 7 800 €
ACCLIMATACTION 5 000,00 0 €
ACEPP (ASSOCIATION DES COLLECTIFS ENFANTS PARENTS PROFESSIONNELS) 0,00 14.61 €
ACPG CATM 280,00 1.6 €
ACSEL 0,00 151.12 €
ADAPEI MUSSONVILLE 0,00 290 €
ADELE 130 000,00 24 062.8 €
AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE 1 300,00 0 €
AKOUFEN 0,00 54.6 €
AMAP DE BEGLES 0,00 329.44 €
AMICALE LAIQUE 81 000,00 22 845.96 €
AMICALE LAIQUE PARTENARIATS 20 506,25 0 €
APEIS 0,00 16 555.05 €
AQSB SECHERIES 600,00 0 €
ARCHIBALLS BORDEAUX 0,00 308 €
ARCINS ENVIRONNEMENT SERVICE 132 400,00 0 €
ARTAP 0,00 16.28 €
ARTS COMPLICES 0,00 18.46 €
ASPOM 6 000,00 0 €
ASPOM PARTENARIAT 7 950,00 0 €
ASSOCIATION DES ASSISTANTS MATERNELS INDEPENDANTS DE BEGLES (AAMI Bègles)
300,00 566.3 €
ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO (ALP) 0,00 275 €
ATIS 3 000,00 0 €
AVIRON CLUB BORDEAUX BEGLES 600,00 2 354.42 €
B3E 0,00 0.88 €
BALTERNO PRODUCTIONS 1 500,00 118.2 €
BANDA LES BOGOSS 0,00 143.06 €
BANQUE ALIMENTAIRE 0,00 403.04 €
BEGLES ALTERNATIVE SOLIDAIRE 3 816,00 21 339.83 €
BEGLES EVASION 0,00 19.56 €
BEGLES FRATERNITE 4 000,00 1 297.42 €
BEGLES FUTSAL 0,00 1 899.5 € Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
BEGLES RUGBY XIII 3 000,00 785.84 €
BOBOYAKA 0,00 82.38 €
BOCA LIBRE 0,00 37.23 €
BORDEAUX OPEN AIR 500,00 0 €
BORDEAUX TECHNOWEST 27 500,00 0 €
BORDEAUX UNITEC 7 500,00 0 €
BORDERLINE DANCER 0,00 635.56 €
BRIGITTE BORDO 0,00 1.32 €
CAB FOOT 0,00 14 525.74 €
CAB HANDBALL 71 300,00 26 460.2 €
CAB HANDBALL PARTENARIAT 6 712,50 0 €
CAB OMNISPORTS 172 500,00 158 518.1 €
CAB OMNISPORTS PARTENARIAT 45 337,50 0 €
CAB TENNIS DE TABLE 0,00 31 124.92 €
CABBG 71 300,00 22 829.5 €
CARDIOLOGIE 0,00 90.24 €
CENTRE D'ACCUEIL RABA 0,00 1.8 €
CGOS 136 000,00 2 800 €
CGT 0,00 71.4 €
CHORALE EVAD 0,00 43.47 €
CIE DES REFORMANCES 0,00 19.5 €
CIE IQONAPIA 500,00 47.62 €
CINEMA DE PROXIMITE DE LA GIRONDE 500,00 0 €
CLOWNS STETOSCOPES 300,00 0 €
COLLECTIF BILLIE 0,00 400.98 €
COLLECTIF DE LA MAISON MUNICIPALE DE LA MUSIQUE DE BEGLES 0,00 0.88 €
COLLECTIFS DES QUARTIERS 1 500,00 2 180.46 €
COMITE ARGOUS 700,00 45.64 €
COMITE BIRAMBITS 700,00 77.96 €
COMITE CENTUJEAN 700,00 116.44
COMITE DES LACS 700,00 82.38 €
COMITE LA CASTAGNE 700,00 10.86 €
COMITE LA FERRADE 0,00 2.25 €
COMITE LA RAZE 700,00 25.02 €
COMITE MAIRIE BOURG 700,00 76.58 €
COMITE MARCEL SEMBAT SAINT MAURICE 700,00 116.44 €
COMITE PRECHE 700,00 14.2 €
COMPAGNIE MALOBA 0,00 85.8 €
COOPERATIVE DES TIERS LIEUX 0,00 447.6 €
COUNTRY DANSE GIRONDE 0,00 454.01 €
CREAC 388 000,00 29 193.6 €
CRECH'ENDO 100,00 362.83 €
CRECHE BAGATELLE 110 899,00 0 € Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 150
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
CRECHE BAGATELLE 22 929,00 0 €
CROIX ROUGE FRANCAISE 0,00 465 €
CYCLES ET MANIVELLES 14 000,00 28 209.65 €
DOJO BEGLAIS 40 000,00 50 566.81 €
DOJO BEGLAIS 20 000,00 0 €
DOJO BEGLAIS PARTENARIAT 23 693,75 0 €
DON DU SANG BÉNÉVOLE BÉGLAIS 300,00 51 €
DOPO ET COMPAGNIE 0,00 930 €
ECLAIREUSES ET ECLAIREURS DE FRANCE 0,00 12 337.15 €
ECOLE DES JARDINS 500,00 112.9 €
ECOLE DES JARDINS PARTENARIAT 8 006,25 0 €
ECOLE PRIVEE JEANNE D'ARC 110 800,20 0 €
ECOLE PRIVEE SAINTE MARIE LA FERRADE 127 599,45 0 €
ENSEMBLE VOCAL CASTAFIORI 0,00 4.41 €
ENTRAIDE MUNICIPALE BEGLES 2 368,00 0 €
ENTRESOLS 5 000,00 2 769.79 €
ENTRESOLS PARTENARIATS 8 400,00 0 €
ETABLISSEMENT Français DU SANG 0,00 243.8 €
FED.NAT.DEP.INT.RESIST.PATRI.BEGLES 200,00 0.56 €
FEDERATION DES COMITES DE QUARTIERS 0,00 12 421.14 €
FIFAAC-FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM D'ARCHITECTURE ET DES AVENTURES 500,00 0 €
FNACA - FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE 350,00 2.24 €
FORMES EN MUSIQUE 0,00 14 €
FRANCE HORIZON 0,00 667.5 €
GAPS 0,00 434 €
GOSPEL ACADEMIE - VAMP (VOICE AND MUSIC PRODUCTION) 0,00 23.76 €
GROUPE SOS 0,00 3.57 €
GYM VOLONTAIRE LANGEVIN 1 500,00 4 726.31 €
HAUT LES MOTS 0,00 20.88 €
HOP LA BOUCLE 8 000,00 167 €
INSUP BEGLES FORMATION 9 000,00 27 000 €
KONEXIO 0,00 50.1 €
L'EPHEMERE 7 000,00 0 €
LA CASE 2 000,00 0 €
LA COMPAGNIE FELINE 200,00 0 €
LANGEVIN CUP 1 000,00 0.88 €
LARSENE PARTENARIAT 6 218,75 889.3 €
LES AMIS DE LA PAPET 0,00 90.34 €
LES AMIS DE SOLEVENT 2 000,00 0 €
LES AMIS DE SUPERCOOP 0,00 17.64 €
LES CANNELIONS 0,00 286 €
LES GRANDS FLEUVES 0,00 23.94 €
LES MUSARDINGUES 0,00 308 € Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 151
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
LETTRES DU MONDE 4 000,00 0 €
MAISON DE SANTE BAGATELLE LE RELAIS 5 000,00 0 €
MILOU MALOO 0,00 28.4 €
MISSION LOCALE 45 408,00 15 000 €
MUSEE IMAGINE 0,00 16.6 €
MUSIKADANSER / KINKILA 0,00 50.26 €
MUSSONJOG 0,00 1 363 €
PARALLELES ATTITUDE DIFFUSION (ROCK SKOOL BARBEY) 1 000,00 0 €
PENI BEFFALAN 0,00 73.1 €
PLANNING FAMILIAL 1 000,00 0 €
PROTECTION CIVILE 1 500,00 0 €
PROTECTION CIVILE MAYOTTE 1 000,00 0 €
RADIS NOIR 10 000,00 0 €
RADSI (Réseau Associatif pour le Développement et la Solidarité Internationale) 0,00 153.82 €
REMUE MENINGES 88 000,00 23.4 €
RENDEZ-VOUS DES TERRES NEUVES 3 500,00 1 579 €
RESONANCES 0,00 30 €
RESTOS DU CŒUR 0,00 25 873 €
RETRAITE SPORTIVE 0,00 2 092.55 €
SAGE 304 888,00 97.88 €
SAUVETEURS BEGLAIS SURFBOAT 1 800,00 2 293.13 €
SAXALF PERFORMANCE 0,00 20.48 €
SCRIPT 1 000,00 0 €
SECOURS POPULAIRE 0,00 26 153.28 €
SENIORS DYNAMICS 0,00 152.36 €
SLOWFEST 5 000,00 0 €
SO'JAIME 0,00 201.1 €
SOLIDARITE GRECQUE ET CHYPRIOTE 0,00 10.12 €
SOS MEDITERRANEE 1 000,00 0 €
STADE BORDELAIS - LIONNES - RUGBY FEMININ 0,00 308 €
TEMPS DANSE 0,00 228.84 €
TERRE SUD BEL AIR 700,00 0 €
THEATRE EN MIETTES 0,00 53.07 €
THEATRE LE LEVAIN 5 000,00 0.48 €
TIMBROPHILES 100,00 105.48 €
TOIT A MOI 0,00 5.5 €
UBB 0,00 308 €
ULAC 220,00 10 269.98 €
ULTIMATE 0,00 1 447 €
URBAN AVENIR 0,00 5.28 €
USEP GAMBETTA 200,00 9.9 €
VELO CITE 1 300,00 0 €
VIVE LE CINEMA 46 500,00 5.4 € Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 152
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
ZAP (ZONE A PARTAGER) - TIERS LIEU DE BEGLES 0,00 28 145 €
Entreprises 0,00
Personnes physiques 9 320,00
PARTICIPATION ACHAT DE RECUPERATEUR D'EAU - DIVERSES PERSONNES PHYSIQUES
520,00 0 €
PARTICIPATION ACHAT DE VELOS - DIVERSES PERSONNES PHYSIQUES 8 800,00 0 €
Autres 0,00
AFPA 0,00 10.45 €
ISNAB - Institut des Sciences de la Nature et de l'Agroalimentaire de Bordeaux 0,00 2310 €
SSESAD SAUTE MOUTON DON BOSCO 0,00 525 €
VILOGIA 0,00 64.8 €
Personnes de droit public 2 790 000,00
Etat 0,00
Armée GSBdD BMA - Caserne Nansouty 0,00 280 €
Régions 0,00
Départements 0,00
Communes 0,00
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...) 2 790 000,00
BORDEAUX EURATLANTIQUE 460 000,00 0 €
CENTRE COMMUNAL ACTIONS SOCIALES 1 460 000,00 70 000 €
CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DE L ESTEY 870 000,00 19 351 €
Autres 0,00
COLLEGE BERTHELOT 0,00 9 102.71 €
COLLEGE PABLO NERUDA 0,00 2 859.92 €
HOPITAL CHARLES PERRENS 0,00 280 €
HOPITAL DE JOUR RIVIERE BLEUE 0,00 7 €
LYCEE PROFESSIONNELLE EMILE COMBES 0,00 11 107 €
LYCEE VACLAV HAVEL 0,00 2 223.2 € Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 153
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 5,00 0,00 5,00 5,00 0,00 5,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général adjoint des services A 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Directeur général des services
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental adjoint - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article L.
313-1 du CGFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 117,00 0,00 117,00 80,13 18,39 98,52
Adjoint Administratif C 16,00 0,00 16,00 14,98 0,00 14,98
Adjoint Administratif Principal 1ère
classe
C 30,00 0,00 30,00 25,83 0,00 25,83
Adjoint Administratif Principal 2ème
classe
C 15,00 0,00 15,00 15,00 0,00 15,00
Agent Administratif temps complet C 4,00 0,00 4,00 0,00 2,49 2,49
Assistant de gestion paie et carrières B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Attaché A 9,00 0,00 9,00 6,33 0,00 6,33
Attaché Hors classe A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Attaché Principal A 8,00 0,00 8,00 3,00 0,00 3,00
Chargé de mission emploi et insertion A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,91 0,91
Chargé de mission éco-citoyenneté B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Chargé de recrutement, mobilité et
remplacements
B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Cheffe de projet cohésion sociale A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Coordinateur inclusion, accessibilité et
parentalité
B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Coordonnateur du Conseil Local de
Sécurité et de Prévention de la
Délinquance
A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Directeur de la communication A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Manager de proximité C 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Responsable Chapitô A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Responsable Gestion du Patrimoine A B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,99 0,99
IV – ANNEXES IV Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 154
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Responsable du service Partenariat et
Participation Citoyenne
A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Responsable du service des Affaires
Publiques
A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Responsable prévention médiation et
tranquilité
A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Responsable secteurs acceuil famille B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Responsable service développement
économique emploi et insertion
professionnelle
A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Rédacteur B 10,00 0,00 10,00 7,33 0,00 7,33
Rédacteur principal 1ère classe B 4,00 0,00 4,00 3,33 0,00 3,33
Rédacteur principal 2ème classe B 4,00 0,00 4,00 4,33 0,00 4,33
FILIERE TECHNIQUE (c) 172,00 2,00 174,00 144,27 22,50 166,77
ASVP C 3,00 0,00 3,00 0,00 2,50 2,50
Adjoint Technique C 68,00 0,00 68,00 67,46 0,00 67,46
Adjoint Technique Principal 1ère classe C 20,00 0,00 20,00 18,97 0,00 18,97
Adjoint Technique Principal 2ème
classe
C 46,00 0,00 46,00 43,10 0,00 43,10
Adjoint Technique TNC 15/35èmes C 0,00 2,00 2,00 1,00 0,00 1,00
Agent Maîtrise C 5,00 0,00 5,00 4,33 0,00 4,33
Agent Maîtrise Principal C 4,00 0,00 4,00 3,41 0,00 3,41
Agent d'entretien CDI C 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Agents technique à temps complet C 19,00 0,00 19,00 0,00 19,00 19,00
Technicien B 5,00 0,00 5,00 5,00 0,00 5,00
Technicien principal 1ère classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE SOCIALE (d) 27,00 0,00 27,00 19,73 2,48 22,21
Agent Territorial Spécialisé des Ecoles
Maternelles Principal 1ère classe
C 17,00 0,00 17,00 15,41 0,00 15,41
Agent Territorial Spécialisé des Ecoles
Maternelles Principal 2ème classe
C 3,00 0,00 3,00 1,66 0,00 1,66
Animatrice du relais des Assistantes
Maternelles
A 0,00 0,00 0,00 0,00 1,32 1,32
Educateur Jeunes Enfants A 4,00 0,00 4,00 2,33 0,00 2,33
Educateur Jeunes Enfants classe
exceptionnelle
A 1,00 0,00 1,00 0,33 0,00 0,33
Responsable adjoint de structure de la
Petite Enfance
A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Responsable structure petite enfance A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,16 0,16
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 14,00 0,00 14,00 9,66 3,83 13,49 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 155
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Assistant d'accueil de la Petite Enfance B 3,00 0,00 3,00 0,00 3,00 3,00
Auxiliaire de Puériculture classe
normale
B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Auxiliaire de Puériculture classe
supérieure
B 6,00 0,00 6,00 6,00 0,00 6,00
Auxiliaire de puericulture B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,83 0,83
Infirmier de classe supérieure B 1,00 0,00 1,00 0,66 0,00 0,66
Puéricultrice Classe Normale A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 13,00 0,00 13,00 11,32 0,41 11,73
Educateur APS B 0,00 0,00 0,00 0,00 0,41 0,41
Educateur Territorial Activités
Physiques et Sportives
B 8,00 0,00 8,00 7,16 0,00 7,16
Educateur Territorial Activités
Physiques et Sportives principal 1°
classe
B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Educateur Territorial Activités
Physiques et Sportives principal 2°
classe
B 4,00 0,00 4,00 3,16 0,00 3,16
FILIERE CULTURELLE (h) 20,00 7,00 27,00 19,99 5,75 25,74
Adjoint Patrimoine C 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Adjoint Patrimoine Principal 1ère classe C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Adjoint du patrimoine C 1,00 0,00 1,00 0,00 0,75 0,75
Assistant Enseig. Art. principal 1ère
classe
B 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Assistant Enseig. Art. principal 1ère
classe à temps non complet (**)
B 0,00 4,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Assistant Enseig. Art. principal 2ème
classe
B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Assistant conservation B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Assistant conservation principal 1ère
classe
B 1,00 0,00 1,00 0,33 0,00 0,33
Assistant conservation principal 2ème
classe
B 2,00 0,00 2,00 2,66 0,00 2,66
Assistant d'Enseignement Artistique à
temps complet
B 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Assistant d'Enseignement Artistique à
temps non complet
B 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00 2,00
Assistant de conservation médiat et
communication
B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Attaché de conservation du Patrimoine A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 156
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Bibliothécaire A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Bibliothécaire principal A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Professeur d'enseignement artistique
classe normale
A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Professeur d'enseignement artistique
hors classe
A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 76,00 28,00 104,00 59,94 2,66 62,60
Adjoint d'Animation C 30,00 0,00 30,00 26,98 0,00 26,98
Adjoint d'Animation Principal 1ère
classe
C 17,00 0,00 17,00 15,00 0,00 15,00
Adjoint d'Animation Principal 1ère
classe TNC
C 0,00 1,00 1,00 0,33 0,00 0,33
Adjoint d'Animation Principal 2ème
classe
C 8,00 0,00 8,00 7,47 0,00 7,47
Adjoint d'Animation Principal 2ème
classe TNC
C 0,00 0,00 0,00 0,66 0,00 0,66
Adjoint d'Animation TNC C 0,00 3,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Animateur B 3,00 0,00 3,00 2,00 0,00 2,00
Animateur Principal 2ème classe B 5,00 0,00 5,00 4,50 0,00 4,50
Animateurs à temps complet C 11,00 0,00 11,00 0,00 0,00 0,00
Animateurs à temps non complet C 0,00 24,00 24,00 0,00 1,33 1,33
Coordonnateur des accueils
périscolaires
B 2,00 0,00 2,00 0,00 1,33 1,33
FILIERE POLICE (j) 5,00 0,00 5,00 4,56 0,00 4,56
Brigadier Chef Principal Police
Municipale
C 1,00 0,00 1,00 1,66 0,00 1,66
Chef de service de police municipal B 1,00 0,00 1,00 0,33 0,00 0,33
Gardien-Brigadier de Police Municipale C 3,00 0,00 3,00 2,57 0,00 2,57
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f +
g + h + i + j + k + l)
444,00 37,00 481,00 349,60 56,02 405,62
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12). Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 157
(5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
ASVP C TECH 367 0,00 327-5 CDD
ASVP C TECH 446 0,00 327-5 CDD
Adjoint du patrimoine C CULT 371 0,00 327-5 CDD
Agent Administratif temps complet C ADM 367 0,00 327-5 CDD
Agent Administratif temps complet C ADM 368 0,00 327-5 CDD
Agent Administratif temps complet C ADM 370 0,00 327-5 CDD
Agent d'entretien CDI C TECH 374 0,00 332-10 CDI
Agents technique à temps complet C TECH 367 0,00 327-5 CDD
Animateurs à temps complet C ANIM 367 0,00 327-5 CDD
Animateurs à temps non complet C ANIM 367 0,00 327-5 CDD
Animatrice du relais des Assistantes Maternelles A S 444 0,00 327-5 CDD
Animatrice du relais des Assistantes Maternelles A S 494 0,00 327-5 CDD
Assistant d'Enseignement Artistique à temps complet B CULT 397 0,00 327-5 CDD
Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet B CULT 500 0,00 327-5 CDD
Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet B CULT 389 0,00 327-5 CDD
Assistant d'accueil de la Petite Enfance B MS 397 0,00 327-5 CDD
Assistant d'accueil de la Petite Enfance B MS 389 0,00 327-5 CDD
Assistant de conservation médiat et communication B CULT 452 0,00 332-10 CDI
Assistant de gestion paie et carrières B ADM 431 0,00 327-5 CDD
Attaché de conservation du Patrimoine A CULT 778 0,00 327-5 CDD
Auxiliaire de puericulture B MS 416 0,00 327-5 CDD
Chargé de mission emploi et insertion A ADM 567 0,00 327-5 CDD
Chargé de mission emploi et insertion A ADM 754 0,00 327-5 CDD
Chargé de mission éco-citoyenneté B ADM 395 0,00 327-5 CDD
Chargé de recrutement, mobilité et remplacements B ADM 397 0,00 327-5 CDD
Cheffe de projet cohésion sociale A ADM 444 0,00 327-5 CDD
Cheffe de projet cohésion sociale A ADM 525 0,00 327-5 CDD
Coordinateur inclusion, accessibilité et parentalité B ADM 401 0,00 327-5 CDD
Coordonnateur des accueils périscolaires B ANIM 401 0,00 327-5 CDD
Coordonnateur des accueils périscolaires B ANIM 397 0,00 327-5 CDD
Coordonnateur du Conseil Local de Sécurité et de
Prévention de la Délinquance
A ADM 567.00 0,00 327-5 CDD
Directeur de la communication A ADM 732 0,00 327-5 CDD
Educateur APS B SP 389.00 0,00 327-5 CDD
Educateur APS B SP 395 0,00 327-5 CDD
IV – ANNEXES IV Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 159
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Manager de proximité C ADM 525 0,00 327-5 CDD
Responsable Chapitô A ADM 653 0,00 327-5 CDD
Responsable Gestion du Patrimoine A ADM 469 0,00 327-5 CDD
Responsable Gestion du Patrimoine B ADM 389 0,00 327-5 CDD
Responsable adjoint de structure de la Petite Enfance A S 444.00 0,00 327-5 CDD
Responsable du service Partenariat et Participation
Citoyenne
A ADM 653 0,00 327-5 CDD
Responsable du service des Affaires Publiques A ADM 611 0,00 327-5 CDD
Responsable prévention médiation et tranquilité A ADM 695 0,00 332-10 CDI
Responsable secteurs acceuil famille B ADM 500 0,00 327-5 CDD
Responsable service développement économique emploi et
insertion professionnelle
A ADM 525 0,00 327-5 CDD
Responsable structure petite enfance A S 494 0,00 327-5 CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 113 494,29
ATSEM C S 367 0,00 332-13 CDD
ATSEM C S 367 0,00 332-13 CDD
Accompagnant d'Elève en Situation de Handicap à temps
non complet
C ANIM 367 0,00 332-13 CDD
Agent Administratif temps complet C ADM 367 0,00 332-13 CDD
Agent administratif saisonnier C ADM 382.00 0,00 332-23-2° CDD
Agent d'accueil et de suivi Administratif C ADM 367 0,00 332-13 CDD
Agent d'accueil et de suivi Administratif temps non complet C ADM 367 0,00 332-13 CDD
Agent d'entretien cellule remplacement à temps complet C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Agent d'entretien cellule remplacement à temps non
complet
C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Agent d'entretien à temps complet C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Agent d'entretien à temps non complet (PEC) C TECH 68 705,82 A Contrat d'accompagnement dans
l'emploi
CDD
Agent recenseur C ADM 2 866,50 A vacation CDD
Agents d'entretien saisonniers C TECH 367 0,00 332-23-2° CDD
Aimateurs saisonniers C ANIM 367 0,00 332-23-2° CDD
Animateurs à temps complet C ANIM 367 0,00 332-13 CDD
Animateurs à temps non complet C ANIM 367 0,00 332-13 CDD
Animateurs à temps non complet C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Apprenti bibliothécaire C CULT 14 253,00 A apprenti CDD
Apprenti bibliothécaire C CULT 4 466,41 A apprenti CDD
Apprenti communication C ANIM 11 798,00 A apprenti CDD
Assistant d'accueil de bibliothèque C ADM 367 0,00 332-13 CDD
Assistant d'accueil de la Petite Enfance à temps non
complet (PEC)
C MS 11 404,56 A Contrat d'accompagnement dans
l'emploi
CDD
Assistant de conservation régisseur œuvres B CULT 415 0,00 332-13 CDD Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 160
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Coordinatrice vie associative B ADM 397 0,00 332-13 CDD
Directeur adjoint de cabinet A ADM 623 0,00 333-1_333-10 CDD
Directeur de Cabinet A ADM 965 0,00 333-1_333-10 CDD
Educateur APS B SP 389 0,00 332-13 CDD
Gardien de l'hôtel de ville C ADM 367 0,00 332-13 CDD
Surveillant baignade saisonnier C SP 412 0,00 332-23-2° CDD
Surveillant de baignade saisonnier C SP 370 0,00 332-23-2° CDD
animateur CAP 33 saisonnier C SP 448 0,00 332-23-2° CDD
TOTAL GENERAL 113 494,29
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres.
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 161
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à Hotel de ville (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
26/03/2024 - AFFERMAGE LA LANTERNE ASSOCIATION 46 500,00
Détention d’une part du capital
25/05/2000 - DETENTION D'UNE PART DE CAPITAL CAISSE D'EPARGNE SOC COPP BQUE A FORME ANONYME
15 236,00
13/03/2009 - DETENTION D'UNE PART DE CAPITAL AUTOCOOL S.A.S.C.I.C 500,00
15/12/2012 - DETENTION D'UNE PART DE CAPITAL SPL CUB SPL (SA) 35 240,00
16/05/2019 - DETENTION D'UNE PART DE CAPITAL SOLEVENT SAS 50,00
03/10/2019 - DETENTION D'UNE PART DE CAPITAL ENERCOOP SCIC 1 000,00
12/11/2024 - DETENTION D'UNE PART DE CAPITAL AGENCE France LOCALE SA à Conseil d'Administration 24 000,00
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
01/02/1987 - BERGEROT VILOGIA 1 114 859,66
01/04/1987 - LANGEVIN VILOGIA 693 749,74
01/04/1987 - LANGEVIN VILOGIA 680 120,80
01/04/1987 - MAYE DE BERNET VILOGIA 19 437,25
01/09/1988 - BERGEROT VILOGIA 87 124,61
01/05/1989 - TERRE-NEUVAS VILOGIA 383 171,90
01/01/1990 - LANGEVIN VILOGIA 61 094,25
01/02/1990 - TERRE NEUVAS VILOGIA 382 535,34
01/03/1990 - LANGEVIN VILOGIA 15 273,56
01/04/1990 - TERRE NEUVAS VILOGIA 95 919,28
17/03/2000 - GASTON MOTMOUSSEAU VILOGIA 1 013 784,90
10/01/2001 - ASSOCIATION BEGLAISE DE BON SECOURS ASSOCIATION BEGLAISE DE BON SECOURS
1 117 679,97
21/03/2003 - RESIDENCE MAURICE THOREZ VILOGIA 931 246,00
05/04/2004 - VILOGIA VILOGIA 273 390,00
04/01/2005 - RESIDENCE MAURICE THOREZ VILOGIA 2 094 062,00
20/04/2007 - CRF IRFSI INSTITUT DE FORMATION SOINS INFIRMIERS CRF
2 770 000,00
07/10/2010 - TERRES NEUVES - YVES FARGES VILOGIA 2 706 176,50
22/04/2013 - RESIDENCE MAURICE THOREZ VILOGIA 1 420 000,00
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
31/12/1899 - SUBVENTION ECOLE SAINTE MARIE LA FERRADE ASSOCIATION 127 599,45
26/03/2024 - SUBVENTION ASSOCIATION SAGE ASSOCIATION 304 408,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 162
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
26/03/2024 - SUBVENTION CLUB ATHLETIQUE BEGLAIS (PEDT inclus)
ASSOCIATION 217 837,50
26/03/2024 - SUBVENTION CAB HANDBALL (PEDT inclus) ASSOCIATION 78 012,50
26/03/2024 - SUBVENTION REMUE MENINGES ASSOCIATION 88 000,00
26/03/2024 - SUBVENTION C.G.O.S ASSOCIATION 136 000,00
26/03/2024 - SUBVENTION CREAC ASSOCIATION 388 000,00
26/03/2024 - SUBVENTION ARCINS ENVIRONNEMENT SERVICE ASSOCIATION 132 400,00
26/03/2024 - SUBVENTION CRECHE BAGATELLE ASSOCIATION 110 899,00
26/03/2024 - SUBVENTION ADELE ASSOCIATION 130 000,00
26/03/2024 - SUBVENTION AMICALE LAIQUE (PEDT inclus) ASSOCIATION 101 506,25
26/03/2024 - SUBVENTION ECOLE JEANNE D ARC ASSOCIATION 110 800,20
Autres
30/06/2010 - SUBVENTION BORDEAUX EURATLANTIQUE ETABLISSEMENT PUBLIC 460 000,00
12/12/2023 - ATTRIBUTION DE COMPENSATION BORDEAUX METROPOLE 6 754 791,00
26/03/2024 - SUBVENTION CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE
ETABLISSEMENT PUBLIC 1 460 000,00
26/03/2024 - SUBVENTION CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DE
L'ESTEY
ETABLISSEMENT PUBLIC 870 000,00
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…).
(4) Les délégations pour lesquels un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 163
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
BORDEAUX METROPOLE 01/01/1966 T.P.U à fiscalité additionnelle 0,00
Autres organismes de regroupement
SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'ENERGIE ELECTRIQUE DE LA GIRONDE 01/01/2010 Sans fiscalité propre 150,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 164
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES B11.2
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
Catégorie d’établissement (1) Intitulé / objet de l’établissement Date de création Date de délibération
Nature de l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
CCAS CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 06/01/1986 SPA non
Régie à seule autonomie financière CENTRE SOCIAL ET CULTUREL L'ESTEY 29/06/2006 SPA non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature
ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – ENTREES B12.1
ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
TOTAL GENERAL 41 529 901,56 902 034,00
Acquisitions à titre onéreux 6 432 097,76 901 173,00
01/01/2024 2024B00004 - BT074 - B139 - GYMNASE BOYER 2024B00004 3 926,51 0,00 0
01/01/2024 2024B00005 - BT010 - B99 - BIBLIOTHEQUE 2024B00005 15 081,90 0,00 0
01/01/2024 2024B00007 - BT189 - DOJO BEGLAIS 2024B00007 1 495,72 0,00 0
01/01/2024 2024B00008 - BT022 - B55 - ECOLE MAT LA FERRADE 2024B00008 13 477,61 0,00 0
01/01/2024 2024B00009 - BT025 - B56 - ECOLE MAT SAINT MAURICE 2024B00009 7 651,26 0,00 0
01/01/2024 2024B00147 - BT149A -B310 - CULTURE BT 7 RDC 2024B00147 2 283,88 0,00 0
01/01/2024 2024B00171 - BT064 - B183 - SALLE MUSSONVILLE 2024B00171 228,52 0,00 0
01/01/2024 2024B00172 - BT177 - B59 - ESPACE EDUC MAT JEAN ZAY 2024B00172 2 660,67 0,00 0
01/01/2024 2024B00174 - BT085 - B163 - MEP EX CLPE 2024B00174 244 770,34 0,00 0
01/01/2024 2024B00175 - BT049B-B232 - CRECHE MUNI 3 PTITS TOURS 2024B00175 1 287,65 0,00 0
01/01/2024 2024B00177 - BT059 - B117 - CHAPELLE MUSSONVILLE ESP J VAUTRIN 2024B00177 33 655,71 0,00 0
01/01/2024 2024B00178 - BT109 - B282 - PAE JOLIOT CURIE 2024B00178 87,86 0,00 0
01/01/2024 2024B00179 - BT043 - B145 - VESTIAIRES STADE DUHOURQUET 2024B00179 877,80 0,00 0
01/01/2024 2024B00181 - T72 - TERRAIN SYNTHETIQUE PLAINE SPO 2024B00181 7 483,38 0,00 0
01/01/2024 2024B00202 - BT145 - B106 - BT20 POLE EMPLOI 2024B00202 4 224,00 0,00 0
01/01/2024 2024B00203 - BT001 - B7 - HOTEL DE VILLE BEGLES 2024B00203 449 523,94 0,00 0
01/01/2024 2024B00218 - BT041 - B136 - GYMNASE DUHOURQUET 2024B00218 28 468,45 0,00 0
01/01/2024 2024B00219 - BT042 - B137 - TENNIS DE TABLE DUHOURQUET 2024B00219 519,04 0,00 0
01/01/2024 2024B00220 - BT097 - B74 - ECOLE EL JOLIOT CURIE BAT A 2024B00220 7 759,47 0,00 0
01/01/2024 2024B00221 - BT098 - B74 - ECOLE EL JOLIOT CURIE BAT B 2024B00221 1 708,30 0,00 0
01/01/2024 2024B00222 - BT099 - B74 - ECOLE EL JOLIOT CURIE BAT C 2024B00222 1 708,29 0,00 0
01/01/2024 2024B00223 - BT100 - B74 - ECOLE EL JOLIOT CURIE BAT D 2024B00223 4 913,85 0,00 0
01/01/2024 2024B00226 - BT020 - B58 - ECOLE MATERNELLE BOILEAU 2024B00226 13 108,66 0,00 0
01/01/2024 2024B00235 - BT031 - B72 - ECOLE EL GAMBETTA 2024B00235 31 202,57 0,00 0
01/01/2024 2024B00250 - BEGLES PLAGE 2024B00250 32 328,66 0,00 0
01/01/2024 2024B00252 - PLAINE DES SPORTS 2024B00252 7 710,48 0,00 0
01/01/2024 2024B00253 - BT009 - B87 - ECOLE DE MUSIQUE 2024B00253 58 611,46 0,00 0
01/01/2024 2024B00259 - BT044 - B125 - LOGEMENT DUHOURQUET REMUE MEN 2024B00259 11 305,23 0,00 0
01/01/2024 2024B00284 - BT086 - B170 - BAT CENTRE LANGEVIN BEGLES 2024B00284 88 973,64 0,00 0
01/01/2024 2024B00529 - BT113 - B93 - CINEMA LE FESTIVAL 2024B00529 22 976,29 0,00 0
01/01/2024 2024B00650 - BT036 EE ROGER SALENGRO 2024B00650 2 023,61 0,00 0
01/01/2024 2024B00651 - BT070 LUDOTHEQUE ESTEY 2024B00651 572,70 0,00 0
01/01/2024 2024B00652 - BT021 - B61 - ECOLE MATERNELLE BUISSON 2024B00652 2 834,20 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
01/01/2024 2024B00657 - BT008 - B9 - BAT SERVICE CULTUREL BEGLES 2024B00657 9,85 0,00 0
01/01/2024 2024B00658 - BT150A - SALLE BLERIOT 2024B00658 29,56 0,00 0
01/01/2024 2024B00342 - BT093 - B206 - MAISON DES ASSO BEGLES 2024B00342 30 256,57 0,00 0
01/01/2024 2024B00356 - BT037 - B69 - ECOLE EL SEMBAT 2024B00356 65 076,98 0,00 0
01/01/2024 2024B00369 - 2024 EQUIPEMENTS CIMETIERE 2024B00369 22 358,40 0,00 0
01/01/2024 2024B00417 - BT028 - B43 - ANNEXE MATERNELLE COUTURIER 2024B00417 2 663,11 0,00 0
01/01/2024 2024B00419 - BT027 - B57 - ECOLE MATERNELLE COUTURIER 2024B00419 19 018,06 0,00 0
01/01/2024 2024B00432 - BT073 - B135 - GYMNASE LANGEVIN - BASKET 2024B00432 1 969,73 0,00 0
01/01/2024 2024B00440 - AIRE DE JEUX PLACE DE LA LIBERATION 2024B00440 2 483,76 0,00 0
01/01/2024 2024B00446 - BT026 - B62 - ECOLE MATERNELLE PREVERT 2024B00446 2 237,24 0,00 0
01/01/2024 2024B00659 - BT149 - BATIMENT 7 CHAPITO 2024B00659 367,06 0,00 0
01/01/2024 2024B00667 - BT035 - B119 - CABINET MUSCAL LARSENE 2024B00667 281,42 0,00 0
01/01/2024 2024B00681 - BT002 - B5 - BATIMENT SERVICES TECHNIQUES 2024B00681 7 404,39 0,00 0
01/01/2024 2024B00692 - BT078 - B151 - VESTIAIRES HAUT VERDUC 2024B00692 10 516,10 0,00 0
01/01/2024 2024B00702 - BT031 ECOLE GAMBETTA MARCHE 2021-BEG016 2024B00702 8 974,69 0,00 0
01/01/2024 2024B00752 - BT135 - B286 - LOCAL LA MOULINATTE 2024B00752 1 932,62 0,00 0
01/01/2024 2024B00753 - BT080 - B153 - HALTE NAUTIQUE 2024B00753 2 848,27 0,00 0
01/01/2024 2024B00772 - BT054 - B140 - TENNIS COUVERT - STADE MOGA 2024B00772 6 281,24 0,00 0
01/01/2024 2024D00007 - 2024 - BIENS DE FAIBLE VALEUR (2158) 2024D00007 10 819,14 0,00 1
01/01/2024 2024B00472 - REHABILITATION AIRE JEUX DIVERS SITES
M2022-E0241M
2024B00472 7 748,40 0,00 0
01/01/2024 2024B00492 - BT189 DOJO BEGLAIS 2024B00492 3 330,04 0,00 0
01/01/2024 2024D00008 - 2024 - BIENS DE FAIBLE VALEUR (21828) 2024D00008 1 015,00 0,00 1
01/01/2024 2024D00009 - 2024 - BIENS DE FAIBLE VALEUR (2188) 2024D00009 172 245,89 0,00 1
01/01/2024 2024D00010 - 2024 - BIENS DE FAIBLE VALEUR (21568) 2024D00010 910,15 0,00 1
01/01/2024 2024D00015 - COM 1 SONO PORTABLE AMORT 10ANS 2024D00015 1 301,00 130,00 10
01/01/2024 2024D00096 - ACHAT D UN VIOLONCELLE 3/4 AMORT 10ANS 2024D00096 1 395,00 139,00 10
01/01/2024 2024D00099 - 1 AUTOLAVEUSE GHIBLI ROLLY 2024D00099 3 060,00 306,00 10
01/01/2024 2024D00100 - 1 AUTOLAVEUSE GHIBLI WIRBEL NRG 7 1/2 M33 2024D00100 3 780,00 378,00 10
01/01/2024 2024D00101 - 1 AUTOLAVEUSE AUTOTRACTEE FIMAP EMX 50BT 2024D00101 5 910,44 591,00 10
01/01/2024 2024D00102 - 1 ARMOIRE FROIDE MAT BUISSON AMORT 10ANS 2024D00102 2 116,80 211,00 10
01/01/2024 2024D00116 - 1 ARMOIRE NEGATIVE AMORT 10ANS 2024D00116 2 193,60 219,00 10
01/01/2024 2024D00120 - INVEST ACHAT ARMOIRE FROIDE AMORT 10ANS 2024D00120 2 116,80 211,00 10
01/01/2024 2024D00161 - STRUCTURE CHAPELLE AMORT 10ANS 2024D00161 1 705,20 170,00 10
01/01/2024 2024D00168 - 1 KIT STEREO 2 KM184 NEUMANN 2024D00168 1 500,58 150,00 10
01/01/2024 2024D00196 - 1 SCIE A RUBAN N3800 ET ACCESSOIRES AMORT 10ANS 2024D00196 2 798,80 279,00 10
01/01/2024 2024D00198 - ACQ. TERRAINS RUE LAPELLETERIE/RUE DELPHIN
LOCHE
2024D00198 391 300,00 0,00 0
01/01/2024 2024D00205 - 1 LOT DE RESSORTS POUR TRAMPOLINES AMORT
10ANS
2024D00205 1 212,00 121,00 10
01/01/2024 2024D00215 - ATTRIBUTION COMPENSATION 2024 2024D00215 881 089,00 881 089,00 1
01/01/2024 2024D00229 - 1 SIEGE DE MISE A L EAU PMR PISCINE AMORT 10ANS 2024D00229 5 988,00 598,00 10 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
01/01/2024 2024I00004 - AUTRES RESEAUX 2024 2024I00004 57 826,19 0,00 0
01/01/2024 2024I00005 - RESEAUX CABLES 2024 2024I00005 133 972,28 0,00 0
01/01/2024 2024I00006 - INSTALLATIONS DE VOIRIE ANNEE 2024 2024I00006 103 805,54 0,00 0
01/01/2024 2024I00015 - RESEAUX ASSAINISSEMENT ANNEE 2024 2024I00015 2 481,60 0,00 0
01/01/2024 2024I00026 - RESEAUX VOIRIE 2024 2024I00026 2 433,64 0,00 0
01/01/2024 2024M00002 - 2024 - BIENS DE FAIBLE VALEUR (21838) 2024M00002 258,98 0,00 1
01/01/2024 2024M00003 - 2024 - BIENS DE FAIBLE VALEUR (21848) 2024M00003 29 584,31 0,00 1
01/01/2024 2024M00004 - 2024 - BIENS DE FAIBLE VALEUR (21831) 2024M00004 0,00 0,00 1
01/01/2024 2024M00012 - 2024 - BIENS DE FAIBLE VALEUR (21841) 2024M00012 78 789,42 0,00 1
02/01/2024 2024D00209 - 1 CAISSON DE TRANSPORT 2024D00209 1 724,69 171,00 10
02/01/2024 2024D00211 - 1 CAISSON DE TRANSPORT 2024D00211 1 724,69 171,00 10
09/01/2024 2024S00003 - SUBV 2024 P/ ACHAT VELOS 2024S00003 8 800,00 0,00 1
09/01/2024 2024S00004 - SUBV 2024 P/ RECUPERATEURS D'EAU 2024S00004 520,00 0,00 1
10/01/2024 2024B00230 - BT022 - B55 - ECOLE MAT LA FERRADE 2024B00230 1 068,00 0,00 0
10/01/2024 2024B00231 - BT027 - B57 - ECOLE MATERNELLE COUTURIER 2024B00231 1 752,00 0,00 0
10/01/2024 2024B00233 - BT025 - B56 - ECOLE MAT SAINT MAURICE 2024B00233 18 416,40 0,00 0
16/01/2024 2024D00315 - 1 SERVEUR SALLE 1 CINEMA AMORT 10ANS 2024D00315 14 700,00 1 409,00 10
19/01/2024 2024O00011 - COM INDEXATION URL SUPPLEMENTAIRES BMX 2024O00011 3 924,00 745,00 5
06/02/2024 2024B00286 - AC1 TO002 FORMALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR
IMMOBI
2024B00286 21 277,20 0,00 0
12/02/2024 2024B00283 - AIRE DE JEUX RIVES ARCINS 2024B00283 15 996,00 0,00 0
12/02/2024 2024B00318 - BT036 - B73 - ECOLE EL SALENGRO 2024B00318 1 752,00 0,00 0
14/02/2024 2024B00285 - BT020 AIRE DE JEUX MATERNELLE BOILEAU 2024B00285 1 068,00 0,00 0
15/02/2024 2024B00293 - AIRE DE JEUX SQUARE YVES FARG 2024B00293 1 668,00 0,00 0
21/02/2024 2024B00303 - BT101 AIRE DE JEUX CRECHE CLAPOTIS 2024B00303 15 266,40 0,00 0
29/02/2024 2024B00343 - BT033 - B68 - ECOLE ELEMENTAIRE LANGEVIN 2024B00343 81 484,61 0,00 0
18/03/2024 2024D00350 - ACHAT DE LAVE LINGE MAT FERDINAND BUISSON
AMORT 10
2024D00350 2 299,00 180,00 10
22/03/2024 2024D00378 - BRUMISATEURS ILOT DE FRAICHEUR RUE LAMOUREUX
TN
2024D00378 3 311,06 257,00 10
26/03/2024 2024D00361 - 1 AFFICHEUR ET SON PUPITRE POUR COMPLEXE
DUHOURQUE
2024D00361 7 616,40 584,00 10
27/03/2024 2024O00013 - COM AVENANT AMOE 2023 2024O00013 2 100,00 321,00 5
04/04/2024 2024S00021 - EPA BORDEAUX EURATLANTIQUE PARTENARIAT 2024 2024S00021 460 000,00 0,00 30
05/04/2024 2024D00486 - 1 ADOUCISSEUR ECOLE LANGEVIN AMORT 10ANS 2024D00486 1 075,39 79,00 10
08/04/2024 2024D00386 - 1 OEUVRE SCULPTURE DE VIVI FORTIN 2024D00386 1 500,00 0,00 0
08/04/2024 2024D00387 - 1 OEUVRE SCULPTURE DE VIVI FORTIN 2024D00387 1 500,00 0,00 0
08/04/2024 2024D00388 - 1 OEUVRE SCULPTURE DE VIVI FORTIN 2024D00388 1 500,00 0,00 0
09/04/2024 2024D00355 - 1 PERGOLA AMORT 10ANS 2024D00355 14 480,00 1 056,00 10
26/04/2024 2024B00441 - AIRE DE JEUX PRES LACOSTE 2024B00441 2 483,76 0,00 0
01/05/2024 2024B00471 - AIRE DE JEUX MUSSONVILLE M 2022-E0241M 2024B00471 14 543,40 0,00 0
02/05/2024 2024D00452 - UNE HOTTE POUR LAVE VAISSELLE AMORT 10ANS 2024D00452 7 508,45 500,00 10 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 168
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
20/05/2024 2024B00507 - BT045 EGLISE SAINT FRANCOIS RADIS ROUGE 2024B00507 4 601,76 0,00 0
23/05/2024 2024D00424 - 1 ABRIS DE TOUCHE AMORT 10ANS 2024D00424 6 108,00 371,00 10
08/06/2024 2022D00160 - BT041 ETUDE DE FAISABILITE POUR AMELIORATION
ENERG
2022D00160 9 600,00 1 085,00 5
08/06/2024 2022D00515 - BT009 MISE A JOUR DES RELEVES EU ET EP DE LA MAIS 2022D00515 1 500,00 169,00 5
08/06/2024 2022D00708 - ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE PAYSAGISTE
CONCEPT
2022D00708 1 620,00 183,00 5
10/06/2024 2024D00461 - BT026 AVANCE MANDATAIRE MARCHE 2024-BEG012 2024D00461 21 444,33 0,00 0
11/06/2024 2024D00457 - EQUIPEMENTS ET FOURNITURES REGIE TECHNIQUE
PROJEC
2024D00457 1 315,80 73,00 10
11/06/2024 2024D00458 - EQUIPEMENTS ET FOURNITURES REGIE TECHNIQUE
PROJEC
2024D00458 1 315,80 73,00 10
11/06/2024 2024D00459 - EQUIPEMENTS ET FOURNITURES REGIE TECHNIQUE
PROJEC
2024D00459 1 315,80 73,00 10
11/06/2024 2024D00460 - EQUIPEMENTS ET FOURNITURES REGIE TECHNIQUE
PROJEC
2024D00460 1 315,80 73,00 10
11/06/2024 2024D00463 - AVANCE CO TRAITANT M 2024-BEG012 2024D00463 32 047,04 0,00 0
17/06/2024 2024B00496 - BT050 TRIBUNE OCEAN MOGA 2024B00496 34 323,63 0,00 0
17/06/2024 2024D00534 - ACHAT AUTOLAVEUSE TASKI AUTOTRACTEE SWINGO
1255B P
2024D00534 5 580,00 301,00 10
18/06/2024 2024D00473 - ACHAT DU CONTE EN TISSU BIBLIOTHEQUE AMORT 10
ANS
2024D00473 0,00 0,00 10
18/06/2024 2024D00476 - ACHAT DU CONTE EN TISSU BIBLIOTHEQUE AMORT 10
ANS
2024D00476 1 619,20 86,00 10
21/06/2024 2024D00482 - 1 CONTAINER AMORT 10ANS 2024D00482 2 400,00 127,00 10
28/06/2024 2024B00517 - BT062 - B174 - SALLE JEAN LURCAT (CENSO) 2024B00517 4 455,11 0,00 0
02/07/2024 2024S00038 - ACI REVIS NIV SERV ANNEE 2023 2024S00038 6 823,00 6 823,00 1
04/07/2024 2024D00484 - DEPOT GARANTIE ACQ. 3 REPUBLIQUE PARC.AK 315
PREEM
2024D00484 16 200,00 0,00 0
17/07/2024 2024D00516 - TABLE DE TRI 3TVO LANGEVIN AMORT 10 ANS 2024D00516 5 062,80 232,00 10
22/07/2024 2024B00563 - BT082 BT082 - B157 - PISCINE MUNICIPALE BEGLES 2024B00563 55 328,16 0,00 0
22/07/2024 2024D00552 - OEUVRE COLLAGE DE GUERRE FRANCOIS BURLAND 2024D00552 1 000,00 0,00 0
22/07/2024 2024D00553 - SCULPTURE BATEAU OEUVRE DE FRANCOIS BURLAND2024D00553 3 500,00 0,00 0
31/07/2024 2024D00537 - INSTALLATION POMPE IMMERGEE SUR FORAGE STADE
MOGA
2024D00537 10 800,72 454,00 10
05/08/2024 2024D00670 - ACHAT DE SECHE LINGE WHRIPOOL 3 PTITS TOURS
AMORT
2024D00670 1 437,90 58,00 10
19/08/2024 2024D00554 - ACHAT 1 FRAISEUSE AMORT 10ANS 2024D00554 1 644,00 60,00 10
28/08/2024 2024B00646 - BT030 EE FERDINAND BUISSON 2024B00646 12 587,29 0,00 0
28/08/2024 2024B00648 - BT021 EM FERDINAND BUISSON 2024B00648 3 150,41 0,00 0
16/09/2024 2024D00609 - RESTAURATION OEUVRE D ART OISEAU EUPHORIQUE 2024D00609 583,20 16,00 10
18/09/2024 2024D00564 - ACHAT MOTEUR HORS BORD HONDA 6 CV ARBRE
COURT
2024D00564 1 899,00 54,00 10 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 169
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
30/09/2024 2024D00597 - BUTS DE FOOT A 8 PLIABLES AMORT 10ANS 2024D00597 2 976,00 75,00 10
03/10/2024 2024O00022 - INTEGRATION 50 PAGES WORDPRESS 2024O00022 1 320,00 64,00 5
11/10/2024 2024D00608 - VAISSELLES AMORT 1 AN BFV TRANCHEUSE A PAIN
AMORT
2024D00608 2 483,51 55,00 10
21/10/2024 2024B00686 - REFECTION CHEMIN HALAGE BERGES GARONNE 2024B00686 4 992,00 0,00 0
25/10/2024 2024D00646 - RESTAURATION OEUVRE AU CREPUSCULE D UN
AUTOMNE
2024D00646 2 235,60 41,00 10
25/10/2024 2024O00020 - CREATION GRAPHIQUE REFONTE REVUE CREATION
FRANCHE
2024O00020 2 800,00 104,00 5
29/10/2024 2024D00619 - LAVE VAISSELLE A CAPOT ELECTROLUX MAT LA
FERRADE
2024D00619 7 745,04 135,00 10
04/11/2024 2024M00093 - 1 AUTOLAVEUSE VISPA EVO NUM SERIE 124009339 2024M00093 3 828,00 60,00 10
04/11/2024 2024M00094 - 1 AUTOLAVEUSE VISPA EVO NUM SERIE 124009338 2024M00094 3 828,00 60,00 10
04/11/2024 2024M00095 - 1 AUTOLAVEUSE COMPACTE IMOP LITE NUM
01142442031
2024M00095 4 096,80 64,00 10
15/11/2024 2024D00693 - CREATION D UN SOCLE POUR L OEUVRE VELO 2024D00693 4 980,00 0,00 0
19/11/2024 2024D00649 - GUITARE PRODIPE N900 AMORT 10 ANS 2024D00649 1 161,00 13,00 10
20/11/2024 2024D00653 - 1 CHARIOT POUR ASSIETTES AMORT 10 ANS ET 1
CHARIOT
2024D00653 1 314,48 15,00 10
22/11/2024 2024D00677 - TRAITEMENT OEUVRE D'ART WANG KEPING 2024D00677 2 880,00 31,00 10
27/11/2024 2024D00660 - PARCELLES SIS LE VERDUC 2024D00660 71,00 0,00 0
27/11/2024 2024D00671 - SECHE LINGE RIBAMBULLE ELECTROLUX AMORT 10
ANS
2024D00671 2 099,00 19,00 10
28/11/2024 2024D00662 - APPORT EN CAPITAL INITAL AFL PRET 6 M? 2024D00662 24 000,00 0,00 0
02/12/2024 2024D00679 - BATTEUR MELANGEUR CUISINE AMORT 10 ANS 2024D00679 1 098,00 8,00 10
02/12/2024 2024D00681 - CUTTER DE TABLE CUISINE AMORT 10 ANS 2024D00681 1 992,48 16,00 10
03/12/2024 2024D00692 - AUTOLAVEUSE TENNANT AMORT 10 ANS 2024D00692 4 680,00 37,00 10
05/12/2024 2024D00672 - ACQ. PARC DES SOEURS DE LA CHARITE 2024D00672 2 187 040,15 0,00 0
Acquisitions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession ou
affermage
0,00 0,00
Divers 35 097 803,80 861,00
06/04/2024 B99-2312-2018 - B99 REQUALIFICATION PARVIS BIBLIOTHEQUE B99-2312-2018 9 600,00 0,00 0
06/04/2024 T106-2312-2013 - ALEXIS CAPELLE T106-2312-2013 117 656,12 0,00 0
06/04/2024 T170-2312-2016 - AMENAGEMENT PARC MUSSONVILLE T170-2312-2016 8 600,00 0,00 0
06/04/2024 T178-2128 - PARC DE MUSSONVILLE T178-2128 35 259,98 0,00 0
06/04/2024 T178-2312-2015 - TRAVAUX PARC MUSSONVILLE T178-2312-2015 13 017,00 0,00 0
06/04/2024 T211-2312-2017 - ETUDE PAYASAGER PLACE DUHOURQUET T211-2312-2017 3 780,00 0,00 0
06/04/2024 T221-2312-2015 - PARC LACOSTE T221-2312-2015 5 877,65 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 170
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
06/04/2024 T221-2312-2017 - VR AMENAGEMENT PLACE DUHOURQUET T221-2312-2017 7 020,00 0,00 0
06/04/2024 T246-2312-2017 - VR AMENAGEMENT PARC DE L'ESTEY T246-2312-2017 14 904,00 0,00 0
06/04/2024 T279-2312-2013 - JARDINS PARTAGES T279-2312-2013 6 066,11 0,00 0
06/04/2024 T286-2312-2012- - ESPLANADE DES MUSIQUES T286-2312-2012- 560 783,07 0,00 0
06/04/2024 T286-2312-2013 - ESPLANADE DES MUSIQUES T286-2312-2013 470 408,73 0,00 0
06/04/2024 T286-2312-2014 - ESPLANADE DES MUSIQUES T286-2312-2014 17 479,83 0,00 0
06/04/2024 T288-2312-2013 - DOMOFRANCE/DENIS MALLET T288-2312-2013 717,60 0,00 0
06/04/2024 T289-2312-2013 - JARDINS PARTAGES PRE RIMBAUD T289-2312-2013 25 379,12 0,00 0
06/04/2024 T30-2312-2015 - AMENAGEMENT POTAGER LANGEVIN T30-2312-2015 2 851,20 0,00 0
06/04/2024 T72-2312-2017 - ETUDE ECLAIRAGE INSTAL SPORTIVE PLAINE DES
SPORTS
T72-2312-2017 2 100,00 0,00 0
06/04/2024 T72-2312-2018 - T72 CREATION HAIE CHAMPETRE PLAINE DES
SPORTS
T72-2312-2018 25 711,40 0,00 0
06/04/2024 T73-2312-2016 - PLAINE DES SPORTS T73-2312-2016 4 682,55 0,00 0
06/04/2024 T73-2312-2017 - T73 TVX D AMENAGEMENT ET DE SECURISATION D
UN ESPA
T73-2312-2017 11 170,80 0,00 0
06/04/2024 VR CAB TEL - TX EV PLACE DUHOURQUET VR CAB TEL 58 458,56 0,00 0
06/04/2024 VR-2312-2013 - VR 2013 VR-2312-2013 166 788,66 0,00 0
06/04/2024 VR-2312-2014 - VR 2014 VR-2312-2014 80 775,76 0,00 0
06/04/2024 VR-2312-2015 - VR PARC MUSSONVILLE VR-2312-2015 393 670,09 0,00 0
06/04/2024 VR-2312-2016 - TVX VEGETALISATION PARKING BERGONIE VR-2312-2016 441 643,36 0,00 0
06/04/2024 VR-2312-2017 - TRAVAUX 2017 VR-2312-2017 549 599,94 0,00 0
06/04/2024 VR2312-2017 - HM TRAVAUX AMENAGEMENT PARC DE L ESTEY VR VR2312-2017 12 908,40 0,00 0
06/04/2024 VR-2312-2018 - VR AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA VOIE VERTE VR-2312-2018 63 837,37 0,00 0
06/04/2024 B285-2312-2013 - ESPLANADE DE S MUSIQUES B285-2312-2013 1 141,22 0,00 0
06/04/2024 2013D901 - T286 / ESPLANADE DES MUSIQUE 2013D901 990,22 0,00 0
06/04/2024 2014D901 - MARCHE TRAVAUX ESPACES VERTS 2014D901 4 000,00 0,00 0
06/04/2024 2014D902 - VARIATION DE PRIX MARCHE POUR 2012 ET 2013 2014D902 7 235,54 0,00 0
06/04/2024 2014D903 - VR RG AC5 TRAVAUX ESPACES VERTS 2014D903 384,00 0,00 0
06/04/2024 2014D904 - VR RG AC5 TRAVAUX ESPACES VERTS 2014D904 131,52 0,00 0
06/04/2024 2014D905 - VR AC4 PLANTATION 2014D905 5 385,36 0,00 0
06/04/2024 2014D906 - VR AC5 TVX AMENAGEMENT PARVIS BUISSON 2014D906 7 296,00 0,00 0
06/04/2024 2014D907 - VR AC3 TRAVAUX ESPACES VERTS 2014D907 2 498,88 0,00 0
06/04/2024 2014D908 - VR RG SR AC4 PLANTATION 2014D908 283,44 0,00 0
06/04/2024 2014D909 - VR AC1 MISSION SPS MARCHE TRAVAUX ESPACES VERTS 2014D909 1 373,76 0,00 0
06/04/2024 2019D00022 - AC 9 AMENAGEMENT PLACE DE BRAY DT RG 1621.59 2019D00022 32 431,88 0,00 0
06/04/2024 2019D00024 - AC 10 REQUALIFICATION DE L ESPACE MARECHAL
LECLERC
2019D00024 1 141,38 0,00 0
06/04/2024 2019D00025 - AC8 AMENAGEMENT PLACE BRAY DT RG 995.52E 2019D00025 19 910,48 0,00 0
06/04/2024 2019D00028 - AMENAGEMENT DE LA PLACE DE BRAY 2019D00028 19 908,72 0,00 0
06/04/2024 2019D00036 - AC 11 TRVX AMENAGEMENT PLACE DE BRAY DT RG
82.64
2019D00036 1 652,90 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 171
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
06/04/2024 2019D00038 - MOBILIER URBAIN AMENAGEMENT PLACE DE BRAY 2019D00038 10 784,40 0,00 0
06/04/2024 2019D00050 - VR AC 173 AMENAGEMENT PLACE DE BRAY
ALIMENTATION B
2019D00050 1 411,20 0,00 0
06/04/2024 2019D00053 - AMENAGEMENT PLACE DE BRAY 2019D00053 24 978,84 0,00 0
06/04/2024 2019D00059 - AMENAGEMENT DE LA PLACE DE BRAY FOURNITURE ET
POSE
2019D00059 1 044,00 0,00 0
06/04/2024 2019D00060 - AMENAGEMENT PLACE DE BRAY 2019D00060 3 550,40 0,00 0
06/04/2024 2019D00069 - B151 RELANTERNAGE TERRAIN D'HONNEUR PLAINE
DES SPO
2019D00069 16 733,88 0,00 0
06/04/2024 2019D00180 - AMENAGEMENT PLACE ET PARC RUE DE BRAY 2019D00180 53 989,99 0,00 0
06/04/2024 2020D00026 - AMENAGEMENT PLACE ET PARC RUE DE BRAY 2020D00026 14 760,60 0,00 0
06/04/2024 2020D00027 - AMENAGEMENT PLACE ET PARC RUE DE BRAY 2020D00027 35 985,00 0,00 0
06/04/2024 2020D00074 - AC13 AMENAGEMENT PLACE DUHOURQUET DONT RG
1078E76
2020D00074 21 575,32 0,00 0
06/04/2024 2020D00075 - AMENAGEMENT PLACE ET PARC DE LA RUE DE BRAY
2020
2020D00075 23 224,15 0,00 0
06/04/2024 2020D00078 - CREATION CHEMIN PIETON PLACE DUHOURQUET 2020D00078 8 758,00 0,00 0
06/04/2024 2020D00082 - REFECTION CHEMIN DE HALAGE BERGES DE GARONNE 2020D00082 9 468,00 0,00 0
06/04/2024 2020D00122 - AMENAGEMENT PLACE ET PARC RUE DE BRAY 2020D00122 4 110,00 0,00 0
06/04/2024 2020D00131 - AC8 (AC17)AMENAGEMENT EV PLACE DE BRAY DONT R 2020D00131 9 530,76 0,00 0
06/04/2024 2020D00204 - AC3 TRAVAUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS DELTA
VERT DONT
2020D00204 12 138,71 0,00 0
06/04/2024 2020D00314 - AC5 TRAVAUX D AMENAGEMENTS PAYSAGERS DES
ESPACES V
2020D00314 20 702,27 0,00 0
06/04/2024 2021D00259 - T 200 AMENAGEMENT POTAGER CCAS JARDINS
RIMBAUD ET
2021D00259 493,01 0,00 0
06/04/2024 2022D00282 - BT037 DIAGNOSTIC REPERAGE DES RESEAUX
ELEMENTAIRE
2022D00282 3 743,08 0,00 0
06/04/2024 2022D00297 - RELEVE TOPOGRAPHIQUE QUARTIER TERRE NEUVE 2022D00297 2 352,00 0,00 0
06/04/2024 2022D00404 - BT037 - B69 - ECOLE EL SEMBAT 2022D00404 5 129,20 0,00 0
06/04/2024 2022D00455 - DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT ET AGRONOMIQUES
QUATIERS
2022D00455 6 978,00 0,00 0
06/04/2024 2022D00462 - BT033 ELEM P LANGEVIN AT HM 2022D00462 6 262,66 0,00 0
06/04/2024 2022D00781 - BT037 VEGETALISATION COUR ECOLE SEMBAT 2022D00781 8 400,00 0,00 0
06/04/2024 2022D00848 - TERRES NEUVES SQUARE YVES FARGE 2022D00848 18 395,24 0,00 0
06/04/2024 2023D00092 - BT033 - B68 - ECOLE ELEMENTAIRE LANGEVIN 2023D00092 6 967,81 0,00 0
06/04/2024 2023D00214 - BT037 - B69 - ECOLE EL SEMBAT 2023D00214 2 868,00 0,00 0
06/04/2024 2023D00293 - PARC TERRE NEUVE M2021BEG016 2023D00293 488 242,67 0,00 0
06/04/2024 2023D00423 - AIRE DE JEUX PLAINE DES SPORTS 2023D00423 1 590,51 0,00 0
06/04/2024 2023D00550 - TERRE SUD TERRAIN CITY STADE 2023D00550 28 116,00 0,00 0
06/04/2024 2023D00592 - BEGLES PLAGE AIRE DE JEUX M2021-BEG016 2023D00592 9 460,34 0,00 0
06/04/2024 2023D00612 - BEGLES PLAGE M2023BEG002 2023D00612 134 693,82 0,00 0
06/04/2024 2023D00656 - BT037 ELEM SEMBAT MARCHE M2022E0342M 2023D00656 35 433,00 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 172
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
06/04/2024 2023D00660 - BT037 ELEMENTAIRE SEMBAT MARCHE M2020E0234M 2023D00660 444,53 0,00 0
06/04/2024 2023D00715 - PARC TERRE NEUVE 2021 E0043M 2023D00715 1 381,64 0,00 0
06/04/2024 2023D00716 - PARC TERRE NEUVE HM 2023D00716 42 477,40 0,00 0
06/04/2024 2023D00717 - PARC TERRES NEUVES M 2022-E0196M 2023D00717 16 935,59 0,00 0
06/04/2024 2023D00718 - PARC DES TERRES NEUVES 2021-BEG015 2023D00718 100 509,88 0,00 0
06/04/2024 2023D00792 - AIRE DE JEUX TERRES NEUVES M 2022-E0242M 2023D00792 47 673,12 0,00 0
06/04/2024 2023D00799 - PARC DES TERRES NEUVES M2022-E0420M 2023D00799 26 336,10 0,00 0
06/04/2024 2023D00902 - BT033 ECOLE LANGEVIN M 2021-BEG016 2023D00902 92 565,70 0,00 0
06/04/2024 2312-TERRAIN VR - INTEGRATIONS FRAIS D ETUDES 2312-TERRAIN VR 208 539,64 0,00 0
04/05/2024 B105-2314-2018 - FAC. 18093673 DU 26/09/2018 B105-2314-2018 3 337,80 0,00 0
04/05/2024 TERRESNEUVES-2314-2015 - TRAVAUX ESPACE ANIMATION TERRES
NEUVES POUR 1 TIER
TERRESNEUVES-2314-2015 146 652,36 0,00 0
04/05/2024 T65-2314-2017 - REFECTION DES 2 TERRAINS DE TENNIS EXTERIEURS T65-2314-2017 10 728,60 0,00 0
04/05/2024 B146-2314-2015 - CLUB HOUSE D LOCHE B146-2314-2015 1 037,90 0,00 0
04/05/2024 B146-2314-2017 - TOITURE TERRASSE CLUB HOUSE RESTO DAMIER B146-2314-2017 11 748,00 0,00 0
04/05/2024 B147-2314-2013 - TRAVAUX RESEAU STADE MOGA B147-2314-2013 45 925,20 0,00 0
04/05/2024 B147-2314-2014 - STADE MOGA B147-2314-2014 59 901,69 0,00 0
04/05/2024 B147-2314-2015 - TRAVAUX STADE MOGA PORTILLON B147-2314-2015 3 515,87 0,00 0
04/05/2024 B147-2314-2016 - STADE MOGA B147-2314-2016 154 045,80 0,00 0
04/05/2024 B149-2314-2016 - STADE BERGONIE B149-2314-2016 28 062,37 0,00 0
04/05/2024 B154-2314-2015 - STADE MOGA PELOTE BASQUE B154-2314-2015 37 831,20 0,00 0
04/05/2024 B154-2314-2016 - LOCAL PELOTE BASQUE B154-2314-2016 1 117,69 0,00 0
04/05/2024 B184-2313-2017 - MISE EN CONFORMITE BUREAU INFO JEUNESSE B184-2313-2017 235,60 0,00 0
04/05/2024 B184-2314-2017 - BUREAU INFO JEUNESSE B184-2314-2017 1 419,67 0,00 0
04/05/2024 B308-2314-2013 - SALLE BLERIOT B308-2314-2013 11 487,88 0,00 0
04/05/2024 B308-2314-2014 - SALLE BLERIOT B308-2314-2014 329 445,67 0,00 0
04/05/2024 B308-2314-2015 - TRAVAUX BLERIOT B308-2314-2015 15 338,71 0,00 0
04/05/2024 B308-2314-2016 - SALLE BLERIOT B308-2314-2016 14 283,46 0,00 0
04/05/2024 B310-2314-2014 - TERRES NEUVES - ESPACE ANIMATION B310-2314-2014 57 579,68 0,00 0
04/05/2024 B311-2314-2014 - INST DETECTEURS TELESURVEILLANCE NOUTARY B311-2314-2014 21 797,38 0,00 0
04/05/2024 B311-2314-2015 - TRAVAUX FRICHE BORDET B311-2314-2015 36 282,30 0,00 0
04/05/2024 B320-2313-2018 - TVX GUICHET UNIQUE B320-2313-2018 918,24 0,00 0
04/05/2024 B320-2314-2017 - MISE EN CONFORMITE GUICHET UNIQUE B320-2314-2017 69,60 0,00 0
04/05/2024 B320-2314-2018 - TVX GUICHET UNIQUE B320-2314-2018 10 308,08 0,00 0
04/05/2024 2013B0900 - DEMOLITION JARDIN CASSAN 2013B0900 7 977,32 0,00 0
04/05/2024 2013B0901 - TVRX POSE DE CLOTURE 2013B0901 765,44 0,00 0
04/05/2024 2013B0902 - AC1 / REALISATION HALL OUVERT 2013B0902 592,02 0,00 0
04/05/2024 2014B0903 - AC2 / ESPACE ANIMATION CHAUFFERIE BIOMASSE 2014B0903 948,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0904 - AC2 / MISSION SPS REALISATION 2014B0904 576,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0905 - AC1 / ESPACE ANIMATION CHAUFFERIE 2014B0905 2 362,10 0,00 0
04/05/2024 2014B0906 - AC3 / MISSION SPS 2014B0906 576,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0907 - AF/ REALISATION ESPACE ANIMATION 2014B0907 7 931,47 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 173
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
04/05/2024 2014B0908 - SITUATION UNIQUE/REALISATION 2014B0908 40 200,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0909 - AC4/ REALISATION HALL OUVERT 2014B0909 576,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0910 - AC1/ REALISATION ESPACE ANIMATION / TERRES
NEUVES
2014B0910 58 910,09 0,00 0
04/05/2024 2014B0911 - AC1/ REALISATION ESPACE ANIMATION / TERRES
NEUVES
2014B0911 24 224,33 0,00 0
04/05/2024 2014B0912 - SOLDE/AC2/MISSION D4ASSISTANCE 2014B0912 8 100,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0913 - AC2 / REALISATION ESPACE ANIMATION 2014B0913 20 503,23 0,00 0
04/05/2024 2014B0914 - MISSION FLUIDES ELECTRICITE ETUDE THERMIQUE 2014B0914 5 040,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0915 - AC3/ REALISATION ESPACE ANIMATION 2014B0915 948,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0916 - TRAVAUX DE RACCORDEMENT ELECTRIQUE 2014B0916 11 874,53 0,00 0
04/05/2024 2014B0917 - MISSION COORDINATION SECURITE SANTE 2014B0917 78,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0918 - MISSION COORDINATION SECURITE SANTE 2014B0918 672,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0919 - AC2 SOLDE TRVX REALISATION D UN ESPACE
ANIMATION
2014B0919 375,67 0,00 0
04/05/2024 2014B0920 - MISE EN PLACE D UNE FOSSE 2014B0920 3 358,97 0,00 0
04/05/2024 2014B0921 - SOLDE MISSION CONTROLE TECHNIQUE 2014B0921 474,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0922 - REALISATION ESPACE ANIMATION 2014B0922 10 080,52 0,00 0
04/05/2024 2014B0923 - AC1 PHASE 2 MISSION ASSITANCE 2014B0923 3 900,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0924 - AC2 FLUIDES ELEC ETUD THERMIQUE 2014B0924 1 320,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0925 - AC2 PHASE 2 MISSION ASSITANCE ANALYSES 2014B0925 3 120,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0926 - AC1 PHASE 2 MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE 2014B0926 1 302,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0927 - AC2 MISSION DE COORDINATION SECURITE 2014B0927 672,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0928 - AC2 MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE 2014B0928 1 116,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0929 - CREATION DU RESEAU TELEPHONIQUE 2014B0929 5 135,52 0,00 0
04/05/2024 2014B0930 - AC1 REALISATION ESPACE ANIMATION 2014B0930 2 395,92 0,00 0
04/05/2024 2014B0931 - AC1 REALISATION ESPACE ANIMATION 2014B0931 272,10 0,00 0
04/05/2024 2014B0932 - AC3 MISSION ASSISTANCE A ANALYSE ET AMO 2014B0932 3 120,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0933 - SOLDE MISSION ASSISTANCE ANALYSE ET AMO 2014B0933 3 120,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0934 - AC3 MISSSION COORDINATION SECURITE SANTE 2014B0934 672,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0935 - RELISATION DE JOINT D'ETENCHEITE 2014B0935 2 664,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0936 - MISSION FLUIDES ELECTRICITE ETUDE THERMIQUE 2014B0936 1 320,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0937 - AC4 MISSION SECURITE SANTE 2014B0937 672,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0938 - REALISATION ESPACE ANIMATION 2014B0938 3 335,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0939 - AC2 REALISATION ESPACE ANIMATION 2014B0939 11 572,63 0,00 0
04/05/2024 2014B0940 - AC3 MISSION CONTROLE TECHNIQUE 2014B0940 1 302,00 0,00 0
04/05/2024 2014B0941 - REALISATION ESPACE ANIMATION 2014B0941 49 129,36 0,00 0
04/05/2024 2014B0942 - AC3 MISSION CONTROLE TECHNIQUE 2014B0942 1 302,00 0,00 0
04/05/2024 2019B00003 - B147 REMPLACEMENT D UNE ARMOIRE DE CDE ALTIS
STADE
2019B00003 5 788,61 0,00 0
04/05/2024 2019B00014 - B147 TRAVAUX D ACCESSIBILITE STADE MOGA 2019B00014 962,40 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 174
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
04/05/2024 2019B00023 - B147 TRAVAUX D ACCESSIBILITE TOILETTES TRIBUNES
OC
2019B00023 2 970,00 0,00 0
04/05/2024 2019B00028 - B147 TRAVAUX D ACCESSIBILITE STADE MOGA
PLOMBERIE
2019B00028 2 943,96 0,00 0
04/05/2024 2019B00042 - B147 TRAVAUX D ACCESSIBILITE STADE MOGA 2019B00042 15 749,76 0,00 0
04/05/2024 2019B00044 - B147 TRAVAUX D ACCESSIBILITE STADE MOGA 2019B00044 16 549,62 0,00 0
04/05/2024 2019B00045 - B147 TRAVAUX D ACCESSIBILITE STADE MOGA 2019B00045 3 119,40 0,00 0
04/05/2024 2019B00101 - B147 TRAVAUX D ACCESSIBILITE STADE MOGA 2019B00101 19 738,32 0,00 0
04/05/2024 2019B00147 - AC2 REFECTION D'UNE TOITURE TERRASSE STADE
MOGA
2019B00147 5 500,00 0,00 0
04/05/2024 2019B00148 - AC2 REFECTION D'UNE TOITURE TERRASSE STADE
MOGA
2019B00148 31 081,10 0,00 0
04/05/2024 2019B00156 - B147 TRAVAUX DE PEINTURE STADE MOGA 2019B00156 3 629,40 0,00 0
04/05/2024 2020B00158 - B147 BT 150 TRVX ACCESSIBILITE STADE MOGA 2020B00158 999,12 0,00 0
04/05/2024 63RUESALENGRO-2314-2015 - BAT AU 63 ROGER SALENGRO 63RUESALENGRO-2314-2015 4 998,73 0,00 0
10/08/2024 B93-2315-2014 - TRAVAUX EN REGIE 2014 B93-2315-2014 1 152,72 0,00 0
10/08/2024 CT-2315-2015 - SCULPTURE STADE MOGA CT-2315-2015 1 800,00 0,00 0
10/08/2024 T100-2315-2013 - LOUIS BLERIOT T100-2315-2013 9 765,34 0,00 0
10/08/2024 T176-2315-2018 - T176 REMISE EN ETAT JEUX T176-2315-2018 2 998,92 0,00 0
10/08/2024 T178- - PARC DE MUSSONVILLE T178- 6 825,97 0,00 0
10/08/2024 T178-2315-2014 - PARC MUSSONVILLE T178-2315-2014 5 817,86 0,00 0
10/08/2024 T179-2315-2014 - MUSSONVILLE - CHEMIN PIETONNIER T179-2315-2014 3 707,86 0,00 0
10/08/2024 T67-2315-2013 - PARKING PLAGE URBAINE T67-2315-2013 47 767,88 0,00 0
10/08/2024 T67-2315-2018 - T67 FOURNITURE ET POSE DE SOL STRUCTURE
SPORTIVE
T67-2315-2018 16 583,88 0,00 0
10/08/2024 T72-2313-2018 - T2 Création du puits Stade Verduc T72-2313-2018 10 634,40 0,00 0
10/08/2024 T72-2315-2018 - T72 Forage du puits Stade Haut Verduc T72-2315-2018 5 760,00 0,00 0
10/08/2024 T73-2315-2018 - T73 REALISATION ET REPARATION SOL
AMORTISSANT
T73-2315-2018 3 034,80 0,00 0
10/08/2024 VR23152012 - VOIRIE 2012 VR23152012 883,60 0,00 0
10/08/2024 VR-2315-2013 - VOIRIE VR-2315-2013 1 407 594,17 0,00 0
10/08/2024 B147-2315-2013 - TERRAIN MOGA ARROSAGE AUTOMATIQUE B147-2315-2013 23 582,67 0,00 0
10/08/2024 B151-2315-DIVERS - VESTIAIRE PLAINE DES SPORTS B151-2315-DIVERS 3 853,51 0,00 0
10/08/2024 B151-2315-2014 - BT078 TRAVAUX EN REGIE PLAINE DES SPORTS B151-2315-2014 2 763,65 0,00 0
10/08/2024 B170-2315-2016 - COMPLEXE LANGEVIN B170-2315-2016 7 106,71 0,00 0
10/08/2024 B181-2315-2014 - TRAVAUX EN REGIE 2014 B181-2315-2014 1 769,07 0,00 0
10/08/2024 B230-2315-2015 - CRECHE FRIMOUSSE B230-2315-2015 2 645,36 0,00 0
10/08/2024 B232-2315-2013 - CRECHE 3 PETITS TOURS B232-2315-2013 3 230,92 0,00 0
10/08/2024 B232-2315-2014 - CRECHE 3 PETITS TOURS B232-2315-2014 2 791,41 0,00 0
10/08/2024 B232-2315-2015 - CRECHE MUNICIPALE 3 PTITS TOURS B232-2315-2015 2 640,00 0,00 0
10/08/2024 B55-2315-2013 - MAT LA FERRADE B55-2315-2013 1 927,10 0,00 0
10/08/2024 B55-2315-2015 - TRAVAUX MATERNELLE LA FERRADE B55-2315-2015 8 587,20 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 175
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
10/08/2024 B55-2315-2017 - FOSSE D ARBRE MATERNELLE LA FERRADE B55-2315-2017 3 021,06 0,00 0
10/08/2024 B55-2315-2018 - Fourniture et pose sol amortissant B55-2315-2018 4 291,80 0,00 0
10/08/2024 B56-2315-2013 - MAT ST MAURICE B56-2315-2013 2 168,80 0,00 0
10/08/2024 B56-2315-2018 - Fourniture et pose de sol amortissant B56-2315-2018 2 279,71 0,00 0
10/08/2024 B57-2315-2013 - MAT PV COUTURIER B57-2315-2013 15 742,71 0,00 0
10/08/2024 B57-2315-2014 - ECOLE PV COUTURIER B57-2315-2014 3 794,15 0,00 0
10/08/2024 B57-2315-2016 - MATERNELLE PV COUTURIER B57-2315-2016 4 226,40 0,00 0
10/08/2024 B58-2315-2018 - FOURNITURE ET POSE SOL AMORTISSANT ECOLE
MATER
B58-2315-2018 8 409,00 0,00 0
10/08/2024 B59-2315-2014 - ECOLE MATERNELLE JOLIOT CURIE B59-2315-2014 7 016,76 0,00 0
10/08/2024 B61-2315-2013 - MAT BUISSON B61-2315-2013 4 384,82 0,00 0
10/08/2024 B61-2315-2016 - MATERNELLE BUISSON B61-2315-2016 4 014,96 0,00 0
10/08/2024 B62-2315-2013 - MAT PREVERT B62-2315-2013 5 546,41 0,00 0
10/08/2024 B62-2315-2015 - MAT PREVERT B62-2315-2015 846,64 0,00 0
10/08/2024 B7-2315-2015 - TRAVAUX QUARTIER MAIRIE B7-2315-2015 4 986,12 0,00 0
10/08/2024 VR-2315-2014 - VOIRIE VR-2315-2014 1 465 977,00 0,00 0
10/08/2024 VR-2315-2015 - VR VR-2315-2015 1 197 870,04 0,00 0
10/08/2024 VR-2315-2016 - VR RUE DURCY VR-2315-2016 977 703,35 0,00 0
10/08/2024 VR-2315-2017 - TVX 2017 VR-2315-2017 646 505,65 0,00 0
10/08/2024 VR-2315-2018 - TRAVAUX VOIRIES VR-2315-2018 823 023,91 0,00 0
10/08/2024 2013D0901 - AC2/MISSION SPS 2013D0901 441,80 0,00 0
10/08/2024 2013D900 - ARBRES RUE CALIXTE CAMELLE 2013D900 7 642,44 0,00 0
10/08/2024 2014D0902 - MOBILER URBAIN 2014D0902 1 102,71 0,00 0
10/08/2024 2014D0903 - POSE DE MOBILIER URBAIN 2014D0903 1 228,70 0,00 0
10/08/2024 2014D0904 - AC1 FOURNITURE ET POSE OEUVRE SULPTURAL 2014D0904 5 800,00 0,00 0
10/08/2024 2014D0905 - AC2/PROJET CANE 2014D0905 4 350,00 0,00 0
10/08/2024 2014D0906 - AC2/ ET SOLDE PROJET CANE 2014D0906 4 350,00 0,00 0
10/08/2024 2014D0907 - TAEP VILLE 2014 TRAM 2014D0907 2 700,00 0,00 0
10/08/2024 2014D0908 - RG SUR AC3 TVX ECLAIRAGE 2014D0908 477,08 0,00 0
10/08/2024 2014D0909 - VR POSE DE POUBELLES 2014D0909 1 558,50 0,00 0
10/08/2024 2014D0910 - TRVX SOL AMORTISSEMENT SQUARE ETIENNE DOLET 2014D0910 540,00 0,00 0
10/08/2024 2014D0911 - REALISATION DEUX SPLASH 2014D0911 1 470,00 0,00 0
10/08/2024 2014D0912 - VR RUE LAPELLETRIE 2014D0912 772,00 0,00 0
10/08/2024 2014D0913 - TRAVAUX D'ALIMENTATION 2014D0913 1 704,00 0,00 0
10/08/2024 2014D0914 - VR ENFOUISSEMENT 2014D0914 110,00 0,00 0
10/08/2024 2019D00040 - VR AC147 ENFOUISSEMENT RESEAU RUE RENAUDEL
DT RG 1
2019D00040 26 118,60 0,00 0
10/08/2024 2019D00041 - VR AC146 TRAVAUX EP RUE RENAUDEL DONT RG
1524E15
2019D00041 30 483,00 0,00 0
10/08/2024 2019D00045 - VR AC168 EP RUE LAPELLETERIE DONT RG 1076E34 2019D00045 7 587,90 0,00 0
10/08/2024 2019D00046 - VR AC168 EP RUE LAPELLETERIE DONT RG 1076E34 2019D00046 13 938,90 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 176
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
10/08/2024 2019D00048 - VR AC172 CANDELABRE ROND POINT CHEMIN
PASSERAT DON
2019D00048 2 774,40 0,00 0
10/08/2024 2019D00051 - VR AC 175 ECLAIRAGE PROVISOIRE RUE DENIS MALLET
DO
2019D00051 1 573,20 0,00 0
10/08/2024 2019D00052 - VR AC174 ECLAIRAGE PROVISOIRE BEL AIR DONT RG
78E6
2019D00052 1 573,20 0,00 0
10/08/2024 2019D00070 - REMISE EN SERVICE DES EVACUATIONS EP DEVANT LE
POS
2019D00070 960,00 0,00 0
10/08/2024 2019D00072 - VR RELEVER MASSIF RUE MARC SANGNIER DT RG
183.90
2019D00072 3 678,00 0,00 0
10/08/2024 2019D00081 - VR TRVX D ECLAIRAGE PUBLIC CANDELABRE 25 RUE LA
MO
2019D00081 1 333,20 0,00 0
10/08/2024 2019D00084 - AC181 TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC RUE LAPELLETRIE
DT
2019D00084 29 822,10 0,00 0
10/08/2024 2019D00085 - VR AC 182 TRAVAUX EP RUE RENAUDEL 2019D00085 29 672,40 0,00 0
10/08/2024 2019D00088 - VR TRAVAUX D'ENFOUISSEMENT DE RESEAUX 2019D00088 0,00 0,00 0
10/08/2024 2019D00092 - B153 TRAVAUX D'ENFOUISSEMENT D'UNE CUVE
TOUTES EAU
2019D00092 3 192,00 0,00 0
10/08/2024 2019D00114 - AC 183 RENOVATION CHAUSSEE DANS DIVERSES RUES
DONT
2019D00114 11 363,28 0,00 0
10/08/2024 2019D00153 - MARQUAGE AU SOL 2019D00153 4 476,00 0,00 0
10/08/2024 2019D00155 - REFECTION SOL AMORTISSANT SQUARE LES PRES
LACOSTE
2019D00155 1 059,46 0,00 0
10/08/2024 2019D00193 - REFECTION SOL AMORTISSANT 2019D00193 3 490,88 0,00 0
10/08/2024 2019I00001 - 2019 2315 TRAVAUX DE VOIRIE 2019I00001 538 248,76 0,00 0
10/08/2024 2019I00012 - CIMETIERE PAVES SBORD DU CHEMINEMENT 2019I00012 4 680,00 0,00 0
10/08/2024 2020D00048 - 2020 TRAVAUX DE VOIRIE 2315 2020D00048 341 491,05 0,00 0
10/08/2024 2020D00130 - TRAVAUX ECLAIRAGE - PLACE DE BRAY 2020D00130 24 053,16 0,00 0
10/08/2024 2021D00069 - PARC BRAY - INSTALLATIONS JEUX ET SIGNALETIQUE 2021D00069 15 138,08 0,00 0
10/08/2024 2021D00357 - INSTAL DE VOIRIE 2021 2021D00357 10 066,82 0,00 0
10/08/2024 2315-OUTILLAGE TECHNIQUE - INTEGRATIONS FRAIS D ETUDES 2315-OUTILLAGE TECHNIQUE 95 680,00 0,00 0
07/09/2024 2022B00548 - BT025 TX CABLAGE MAT. ST-MAURICE 2022B00548 9 276,05 0,00 0
03/10/2024 2023D00482 - COMPLEXE LANGEVIN ETUDE DE FAISABILITE
CHAUFFERIE
2023D00482 17 512,74 861,00 5
09/11/2024 AC2SPS-2313-2016 - MISSION SPS ACCESSIBILITE 13 BATIMENTS AC2SPS-2313-2016 950,40 0,00 0
09/11/2024 B020-2313-2013 - BT091 MISSION SPSP BAT POMPES FUNEBRES B020-2313-2013 199,01 0,00 0
09/11/2024 B1- - BT004 TX MISE EN CONFORMITE BAT. NOUTARY B1- 14 428,40 0,00 0
09/11/2024 B102-2313-2014 - BT057 TX EN REGIE MUSEE B102-2313-2014 7 660,39 0,00 0
09/11/2024 B10-2313-2013 - BT049A TX AMGT QUAI CUISINE CENTRALE B10-2313-2013 7 331,66 0,00 0
09/11/2024 B10-2313-2015 - BT049A POSE SEPARATEUR GRAISSES CUISINE
CENTRALE
B10-2313-2015 35 610,82 0,00 0
09/11/2024 B10-2313-2016 - BT049A TX ETANCHEITE TOITURE CUISINE CENTRALE B10-2313-2016 21 163,72 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 177
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 B10-2313-2017 - BT049A MISSION ASSIST. TECHNIQUE CUISINE
CENTRALE
B10-2313-2017 118 833,70 0,00 0
09/11/2024 B10-2313-25014 - BT049A TX EN REGIE CUISINE CENTRALE B10-2313-25014 1 183,08 0,00 0
09/11/2024 B105-2313-2013 - BT057 TX EN REGIE MUSEE B105-2313-2013 1 089,54 0,00 0
09/11/2024 B105-2313-2017 - BT057 TX COUVERTURES MUSEE B105-2313-2017 23 643,64 0,00 0
09/11/2024 B111-2313-2018 - BT058 POSE PROTECT. ANTI PIGEONS EGLISE
ST-PIERRE
B111-2313-2018 6 936,00 0,00 0
09/11/2024 B117-2313-2014 - BT059 TX MISE EN CONFORMITE CHAPELLE
MUSSONVILLE
B117-2313-2014 5 477,80 0,00 0
09/11/2024 B117-2313-2015 - BT059 TX CONFORM.SIGNALITIQUE CHAPELLE
MUSSONVILLE
B117-2313-2015 8 476,54 0,00 0
09/11/2024 B117-2313-2017 - BT059 TRAITEM. INFILTRATIONS CHAPELLE
MUSSONVILLE
B117-2313-2017 138 854,09 0,00 0
09/11/2024 B117-2313-2018 - BT059 TX ETANCHEITE TOITURE CHAPELLE
MUSSONVILLE
B117-2313-2018 11 277,43 0,00 0
09/11/2024 B118-2313-2013 - BT066 TX CONFORMITE ACCESSIBILITE SALLE
DELTEIL
B118-2313-2013 2 502,99 0,00 0
09/11/2024 B118-2313-2014 - BT066 TX MISE EN CONFORMITE SALLE DELTEIL B118-2313-2014 15 541,88 0,00 0
09/11/2024 B118-2313-2015 - BT066 TX EN REGIE SALLE DELTEIL B118-2313-2015 1 095,88 0,00 0
09/11/2024 B118-2313-2018 - BT066 REMPL. GOUTIERES SALLE DELTEIL B118-2313-2018 4 310,52 0,00 0
09/11/2024 B1-2313-2014 - BT004 TX EN REGIE BAT. NOUTARY B1-2313-2014 1 783,24 0,00 0
09/11/2024 B1-2313-2017 - BT004C TX MISE EN CONFORMITE LOCAL SECOURS
POPUL.
B1-2313-2017 76 448,18 0,00 0
09/11/2024 B124-2313-2018 - BT067 TX EN REGIE LGT COMPLEXE LANGEVIN B124-2313-2018 1 610,65 0,00 0
09/11/2024 B13-2313-2017 - BT072 TX CONFORMITE ACC. SANITAIRE LOCAL APEIS B13-2313-2017 128,91 0,00 0
09/11/2024 B13-2313-2018 - BT072 TX MISE EN CONFORMITE LOCAL APEIS B13-2313-2018 18 678,07 0,00 0
09/11/2024 B134-2313-2014 - BT041 TX MISE EN CONFORMITE GYMNASE
DUHOUQUET
B134-2313-2014 2 350,14 0,00 0
09/11/2024 B135-2313-2017 - BT073 DIAGN. & CONTROLE TECHNIQUE GYMNASE
LANGEVIN
B135-2313-2017 12 928,13 0,00 0
09/11/2024 B135-2313-2018 - BT073 TX RENOVATION SOL GYMNASE P.LANGEVINB135-2313-2018 43 200,00 0,00 0
09/11/2024 B136-2313-2013 - BT041 TX ECLAIRAGE GYMNASE DUHOURQUET B136-2313-2013 27 174,33 0,00 0
09/11/2024 B136-2313-2014 - BT041 TX MISE EN CONFORMITE GYMNASE
DUHOUQUET
B136-2313-2014 98 799,17 0,00 0
09/11/2024 B136-2313-2015 - BT041 TX REFECTION DOUCHE GYMNASE
DUHOURQUET
B136-2313-2015 20 390,35 0,00 0
09/11/2024 B136-2313-2016 - BT041 TX MISE EN CONFORMITE GYMNASE
DUHOUQUET
B136-2313-2016 2 794,31 0,00 0
09/11/2024 B136-2313-2017 - BT041 TX REFECTION GYMNASE DUHOURQUET B136-2313-2017 24 147,55 0,00 0
09/11/2024 B137-2313-2015 - BT042 INST.CDES CHONORAPTEES TENNIS TABLE
DUHOURQ.
B137-2313-2015 900,00 0,00 0
09/11/2024 B137-2313-2017 - BT042 TX ELECTRICITE TENNIS TABLE
DUHOURQUET
B137-2313-2017 10 658,88 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 178
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 B137-2313-2018 - BT042 ETUDE GEOTECHNIQUE TENNIS TABLE
DUHOURQUET
B137-2313-2018 2 400,00 0,00 0
09/11/2024 B74-2313-2017 - BT097 TX CLIMATISATION EL J.CURIE B74-2313-2017 27 415,08 0,00 0
09/11/2024 B74-2313-2018 - BT097 RENOV. & CREATION SANITAIRES EL J.CURIE B74-2313-2018 257 017,76 0,00 0
09/11/2024 B75-2313-2013 - BT030 TX MENUISERIE EL F.BUISSON B75-2313-2013 49 118,53 0,00 0
09/11/2024 B75-2313-2014 - BT030 TX SOLS EL F.BUISSON B75-2313-2014 4 435,55 0,00 0
09/11/2024 B75-2313-2015 - BT030 TX COUVERTURE EL F.BUISSON B75-2313-2015 117 479,25 0,00 0
09/11/2024 B75-2313-2016 - BT030 TX COUVERTURE EL F.BUISSON B75-2313-2016 237 608,27 0,00 0
09/11/2024 B75-2313-2017 - BT030 TX CLIMATISATION EL F.BUISSON B75-2313-2017 99 767,94 0,00 0
09/11/2024 B75-2313-2018 - BT030 TX CREATION SANITAIRE EL F.BUISSON B75-2313-2018 236 080,82 0,00 0
09/11/2024 B78-2313-2018 - BT030 TVX MISE EN CONFORMITE INCENDIE EL
F.BUISSON
B78-2313-2018 369,00 0,00 0
09/11/2024 B84-2313-2018 - BT084 TX MISE EN CONFORMITE MAISON DES
SPORTS
B84-2313-2018 69,60 0,00 0
09/11/2024 B87-2313-2013 - BT009 TX EXTENSION ECOLE DE LA MUSIQUE B87-2313-2013 507 360,86 0,00 0
09/11/2024 B87-2313-2014 - BT009 TX MISE EN CONFORMITE ECOLE DE MUSIQUE B87-2313-2014 72 943,24 0,00 0
09/11/2024 B87-2313-2015 - BT009 TX COUVERTURE TOITURE ECOLE DE
MUSIQUE
B87-2313-2015 70 574,97 0,00 0
09/11/2024 B87-2313-2016 - BT009 TX ISOLATION ACOUSTIQUE ECOLE DE
MUSIQUE
B87-2313-2016 43 242,56 0,00 0
09/11/2024 B87-2313-2017 - BT009 CHGT PAUMELLES PORTE ENTREE ECOLE
MUSIQUE
B87-2313-2017 1 128,00 0,00 0
09/11/2024 B87-2313-2018 - BT027 ETUDE HYDROGEOLOGIQUE MAT. PV
COUTURIER
B87-2313-2018 816,00 0,00 0
09/11/2024 B9-2313-2015 - BT008 TX EN REGIE BAT. SCE CULTUREL B9-2313-2015 323,02 0,00 0
09/11/2024 B9-2313-2018 - BT008 TX COUVERTURE BAT. SCE CULTUREL B9-2313-2018 23 029,15 0,00 0
09/11/2024 B93- - BT113 RESTRUCT.INSTAL.THERMIQUE CINEMA LE FESTIVAL B93- 1 026,80 0,00 0
09/11/2024 B93-2313-2013 - BT113 INSTAL. NUMERIQUE CINEMA LE FESTIVAL B93-2313-2013 5 034,87 0,00 0
09/11/2024 B93-2313-2014 - BT113 TX SECURITE ASCENCEUR CINEMA LE
FESTIVAL
B93-2313-2014 2 277,48 0,00 0
09/11/2024 B93-2313-2015 - BT113 RESTRUCT. INSTAL. THEMIQUE CINEMA
FESTIVAL
B93-2313-2015 34 037,05 0,00 0
09/11/2024 B93-2313-2016 - BT113 RESTRUCT. INSTAL. THEMIQUE CINEMA
FESTIVAL
B93-2313-2016 346 234,25 0,00 0
09/11/2024 B93-2313-2017 - BT113 TX CLIMATISATION CINEMA LE FESTIVAL B93-2313-2017 21 890,71 0,00 0
09/11/2024 B93-2313-2018 - BT113 TX EN REGIE CINEMA LE FESTIVAL B93-2313-2018 3 212,07 0,00 0
09/11/2024 B99- - BT010 TRAVAUX BIBLIOTHEQUE B99- 4 140,23 0,00 0
09/11/2024 B99-2313-2013 - BT010 TX ETANCHEITE BIBLIOTHEQUE B99-2313-2013 7 956,47 0,00 0
09/11/2024 B99-2313-2014 - BT010 TX RAVALEMENT BIBLIOTHEQUE B99-2313-2014 43 896,53 0,00 0
09/11/2024 B99-2313-2015 - BT010 TX CABLAGE BIBLIOTHEQUE B99-2313-2015 6 411,96 0,00 0
09/11/2024 B99-2313-2016 - BT010 POSE PANNEAUX RAYONNANT BIBLIOTHEQUE B99-2313-2016 8 368,25 0,00 0
09/11/2024 B99-2313-2017 - BT10 TX TOITURE BIBLIOTHEQUE B99-2313-2017 3 127,22 0,00 0
09/11/2024 B99-2313-2018 - BT10 POSE STORES & FILMS EXT. BIBLIOTHEQUE B99-2313-2018 17 795,88 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 179
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 B99-2323-2016 - BT010 TX MISE CONFORM. SIGNAL. BIBLIOTHEQUE B99-2323-2016 360,00 0,00 0
09/11/2024 T67-2313-2015 - T67 POSE BORNES PLAINE DES SPORTS T67-2313-2015 5 580,00 0,00 0
09/11/2024 T72-2313-2015 - T72 ETUDE GEOTHERMIQUE TERRAIN SYNTH. HT
VERDUC
T72-2313-2015 23 768,61 0,00 0
09/11/2024 T72-2313-2016 - T72 TX ASSAINISSEMENT EU/EP STADE HAUT
VERDUC
T72-2313-2016 5 960,40 0,00 0
09/11/2024 VR-2313-2013 - TX AMGT ESPACES PUBLICS VR-2313-2013 7 473,80 0,00 0
09/11/2024 B139-2313-2017 - BT074 TX MISE EN CONFORMITE GYMNASE BOYER B139-2313-2017 9 979,82 0,00 0
09/11/2024 B14-2313-2013 - BT061 TX EN REGIE SALLE J. D'ARC B14-2313-2013 874,61 0,00 0
09/11/2024 B14-2313-2015 - BT061 TX REAMGT SALLE J. D'ARC B14-2313-2015 17 412,81 0,00 0
09/11/2024 B14-2313-2017 - BT061 MISSION SPS MISE CONFORMITE SALLE J. D
ARC
B14-2313-2017 69,60 0,00 0
09/11/2024 B14-2313-2018 - BT061 TX MISE EN CONFORMITE SALLE J. D'ARC B14-2313-2018 12 356,40 0,00 0
09/11/2024 B145-2313-2016 - BT041 TX ELECTRICITE GYMNASE DUHOURQUET B145-2313-2016 58,50 0,00 0
09/11/2024 B145-2313-2018 - BT043 TX MISE EN SECURITE PISTE ATHLET.
DUHOURQUET
B145-2313-2018 6 326,40 0,00 0
09/11/2024 B151-2313-2008 - BT078 TX PLATRERIE VESTIAIRES HT VERDUC B151-2313-2008 7 921,22 0,00 0
09/11/2024 B151-2313-2012 - BT078 POSE COMPTEUR ENERGIE SOLAIRE VEST.HT
VERDUC
B151-2313-2012 1 454,79 0,00 0
09/11/2024 B151-2313-2013 - BT078 MISE EN CONFORMITE INCENDIE VEST. HT
VERDUC
B151-2313-2013 45 826,49 0,00 0
09/11/2024 B151-2313-2014 - BT078 TX MISE EN CONFORMITE VESTIAIRE HT
VERDUC
B151-2313-2014 25 211,85 0,00 0
09/11/2024 B151-2313-2015 - BT078 TX MISE EN CONFORMITE VESTIAIRE HT
VERDUC
B151-2313-2015 101 501,67 0,00 0
09/11/2024 B151-2313-2016 - BT078 TX MISE EN CONFORMITE VESTIAIRE HT
VERDUC
B151-2313-2016 199 422,02 0,00 0
09/11/2024 B151-2313-2018 - BT078 ETUDE STRUCT.CONSTRUCT. VESTIAIRE HT
VERDUC
B151-2313-2018 2 160,00 0,00 0
09/11/2024 B153-2313-2017 - BT080 FOURN. & POSE PORTILLON HALTE NAUTIQUE B153-2313-2017 6 896,75 0,00 0
09/11/2024 B154-2313-2017 - TX MISE EN CONFORMITE LOCAL PELOTE BASQUE B154-2313-2017 16 331,70 0,00 0
09/11/2024 B157-2313-2008 - BT082 INSTAL. CLIMATISATION PISCINE B157-2313-2008 11 784,22 0,00 0
09/11/2024 B157-2313-2013N - BT082 TX EN REGIE PISCINE B157-2313-2013N 10 349,09 0,00 0
09/11/2024 B157-2313-2015 - BT082 TX REHABILITATION BASSIN PISCINE B157-2313-2015 47 081,63 0,00 0
09/11/2024 B157-2313-2016 - BT082 TRAVAUX REFECTION PISCINE B157-2313-2016 147 714,43 0,00 0
09/11/2024 B157-2313-2017 - BT082 REMPL. MENUISERIE PISCINE B157-2313-2017 4 203,00 0,00 0
09/11/2024 B157-2313-2018 - BT082 TX CREATION DOUCHES SPORTING PISCINEB157-2313-2018 44 299,95 0,00 0
09/11/2024 B159-2313-2017 - BT084 TX COUVERTURE LOCAL MAISON DES
SPORTS
B159-2313-2017 21 310,68 0,00 0
09/11/2024 B159-2313-2018 - BT084 TX MISE EN CONFORMITE MAISON DES
SPORTS
B159-2313-2018 26 221,55 0,00 0
09/11/2024 B163-2313-2013 - T73 TX EN REGIE CENTRE DE LOISIRS B163-2313-2013 2 955,43 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 180
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 B163-2313-2017 - T73 TX AMGT ET SECURISATION CENTRE DE
LOISIRS
B163-2313-2017 1 766,64 0,00 0
09/11/2024 B170-2313-2013N - BT086 TX EN REGIE CENTRE LANGEVIN B170-2313-2013N 5 106,48 0,00 0
09/11/2024 B170-2313-2016 - BT086 TX MISE EN CONFORMITE CENTRE
P.LANGEVIN
B170-2313-2016 14 578,07 0,00 0
09/11/2024 B170-2313-2017 - BT086 TX MISE EN CONFORMITE CENTRE
P.LANGEVIN
B170-2313-2017 58 296,79 0,00 0
09/11/2024 B170-2313-2018 - BT086 TX MISE EN CONFORMITE CENTRE
P.LANGEVIN
B170-2313-2018 101 236,76 0,00 0
09/11/2024 B173-2313-2017 - BT087 TX MISE EN CONFORMITE
FED.SYND.QUARTIER
B173-2313-2017 4 449,63 0,00 0
09/11/2024 B174-2313-2013 - BT062 TX MISE EN CONFORMITE CENTRE J.LURCAT B174-2313-2013 29 000,58 0,00 0
09/11/2024 B174-2313-2014 - BT062 TX MISE EN CONFORMITE CENTRE J.LURCAT B174-2313-2014 8 606,45 0,00 0
09/11/2024 B174-2313-2015 - BT062 TX EN REGIE SALLE J.LURCAT B174-2313-2015 2 246,68 0,00 0
09/11/2024 B174-2313-2016 - BT062 REFECTION TOITURE SALLE J.LURCAT B174-2313-2016 63 447,24 0,00 0
09/11/2024 B174-2313-2017 - BT062 TX ALARME INCENDIE SALLE J.LURCAT B174-2313-2017 2 000,99 0,00 0
09/11/2024 B179-2313-2015 - BT175 TX TOITURE BAT. ALLENDE B179-2313-2015 991,48 0,00 0
09/11/2024 B181-2313-2014 - BT089 TX RAVALEMENT MAISON DES LACS B181-2313-2014 33 500,59 0,00 0
09/11/2024 B181-2313-2015 - BT089 TRAVAUX SUITE INCENDIE MAISON DES LACS B181-2313-2015 205 897,99 0,00 0
09/11/2024 B181-2313-2016 - BT089 TX MISE EN CONFORMITE MAISON DES LACS B181-2313-2016 1 020,53 0,00 0
09/11/2024 B181-2313-2018 - BT089 TX EN REGIE MAISON DES LACS B181-2313-2018 754,86 0,00 0
09/11/2024 B183-2313-2017 - BT064 TX MENUISERIE SALLE MUSSONVILLE B183-2313-2017 270,30 0,00 0
09/11/2024 B219-2313-2014 - BT019 TX MISE EN CONFORMITE FOYER CROIZAT B219-2313-2014 29 386,96 0,00 0
09/11/2024 B219-2313-2015 - BT019 TX MISE EN CONFORMITE FOYER CROIZAT B219-2313-2015 1 850,04 0,00 0
09/11/2024 B2-2313-2016 - BT090 TX EN REGIE SERRES MUNICIPALES B2-2313-2016 4 804,07 0,00 0
09/11/2024 B225-2313-2017 - BT101 REMPL. MENUISERIE CRECHE CLAPOTIS B225-2313-2017 28 831,54 0,00 0
09/11/2024 B229-2313-2016 - BT102 TX CREATION DORTOIR CRECHE LA
CALINERIE
B229-2313-2016 7 063,94 0,00 0
09/11/2024 B229-2313-2017 - BT102 TX MENUISERIE CRECHE LA CALINERIE B229-2313-2017 10 393,66 0,00 0
09/11/2024 B230-2313-2014 - BT103 TX MISE EN CONFORMITE CRECHE
FRIMOUSSE
B230-2313-2014 21 819,42 0,00 0
09/11/2024 B230-2313-2015 - BT103 TX MISE CONFORMITE SIGNAL. CRECHE
FRIMOUSSE
B230-2313-2015 327,12 0,00 0
09/11/2024 B230-2313-2016 - BT103 TX MENUISERIE CRECHE FRIMOUSSE B230-2313-2016 3 384,00 0,00 0
09/11/2024 B230-2313-2017 - BT103 TX CLIMATISATION CRECHE FRIMOUSSE B230-2313-2017 6 996,18 0,00 0
09/11/2024 B230-2313-2018 - BT103 TX COUVERTURE CRECHE FRIMOUSSE B230-2313-2018 31 661,95 0,00 0
09/11/2024 B231-2313-2018 - B104 TX AGRANDIS. TERRASSE CRECHE PETITS
COEURS
B231-2313-2018 2 151,60 0,00 0
09/11/2024 B232-2313-2014 - BT049B TX MISE EN CONFORMITE CRECHE 3 PTITS
TOURS
B232-2313-2014 14 629,09 0,00 0
09/11/2024 B232-2313-2015 - BT049B TX MISE EN CONFORMITE CRECHE 3 PTITS
TOURS
B232-2313-2015 336,00 0,00 0
09/11/2024 B232-2313-2016 - BT049B TX EN REGIE CRECHE 3 PETITS TOURS B232-2313-2016 6 570,75 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 181
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 B232-2313-2018 - BT049B TX COUVERTURE CRECHE 3 PETITS TOURS B232-2313-2018 28 049,42 0,00 0
09/11/2024 B240-2313-2017 - BT107 TX MENUISERIES EXT. PAE F.BUISSON B240-2313-2017 3 552,00 0,00 0
09/11/2024 b240-2313-2018 - BT107 TX MENUISERIES EXT. PAE F.BUISSON b240-2313-2018 9 219,84 0,00 0
09/11/2024 B248-2313-2015 - BT018 DEMOLITION LGTS ANNEXES CCAS B248-2313-2015 43 601,28 0,00 0
09/11/2024 B248-2313-2016 - BT018 TX MISE EN CONFORMITE CCAS B248-2313-2016 3 415,68 0,00 0
09/11/2024 B248-2313-2017 - BT018 TX CLIMATISATION CCAS B248-2313-2017 6 111,60 0,00 0
09/11/2024 B248-2313-2018 - BT028 TX CLIMATISATION CCAS B248-2313-2018 13 109,15 0,00 0
09/11/2024 B274-2313-2015 - BT034 MISE EN CONFORMITE SALLE ST-MAURICE B274-2313-2015 2 179,69 0,00 0
09/11/2024 B274-2313-2016 - BT034 MISE EN CONFORMITE SALLE ST-MAURICE B274-2313-2016 4 024,02 0,00 0
09/11/2024 B282-2313-2013 - BT109 TX MENUISERIE PAE J.CURIE B282-2313-2013 13 874,88 0,00 0
09/11/2024 B282-2313-2014 - BT129 TX EN REGIE PAE J.CURIE B282-2313-2014 2 707,28 0,00 0
09/11/2024 B282-2313-2015 - BT129 TX EN REGIE PAE J.CURIE B282-2313-2015 6 006,11 0,00 0
09/11/2024 B283-2313-2013 - BT023 TX CLOISONS BAT. EMPLOI B283-2313-2013 8 798,97 0,00 0
09/11/2024 B283-2313-2015 - BT023 PROG. EMETTEUR AUTOMATE BAT. EMPLOI B283-2313-2015 64 422,78 0,00 0
09/11/2024 B283-2313-2016 - BT023 TX REAMGT ACCUEIL BAT. EMPLOI B283-2313-2016 10 394,40 0,00 0
09/11/2024 B283-2313-2017 - BT023 TX REAMGT BAT. EMPLOI B283-2313-2017 47 428,12 0,00 0
09/11/2024 B283-2313-2018 - BT023 TX ELECTRICITE ARRET URGENCE BAT.
EMPLOI
B283-2313-2018 10 333,22 0,00 0
09/11/2024 B285 - TX MISE EN CONFORMITE SALLE SPORTS PIE B285 1 860,00 0,00 0
09/11/2024 B285-2313-2015 - TX COUVERTURE SALLE SPORTS PIE B285-2313-2015 2 897,39 0,00 0
09/11/2024 B285-2313-2016 - TX MISE EN CONFORMITE SALLE SPORTS PIE B285-2313-2016 5 736,00 0,00 0
09/11/2024 B285-2313-2018 - BT101 TX PLAFONDS SUSPENDUS CRECHE LES
CLAPOTIS
B285-2313-2018 809,12 0,00 0
09/11/2024 B286-2313-2016 - BT135 TX CLOTURE LOCAL LA MOULINATTE B286-2313-2016 6 132,00 0,00 0
09/11/2024 B286-2313-2017 - BT135 TX AMGT LOCAL LA MOLINATTE B286-2313-2017 60 074,71 0,00 0
09/11/2024 B286-2313-2018 - BT135 MODIF. SURVEILANCE ELECT. LOCAL
MOULINATTE
B286-2313-2018 26 039,47 0,00 0
09/11/2024 B306-2313-2013 - DIAGN. AVT DEMOLITION 86 RUE DE LATTRE DE
LASSIGNY
B306-2313-2013 2 222,48 0,00 0
09/11/2024 B306-2313-2014 - DIAGN. AVT DEMOLITION 86 AV DE LATTRE DE
TASSIGNY
B306-2313-2014 1 762,57 0,00 0
09/11/2024 B306-2313-2015 - DEMOLITIION LOGEMENTS 86 AV DE LATTRE DE
TASSIGNY
B306-2313-2015 17 722,80 0,00 0
09/11/2024 B309-2313-2016 - TX AMGT LOCAUX DU BIS B309-2313-2016 208 028,94 0,00 0
09/11/2024 B309-2313-2017 - TX AMGT LOCAUX DU BIS B309-2313-2017 766,80 0,00 0
09/11/2024 B310-2313-2013 - BT149 TX EN REGIE BAT.7 TERRES NEUVES B310-2313-2013 5 687,93 0,00 0
09/11/2024 B310-2313-2016 - BT149 CONT. TECHNIQUE BAT 7 TERRES NEUVES B310-2313-2016 1 314,00 0,00 0
09/11/2024 B310-2313-2017 - BT149 TX AMGT RDC BAT 7 TERRES NEUVES B310-2313-2017 10 370,70 0,00 0
09/11/2024 B314-2313-2015 - BT185 ETUDE HYDROGEOLOGIQUE VESTIAIRES HT
VERDUC
B314-2313-2015 600,00 0,00 0
09/11/2024 B318-2313-2017 - BT125 TX SANITAIRES PLACE DU BICENTENAIRE B318-2313-2017 665,51 0,00 0
09/11/2024 B319-2313-2017 - BT185 MISSION SPS CREAT. VESTIAIRE STADE HT
VERDUC
B319-2313-2017 2 454,77 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 182
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 B319-23132017 - BT185 ETUDE THERMIQUE CREAT. VESTIAIRE HT
VERDUC
B319-23132017 7 800,00 0,00 0
09/11/2024 B319-2313-2018 - BT185 ETUDE THERMIQUE CONST. VESTIAIRE HT
VERDUC
B319-2313-2018 88 209,93 0,00 0
09/11/2024 B319-2313-2019 - BT185 TX CONST. VESTIAIRES STADE HT-VERDUC B319-2313-2019 368 223,92 0,00 0
09/11/2024 B32-2313-2017 - BT130 TX SANITAIRES CESAR FRANCK B32-2313-2017 1 151,88 0,00 0
09/11/2024 B34-2313-2014 - BT099 TX SANITAIRES CIMETIERE B34-2313-2014 2 065,86 0,00 0
09/11/2024 B34-2313-2015 - BT099 TX MISE EN CONFORMITE CIMETIERE B34-2313-2015 237,12 0,00 0
09/11/2024 B38-2313-2016 - BT022 TX REFECTION MAT. LA FERRADE B38-2313-2016 956,15 0,00 0
09/11/2024 B42-2313-2014 - BT025 TX MISE EN CONFORMITE MAT. ST-MAURICE B42-2313-2014 5 591,59 0,00 0
09/11/2024 B4-2313-2013 - BT003 TX EN REGIE ATELIERS SCE TECHNIQUES B4-2313-2013 1 094,91 0,00 0
09/11/2024 B4-2313-2014 - BT002 TX EN REGIE SCE TECHNIQUES B4-2313-2014 8 300,42 0,00 0
09/11/2024 B4-2313-2017 - BT003 TX PROTECTION ANTI PIGEONS ATEL. SCE
TECHN.
B4-2313-2017 10 047,60 0,00 0
09/11/2024 B43-2313-2016 - BT028 TX DESAMIANTAGE ANNEXE MAT. PV
COUTURIER
B43-2313-2016 23 920,03 0,00 0
09/11/2024 B43-2313-2017 - BT028 REMPL. MENUISERIE ANNEXE MAT. PV
COUTURIER
B43-2313-2017 36 518,86 0,00 0
09/11/2024 B43-2313-2018 - BT028 TX REAGREAGE ANNEXE MAT. PV COUTURIER B43-2313-2018 2 372,58 0,00 0
09/11/2024 B46-2313-2013 - BT020 TX PLOMBERIE MAT. BOILEAU B46-2313-2013 642,57 0,00 0
09/11/2024 B49-2313-2018 - T72 CREAT. HAIE CHAMPETRE PLAINE DES SPORTS B49-2313-2018 16 800,00 0,00 0
09/11/2024 B5-2313-2013 - BT002 TRAVAUX SCE TECHNIQUES B5-2313-2013 10 982,02 0,00 0
09/11/2024 B5-2313-2014 - BT002 TX MENUISERIES SCE TECHNIQUES B5-2313-2014 74 356,36 0,00 0
09/11/2024 B5-2313-2016 - BT002 REMPL. MENUISERIES SCE TECHNIQUES B5-2313-2016 38 404,80 0,00 0
09/11/2024 B5-2313-2017 - BT002 TX CLOISON LOCAL PHOTOC. SCE TECHNIQUES B5-2313-2017 2 505,84 0,00 0
09/11/2024 B5-2313-2018 - BT030 TX PEINTURE AMGT LGT FONCTION EL
F.BUISSON
B5-2313-2018 6 550,36 0,00 0
09/11/2024 B55-2313-2013 - BT022 FOURN. & POSE STORES MAT. LA FERRADE B55-2313-2013 5 890,05 0,00 0
09/11/2024 B55-2313-2016 - BT022 TX REFECTION MAT. LA FERRADE B55-2313-2016 11 789,56 0,00 0
09/11/2024 B55-2313-2017 - BT022 TX CLIMATISATION MAT. LA FERRADE B55-2313-2017 20 929,26 0,00 0
09/11/2024 B56-2313-2013 - BT025 TX TOITURE MAT. ST-MAURICE B56-2313-2013 56 850,45 0,00 0
09/11/2024 B56-2313-2014 - BT025 TX MISE EN CONFORMITE MAT. ST-MAURICE B56-2313-2014 9 676,90 0,00 0
09/11/2024 B56-2313-2015 - BT025 FOURN. & POSE PREAU MAT. ST-MAURICE B56-2313-2015 38 927,94 0,00 0
09/11/2024 B56-2313-2016 - BT025 TX MISE EN CONFORMITE MAT. ST-MAURICE B56-2313-2016 13 839,60 0,00 0
09/11/2024 B56-2313-2017 - BT025 TX CLIMATISATION MAT. ST-MAURICE B56-2313-2017 18 443,23 0,00 0
09/11/2024 B56-2313-2018 - BT025 TX COUVERTURE MAT. ST-MAURICE B56-2313-2018 6 480,00 0,00 0
09/11/2024 B562313-2018 - BT025 TX EN REGIE MAT. ST-MAURICE B562313-2018 4 615,29 0,00 0
09/11/2024 B57-2313-2013 - BT027 TX MISE EN CONFORMITE MAT. PV COUTURIER B57-2313-2013 82 537,58 0,00 0
09/11/2024 B57-2313-2014 - BT027 TX MISE EN CONFORMITE MAT. PV COUTURIER B57-2313-2014 70 424,74 0,00 0
09/11/2024 B57-2313-2015 - BT027 TX MISE EN CONFORMITE MAT. PV COUTURIER B57-2313-2015 5 126,15 0,00 0
09/11/2024 B57-2313-2016 - BT027 TX ISOLATION ACOUSTIQUE MAT. PV
COUTURIER
B57-2313-2016 13 794,25 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 183
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 B57-2313-2017 - BT027 TX REFECTION MAT. PV COUTURIER B57-2313-2017 111 961,35 0,00 0
09/11/2024 B57-2313-2018 - BT027 POSE CHAUDIERE MURALE MAT. PV
COUTURIER
B57-2313-2018 236 970,15 0,00 0
09/11/2024 B58-2313-2013 - BT020 TX MISE EN CONFORMITE MAT.BOILEAU B58-2313-2013 1 773,67 0,00 0
09/11/2024 B58-2313-2014 - BT020 TX MISE EN CONFORMITE MAT.BOILEAU B58-2313-2014 12 806,15 0,00 0
09/11/2024 B58-2313-2015 - BT020 TX COUVERTURE MAT. BOILEAU B58-2313-2015 2 160,24 0,00 0
09/11/2024 B58-2313-2016 - BT020 TX SIGNALETIQUE MAT. BOILEAU B58-2313-2016 4 393,92 0,00 0
09/11/2024 B58-2313-2017 - BT020 POSE ADOUCISSEUR BALLON MAT.BOILEAU B58-2313-2017 5 675,03 0,00 0
09/11/2024 B58-2313-2018 - BT020 TX CLIMATISATION MAT. BOILEAU B58-2313-2018 5 493,47 0,00 0
09/11/2024 B59-2313-2008 - BT177 TX SOLS MAT. J.CURIE B59-2313-2008 10 219,85 0,00 0
09/11/2024 B59-2313-2013 - BT177 FOURN. & POSE STORES MAT. J.CURIE B59-2313-2013 10 138,49 0,00 0
09/11/2024 B59-2313-2015 - BT177 TX EXTENSION ESPACE EDUCT. MAT. J.ZAY B59-2313-2015 240 363,63 0,00 0
09/11/2024 B59-2313-2016 - BT177 TX EXTENSION ESPACE EDUCT. MAT. J.ZAY B59-2313-2016 1 686 707,79 0,00 0
09/11/2024 B59-2313-2017 - BT177 TX EXTENSION ESPACE EDUCT. MAT. J.ZAY B59-2313-2017 3 866 757,40 0,00 0
09/11/2024 B59-2313-2018 - BT177 TX EXTENSION ESPACE EDUCT. MAT. J.ZAY B59-2313-2018 755 796,85 0,00 0
09/11/2024 B61-2313-2013 - BT021 TX MENUISERIE MAT. F.BUISSON B61-2313-2013 45 844,46 0,00 0
09/11/2024 B61-2313-2015 - BT021 TX COUVERTURE MAT. F.BUISSON B61-2313-2015 8 805,77 0,00 0
09/11/2024 B61-2313-2016 - BT021 TX COUVERTURE MAT. F.BUISSON B61-2313-2016 16 416,49 0,00 0
09/11/2024 B61-2313-2017 - BT021 TX CLIMATISATION MAT. F.BUISSON B61-2313-2017 8 240,93 0,00 0
09/11/2024 B61-2313-2018 - BT021 TX SOUBASSEMENT DORTOIR MAT. F.BUISSON B61-2313-2018 1 421,40 0,00 0
09/11/2024 B62-2313-2013 - BT026 TX MISE EN CONFORMITE MAT. J.PREVERT B62-2313-2013 33 999,95 0,00 0
09/11/2024 B62-2313-2014 - BT026 TX MISE EN CONFORMITE MAT. J.PREVERT B62-2313-2014 104 171,06 0,00 0
09/11/2024 B62-2313-2014- - BT026 TX EN REGIE MAT. J.PREVERT B62-2313-2014- 1 517,60 0,00 0
09/11/2024 B62-2313-2015 - BT026 TX MISE CONFORMITE SIGNALETIQUE MAT.
PREVERT
B62-2313-2015 11 271,74 0,00 0
09/11/2024 B62-2313-2016 - BT026 TX ISOLATION ACOUSTIQUE MAT. J.PREVERT B62-2313-2016 64 823,15 0,00 0
09/11/2024 B62-2313-2017 - BT026 FOURN. & POSE BAT. MODULAIRE MAT.
J.PREVERT
B62-2313-2017 206 907,81 0,00 0
09/11/2024 B62-2313-2018 - BT026 TX POSE CLOTURE MAT. J.PREVERT B62-2313-2018 61 822,93 0,00 0
09/11/2024 B68-2313-2013 - BT033 TX MENUISERIE EXT. EL P.LANGEVIN B68-2313-2013 71 651,15 0,00 0
09/11/2024 B68-2313-2014 - BT033 TX EN REGIE EL P.LANGEVIN B68-2313-2014 1 500,48 0,00 0
09/11/2024 B68-2313-2016 - BT033 TX EXTENSION PREAU EL P.LANGEVIN B68-2313-2016 21 510,00 0,00 0
09/11/2024 B68-2313-2017 - BT033 TX COUVERTURE EL P.LANGEVI B68-2313-2017 94 734,60 0,00 0
09/11/2024 B68-2313-2018 - BT033 TX REVETEMENTS SOLS EL P.LANGEVIN B68-2313-2018 38 484,50 0,00 0
09/11/2024 B69-2313-2013 - BT037 TX ETANCHEITE TOITURE EL M.SEMBAT B69-2313-2013 171 313,64 0,00 0
09/11/2024 B69-2313-2014 - BT037 TX MISE EN CONFORMITE EL M.SEMBAT B69-2313-2014 63 426,34 0,00 0
09/11/2024 B69-2313-2015 - BT037 FOURN. & POSE STORES/FILMS EL M.SEMBATB69-2313-2015 7 504,74 0,00 0
09/11/2024 B69-2313-2016 - BT037 TX MENUISERIE EL M.SEMBAT B69-2313-2016 10 045,72 0,00 0
09/11/2024 B69-2313-2017 - BT037 TX MENUISERIE EL M.SEMBAT B69-2313-2017 19 686,12 0,00 0
09/11/2024 B69-2313-2018 - BT037 RENOV. & CREAT. SANITAIRES EL M.SEMBAT B69-2313-2018 104 652,45 0,00 0
09/11/2024 B70-2313-2018 - BT086 TX RENOVATION FACADES CENTRE
P.LANGEVIN
B70-2313-2018 7 084,96 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 184
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 B72- - BT031 TRAVAUX EL GAMBETTA B72- 143,88 0,00 0
09/11/2024 B72-2313-2013 - BT031 TX MENUISERIES EL GAMBETTA B72-2313-2013 11 254,91 0,00 0
09/11/2024 B72-2313-2014 - BT031 FOURN. & POSE STORES/FILMS EL GAMBETTA B72-2313-2014 14 709,20 0,00 0
09/11/2024 B72-2313-2015 - BT031 TX COUVERTURE EL GAMBETTA B72-2313-2015 111 741,72 0,00 0
09/11/2024 B72-2313-2016 - BT031 TX COUVERTURE EL GAMBETTA B72-2313-2016 88 428,72 0,00 0
09/11/2024 B72-2313-2017 - BT031 TX COUVERTURE EL GAMBETTA B72-2313-2017 51 235,82 0,00 0
09/11/2024 B72-2313-2018 - BT037 RENOV. & CREAT. SANITAIRES EL M.SEMBAT B72-2313-2018 52 962,06 0,00 0
09/11/2024 B7-2313-2013 - BT001 TX REAMGT BUREAUX HOTEL DE VILLE B7-2313-2013 117 813,00 0,00 0
09/11/2024 B7-2313-2014 - BT001 TX REAMGT BUREAUX HOTEL DE VILLE B7-2313-2014 100 236,90 0,00 0
09/11/2024 B7-2313-2015 - BT001 TX REAMGT BUREAUX HOTEL DE VILLE B7-2313-2015 34 662,66 0,00 0
09/11/2024 B7-2313-2016 - BT001 TX CLIMATISATION HOTEL DE VILLE B7-2313-2016 42 972,81 0,00 0
09/11/2024 B7-2313-2017 - BT001 TX REAMGT BUREAUX HOTEL DE VILLE B7-2313-2017 3 555,37 0,00 0
09/11/2024 B7-2313-2018 - BT001 FOURN. & POSE STORES HOTEL DE VILLE B7-2313-2018 72 257,81 0,00 0
09/11/2024 b7-2313-2018 - BT001 REMPL. SYSTEME DE REGULATION HOTEL DE
VILLE
b7-2313-2018 1 799,86 0,00 0
09/11/2024 B73- - BT036 TRAVAUX EL R.SALENGRO B73- 9 928,08 0,00 0
09/11/2024 B73-2313-2013 - BT036 FOURN. & POSE STORES/FILMS EL
R.SALENGRO
B73-2313-2013 3 100,03 0,00 0
09/11/2024 B73-2313-2014 - BT036 TX MURS EL R.SALENGRO B73-2313-2014 4 318,80 0,00 0
09/11/2024 B73-2313-2016 - BT036 TX ETANCHEITE TOITURE TERRASSE EL
R.SALENGRO
B73-2313-2016 15 420,87 0,00 0
09/11/2024 B73-2313-2017 - BT097 TX MENUISERIE CTRE MEDICO SCOLAIRE
J.CURIE
B73-2313-2017 5 896,20 0,00 0
09/11/2024 B73-2313-2018 - BT036 ETUDE GEOTECHNIQUE CONCEPT. EL
R.SALENGRO
B73-2313-2018 4 612,80 0,00 0
09/11/2024 B74-2313-2013 - BT097 TX MENUISERIE CTRE MEDICO SCOLAIRE
J.CURIE
B74-2313-2013 17 593,86 0,00 0
09/11/2024 B74-2313-2014 - BT097 MISE CONFORMITE ACCESSIBILITE EL J.CURIE B74-2313-2014 226 345,65 0,00 0
09/11/2024 B74-2313-2015 - BT097 MISE CONFORMITE SIGNALITIQUE EL J.CURIEB74-2313-2015 11 493,40 0,00 0
09/11/2024 B74-2313-2016 - BT097 TX ISOLATION ACOUSTIQUE EL J.CURIE B74-2313-2016 27 947,04 0,00 0
09/11/2024 2019B00181 - BT004A REMPL. CLOTURE BETON LOCAL NOUTARY 2019B00181 3 712,06 0,00 0
09/11/2024 2019B00182 - TE009 CREAT. VOIE ACCES POMPIER STADE HT
VERDUC
2019B00182 1 320,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00183 - BT086C CREAT. RAMPE PMR REST. PA LANGEVIN 2019B00183 6 663,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00184 - BT031 TX FACADE EL GAMBETTA 2019B00184 12 555,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00185 - BT036 FOURN. & POSE BAT.MODULAIRES EL
R.SALENGRO
2019B00185 75 859,49 0,00 0
09/11/2024 2019B00186 - BT030 REFECT. TOITURE LOCAL RGT EL F.BUISSON 2019B00186 6 120,25 0,00 0
09/11/2024 2019B00187 - BT097 DESAMIANTAGE EL J.CURIE 2019B00187 15 732,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00188 - BT033 DESAMIANTAGE EL P.LANGEVIN 2019B00188 46 036,80 0,00 0
09/11/2024 2019B00190 - BT001 DESAMIANTAGE LOCAL PM HOTEL DE VILLE 2019B00190 10 360,80 0,00 0
09/11/2024 2019B00192 - BT185 TX VRD VESTIAIRES STADE HT VERDUC 2019B00192 36 932,99 0,00 0
09/11/2024 2019B00193 - BT185 TX VRD VESTIAIRES STADE HT VERDUC 2019B00193 14 076,05 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 185
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 2019B00194 - BT018 FOURN. & POSE STORES VENITIENS CCAS 2019B00194 224,98 0,00 0
09/11/2024 2019B00195 - BT030 CREAT. OUVERTURE EL F.BUISSON 2019B00195 5 875,73 0,00 0
09/11/2024 2019B00196 - BT020 TX SANITAIRES MAT. BOILEAU 2019B00196 7 763,80 0,00 0
09/11/2024 2019B00198 - BT025 REFECT. SOL AMORTISSANT MAT. ST-MAURICE 2019B00198 1 118,72 0,00 0
09/11/2024 2019B00199 - BT104 REFECT. SOL AMORTISSANT CRECHE PTITS
COEURS
2019B00199 1 275,40 0,00 0
09/11/2024 2019B00201 - BT021 REFECT. SOL AMORTISSANT MAT. F.BUISSON 2019B00201 2 753,60 0,00 0
09/11/2024 2019B00202 - BT020 TX SANITAIRE MAT. BOILEAU 2019B00202 7 524,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00203 - BT025 REFECT. SANITAIRES MAT. ST-MAURICE 2019B00203 2 038,80 0,00 0
09/11/2024 2019B00204 - BT018 TX MENUISERIE AMGT ACCUEIL CCAS 2019B00204 3 638,40 0,00 0
09/11/2024 2019B00205 - BT086 TX SOLS CENTRE LANGEVIN 2019B00205 12 315,36 0,00 0
09/11/2024 2019B00207 - BT031 LOC. NACELLE REST. EL GAMBETTA 2019B00207 1 200,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00208 - BT009 TX PEINTURE ECOLE DE MUSIQUE 2019B00208 1 159,61 0,00 0
09/11/2024 2019B00209 - BT018 TX ELECTRIQUE ACCUEIL CCAS 2019B00209 134,99 0,00 0
09/11/2024 2019B00210 - BT018 TX ELECTRIQUE ACCUEIL CCAS 2019B00210 539,98 0,00 0
09/11/2024 2019B00212 - BT185 TX PLOMBERIE VESTIAIRE STADE HT VERDUC 2019B00212 31 321,50 0,00 0
09/11/2024 2019B00213 - BT185 TX PEINTURE VESTIAIRES STADE HT VERDUC 2019B00213 1 415,23 0,00 0
09/11/2024 2019B00216 - BT185 TX MENUISERIE EXT. VESTIAIRE STADE HT
VERDUC
2019B00216 4 845,76 0,00 0
09/11/2024 2019B00217 - BT083 TX GROS OEUVRE HANGAR STADE HT-VERDUC 2019B00217 1 597,07 0,00 0
09/11/2024 2019B00218 - BT025 TX PLOMBERIE MAT. ST-MAURICE 2019B00218 9 075,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00219 - BT078 TX MENUISERIE INT. VESTIAIRE STADE HT
VERDUC
2019B00219 1 549,44 0,00 0
09/11/2024 2019B00220 - BT078 CREAT. ACCES POMPIERS STADE HT VERDUC 2019B00220 27 327,60 0,00 0
09/11/2024 2019B00221 - BT022 REFECT. SOL AMORTISSANT MAT. LA FERRADE 2019B00221 1 432,08 0,00 0
09/11/2024 2019B00222 - BT026 REFECT. SOL AMORTISSANT MAT. J.PREVERT 2019B00222 1 432,08 0,00 0
09/11/2024 2019B00223 - BT185 TX VRD VESTIAIRES STADE HT VERDUC 2019B00223 10 247,92 0,00 0
09/11/2024 2019B00224 - BT097 TX FAUX-PLAFONDS EL J.CURIE 2019B00224 10 121,47 0,00 0
09/11/2024 2019B00225 - BT022 TX SANITAIRES MAT. LA FERRADE 2019B00225 2 248,80 0,00 0
09/11/2024 2019B00226 - BT018 TX CABLAGE CCAS 2019B00226 990,06 0,00 0
09/11/2024 2019B00227 - BT149 MISSION CONT. TECHNIQUE CHAPITO BAT 7 2019B00227 516,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00228 - BT001 MISSION SPS AMGT ACCUEIL HOTEL DE VILLE 2019B00228 528,00 0,00 0
09/11/2024 2013B00900 - BT027 TX VRD CONFORMITE MAT. PV COUTURIER 2013B00900 3 142,56 0,00 0
09/11/2024 2013B00901 - BT041 TX GROS OEUVRE GYMNASE DUHOURQUET 2013B00901 3 216,63 0,00 0
09/11/2024 2013B00902 - MISSION COORD. SPS ACCESSIBILITES DIV. BATS 2013B00902 598,19 0,00 0
09/11/2024 2013B00903 - BT143 ASSIST.ELABORATION DOSSIER AMGT BIJ 2013B00903 1 094,34 0,00 0
09/11/2024 2013B00904 - MISSION MISE EN CONFORMITE DIV. BATS 2013B00904 329,90 0,00 0
09/11/2024 2014B00900 - BT001 MISSION COORD. CONFORMITE HOTEL DE VILLE2014B00900 330,29 0,00 0
09/11/2024 2014B00901 - MISSION COORD. SPS ACCESSIBILITES DIV. BATS 2014B00901 369,41 0,00 0
09/11/2024 2014B00902 - MISSION COORD. SPS ACCESSIBILITES DIV. BATS 2014B00902 1 440,00 0,00 0
09/11/2024 2014B00903 - MISSION COORD. SPS ACCESSIBILITES DIV. BATS 2014B00903 540,00 0,00 0
09/11/2024 2014B00904 - MISSION COORD. SPS ACCESSIBILITES DIV. BATS 2014B00904 540,00 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 186
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 2014B00905 - BT001 MISSION COORD. SPS ACCESSIBILITE MAIRIE 2014B00905 540,00 0,00 0
09/11/2024 2014B00906 - BT001 MISSION COORD. SPS ACCESSIBILITE MAIRIE 2014B00906 540,00 0,00 0
09/11/2024 2014B00907 - BT001 MISSION COORD. REAMGT HOTEL DE VILLE 2014B00907 540,00 0,00 0
09/11/2024 2015B00332 - BT001 MISSION SPS TX ACCESSIBILITE HOTEL DE VILLE 2015B00332 360,00 0,00 0
09/11/2024 2015B00900 - BT001 MISSION COORD. SECURITE HOTEL DE VILLE 2015B00900 19,20 0,00 0
09/11/2024 2016B00900 - BT001 MISSION COORD. SPS HOTEL DE VILLE 2016B00900 432,00 0,00 0
09/11/2024 2016B00901 - BT001 MISSION COORD. SPS HOTEL DE VILLE 2016B00901 633,60 0,00 0
09/11/2024 2017B00340 - BT061 TX ACCESSIBILITE SALLE JEANNE D'ARC 2017B00340 30,00 0,00 0
09/11/2024 2018B00327 - BT004A TX ACCESSIBILITE LOCAL NOUTARY 2018B00327 50,60 0,00 0
09/11/2024 2018B00328 - BT004A TX ACCESSIBILITE LOCAL NOUTARY 2018B00328 89,72 0,00 0
09/11/2024 2018B00329 - BT004A TX ACCESSIBILITE LOCAL NOUTARY 2018B00329 106,86 0,00 0
09/11/2024 2018B00330 - BT004A TX ACCESSIBILITE LOCAL NOUTARY 2018B00330 148,40 0,00 0
09/11/2024 2018B00331 - BT004A TX ACCESSIBILITE LOCAL NOUTARY 2018B00331 195,48 0,00 0
09/11/2024 2018B00333 - BT004A TX ACCESSIBILITE LOCAL NOUTARY 2018B00333 506,38 0,00 0
09/11/2024 2018B00334 - BT004A TX ACCESSIBILITE LOCAL NOUTARY 2018B00334 536,93 0,00 0
09/11/2024 2018B00335 - BT177 AVANCE MO EXTENSION MAT. J.ZAY 2018B00335 5 655,62 0,00 0
09/11/2024 2018B00336 - BT177 AVANCE MO EXTENSION MAT. J.ZAY 2018B00336 6 759,67 0,00 0
09/11/2024 2018B00337 - BT177 AVANCE MO EXTENSION MAT. J.ZAY 2018B00337 10 341,73 0,00 0
09/11/2024 2018B00338 - BT004A TX ACCESSIBILITE LOCAL NOUTARY 2018B00338 10,39 0,00 0
09/11/2024 2018B00339 - BT177 TX VRD ESP. EDUC. J.ZAY 2018B00339 15 487,56 0,00 0
09/11/2024 2018B00900 - BT023 ASIST. DEPLACEMENT REAMGT BAT. EMPLOI 2018B00900 900,90 0,00 0
09/11/2024 2018B00901 - BT177 PASSERELLE RECUP. DONNEES ESP. EDUC.
J.ZAY
2018B00901 427,20 0,00 0
09/11/2024 2018B00902 - BT177 MAITRISE OEUVRE ESP. EDUCAT. J.ZAY 2018B00902 5 505,55 0,00 0
09/11/2024 2018B00903 - BT073 DIAGN. & CONT. TECHN.GYMNASE LANGEVIN 2018B00903 540,00 0,00 0
09/11/2024 2018B00904 - BT030 MESURE QUALITE AIR LGT EL F.BUISSON 2018B00904 684,00 0,00 0
09/11/2024 2018B00905 - BT030 MISSION SPS LGT EL F.BUISSON 2018B00905 360,00 0,00 0
09/11/2024 2018B00906 - BT033 DIAGN. AMIANTE AVT TX EL P.LANGEVIN 2018B00906 228,00 0,00 0
09/11/2024 2018B00907 - BT020 REAL. DALLE BETON P/CLIMAT. MAT. BOILEAU 2018B00907 595,20 0,00 0
09/11/2024 2018B00908 - BT033 ANALYSE META SUITE DIAG.AMIANTE EL
LANGEVIN
2018B00908 120,00 0,00 0
09/11/2024 2018B00909 - BT097 DIAGN.AMIANTE AVANT TX EL J.CURIE 2018B00909 348,00 0,00 0
09/11/2024 2018B00910 - BT097 ANALYSE META EL J.CURIE 2018B00910 840,00 0,00 0
09/11/2024 2018B00911 - MISSION SPS SANITAIRES EL SEMBAT/CURIE/BUISSON2018B00911 480,00 0,00 0
09/11/2024 2018B00912 - BT001 MISSION SPS AMGT HOTEL DE VILLE 2018B00912 384,00 0,00 0
09/11/2024 2018B00913 - BT102 TX CLIMATISATION CRECHE CALINERIE 2018B00913 356,08 0,00 0
09/11/2024 2018B00914 - BT149 MISSION CONT. TECHNIQUE CHAPITO BAT 7 2018B00914 516,00 0,00 0
09/11/2024 2018B00915 - BT177 TX PIQUETAGE & POSE GRILLAGE ESP.EDUC.
J.ZAY
2018B00915 984,00 0,00 0
09/11/2024 2018B00916 - BT030 MISSION SPS LGT EL F.BUISSON 2018B00916 990,00 0,00 0
09/11/2024 2018B00917 - BT023 TX REVETEMENT SOLS BAT. EMPLOI 2018B00917 915,60 0,00 0
09/11/2024 2018B00918 - BT097 ANALYSE META EL J.CURIE 2018B00918 804,00 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 187
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 2018B00919 - BT033 ANALYSE META EL P.LANGEVIN 2018B00919 636,00 0,00 0
09/11/2024 2018B00920 - BT078 MISSION SPS VESTIAIRE STADE HT VERDUC 2018B00920 600,00 0,00 0
09/11/2024 2018B00921 - BT030 MISSION SPS LGT EL F.BUISSON 2018B00921 990,00 0,00 0
09/11/2024 2018B00922 - BT078 CONT. TECHNIQUE VESTIAIRES STADE HT
VERDUC
2018B00922 977,54 0,00 0
09/11/2024 2018B00923 - BT078 COMPL. MISSION VESTIAIRE STADE HT VERDUC2018B00923 289,63 0,00 0
09/11/2024 2018B00924 - BT001 TX CABLAGE INFORMATIQUE HOTEL DE VILLE 2018B00924 843,68 0,00 0
09/11/2024 2018B00925 - BT001 DIAG. AMIANTE/PLOMB AVT TX ACCUEIL MAIRIE 2018B00925 158,40 0,00 0
09/11/2024 2018B00926 - BT078 CONT. TECHNIQUE VESTIAIRES STADE HT
VERDUC
2018B00926 986,20 0,00 0
09/11/2024 2018B00927 - BT001 DIAG. AMIANTE/PLOMB AVT TX ACCUEIL MAIRIE 2018B00927 348,00 0,00 0
09/11/2024 2018B00928 - BT078 MISSION SPS VESTIAIRE STADE HT VERDUC 2018B00928 600,00 0,00 0
09/11/2024 2018B00929 - BT030 TX CARRELAGE EX LGT EL F.BUISSON 2018B00929 1 017,53 0,00 0
09/11/2024 2019B00002 - BT021 POSE FILMS & STORES EXT. MAT. F.BUISSON 2019B00002 1 903,30 0,00 0
09/11/2024 2019B00005 - BT001 TX FAUX PLAFONDS HOTEL DE VILLE 2019B00005 1 043,61 0,00 0
09/11/2024 2019B00008 - BT049 FOURN. & POSE HOTTE CUISINE CENTRALE 2019B00008 7 149,60 0,00 0
09/11/2024 2019B00009 - BT037 REFECTION SOL RDC EL M.SEMBAT 2019B00009 6 252,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00010 - BT082 INSTAL. CHAUFFAGE INFRAROUGE PISCINE 2019B00010 1 823,90 0,00 0
09/11/2024 2019B00011 - BT037 POSE FILMS & STORES EXT. EL M.SEMBAT 2019B00011 4 274,98 0,00 0
09/11/2024 2019B00012 - BT036 MISSION GEOTECHNIQUE EL R.SALENGRO 2019B00012 2 280,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00016 - BT001 TX CABLAGE ACCUEIL HOTEL DE VILLE 2019B00016 3 505,51 0,00 0
09/11/2024 2019B00017 - BT001 DEPL. CONNECTIONS TPE HOTEL DE VILLE 2019B00017 437,26 0,00 0
09/11/2024 2019B00024 - BT185 CONT. TECHNIQUE CREAT.VESTIAIRES HT
VERDUC
2019B00024 994,84 0,00 0
09/11/2024 2019B00025 - BT001 TX FAUX PLAFONDS HOTEL DE VILLE 2019B00025 889,64 0,00 0
09/11/2024 2019B00027 - BT033 TX MENUISERIE EXT. EL P.LANGEVIN 2019B00027 3 184,56 0,00 0
09/11/2024 2019B00029 - BT042 TX CONFORTATION TENNIS DE TABLE
DUHOURQUET
2019B00029 31 186,80 0,00 0
09/11/2024 2019B00030 - BT001 TX MENUISERIE AMGT ACCUEIL HOTEL DE VILLE2019B00030 32 400,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00031 - BT001 TX SIGNALETIQUE ACCUEIL HOTEL DE VILLE 2019B00031 2 237,40 0,00 0
09/11/2024 2019B00033 - BT001 TX FAUX PLAFOND HOTEL DE VILLE 2019B00033 1 082,48 0,00 0
09/11/2024 2019B00034 - BT098 POSE STORES EXT. & FILMS EL J.CURIE 2019B00034 21 554,69 0,00 0
09/11/2024 2019B00035 - BT185 TX CHARPENTE VESTIAIRES STADE HT VERDUC2019B00035 94 848,36 0,00 0
09/11/2024 2019B00036 - BT001 REMPL. SYSTEME CHAUFFAGE ELECT. HDV 2019B00036 588,43 0,00 0
09/11/2024 2019B00037 - BT001 TX ELECTRICITE AMGT ACCUEIL HOTEL DE VILLE 2019B00037 8 760,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00038 - BT030 TX CABLAGE EX LGT EL F.BUISSON 2019B00038 1 111,80 0,00 0
09/11/2024 2019B00041 - BT018 DIAG. AMIANTE AVANT TX CCAS 2019B00041 348,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00043 - BT185 TX GROS OEUVRE VESTIAIRES STADE HT
VERDUC
2019B00043 22 098,26 0,00 0
09/11/2024 2019B00048 - BT082 REMPL. REGULATEURS PISCINE 2019B00048 17 586,48 0,00 0
09/11/2024 2019B00062 - BT062 TX CLIMATISATION CTRE SOCIAL ESTEY 2019B00062 8 940,49 0,00 0
09/11/2024 2019B00063 - BT113 TX CLIMATISATION CINEMA LE FESTIVAL 2019B00063 2 147,40 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 188
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 2019B00065 - BT185 CONT. TECHNIQUE CREAT.VESTIAIRES HT
VERDUC
2019B00065 994,84 0,00 0
09/11/2024 2019B00066 - BT044 POSE CARRELAGE LGT DUHOURQUET 2019B00066 2 533,20 0,00 0
09/11/2024 2019B00067 - BT044 POSE CLOISONS LGT DUHOURQUET 2019B00067 1 699,44 0,00 0
09/11/2024 2019B00068 - BT185 MISSION CONT. TECHN. VESTIAIRES HT VERDUC 2019B00068 289,63 0,00 0
09/11/2024 2019B00069 - BT042 ETUDE GEOTECHN. TENNIS TABLE DUHOURQUET 2019B00069 3 480,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00070 - BT185 TX MENUISERIE EXT. VESTIAIRE STADE HT
VERDUC
2019B00070 45 541,33 0,00 0
09/11/2024 2019B00071 - BT185 TX ELECTRIQUE VESTIAIRES STADE HT VERDUC2019B00071 3 271,76 0,00 0
09/11/2024 2019B00072 - BT149 CONT.TECHNIQUE CONSTRUCTION CHAPITO 2019B00072 1 032,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00073 - BT001 TX PEINTURE REAMGT ACC. HOTEL DE VILLE 2019B00073 1 488,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00074 - BT001 TX PEINTURE REAMGT ACC. HOTEL DE VILLE 2019B00074 372,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00075 - BT044 FOURN. & POSE VMC LGT DUHOURQUET 2019B00075 3 086,11 0,00 0
09/11/2024 2019B00076 - BT044 REPRISE RESEAUX GAZ LGT DUHOURQUET 2019B00076 2 592,90 0,00 0
09/11/2024 2019B00077 - BT044 TX PLOMBERIE LGT DUHOURQUET 2019B00077 5 962,20 0,00 0
09/11/2024 2019B00078 - BT044 FOURN./POSE CHAUDIÈRE LGT DUHOURQUET 2019B00078 5 023,50 0,00 0
09/11/2024 2019B00079 - BT044 MISE EN SCE CHAUDIERE LGT DUHOURQUET 2019B00079 381,67 0,00 0
09/11/2024 2019B00080 - BT042 SUPERVISION GEOTECHN. EXEC. TENNIS TABLE2019B00080 1 560,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00082 - BT001 CREAT. POSTE TRAVAIL ARCHIVES HOTEL DE
VILLE
2019B00082 604,88 0,00 0
09/11/2024 2019B00083 - BT177 CREAT. POSTE TRAVAIL CLPE J.ZAY 2019B00083 970,31 0,00 0
09/11/2024 2019B00087 - BT001 CREAT. POSTE TRAVAIL PM HOTEL DE VILLE 2019B00087 11 847,43 0,00 0
09/11/2024 2019B00088 - BT062 POSE STORES CTRE SOCIAL CENSO 2019B00088 21 162,64 0,00 0
09/11/2024 2019B00089 - BT026 POSE FILM OPALISANT M. J.PREVERT 2019B00089 449,96 0,00 0
09/11/2024 2019B00090 - BT097 POSE FILMS INT. & EXT. EL. J.CURIE 2019B00090 3 267,60 0,00 0
09/11/2024 2019B00094 - BT018 ANALYSE AMIANTE AVT TX CCAS 2019B00094 105,60 0,00 0
09/11/2024 2019B00095 - BT044 TX MACONNERIE LGT DUHOURQUET 2019B00095 4 993,03 0,00 0
09/11/2024 2019B00096 - BT002 TX SOLS SERVICES TECHNIQUES 2019B00096 2 437,39 0,00 0
09/11/2024 2019B00097 - BT067 TX ENROBES COMPLEXE LANGEVIN 2019B00097 5 482,80 0,00 0
09/11/2024 2019B00098 - BT084 INST. STORE VENITIEN MAISON DES SPORTS 2019B00098 1 504,08 0,00 0
09/11/2024 2019B00099 - BT185 TX CHARPENTE VESTIAIRES STADE HT VERDUC2019B00099 7 119,18 0,00 0
09/11/2024 2019B00100 - BT026 TX CLOTURE & ENROBES MAT. J.PREVERT 2019B00100 8 811,60 0,00 0
09/11/2024 2019B00104 - BT185 TX GROS OEUVRE VESTIAIRES STADE HT
VERDUC
2019B00104 16 267,08 0,00 0
09/11/2024 2019B00106 - BT001 TX PLATRERIE ACCUEIL HOTEL DE VILLE 2019B00106 4 356,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00108 - BT001 TX FAUX PLAFONDS ACCUEIL HOTEL DE VILLE 2019B00108 4 800,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00109 - BT185 TX CHARPENTE VESTIAIRES STADE HT VERDUC2019B00109 26 502,20 0,00 0
09/11/2024 2019B00120 - BT031 CONT.TECHN.CONSTRUCT. REST. EL GAMBETTA 2019B00120 1 416,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00123 - BT021 REMPL. CLOTURE MAT. F.BUISSON 2019B00123 6 663,08 0,00 0
09/11/2024 2019B00124 - BT044 TX PEINTURE EX LGT DUHOURQUET 2019B00124 9 339,10 0,00 0
09/11/2024 2019B00125 - BT044 TX ELECTRICITE EX LGT DUHOURQUET 2019B00125 4 179,24 0,00 0
09/11/2024 2019B00126 - BT027 TX CONST.TERRASSE EXT. MAT. PV COUTURIER2019B00126 2 152,82 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 189
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 2019B00127 - BT018 TX PEINTURE ACCUEIL CCAS 2019B00127 3 360,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00128 - BT042 TX CONFORTATION TENNIS DE TABLE
DUHOURQUET
2019B00128 6 936,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00130 - BT018 TX ELECTRIQUE ACCUEIL CCAS 2019B00130 2 025,04 0,00 0
09/11/2024 2019B00131 - BT043 NETT. PISTE ATHLETISME STADE DUHOURQUET2019B00131 4 116,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00132 - BT043 RENOVATION PISTE STADE DUHOURQUET 2019B00132 47 031,36 0,00 0
09/11/2024 2019B00133 - BT043 RETRACAGE PISTE ATHLETISME DUHOURQUET 2019B00133 12 447,30 0,00 0
09/11/2024 2019B00135 - BT044 TX REVET. SOLS EX LOGT DUHOURQUET 2019B00135 6 198,05 0,00 0
09/11/2024 2019B00136 - BT004 REMPL. CLOTURE BETON LOCAL NOUTARY 2019B00136 7 762,20 0,00 0
09/11/2024 2019B00137 - BT018 TX MACONNERIE ACC. CCAS 2019B00137 4 980,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00138 - BT097 REPERAGE AMIANTE AVT TX EL J.CURIE 2019B00138 686,40 0,00 0
09/11/2024 2019B00140 - BT018 TX FAUX PLAFOND ACCUEIL CCAS 2019B00140 1 800,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00142 - BT086 DIAG. AMIANTE AVT TX COMPLEXE LANGEVIN 2019B00142 228,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00143 - DIAG. AMIANTE AVT TX EL LANGEVIN/J.CURIE 2019B00143 816,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00144 - BT067 REPERAGE AMIANTE AVT TX COMPLEXE
LANGEVIN
2019B00144 105,60 0,00 0
09/11/2024 2019B00145 - BT018 TX MENUISERIE AMGT ACCUEIL CCAS 2019B00145 12 538,80 0,00 0
09/11/2024 2019B00152 - BT058 INSTAL. PICS ANTI PIGEONS EGLISE ST-PIERRE 2019B00152 10 512,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00153 - BT018 TX ELECTRIQUE ACCUEIL CCAS 2019B00153 750,24 0,00 0
09/11/2024 2019B00154 - BT149 MISSION COORD. AMGT RDC BAT.7 CHAPITO 2019B00154 288,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00155 - BT010 CREAT. POSTE TRAVAIL BIBLIOTHEQUE 2019B00155 1 112,17 0,00 0
09/11/2024 2019B00157 - BT185 TX GROS OEUVRE VESTIAIRES STADE HT
VERDUC
2019B00157 7 497,62 0,00 0
09/11/2024 2019B00158 - BT185 TX SOLS VESTIAIRES STADE HT VERDUC 2019B00158 11 175,84 0,00 0
09/11/2024 2019B00159 - BT185 TX SOLS VESTIAIRES STADE HT VERDUC 2019B00159 22 185,18 0,00 0
09/11/2024 2019B00160 - BT185 TX SOLS VESTIAIRES STADE HT VERDUC 2019B00160 620,87 0,00 0
09/11/2024 2019B00161 - BT185 TX SOLS VESTIAIRES STADE HT VERDUC 2019B00161 1 841,97 0,00 0
09/11/2024 2019B00162 - BT031 MISSION CONT.TECHNIQUE REST. EL GAMBETTA 2019B00162 30 311,14 0,00 0
09/11/2024 2019B00163 - BT185 MISSION SPS VESTIAIRE STADE HT VERDUC 2019B00163 1 158,54 0,00 0
09/11/2024 2019B00165 - BT185 MISSION SPS VESTIAIRE STADE HT VERDUC 2019B00165 1 230,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00166 - BT027 FOURN./POSE BAT.MODULAIRE MAT. PV
COUTURIER
2019B00166 9 967,89 0,00 0
09/11/2024 2019B00167 - BT027 FOURN./POSE BAT.MODULAIRE MAT. PV
COUTURIER
2019B00167 11 000,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00170 - BT149 MISSION COORD. AMGT RDC BAT.7 CHAPITO 2019B00170 225,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00171 - BT149 MISSION CONT. TECHNIQUE CHAPITO BAT 7 2019B00171 516,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00172 - BT031 MISSION SPS REST. EL GAMBETTA 2019B00172 504,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00174 - BT031 DIAGN. IMMOBILIER AVT TX REST. EL GAMBETTA 2019B00174 1 200,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00175 - BT025 TX CARRELAGE SANITAIRES MAT. ST-MAURICE 2019B00175 4 720,20 0,00 0
09/11/2024 2019B00176 - BT022 TX CARRELAGE SANITAIRES MAT. LA FERRADE 2019B00176 1 242,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00177 - BT031 TX CARRELAGE SOUBASS. PREAU EL GAMBETTA 2019B00177 4 068,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00178 - BT031 ETUDE GEOTECHNIQUE REST. EL GAMBETTA 2019B00178 3 042,00 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 190
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 2019B00180 - BT009 CREAT. OUVERTURE ECOLE DE MUSIQUE 2019B00180 2 345,92 0,00 0
09/11/2024 2020B00136 - BT031 RENOVATION FACADE EL GAMBETTA 2020B00136 5 329,80 0,00 0
09/11/2024 2020B00141 - BT149 FOURN. & POSE PLAQUE CHAPITO 2020B00141 130,75 0,00 0
09/11/2024 2020B00142 - BT149 RACCORD. ELECTRIQUE CHAPITO 2020B00142 4 549,33 0,00 0
09/11/2024 2020B00151 - BT031 MISSION SPS REST. EL GAMBETTA 2020B00151 900,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00152 - BT049 CREAT. CLOTURE & PORTAIL CUISINE CENTRALE 2020B00152 12 051,60 0,00 0
09/11/2024 2020B00155 - BT149 RACCORD. GAZ CHAPITO 2020B00155 460,07 0,00 0
09/11/2024 2020B00159 - BT001 VERIF. TECHN. ASCENSEUR HOTEL DE VILLE 2020B00159 360,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00160 - BT010 VERIF. TECHN. ASCENSEUR BIBLIOTHEQUE 2020B00160 360,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00161 - BT031 TX PEINTURE REST. EL GAMBETTA 2020B00161 23 282,69 0,00 0
09/11/2024 2020B00162 - BT007 TX PEINTURE CHAUFFERIE BAT.7 TERRES
NEUVES
2020B00162 21 267,62 0,00 0
09/11/2024 2020B00172 - BT149 TX PEINTURE CHAPITO 2020B00172 9 870,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00174 - BT149 TX GROS OEUVRE CHAPITO 2020B00174 33 198,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00175 - BT149 TX PLATRERIE CHAPITO 2020B00175 13 168,58 0,00 0
09/11/2024 2020B00176 - BT149 TX MENUISERIES INT. CHAPITO 2020B00176 61 962,60 0,00 0
09/11/2024 2020B00177 - BT149 TX MENUISERIES INT. CHAPITO 2020B00177 32 612,52 0,00 0
09/11/2024 2020B00178 - BT149 TX SERRURERIE CHAPITO 2020B00178 14 491,86 0,00 0
09/11/2024 2020B00179 - BT031 TX GROS OEUVRE REST. EL GAMBETTA 2020B00179 14 406,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00180 - BT149 FOURN. & POSE MAT. INCENDIE CHAPITO 2020B00180 533,86 0,00 0
09/11/2024 2020B00181 - BT149 MISSION CONT. TECHNIQUE CHAPITO BAT 7 2020B00181 516,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00182 - BT177 MODIF. ALARME MAT. J.ZAY 2020B00182 8 760,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00196 - BT031 TX CARRELAGE REST. EL GAMBETTA 2020B00196 2 895,49 0,00 0
09/11/2024 2020B00198 - BT031 TX CVC PLOMBERIE REST. EL GAMBETTA 2020B00198 12 244,94 0,00 0
09/11/2024 2020B00200 - BT078 POSE PROJECTEUR PLAINE DES SPORTS 2020B00200 3 647,29 0,00 0
09/11/2024 2020B00202 - BT82 TX PLOMBERIE BUANDERIE PISCINE 2020B00202 5 994,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00203 - BT149 TX RESINE SOL CHAPITO 2020B00203 75 159,60 0,00 0
09/11/2024 2020B00205 - BT149 TX ELECTRIQUE CHAPITO 2020B00205 47 557,20 0,00 0
09/11/2024 2020B00211 - BT149 TX CVC PLOMBERIE CHAPITO 2020B00211 85 225,32 0,00 0
09/11/2024 2020B00212 - BT031 TX MENUISERIES EXT. REST. EL GAMBETTA 2020B00212 9 590,40 0,00 0
09/11/2024 2020B00220 - BT149 TX CVC PLOMBERIE CHAPITO 2020B00220 126 323,32 0,00 0
09/11/2024 2020B00221 - BT042 REMPL. ECLAIRAGE DUHOUQUET TENNIS TABLE2020B00221 3 958,50 0,00 0
09/11/2024 2020B00222 - BT031 TX CHARPENTE REST. EL GAMBETTA 2020B00222 12 670,27 0,00 0
09/11/2024 2020B00230 - BT022 REMPL. CLOISON MOBILE MAT. LA FERRADE 2020B00230 4 164,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00232 - BT031 TX MENUISERIES EXT. REST. EL GAMBETTA 2020B00232 5 067,30 0,00 0
09/11/2024 2020B00233 - BT097 TX CABLAGE VPI & CLASSES EL J.CURIE 2020B00233 7 608,81 0,00 0
09/11/2024 2020B00234 - BT030 TX CABLAGE VPI & CLASSES EL F.BUISSON 2020B00234 4 094,98 0,00 0
09/11/2024 2020B00235 - BT037 TX CABLAGE VPI & CLASSES EL SEMBAT 2020B00235 4 073,10 0,00 0
09/11/2024 2020B00237 - BT031 TX PLATERIE REST. EL GAMBETTA 2020B00237 4 017,79 0,00 0
09/11/2024 2020B00240 - BT027 POSE SIGNALETIQUE INCENDIE MAT. PV
COUTURIER
2020B00240 402,60 0,00 0
09/11/2024 2020B00249 - BT102 TX MENUISERIE CRECHE LA CALINERIE 2020B00249 4 835,50 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 191
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 2020B00262 - BT022 TX CABLAGE MAT. LA FERRADE 2020B00262 13 377,99 0,00 0
09/11/2024 2020B00263 - BT177 TX CABLAGE MAT. J.ZAY 2020B00263 4 642,59 0,00 0
09/11/2024 2020B00264 - BT026 TX CABLAGE MAT. PREVERT 2020B00264 11 842,37 0,00 0
09/11/2024 2020B00265 - BT021 TX CABLAGE MAT. F.BUISSON 2020B00265 13 187,07 0,00 0
09/11/2024 2020B00266 - BT025 TX CABLAGE MAT. ST-MAURICE 2020B00266 3 057,15 0,00 0
09/11/2024 2020B00267 - BT027 TX CABLAGE MAT. PV COUTURIER 2020B00267 3 057,15 0,00 0
09/11/2024 2020B00268 - BT020 TX CABLAGE MAT. BOILEAU 2020B00268 3 057,20 0,00 0
09/11/2024 2020B00269 - BT033 TX CABLAGE EL P.LANGEVIN 2020B00269 57 402,83 0,00 0
09/11/2024 2020B00270 - BT037 TX CABLAGE EL M.SEMBAT 2020B00270 29 665,79 0,00 0
09/11/2024 2020B00271 - BT036 TX CABLAGE EL R.SALENGRO 2020B00271 29 665,79 0,00 0
09/11/2024 2020B00272 - BT031 TX CABLAGE EL GAMBETTA 2020B00272 29 665,79 0,00 0
09/11/2024 2020B00273 - BT030 TX CABLAGE EL F.BUISSON 2020B00273 29 665,79 0,00 0
09/11/2024 2020B00274 - BT097 TX CABLAGE EL J.CURIE 2020B00274 29 665,83 0,00 0
09/11/2024 2020B00277 - BT030 POSE PREAU EL F.BUISSON 2020B00277 21 766,50 0,00 0
09/11/2024 2020B00288 - BT054 REMPL. ECLAIRAGE TENNIS COUVERT MOGA 2020B00288 38 343,02 0,00 0
09/11/2024 2020B00289 - BT149 TX ELECTRIQUE CHAPITO 2020B00289 44 619,42 0,00 0
09/11/2024 2020B00291 - BT031 CONT.TECHN.CONSTRUCT. REST. EL GAMBETTA 2020B00291 1 392,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00292 - BT149 TX SERRURERIE CHAPITO 2020B00292 5 143,80 0,00 0
09/11/2024 2020B00294 - BT064 DIAGN. PLOMB & AMIANTE SALLE MUSSONVILLE2020B00294 768,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00296 - BT149 TX MENUISERIES INT. CHAPITO 2020B00296 37 226,41 0,00 0
09/11/2024 2020B00297 - BT149 ANALYSE POUTRES BETON CHAPITO 2020B00297 4 200,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00298 - BT149 TX CVC PLOMBERIE CHAPITO 2020B00298 35 632,74 0,00 0
09/11/2024 2020B00302 - BT149 TX ELECTRICITE CHAPITO 2020B00302 8 451,48 0,00 0
09/11/2024 2020B00311 - BT149 BT149 TX GROS OEUVRE CHAPITO 2020B00311 8 380,80 0,00 0
09/11/2024 2020B00316 - BT149 TX GROS OEUVRE CHAPITO 2020B00316 13 920,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00317 - BT149 TX GROS OEUVRE CHAPITO 2020B00317 36 120,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00318 - BT031 TX PEINTURE REST. EL GAMBETTA 2020B00318 7 471,50 0,00 0
09/11/2024 2020B00319 - BT031 B72 TX PEINTURE REST. EL GAMBETTA 2020B00319 3 021,60 0,00 0
09/11/2024 2020B00320 - BT021 TX & AMGT CLOTURE MAT. F.BUISSON 2020B00320 951,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00321 - BT149 TX MENUISERIE INT. CHAPITO 2020B00321 14 258,03 0,00 0
09/11/2024 2020B00322 - BT135 REAL. ENROBES ET CLOTURES RUE MOULINATTE 2020B00322 5 101,20 0,00 0
09/11/2024 2020B00325 - BT135 REAL. ENROBES ET CLOTURES RUE MOULINATTE 2020B00325 5 950,20 0,00 0
09/11/2024 2020B00326 - BT149 MISSION CONT. TECHNIQUE CHAPITO BAT 7 2020B00326 516,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00335 - BT149 TX ELECTRIQUE CHAPITO 2020B00335 18 847,08 0,00 0
09/11/2024 2020B00342 - BT078 TX RENFORCEMENT SECURITE PLAINE DES
SPORTS
2020B00342 10 159,28 0,00 0
09/11/2024 2020B00343 - BT149 TX RESINE SOL CHAPITO 2020B00343 14 748,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00344 - BT31 TX RACCORD. ELECTRIQUE EL GAMBETTA 2020B00344 2 613,72 0,00 0
09/11/2024 2020B00356 - BT149 TX CVC PLOMBERIE CHAPITO 2020B00356 25 490,61 0,00 0
09/11/2024 2020B00358 - BT149 TX CABLAGE CLAVIER ALARME CHAPITO 2020B00358 750,46 0,00 0
09/11/2024 2020B00359 - BT149 RACCORD. ALIMENT. PROVISOIRE CHAPITO 2020B00359 1 486,30 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 192
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 2020B00363 - BT001 TX SYSTEME REGUL. CHAUFFAGE HOTEL DE
VILLE
2020B00363 14 079,26 0,00 0
09/11/2024 2020B00367 - BT 149 TX AMGT RDC BAT 7 CHAPITO 2020B00367 7 411,24 0,00 0
09/11/2024 2019B00229 - BT001 MISSION SPS AMGT HOTEL DE VILLE 2019B00229 528,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00230 - BT044 TX MENUISERIE EX LGT DUHOURQUET 2019B00230 5 788,20 0,00 0
09/11/2024 2019B00231 - BT149 MISSION SPS AMGT BT 7 CHAPITO 2019B00231 225,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00232 - BT020 TX ELECTRIQUE MAT. BOILEAU 2019B00232 780,06 0,00 0
09/11/2024 2019B00233 - BT036 FOURN. & POSE BAT.MODULAIRES EL
R.SALENGRO
2019B00233 2 750,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00234 - BT036 FOURN. & POSE BAT.MODULAIRES EL
R.SALENGRO
2019B00234 16 800,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00235 - BT036 FOURN. & POSE BAT.MODULAIRES EL
R.SALENGRO
2019B00235 3 299,03 0,00 0
09/11/2024 2019B00237 - BT185 TX CHARPENTE VESTIAIRES STADE HT VERDUC2019B00237 25 507,08 0,00 0
09/11/2024 2019B00238 - BT185 TX MENUISERIE EXT. VESTIAIRE STADE HT
VERDUC
2019B00238 1 000,79 0,00 0
09/11/2024 2019B00239 - BT185 TX MENUISERIE EXT. VESTIAIRE STADE HT
VERDUC
2019B00239 73,44 0,00 0
09/11/2024 2019B00240 - BT020 TX ACOUSTIQUE MAT. BOILEAU 2019B00240 3 443,66 0,00 0
09/11/2024 2019B00241 - BT084 INSTAL. ALARME MAISON DES SPORTS 2019B00241 6 682,25 0,00 0
09/11/2024 2019B00242 - BT036 FOURN. & POSE BAT.MODULAIRES EL
R.SALENGRO
2019B00242 25 454,31 0,00 0
09/11/2024 2019B00243 - BT009 TX ELECTRIQUE ECOLE DE MUSIQUE 2019B00243 1 776,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00244 - BT103 CREAT. PORTE COULISSANTE CRECHE
FRIMOUSSE
2019B00244 2 844,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00245 - BT037 TX FAUX PLAFONDS EL M.SEMBAT 2019B00245 3 319,98 0,00 0
09/11/2024 2019B00246 - BT103 TX PEINTURE CRECHE FRIMOUSSE 2019B00246 412,20 0,00 0
09/11/2024 2019B00247 - BT086A TX ENDUIT/PEINTURE PAE LANGEVIN 2019B00247 1 909,20 0,00 0
09/11/2024 2019B00248 - BT030 TX FAUX PLAFONDS EL F.BUISSON 2019B00248 11 119,42 0,00 0
09/11/2024 2019B00249 - BT001 TX FAUX PLAFONDS HOTEL DE VILLE 2019B00249 727,56 0,00 0
09/11/2024 2019B00250 - BT037 DALLE + POSE ABRI VELO EL M.SEMBAT 2019B00250 3 507,44 0,00 0
09/11/2024 2019B00251 - BT031 ANALYSE PELEV. AMIANTE REST. EL GAMBETTA2019B00251 120,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00252 - BT185 TX ELECTRIQUE VESTIAIRES STADE HT VERDUC2019B00252 6 247,01 0,00 0
09/11/2024 2019B00253 - BT026 INSTAL. SONNERIE PPMS MAT. J.PREVERT 2019B00253 3 365,28 0,00 0
09/11/2024 2019B00254 - BT020 TX SANITAIRE MAT. BOILEAU 2019B00254 606,22 0,00 0
09/11/2024 2019B00255 - BT185 TX ELECTRIQUE VESTIAIRES STADE HT VERDUC2019B00255 1 679,92 0,00 0
09/11/2024 2019B00256 - BT185 MISSION CVC ELECT. VESTIAIRES HT VERDUC 2019B00256 289,63 0,00 0
09/11/2024 2019B00257 - BT185 MISSION CVC ELECT. VESTIAIRES HT VERDUC 2019B00257 289,63 0,00 0
09/11/2024 2019B00258 - BT009 CREAT. CLOISON MAISON DE LA MUSIQUE 2019B00258 1 633,18 0,00 0
09/11/2024 2019B00259 - BT055 TX ASPHALTE PELOTE BASQUE MOGA 2019B00259 29 993,40 0,00 0
09/11/2024 2019B00260 - BT001 POSE STORE VENITIEN HOTEL DE VILLE 2019B00260 586,22 0,00 0
09/11/2024 2019B00261 - BT001 POSE STORE VENITIEN HOTEL DE VILLE 2019B00261 396,82 0,00 0
09/11/2024 2019B00262 - BT025 TX PEINTURE SANITAIRE MAT. ST-MAURICE 2019B00262 1 292,57 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 193
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 2019B00263 - BT020 TX PEINTURE SANITAIRE MAT. BOILEAU 2019B00263 1 954,31 0,00 0
09/11/2024 2019B00265 - BT082 TX ACOUSTIQUE MURAL PISCINE 2019B00265 16 380,37 0,00 0
09/11/2024 2019B00266 - TE006 POSE PORTAIL STADE HAUT VERDUC 2019B00266 1 800,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00267 - BT097 B74 TX SOLS EL J.CURIE 2019B00267 5 048,58 0,00 0
09/11/2024 2019B00268 - BT097 TX SOLS EL J.CURIE 2019B00268 2 778,24 0,00 0
09/11/2024 2019B00269 - BT009 TX SOL SOUPLE MAISON DE LA MUSIQUE 2019B00269 694,82 0,00 0
09/11/2024 2019B00270 - BT033 REMPL. DALLES EL P.LANGEVIN 2019B00270 35 554,94 0,00 0
09/11/2024 2019B00271 - BT086D TX SOLS SALLE LANGEVIN 2019B00271 6 085,86 0,00 0
09/11/2024 2019B00272 - BT001 POSE STORE HOTEL DE VILLE 2019B00272 711,90 0,00 0
09/11/2024 2019B00273 - BT177 POSE CUVE A EAU MAT. J.ZAY 2019B00273 2 199,60 0,00 0
09/11/2024 2019B00274 - BT101 TX FAUX PLAFONDS CRECHE CLAPOTIS 2019B00274 2 658,85 0,00 0
09/11/2024 2019B00275 - BT185 FORAGE VESTIAIRES STADE HT VERDUC 2019B00275 5 389,20 0,00 0
09/11/2024 2019B00276 - BT001 DIAG.AMIANTE ASCENSEUR HOTEL DE VILLE 2019B00276 588,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00277 - BT10 DIAG.AMIANTE ASCENSEUR BIBLIOTHEQUE 2019B00277 588,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00278 - BT010 DIAG.AMIANTE ASCENSEUR BIBLIOTHEQUE 2019B00278 105,60 0,00 0
09/11/2024 2019B00279 - BT001 DIAG.AMIANTE ASCENSEUR HOTEL DE VILLE 2019B00279 105,60 0,00 0
09/11/2024 2019B00280 - BT044 INSTAL.TELESURVEILLANCE LGT DUHOURQUET2019B00280 5 969,16 0,00 0
09/11/2024 2019B00281 - BT020 TX PLOMBERIE MAT. BOILEAU 2019B00281 4 050,12 0,00 0
09/11/2024 2019B00282 - BT036 REMPL. PORTE EL R.SALENGRO 2019B00282 2 047,02 0,00 0
09/11/2024 2019B00283 - BT037 TX MENUISERIE EL M.SEMBAT 2019B00283 24 380,40 0,00 0
09/11/2024 2019B00284 - BT031 TX MENUISERIE EL GAMBETTA 2019B00284 6 553,98 0,00 0
09/11/2024 2019B00285 - BT030 TX MENUISERIE EL F.BUISSON 2019B00285 2 914,03 0,00 0
09/11/2024 2019B00286 - BT037 TX MENUISERIE EL M.SEMBAT 2019B00286 1 761,29 0,00 0
09/11/2024 2019B00287 - BT097 TX MENUISERIE EXT. EL J.CURIE 2019B00287 76 509,24 0,00 0
09/11/2024 2019B00288 - BT086 TX CHAPPE COMPLEXE LANGEVIN 2019B00288 5 463,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00289 - BT097 TX DESAMIANTAGE EL J.CURIE 2019B00289 410,28 0,00 0
09/11/2024 2019B00290 - BT022 REFECT. TOITURE MAT. LA FERRADE 2019B00290 2 500,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00291 - BT022 REFECT. TOITURE MAT. LA FERRADE 2019B00291 21 891,80 0,00 0
09/11/2024 2019B00292 - BT067 TX MENUISERIE LOGT COMPLEXE LANGEVIN 2019B00292 3 878,58 0,00 0
09/11/2024 2019B00293 - BT042 TX MENUISERIE DUHOURQUET TENNIS TABLE 2019B00293 4 255,20 0,00 0
09/11/2024 2019B00294 - BT135 TX MENUISERIE LOCAL LA MOULINATTE 2019B00294 2 011,20 0,00 0
09/11/2024 2019B00295 - BT185 CREAT.VOIE ACCES POMPIERS STADE HT
VERDUC
2019B00295 2 796,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00296 - BT033 TX DESAMIANTAGE EL P.LANGEVIN 2019B00296 9 665,10 0,00 0
09/11/2024 2019B00297 - BT036 POSE CABANON BOIS EL R.SALENGRO 2019B00297 785,40 0,00 0
09/11/2024 2019B00298 - BT102 TX DRAINAGE CRECHE LA CALINERIE 2019B00298 4 062,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00299 - BT021 POSE CABANON BOIS MAT. F.BUISSON 2019B00299 2 117,40 0,00 0
09/11/2024 2019B00301 - BT149 MISSION CONT. TECHNIQUE CHAPITO BAT 7 2019B00301 516,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00302 - BT001 TX MENUISERIES HOTEL DE VILLE 2019B00302 803,28 0,00 0
09/11/2024 2019B00303 - BT078 CREAT. ACCES POMPIERS STADE HT VERDUC 2019B00303 14 256,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00304 - BT149 TX GROS OEUVRE CHAPITO 2019B00304 139 871,33 0,00 0
09/11/2024 2019B00305 - BT036 POSE BAT.MODULAIRES EL R.SALENGRO 2019B00305 6 236,99 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 194
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 2019B00306 - BT185 MISSION CONT. TECHN. VESTIAIRES HT VERDUC 2019B00306 634,54 0,00 0
09/11/2024 2019B00307 - BT149 MISSION SPS AMGT RDC CHAPITO 2019B00307 225,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00308 - BT149 MISSION SPS AMGT RDC CHAPITO 2019B00308 225,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00309 - BT020 TX MENUISERIE INTER. MAT. BOILEAU 2019B00309 7 800,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00310 - BT149 TX GROS OEUVRE CHAPITO 2019B00310 28 711,64 0,00 0
09/11/2024 2019B00311 - BT033 CONT. AMIANTE APRES TX EL LANGEVIN 2019B00311 1 914,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00312 - BT097 CONT. AMIANTE APRES TX EL J.CURIE 2019B00312 1 242,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00313 - BT097 DIAGN.AMIANTE AVANT TX EL J.CURIE 2019B00313 348,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00314 - BT149 MISSION CONT. TECHNIQUE CHAPITO BAT 7 2019B00314 516,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00315 - BT185 TX SOLS VESTIAIRES STADE HT VERDUC 2019B00315 1 274,45 0,00 0
09/11/2024 2019B00316 - BT185 PANNEAU PLEXIGLAS VESTIAIRES HT VERDUC 2019B00316 130,75 0,00 0
09/11/2024 2019B00317 - BT185 MISSION CVC ELECT. VESTIAIRES HT VERDUC 2019B00317 289,63 0,00 0
09/11/2024 2019B00318 - BT097 POSE STORES EL J.CURIE 2019B00318 20 508,29 0,00 0
09/11/2024 2019B00319 - BT022 TX PEINTURE MAT. LA FERRADE 2019B00319 561,64 0,00 0
09/11/2024 2019B00320 - BT036 POSE CABANON BOIS EL R.SALENGRO 2019B00320 6 316,04 0,00 0
09/11/2024 2019B00321 - BT030 POSE STORES EL F.BUISSON 2019B00321 19 578,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00322 - BT062 TX ETANCHEITE CTRE J.LURCAT (CENSO) 2019B00322 402,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00323 - BT036 TX ETANCHEITE EL R.SALENGRO 2019B00323 1 206,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00325 - BT097 TX FAUX-PLAFONDS EL J.CURIE 2019B00325 20 291,52 0,00 0
09/11/2024 2019B00326 - BT149 TX GROS OEUVRE CHAPITO 2019B00326 19 244,87 0,00 0
09/11/2024 2019B00327 - BT021 REMPL. PIECES JEUX EXT. MAT. F.BUISSON 2019B00327 79,20 0,00 0
09/11/2024 2019B00328 - BT021 REMPL. PIECES JEUX EXT. MAT. F.BUISSON 2019B00328 1 409,76 0,00 0
09/11/2024 2019B00329 - BT027 CREAT. ABRI ENTREE MAT. PV COUTURIER 2019B00329 5 094,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00330 - BT185 TX FORAGE VESTIAIRES STADE HT VERDUC 2019B00330 528,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00331 - BT185 MISSION CONT. TECHN. VESTIAIRES HT VERDUC 2019B00331 378,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00332 - BT031 TX CHARPENTE REST. EL GAMBETTA 2019B00332 22 173,05 0,00 0
09/11/2024 2019B00333 - BT185 TX PLATRERIE VESTIAIRES STADE HT VERDUC 2019B00333 5 107,01 0,00 0
09/11/2024 2019B00334 - BT001 TX CHAUFFAGE HOTEL DE VILLE 2019B00334 9 105,82 0,00 0
09/11/2024 2019B00335 - BT149 MISSION SPS AMGT RDC CHAPITO 2019B00335 225,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00338 - BT082 TRAITEMENT ACOUSTIQUE MURAL PISCINE 2019B00338 862,13 0,00 0
09/11/2024 2019B00339 - BT086B TX ACOUSTIQUE REST. SCOL. LANGEVIN 2019B00339 3 354,48 0,00 0
09/11/2024 2019B00340 - BT031 LOC. CONTENEUR EL GAMBETTA 2019B00340 981,42 0,00 0
09/11/2024 2019B00341 - BT185 POSE PRESSOSTAT VESTIAIRES STADE HT
VERDUC
2019B00341 522,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00342 - BT042 POSE ENROBE ROUGE DUHOURQUET 2019B00342 5 658,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00343 - BT064 DIAGN. AMIANTE SANITAIRES SALLE
MUSSONVILLE
2019B00343 420,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00344 - BT185 TX GROS OEUVRE VESTIAIRES STADE HT
VERDUC
2019B00344 6 818,57 0,00 0
09/11/2024 2019B00345 - BT185 TX VRD VESTIAIRES STADE HT VERDUC 2019B00345 6 540,36 0,00 0
09/11/2024 2019B00346 - BT149 CONT.TECHNIQUE CONSTRUCTION CHAPITO 2019B00346 516,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00347 - BT030 POSE PREAU MODULAIRE EL F.BUISSON 2019B00347 7 301,88 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 195
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 2019B00348 - BT030 POSE PREAU MODULAIRE EL F.BUISSON 2019B00348 3 666,12 0,00 0
09/11/2024 2019B00349 - BT185 ALIM. POMPE FORAGE STADE HAUT VERDUC 2019B00349 1 908,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00350 - BT102 INST. HOTTE CRECHE LA CALINERIE 2019B00350 688,66 0,00 0
09/11/2024 2019B00351 - BT149 TX MENUISERIES EXT. CHAPITO 2019B00351 4 046,50 0,00 0
09/11/2024 2019B00352 - BT149 TX MENUISERIES EXT. CHAPITO 2019B00352 78 122,72 0,00 0
09/11/2024 2019B00353 - BT036 TX CLIMATISATION EL R.SALENGRO 2019B00353 14 158,08 0,00 0
09/11/2024 2019B00354 - BT062 TX CLIMATISATION CTRE SOCIAL ESTEY 2019B00354 8 636,99 0,00 0
09/11/2024 2019B00356 - BT149 TX SERRURERIE CHAPITO 2019B00356 15 828,32 0,00 0
09/11/2024 2019B00357 - BT149 TX SERRURERIE CHAPITO 2019B00357 436,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00358 - BT021 POSE CABANON BOIS MAT. F.BUISSON 2019B00358 6 316,04 0,00 0
09/11/2024 2019B00359 - BT149 TX GROS OEUVRE CHAPITO 2019B00359 18 328,55 0,00 0
09/11/2024 2019B00360 - BT149 TX MENUISERIES INT. CHAPITO 2019B00360 50 215,20 0,00 0
09/11/2024 2019B00361 - BT185 TX ELECTRIQUE VESTIAIRES STADE HT VERDUC2019B00361 2 463,38 0,00 0
09/11/2024 2019B00362 - BT031 LOC. CONTENEUR EL GAMBETTA 2019B00362 159,41 0,00 0
09/11/2024 2019B00364 - BT049A CREAT. CLOTURE & PORTAIL CUISINE
CENTRALE
2019B00364 13 131,60 0,00 0
09/11/2024 2019B00365 - TX ACCESSIBILITE - REV. PRIX LOT 8 2019B00365 107,58 0,00 0
09/11/2024 2019B00366 - BT149 TX ELECTRIQUE CHAPITO 2019B00366 12 669,23 0,00 0
09/11/2024 2019B00367 - BT149 TX PLATRERIE CHAPITO 2019B00367 37 301,56 0,00 0
09/11/2024 2019B00368 - BT031 TX GROS OEUVRE REST. EL GAMBETTA 2019B00368 43 926,71 0,00 0
09/11/2024 2019B00369 - BT031 MISSION SPS REST. EL GAMBETTA 2019B00369 900,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00370 - BT031 TX PLATRERIE REST. EL GAMBETTA 2019B00370 12 537,67 0,00 0
09/11/2024 2019B00371 - BT149 FABRIQ. & INSTALL. SABOTS ACIER CHAPITO 2019B00371 16 560,00 0,00 0
09/11/2024 2019B00372 - BT031 TX MENUISERIES EXT. REST. EL GAMBETTA 2019B00372 24 635,40 0,00 0
09/11/2024 2020B00010 - BT084 POSE PORTE BASCULANTE MAISON DES SPORTS 2020B00010 2 136,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00011 - BT044 POSE PORTAIL BASCULANT LGT DUHOURQUET 2020B00011 2 316,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00013 - BT030 TX DALLAGE & POSE ABRI VELO EL F.BUISSON 2020B00013 4 279,04 0,00 0
09/11/2024 2020B00014 - BT082 POSE CLOISON BUANDERIE PISCINE 2020B00014 1 555,72 0,00 0
09/11/2024 2020B00015 - BT044 TX PLATRERIE LOC. REMUE MENINGES
DUHOURQUET
2020B00015 2 839,99 0,00 0
09/11/2024 2020B00016 - BT9 TX MENUISERIE MAISON DE LA MUSIQUE 2020B00016 1 398,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00017 - BT149 TX PLATRERIE CHAPITO 2020B00017 11 450,50 0,00 0
09/11/2024 2020B00032 - BT097 DIAGN.AMIANTE AVANT EL J.CURIE 2020B00032 211,20 0,00 0
09/11/2024 2020B00034 - BT64 DIAGN.AMIANTE AVANT TX SALLE MUSSONVILLE 2020B00034 369,60 0,00 0
09/11/2024 2020B00035 - BT149 RACCORD. ELECTRIQUE CHAPITO 2020B00035 1 296,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00036 - BT36 POSE FILM OPALISANT EL R.SALENGRO 2020B00036 702,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00038 - BT031 LOC. CONTENEUR EL GAMBETTA 2020B00038 318,82 0,00 0
09/11/2024 2020B00039 - BT71 POSE VOLET ROULANT LGT PLAINE DES SPORTS2020B00039 1 479,67 0,00 0
09/11/2024 2020B00041 - BT103 TX FAUX PLAFONDS CRECHE FRIMOUSSE 2020B00041 1 540,90 0,00 0
09/11/2024 2020B00042 - BT044 POSE PORTE COUPE FEU LGT DUHOURQUET 2020B00042 691,20 0,00 0
09/11/2024 2020B00043 - BT101 TX FAUX PLAFONDS CRECHE CLAPOTIS 2020B00043 1 170,67 0,00 0
09/11/2024 2020B00046 - BT82 POSE PORTE COUPE FEU BUANDERIE PISCINE 2020B00046 1 524,00 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 196
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 2020B00047 - BT82 TX ELECT. BUANDERIE PISCINE 2020B00047 1 336,80 0,00 0
09/11/2024 2020B00048 - BT031 TX CHARPENTE REST. EL GAMBETTA 2020B00048 9 648,80 0,00 0
09/11/2024 2020B00051 - BT82 REMPL. DECHLORAMINATEUR UV PISCINE 2020B00051 3 768,91 0,00 0
09/11/2024 2020B00052 - BT031 TX CARRELAGE REST. EL GAMBETTA 2020B00052 4 964,40 0,00 0
09/11/2024 2020B00053 - BT031 TX CVC PLOMBERIE REST. EL GAMBETTA 2020B00053 40 211,02 0,00 0
09/11/2024 2020B00054 - BT031 TX PLATRERIE REST. EL GAMBETTA 2020B00054 7 360,55 0,00 0
09/11/2024 2020B00055 - BT053 TX MENUISERIE MSON DELPHIN LOCHE 2020B00055 37 151,94 0,00 0
09/11/2024 2020B00059 - BT149 MISSION SPS AMGT RDC CHAPITO 2020B00059 297,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00060 - BT001 RENOV. & MISE EN CONFORM. ASCENSEURS HDV 2020B00060 42 840,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00070 - BT001 TRAVAUX EN REGIE 2019 HOTEL DE VILLE 2020B00070 2 971,17 0,00 0
09/11/2024 2020B00071 - BT002 TX EN REGIE 2019 BAT SCES TECHNIQUES 2020B00071 4 962,62 0,00 0
09/11/2024 2020B00072 - BT003 TX EN REGIE 2019 BAT ANNEXE SCES
TECHNIQUES
2020B00072 9 795,56 0,00 0
09/11/2024 2020B00073 - BT008 TX EN REGIE 2019 BAT SERVICE CULTUREL 2020B00073 298,55 0,00 0
09/11/2024 2020B00074 - BT049 TX EN REGIE 2019 CUISINE CENTRALE 2020B00074 1 920,50 0,00 0
09/11/2024 2020B00075 - BT085 TX EN REGIE 2019 MSON EDUC. ET PARENTALITE 2020B00075 1 179,51 0,00 0
09/11/2024 2020B00076 - BT007 TX EN REGIE 2019 SALLE DE LA CHAUFFERIE 2020B00076 376,77 0,00 0
09/11/2024 2020B00077 - BT086 TXEN REGIE 2019 BAT CENTRE LANGEVIN 2020B00077 589,47 0,00 0
09/11/2024 2020B00078 - BT019 TX EN REGIE 2019 BATIMENT CROIZAT 2020B00078 774,75 0,00 0
09/11/2024 2020B00079 - BT022 TX EN REGIE 2019 MAT. LA FERRADE 2020B00079 199,08 0,00 0
09/11/2024 2020B00080 - BT025 TX EN REGIE 2019 MAT. ST-MAURICE 2020B00080 125,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00081 - BT177 TX EN REGIE 2019 ESPACE EDUC. MAT. J.ZAY 2020B00081 1 216,96 0,00 0
09/11/2024 2020B00082 - BT023 TX EN REGIE 2019 BT EMPLOI 2020B00082 311,78 0,00 0
09/11/2024 2020B00083 - BT030 TX EN REGIE 2019 EL F.BUISSON 2020B00083 3 846,58 0,00 0
09/11/2024 2020B00084 - BT031 TX EN REGIE 2019 EL GAMBETTA 2020B00084 502,45 0,00 0
09/11/2024 2020B00085 - BT036 TX EN REGIE 2019 EL R.SALENGRO 2020B00085 1 806,56 0,00 0
09/11/2024 2020B00086 - BT037 EN REGIE 2019 EL M.SEMBAT 2020B00086 2 541,63 0,00 0
09/11/2024 2020B00087 - BT097 TX EN REGIE 2019 EL JOLIOT CURIE 2020B00087 1 647,64 0,00 0
09/11/2024 2020B00089 - BT109 TX EN REGIE 2019 PAE J.CURIE 2020B00089 252,61 0,00 0
09/11/2024 2020B00090 - BT041 TX EN REGIE 2019 GYMNASE DUHOURQUET 2020B00090 2 588,12 0,00 0
09/11/2024 2020B00091 - BT045 TX EN REGIE 2019 EGLISE ST FRANCOIS 2020B00091 996,92 0,00 0
09/11/2024 2020B00092 - BT059 TX EN REGIE 2019 CHAPELLE MUSSONVILLE 2020B00092 841,90 0,00 0
09/11/2024 2020B00093 - BT061A TX EN REGIE 2019 LIEU DE CULTE JEANNE D
ARC
2020B00093 157,76 0,00 0
09/11/2024 2020B00094 - BT049B TX EN REGIE 2019 CRECHE 3 PTITS TOURS 2020B00094 3 513,41 0,00 0
09/11/2024 2020B00095 - BT103 TX EN REGIE 2019 CRECHE PARENTALE
FRIMOUSSE
2020B00095 141,31 0,00 0
09/11/2024 2020B00096 - BT062 TX EN REGIE 2019 SALLE JEAN LURCAT (CENSO)2020B00096 669,79 0,00 0
09/11/2024 2020B00097 - BT078 TX EN REGIE 2019 VESTIAIRES HAUT VERDUC 2020B00097 100,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00098 - BT079 TX EN REGIE 2019 CLUB HOUSE FOOT CAB 2020B00098 350,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00099 - BT080 TX EN REGIE 2019 HALTE NAUTIQUE 2020B00099 1 611,51 0,00 0
09/11/2024 2020B00100 - BT82 TX EN REGIE 2019 PISCINE 2020B00100 6 414,37 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 197
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 2020B00101 - BT093 TX EN REGIE 2019 MAISON DES ASSOCIATIONS 2020B00101 522,08 0,00 0
09/11/2024 2020B00102 - BT113 TX EN REGIE 2019 CINEMA LE FESTIVAL 2020B00102 10 009,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00103 - TE021 TX EN REGIE 2019 ESPLANADE DES MUSIQUES 2020B00103 814,80 0,00 0
09/11/2024 2020B00108 - BT031 TX GROS OEUVRE REST. EL GAMBETTA 2020B00108 10 573,57 0,00 0
09/11/2024 2020B00109 - BT031 TX GROS OEUVRE REST. EL GAMBETTA 2020B00109 10 218,95 0,00 0
09/11/2024 2020B00110 - BT149 TX MENUISERIES EXT. CHAPITO 2020B00110 2 317,70 0,00 0
09/11/2024 2020B00111 - BT149 TX MENUISERIES EXT. CHAPITO 2020B00111 20 781,46 0,00 0
09/11/2024 2020B00112 - BT149 MISSION ACOUSTIQUE RDC CHAPITO 2020B00112 540,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00114 - BT031 TX CARRELAGE REST. EL GAMBETTA 2020B00114 1 711,05 0,00 0
09/11/2024 2020B00115 - BT031 LOC. CONTENEUR EL GAMBETTA 2020B00115 1 115,87 0,00 0
09/11/2024 2020B00116 - BT031 TX CARRELAGE REST. EL GAMBETTA 2020B00116 12 780,67 0,00 0
09/11/2024 2020B00117 - BT149 TX SERRURERIE CHAPITO 2020B00117 3 295,80 0,00 0
09/11/2024 2020B00119 - BT031 TX CHARPENTE REST. EL GAMBETTA 2020B00119 15 688,18 0,00 0
09/11/2024 2020B00122 - BT031 TX CHARPENTE REST. EL GAMBETTA 2020B00122 4 062,96 0,00 0
09/11/2024 2020B00124 - BT089 REMPL. RECEPT./EMETTEUR VOLETS MSON DU
LAC
2020B00124 2 514,78 0,00 0
09/11/2024 2020B00130 - BT086C CREAT. MAIN COURANTE REST. PA LANGEVIN 2020B00130 1 971,60 0,00 0
09/11/2024 2020B00131 - BT031 TX CVC PLOMBERIE REST. EL GAMBETTA 2020B00131 11 866,07 0,00 0
09/11/2024 2020B00133 - BT031 TX SERRURERIE REST. EL GAMBETTA 2020B00133 19 548,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00135 - BT018 MISSION SPS AMGT CCAS 2020B00135 1 044,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00372 - BT135 REAL. ENROBES ET CLOTURES RUE MOULINATTE 2020B00372 43 947,33 0,00 0
09/11/2024 2020B00373 - BT082 REMPLACEMENT ECLAIRAGE PISCINE 2020B00373 3 179,64 0,00 0
09/11/2024 2020B00374 - BT149 TX MENUISERIE INT. CUISINE CHAPITO 2020B00374 1 116,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00376 - BT064 TX PEINTURE SALLE MUSSONVILLE 2020B00376 6 683,76 0,00 0
09/11/2024 2020B00379 - BT149 INSTA. SURVEILLANCE ELECTRONIQUE CHAPITO 2020B00379 6 420,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00380 - BT149 VERIF. MAT. SCENIQUE - POUTRE CHAPITO 2020B00380 1 800,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00392 - BT149 TX SERRURERIE CHAPITO 2020B00392 558,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00393 - BT149 INSTAL.PLANS INTERVENTION CHAPITO 2020B00393 547,80 0,00 0
09/11/2024 2020B00394 - BT082 REMPLACEMENT ECLAIRAGE PISCINE 2020B00394 12 120,36 0,00 0
09/11/2024 2020B00403 - BT149 TX SERRURERIE CHAPITO 2020B00403 13 198,74 0,00 0
09/11/2024 2020B00406 - BT149 FOURN. & POSE STOP PIGEONS CHAPITO 2020B00406 13 845,60 0,00 0
09/11/2024 2020B00407 - BT149 RACCORD. ENSEIGNE CHAPITO 2020B00407 448,09 0,00 0
09/11/2024 2020B00420 - BT149 REAL. SIGNALETIQUE INTERIEURE CHAPITO 2020B00420 1 338,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00426 - BT064 TXDE PLATRERIE SALLE MUSSONVILLE 2020B00426 7 292,12 0,00 0
09/11/2024 2020B00427 - BT149 POSE MATERIEL INCENDIE CHAPITO 2020B00427 61,80 0,00 0
09/11/2024 2020B00435 - BT019B TX SOLS REST.PERSONNES AGEES 2020B00435 654,74 0,00 0
09/11/2024 2020B00441 - BT031 B72 TX GROS OEUVRE REST. EL GAMBETTA 2020B00441 30 889,62 0,00 0
09/11/2024 2020B00442 - BT027 REMPL. AUTOMATE CVC MAT. PV COUTURIER 2020B00442 317,52 0,00 0
09/11/2024 2020B00443 - BT022 REMPL. AUTOMATE CVC MAT. LA FERRADE 2020B00443 317,52 0,00 0
09/11/2024 2020B00444 - BT026 REMPL. AUTOMATE CVC MAT. PREVERT 2020B00444 317,52 0,00 0
09/11/2024 2020B00445 - BT97 REMPL. AUTOMATE CVC EL J.CURIE 2020B00445 442,26 0,00 0
09/11/2024 2020B00446 - BT036 REMPL. AUTOMATE CVC EL R.SALENGRO 2020B00446 442,26 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 198
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 2020B00447 - BT033 REMPL. AUTOMATE CVC EL P.LANGEVIN 2020B00447 442,26 0,00 0
09/11/2024 2020B00448 - BT 037 REMPL. AUTOMATE CVC EL M.SEMBAT 2020B00448 442,26 0,00 0
09/11/2024 2020B00450 - BT149 TX RACCORD. PRISE MACHINE A CAFE CHAPITO2020B00450 352,72 0,00 0
09/11/2024 2020B00451 - BT149 AJOUT DE PRISES ESP. CENTRAL CHAPITO 2020B00451 2 916,88 0,00 0
09/11/2024 2020B00469 - BT149 B310 REAL. ENSEIGNE LUMINEUSE CHAPITO 2020B00469 5 160,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00472 - BT149 B310 EQUILIBRAGE DESENFUMAGE CHAPITO 2020B00472 2 316,72 0,00 0
09/11/2024 2020B00487 - BT031 B72 TX CVC PLOMBERIE REST. EL GAMBETTA 2020B00487 22 489,93 0,00 0
09/11/2024 2020B00492 - BT149 B310 DÉMOLITION CASQUETTE ACROTERE
CHAPITO
2020B00492 4 795,20 0,00 0
09/11/2024 2020B00495 - BT030 B75 SIGNALETIQUE INCENDIE EL F.BUISSON 2020B00495 117,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00507 - BT149 B310 TXDE PLATRERIE CHAPITO 2020B00507 1 807,99 0,00 0
09/11/2024 2020B00511 - BT031 B72 TX MENUISERIE INT. REST. EL GAMBETTA 2020B00511 12 348,28 0,00 0
09/11/2024 2020B00515 - BT149 B310 VERFI.STRUCTURE SCENIQUE CHAPITO 2020B00515 720,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00517 - BT149 B310 TX DE PLATRERIE CHAPITO 2020B00517 1 636,80 0,00 0
09/11/2024 2020B00518 - BT149 B310 DEPOSE VITRAGES CHAPITO 2020B00518 1 064,40 0,00 0
09/11/2024 2020B00520 - BT149 B310 POSE TOLES LARMEES CHAPITO 2020B00520 1 003,20 0,00 0
09/11/2024 2020B00522 - BT031 B72 TX GROS OEUVRE REST. EL GAMBETTA 2020B00522 19 768,26 0,00 0
09/11/2024 2020B00532 - BT031 B72 LOC. CONTENEUR EL GAMBETTA 2020B00532 159,41 0,00 0
09/11/2024 2020B00553 - BT031 B72 VERIF.INSTAL.ELECT. EL GAMBETTA 2020B00553 412,80 0,00 0
09/11/2024 2020B00555 - BT149 B310 TX GROS OEUVRE CHAPITO 2020B00555 6 228,67 0,00 0
09/11/2024 2020B00556 - BT149 B310 TX PLOMBERIE CHAPITO 2020B00556 493,39 0,00 0
09/11/2024 2020B00557 - BT149 B310 TX PLOMBERIE CHAPITO 2020B00557 5 604,40 0,00 0
09/11/2024 2020B00558 - BT149 B310 TX PEINTURE CHAPITO 2020B00558 9 785,40 0,00 0
09/11/2024 2020B00561 - BT031 B72 MISSION SPS EL GAMBETTA 2020B00561 900,00 0,00 0
09/11/2024 2020B00572 - BT149 B310 TX MENUISERIE EXT. CHAPITO 2020B00572 2 612,82 0,00 0
09/11/2024 2020B00583 - BT031 B72 TX PLOMBERIE REST. EL GAMBETTA 2020B00583 17 689,70 0,00 0
09/11/2024 2020B00594 - BT149 B310 TX PLATRERIE CHAPITO 2020B00594 6 277,75 0,00 0
09/11/2024 2020B00595 - BT031 B72 LOC. CONTENEUR EL GAMBETTA 2020B00595 318,82 0,00 0
09/11/2024 2020B00596 - BT149 MOE AMGT RDC CHAPITO BT7 2020B00596 5 902,85 0,00 0
09/11/2024 2020B00599 - BT078 REMPL.DISJONCTEUR TERRAIN PLAINE DES
SPORTS
2020B00599 1 303,85 0,00 0
09/11/2024 2020B00600 - BT031 B72 TX PLATRERIE REST. EL GAMBETTA 2020B00600 10 574,33 0,00 0
09/11/2024 2020B00607 - BT064 DESAMIANTAGE SANITAIRES SALLE
MUSSONVILLE
2020B00607 2 510,78 0,00 0
09/11/2024 2020B00609 - BT031 B72 TX GROS OEUVRE REST. EL GAMBETTA 2020B00609 17 489,15 0,00 0
09/11/2024 2020B00627 - BT149 MOE AMGT RDC CHAPITO BT7 2020B00627 248,07 0,00 0
09/11/2024 2020B00628 - BT149 MOE AMGT RDC CHAPITO BT7 2020B00628 5 629,20 0,00 0
09/11/2024 2020B00633 - BT064 B183 DEPL. COMPTEUR ELECT. SALLE
MUSSONVILLE
2020B00633 1 379,22 0,00 0
09/11/2024 2020B00647 - BT031 B72 TX CARRELAGE REST. EL GAMBETTA 2020B00647 28 244,64 0,00 0
09/11/2024 2020B00656 - BT031 TX PLATRERIE REST. EL GAMBETTA 2020B00656 11 300,98 0,00 0
09/11/2024 2020B00668 - BT031 B72 TX GROS OEUVRE REST. EL GAMBETTA 2020B00668 18 200,15 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 199
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 2020B00670 - BT031 TX PLOMBERIE REST. EL GAMBETTA 2020B00670 13 205,26 0,00 0
09/11/2024 2020B00687 - BT031 B72 TX SERRURERIE REST. EL GAMBETTA 2020B00687 5 201,65 0,00 0
09/11/2024 2020B00692 - RENOV. SYSTEME CVC CHAUFFERIE DIV. ECOLES 2020B00692 49 588,52 0,00 0
09/11/2024 2020B00693 - BT010 MISE EN CONFORMITE ASCENSEUR
BIBLIOTHEQUE
2020B00693 27 600,00 0,00 0
09/11/2024 2021B00313 - BT031 B72 CONT. TECHN. CONSTRUCT REST. EL
GAMBETTA
2021B00313 1 392,00 0,00 0
09/11/2024 2021B00328 - BT031 TX MENUISERIE INT. REST. EL GAMBETTA 2021B00328 27 923,90 0,00 0
09/11/2024 2021B00336 - BT031 MISSION SPS REST. EL GAMBETTA 2021B00336 1 350,00 0,00 0
09/11/2024 2021B00355 - BT022 FOURN. & POSE PANNEAU & FACADE EM LA
FERRADE
2021B00355 2 323,80 0,00 0
09/11/2024 2021B00377 - BT064 RACCORD.ELECT. SANITAIRE SALLE
MUSSONVILLE
2021B00377 1 399,68 0,00 0
09/11/2024 2021B00386 - BT031 TX MENUISERIE REST. EL GAMBETTA 2021B00386 1 038,28 0,00 0
09/11/2024 2021B00387 - BT031 TX CHARPENTE REST. EL GAMBETTA 2021B00387 2 826,80 0,00 0
09/11/2024 2021B00388 - BT031 TX PLATRERIE REST. EL GAMBETTA 2021B00388 5 907,61 0,00 0
09/11/2024 2021B00389 - BT031 LOC. CONTENEUR EL GAMBETTA 2021B00389 1 055,81 0,00 0
09/11/2024 2021B00440 - BT031 TX CHAUFFAGE PLOMBERIE REST. EL GAMBETTA 2021B00440 17 748,21 0,00 0
09/11/2024 2021B00462 - BT185 TX CHARPENTE VESTIAIRES STADE HT VERDUC2021B00462 18 162,94 0,00 0
09/11/2024 2021B00474 - BT064 B183 DEPOSE COMPTEUR SALLE MUSSONVILLE2021B00474 779,52 0,00 0
09/11/2024 2021B00483 - BT185 TX MENUISERIE EXT. VESTIAIRE STADE HT
VERDUC
2021B00483 1 429,00 0,00 0
09/11/2024 2021B00484 - BT185 TX PLATRERIE VESTIAIRES STADE HT VERDUC 2021B00484 559,70 0,00 0
09/11/2024 2021B00487 - BT185 TX PLOMBERIE STADE HT VERDUC 2021B00487 3 163,16 0,00 0
09/11/2024 2021B00488 - BT185 TX PEINTURE VESTIAIRES STADE HT VERDUC 2021B00488 210,06 0,00 0
09/11/2024 2021B00489 - BT185 TX MENUISERIE INT. VESTIAIRE STADE HT
VERDUC
2021B00489 1 130,49 0,00 0
09/11/2024 2021B00490 - BT185 TX ELECTRIQUE VESTIAIRES STADE HT VERDUC2021B00490 666,73 0,00 0
09/11/2024 2021B00492 - T170 CREAT. DALLE BETON SANITAIRE MUSSONVILLE 2021B00492 7 771,80 0,00 0
09/11/2024 2021B00501 - BT149 B310 TX ELECTRIQUE RDC CHAPITO 2021B00501 2 294,00 0,00 0
09/11/2024 2021B00545 - BT149 CONT.TECHNIQUE CONSTRUCTION CHAPITO 2021B00545 1 620,00 0,00 0
09/11/2024 2021B00561 - BT064 FOURN. & POSE SANITAIRES SALLE
MUSSONVILLE
2021B00561 77 775,60 0,00 0
09/11/2024 2021B00575 - BT031 TX PEINTURES REST. EL GAMBETTA 2021B00575 17 361,08 0,00 0
09/11/2024 2021B00594 - BT064 TX ELECT. SANITAIRE SALLE MUSSONVILLE 2021B00594 2 303,90 0,00 0
09/11/2024 2021B00616 - BT031 TX MENUISERIE REST. EL GAMBETTA 2021B00616 2 420,04 0,00 0
09/11/2024 2021B00635 - BT031 TX ELECTRIQUE REST. EL GAMBETTA 2021B00635 35 070,56 0,00 0
09/11/2024 2021B00663 - BT031 B75 TX SERRURERIE REST. EL GAMBETTA 2021B00663 281,40 0,00 0
09/11/2024 2021B00730 - BT185 B319 TX REVET. SOL VESTIAIRES STADE VERDUC 2021B00730 2 138,12 0,00 0
09/11/2024 2021B00786 - BT149 FOURN. & POSE VITRAGE FEUILLETE CHAPITO 2021B00786 5 421,12 0,00 0
09/11/2024 2021B00856 - BT149 TX RACCORD. RESEAU CHALEUR CHAPITO 2021B00856 1 276,80 0,00 0
09/11/2024 2021B01005 - BT149 BT 7 TX FACADE CHAPITO 2021B01005 2 875,20 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 200
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 2021B01091 - BT149 TX ECLAIRAGE LOCAUX CHAPITO 2021B01091 1 082,80 0,00 0
09/11/2024 2021B01103 - BT149 AC3 TX PEINTURE FACADES CHAPITO 2021B01103 23 666,18 0,00 0
09/11/2024 2021B01185 - BT149 AC4 TX PEINTURE CHAPITO 2021B01185 11 228,34 0,00 0
09/11/2024 2021B01306 - BT149 TX ISOLAT. SONORE & THERM. CHAPITO 2021B01306 3 345,71 0,00 0
09/11/2024 2021D00059 - BT031 TX RENOVATION REST. EL GAMBETTA 2021D00059 6 376,33 0,00 0
09/11/2024 2021D00068 - BT031 TX RENOVATION REST. EL GAMBETTA 2021D00068 17 741,20 0,00 0
09/11/2024 2022B00253 - BT149 FRESQUE FACADE CHAPITO TERRES NEUVES 2022B00253 10 325,00 0,00 0
09/11/2024 2022B00335 - BT031 TX SIGNALETIQUE INCENDIE EL GAMBETTA 2022B00335 868,80 0,00 0
09/11/2024 2022B00549 - BT027 TX CABLAGE MAT. PV COUTURIER 2022B00549 9 671,09 0,00 0
09/11/2024 2022B00550 - BT020 TX CABLAGES MAT. BOILEAU 2022B00550 8 758,34 0,00 0
09/11/2024 2022B00551 - BT097 TX CABLAGES EL J.CURIE 2022B00551 17 463,00 0,00 0
09/11/2024 2022B00552 - BT030 TX CABLAGES EL F.BUISSON 2022B00552 20 093,93 0,00 0
09/11/2024 2022B00553 - BT036 TX CABLAGES EL R.SALENGRO 2022B00553 6 079,42 0,00 0
09/11/2024 2022B00554 - BT037 TX CABLAGES EL M.SEMBLAT 2022B00554 8 869,65 0,00 0
09/11/2024 2022B00555 - BT031 TX CABLAGES EL GAMBETTA 2022B00555 11 812,06 0,00 0
09/11/2024 2022B00584 - BT064 ANALYSE META DIAG AMIANTE SALLE
MUSSONVILLE
2022B00584 52,80 0,00 0
09/11/2024 2022B00605 - BT149 REFECT. ENTOURAGE SORTIE TOITURE CHAPITO 2022B00605 5 308,10 0,00 0
09/11/2024 2022B00693 - BT149 CREAT. POINT EAU & SUPP. RADIATEUR CHAPITO 2022B00693 383,04 0,00 0
09/11/2024 2023B00297 - DEMOLITION MAISON/ANNEXE RUE L.ROCHEMONT 2023B00297 56 947,57 0,00 0
09/11/2024 2023B00333 - BT105 B238 TX BAT ANNEXE EL J.CURIE 2023B00333 13 436,46 0,00 0
09/11/2024 2023B00338 - BT026 B62 TX MAT. PREVERT 2023B00338 135 179,64 0,00 0
09/11/2024 2023B00522 - BT031 DECONSTRUCT. LGT EL GAMBETTA 2020-E0213M
BC
2023B00522 27 149,95 0,00 0
09/11/2024 2023B00523 - BT021 DECONSTRUCTION MAT. F.BUISSON 2020-E0213
BC
2023B00523 32 410,64 0,00 0
09/11/2024 2023B00525 - BT105 DECONSTRUCTION BAT ANNEXE EL J.CURIE 2023B00525 35 322,70 0,00 0
09/11/2024 2023B00526 - BT105 DIAG. AMIANTE EL J.CURIE 2020-E0234M BC 2023B00526 435,56 0,00 0
09/11/2024 2023B00542 - BT105 MISSION SPS EL J.CURIE 2021-E0045M BC 2023B00542 1 223,74 0,00 0
09/11/2024 2023B00549 - BT105B DEPOSE ALARME MEDECINE SCOLAIRE 2023B00549 201,78 0,00 0
09/11/2024 2023B00562 - BT026 MISS. CONT.TECHN. MAT. PREVERT2022E0283M
BC
2023B00562 4 968,00 0,00 0
09/11/2024 2023B00565 - BT031 DIAGN. AMIANTE EL GAMBETTA 2020-E0234M BC2023B00565 255,24 0,00 0
09/11/2024 2023B00571 - BT105 DECONSTRUCTION LGT EL CURIE 2020-E0213M
BC
2023B00571 71 613,86 0,00 0
09/11/2024 2023B00579 - BT105 TX TERRASSEMENT EL J.CURIE 2020-E0213M BC2023B00579 1 370,83 0,00 0
09/11/2024 2023B00623 - BT021 B61 TX AMGT MAT. F.BUISSON 2021-BEG016 2023B00623 5 503,56 0,00 0
09/11/2024 2023B00650 - BT026 CAROTTAGE + HAP MAT. PREVERT 2020-E0234M
BC
2023B00650 1 455,60 0,00 0
09/11/2024 2023B00656 - DETECTION RESEAUX ENTERRES CONST.GYMNASE 2023B00656 2 580,00 0,00 0
09/11/2024 2023B00657 - BT049A INDEMN.CONCOURS CUISINE CENTRALE 2023B00657 108 000,00 0,00 0
09/11/2024 2023B00661 - BT026 MISSION SPS MAT. PREVERT 2021-E0045M BC 2023B00661 720,00 0,00 0 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 201
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/11/2024 2023B00675 - BT021 TX MAT. F.BUISSON 2023B00675 10 082,66 0,00 0
09/11/2024 2023B00720 - BT021 TX GROS OEUVRE MAT. BUISSON 2022-E0331M
BC
2023B00720 4 169,30 0,00 0
09/11/2024 2313-B274 SALLE JEAN LURC - INTEGRATIONS FRAIS D ETUDES 2313-B274 SALLE JEAN LURC 2 691,00 0,00 0
09/11/2024 2313-B56 MATERNELLE ST MA - INTEGRATIONS FRAIS D ETUDES 2313-B56 MATERNELLE ST MA 1 503,08 0,00 0
09/11/2024 2313-B87 ECOLE MUSIQUE - INTEGRATIONS FRAIS D ETUDES 2313-B87 ECOLE MUSIQUE 1 829,88 0,00 0
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 202
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – SORTIES B12.2
ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions partielles
(4)
TOTAL GENERAL 936 000,00 8 310,49
Cessions à titre
onéreux
936 000,00 524 987,88
05/12/2024 B271 - IMMEUBLE 167 AV MAL LECLERC 09/12/2005 208 011,43 0 0,00 208 011,43 483 745,61 275 734,18 0,00
05/12/2024 B271-2313 - TRAVAUX EN REGIE 15/12/2007 969,39 0 0,00 969,39 2 254,39 1 285,00 0,00
05/12/2024 B284 - 171 AV. MARECHAL LECLERC 11/10/2007 165 548,44 0 0,00 165 548,44 368 738,89 203 190,45 0,00
05/12/2024 B284 TRAVAUX RESEAU EU - TRVX RESEAU
EU ARCINS ENTREPRISE
23/10/2009 36 482,86 0 0,00 36 482,86 81 261,11 44 778,25 0,00
Cessions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession
ou affermage
0,00 0,00
Mise à la réforme 0,00 -516 677,39
09/08/2024 B2 - SERRES 44 RUE LAMOUREUX 01/01/1996 324 621,51 0 0,00 324 621,51 0,00 -324 621,51 0,00
09/08/2024 B2-2313-2012 - SERRE MUNICIPALE
STORES VENITIENS
07/03/2012 1 597,41 0 0,00 1 597,41 0,00 -1 597,41 0,00
09/08/2024 B8 - VESTIAIRES SERRES MUNICIPALES 31/12/1999 33 227,74 0 0,00 33 227,74 0,00 -33 227,74 0,00
09/08/2024 B8-2313 - VESTIAIRES SERRES
MUNICIPALES
31/12/1999 81 481,01 0 0,00 81 481,01 0,00 -81 481,01 0,00
09/08/2024 B9 - GARAGE /SERRES CHATELAIN 01/01/1999 75 749,72 0 0,00 75 749,72 0,00 -75 749,72 0,00
Divers 0,00 0,00
28/02/2024 2013D00388 - BOUTEILLES DE GAZ
CASTORAMA
01/01/2013 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28/02/2024 275-1-2011 - consigne cube butagaz 6 kg 25/07/2011 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28/02/2024 275-1-2013 - 3 CONSIGNES CUBES
BUTAGAZ 6 KG
30/07/2013 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
09/04/2024 2020S00001 - B119 VENTE CESSION EURO
SYMBOLIQUE
31/12/2019 622 280,08 5 622 280,08 0,00 0,00 0,00 0,00
09/04/2024 2023D00011 - 2023 - BIENS DE FAIBLE
VALEUR (2158)
01/01/2023 1 973,05 1 1 973,05 0,00 0,00 0,00 0,00
09/04/2024 2023D00012 - 2023 - BIENS DE FAIBLE
VALEUR (2182)
01/01/2023 1 716,00 1 1 716,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 203
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions partielles
(4)
09/04/2024 2023D00013 - 2023 - BIENS DE FAIBLE
VALEUR (2188)
01/01/2023 40 793,29 1 40 793,29 0,00 0,00 0,00 0,00
09/04/2024 2023D00288 - 2023 - BIENS DE FAIBLE
VALEUR (21568)
24/02/2023 3 069,23 1 3 069,23 0,00 0,00 0,00 0,00
09/04/2024 2023M00006 - 2023 - BIENS DE FAIBLE
VALEUR (2183)
01/01/2023 2 950,31 1 2 950,31 0,00 0,00 0,00 0,00
09/04/2024 2023M00007 - 2023 - BIENS DE FAIBLE
VALEUR (2184)
01/01/2023 41 418,15 1 41 418,15 0,00 0,00 0,00 0,00
16/04/2024 2019D00185 - MISSION AMO ETUDE
IMPLANTATION PHOTOVOLTAIQUE
30/08/2019 17 040,00 5 17 040,00 0,00 0,00 0,00 0,00
17/04/2024 2023D00816 - BT021 AVANCE TONEL TVX
AGRANDISSEMENT RESTAURAN
07/11/2023 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2024 2024S00038 - ACI REVIS NIV SERV ANNEE
2023
02/07/2024 6 823,00 1 6 823,00 0,00 0,00 0,00 0,00
11/12/2024 2024D00215 - ATTRIBUTION
COMPENSATION 2024
01/01/2024 881 089,00 1 881 089,00 0,00 0,00 0,00 0,00
19/12/2024 2023D00812 - AV 2023-BEG027
RESTAURANT SCOLAIRE BUISSON
03/11/2023 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
19/12/2024 2023D00815 - BT021 AVANCE
AGRANDISSEMENT RESTAURANT BUISSON
07/11/2023 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle.
(3) Plus ou moins value = prix de cession - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession.
(4) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 204
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES B13
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 1 192 000,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 936 000,00
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 411 012,12
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 205
6 461 801,34
3 259 600,82 3 259 600,82
5 960 747,30 5 960 747,30 5 960 747,30
-2 701 146,48 -2 701 146,48
3 202 200,52 1 560 324,66 1 641 875,86 14 428 986,28
8 827 716,53 6 100 185,24 2 727 531,29 15 515 986,28
5 625 516,01 4 539 860,58 1 085 655,43 1 087 000,00
3 259 600,82
-2 701 146,48
5 960 747,30
-2 701 146,48
0,00
-2 701 146,48
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Affectation au 1068 (C)
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs (Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Crédits
ouverts/reportés (2)
Réalisations
(3)
Restes à réaliser au
31/12/N (4)
Total
(a) (b) (c = a + b)
Dépenses de l'exercice à couvrir par des
ressources propres (D)(1)
Ressources propres externes et internes de
l'exercice (E)(1)
Solde des opérations de l'exercice (Solde III = E
- D)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Affectation au 1068 ( C)
Solde des opérations liées à l'exercice N-1
(Solde IV = A + C)
Couverture de l'annuité de la dette (Solde V = Solde III + Solde IV) Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte
(1) BP+BS+DM + RAR N-1.Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette"
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Mandats et titres émis
(4) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 206
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B 1 087 000,00 I 1 085 655,43
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 1 087 000,00 1 085 655,43
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 1 087 000,00 1 085 655,43
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 0,00 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 15 515 986,28 III 2 727 531,29
Ressources propres externes de l’année (a) 1 041 790,38 1 028 155,02
10222 FCTVA 489 674,00 475 464,19
10226 Taxe d'aménagement (2) 552 116,38 552 116,38
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 574,45
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 14 474 195,90 1 699 376,27
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
28031 Frais d'études 75 969,00 75 843,00
2804122 Subv. Régions : Bâtiments, installations 6 497,00 6 497,00
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 6 823,00 6 823,00
28041513 Subv. Grpt : Projet infrastructure 30 075,00 30 075,00
280415342 IC : Bâtiments, installations 9 550,00 9 550,00
28041583 Autres grpts-Proj infrastruct Int nation 122 542,00 122 542,00
2804412 Sub nat org pub - Bât. et installations 124 456,08 124 456,08
28046 Attributions compensation investissement 881 089,00 881 089,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 21 449,44 20 185,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 13 057,00 13 057,00
281568 Autre matériel, outillage incendie 3 100,43 3 095,23 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 37 621,65 37 313,55
28162 Biens historiques et culturels mobiliers 88,00 88,00
28181 Installations générales, aménagt divers 4 777,00 4 777,00
281828 Autres matériels de transport 37 023,18 37 023,18
281838 Autre matériel informatique 3 134,31 3 134,31
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 67 434,72 63 098,63
28188 Autres immo. corporelles 261 509,09 260 729,29
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (4)
33… En-cours de production de biens (4)
35… Stocks de produits (4)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 192 000,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 11 576 000,00 0,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 209
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS DE PROGRAMME C2.1
SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATION DE PROGRAMME * Chapitre (s)
Stocks AP votées
disponibles à
l’affectation
(exercices
antérieurs)
AP votées dans
l’année
AP affectées non
couvertes par des
CP réalisés au
01/01/N
(1)
Flux d'AP affectées
dans l'année
(2)
AP affectées
annulées
(3)
Stock d'AP affectées
restant à financer
(4) = (1) + (2) - (3)
CP mandatés au
budget de l'année N
(5)
AP affectées non
couvertes par des CP
mandatés au 31/12/N
(6) = (4) - (5)
Numéro Libellé
AP 23 - 01 Construction Ecole Prevert 23 0,00 0,00 17 599 932,00 0,00 0,00 17 599 932,00 2 729 054,88 14 870 877,12
AP 22-01 Extension capacitive Cuisine Centrale 23 0,00 0,00 8 407 632,83 0,00 0,00 8 407 632,83 1 259 800,82 7 147 832,01
TOTAL 0,00 0,00 26 007 564,83 0,00 0,00 26 007 564,83 3 988 855,70 22 018 709,13
* Le détail par programme n'est à renseigner qu'à compter des AP votées en 2005.
(1) Il s'agit des AP affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures.
(2) Il s’agit des AP votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci.
(6) Il s'agit des AP non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N.
N-3 N-2 N-1 N
Ratio de couverture des AP affectées (6) / (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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0,00 1 223 312,31 2 330 494,32 6 867 964,31 10 421 770,94
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 154 831,55 2 302 659,17 3 693 748,44 6 151 239,16
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 19 524,68 0,00 86 714,50 106 239,18
0,00 871 935,13 18 835,15 483 662,61 1 374 432,89
0,00 153 762,55 0,00 2 586 050,63 2 739 813,18
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 23 258,40 9 000,00 17 788,13 50 046,53
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 1 223 312,31 2 330 494,32 0,00 6 867 964,31 10 421 770,94
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 154 831,55 2 302 659,17 0,00 3 693 748,44 6 151 239,16
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 19 524,68 0,00 0,00 86 714,50 106 239,18
0,00 871 935,13 18 835,15 0,00 483 662,61 1 374 432,89
0,00 153 762,55 0,00 0,00 2 586 050,63 2 739 813,18
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 23 258,40 9 000,00 0,00 17 788,13 50 046,53
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR NATURE C3.1
Présentation agrégée par nature
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées)
(3)
Favorables Mixtes Défavorables Neutres Non
cotées
A105 Subventions d’investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145
Immobilisations mises en concessions ou
affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour le compte de tiers
TOTAL
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour le compte de tiers
TOTAL Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVICOLES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1° atténuation du changement climatique ;
Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
Axe 3° gestion des ressources en eau ;
Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire :
- à compter de l’exercice 2024 pour l'axe 1° ;
- à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
(2) Les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement sont celles exécutées aux comptes suivants des budgets principaux et des
budgets annexes soumis à l’instruction budgétaire et comptable M57 :
- 2031 « Frais d'études »,
- 2111 « Terrains nus »,
- 2115 « Terrains bâtis »,
- 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains »,
- 21312 « Bâtiments scolaires »,
- 21318 « Autres bâtiments publics »,
- 21351 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments publics »,
- 21352 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments privés »,
- 2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de voirie »,
- 2152 « Installations de voirie »,
- 21821 « Matériel et transport ferroviaire »,
- 21828 « Autres matériels de transport »,
- 2312 « Agencements et aménagements de terrains en cours »,
- 2313 « Constructions en cours »,
- 2315 « Installations, matériel et outillage techniques en cours »,
- 2317 « Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition en cours ».
La cotation des autres natures de dépense est possible, mais facultative.
(3) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
Page 214
0,00 1 223 312,31 2 330 494,32 6 867 964,31 10 421 770,94
0,00 0,00 0,00 2 433,64 2 433,64
0,00 0,00 0,00 17 076,86 17 076,86
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 270 011,11 0,00 3 005 697,38 3 275 708,49
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 251 745,99 0,00 0,00 251 745,99
0,00 276 856,56 40 700,74 35 134,28 352 691,58
0,00 352 417,80 1 016 999,50 3 370 631,46 4 740 048,76
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 72 280,85 1 272 794,08 436 990,69 1 782 065,62
0,00 1 223 312,31 2 330 494,32 0,00 6 867 964,31 10 421 770,94
0,00 0,00 0,00 0,00 2 433,64 2 433,64
0,00 0,00 0,00 0,00 17 076,86 17 076,86
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 270 011,11 0,00 0,00 3 005 697,38 3 275 708,49
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 251 745,99 0,00 0,00 0,00 251 745,99
0,00 276 856,56 40 700,74 0,00 35 134,28 352 691,58
0,00 352 417,80 1 016 999,50 0,00 3 370 631,46 4 740 048,76
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 72 280,85 1 272 794,08 0,00 436 990,69 1 782 065,62
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR FONCTION C3.2
Présentation agrégée par fonction
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées)
(3)
Favorables Mixtes Défavorables Neutres
Non
cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2
Enseignement, formation professionnelle et
apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sport et loisirs
4
Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation
RMI
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisation des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVICOLES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1° atténuation du changement climatique ;
Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
Axe 3° gestion des ressources en eau ;
Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire :
- à compter de l’exercice 2024 pour l'axe 1° ;
- à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
(2) Les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement sont celles exécutées aux comptes suivants des budgets principaux et des
budgets annexes soumis à l’instruction budgétaire et comptable M57 :
- 2031 « Frais d'études »,
- 2111 « Terrains nus »,
- 2115 « Terrains bâtis »,
- 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains »,
- 21312 « Bâtiments scolaires »,
- 21318 « Autres bâtiments publics »,
- 21351 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments publics »,
- 21352 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments privés »,
- 2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de voirie »,
- 2152 « Installations de voirie »,
- 21821 « Matériel et transport ferroviaire »,
- 21828 « Autres matériels de transport »,
- 2312 « Agencements et aménagements de terrains en cours »,
- 2313 « Constructions en cours »,
- 2315 « Installations, matériel et outillage techniques en cours »,
- 2317 « Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition en cours ».
La cotation des autres natures de dépense est possible, mais facultative.
(3) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N D6
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N
ELUS BENEFICIAIRES
DES ACTIONS DE FORMATION
NOM DE L’ORGANISME DE
FORMATION
COUT DE LA FORMATION DATE ET LIEU DE LA
FORMATION
ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LA
COLLECTIVITE OU L’ETABLISSEMENT
BAUDRAIS Christelle CIDEFE 206,00 Le 17 février 2024_Floirac Le droit au logement
BENJELLOUN MACALLI Nadia CEDIS FORMATION 490,00 Les 2 et 3 avril 2024_Bordeaux Université de Printemps_Journées nationales de formation des élu.es municipaux et
communautaires
BOIVINET Vincent CIDEFE 206,00 Le 23 août 2024_Montpellier Campus des élus_J1
BOIVINET Vincent CIDEFE 412,00 Le 24 août 2024_Montpellier Campus des élus_J2
BOIVINET Vincent CIDEFE 206,00 Le 25 août 2024_Montpellier Campus des élus_J3
D ANCONA Benoit FNESR CONDORCET 825,00 Du 27 au 29 août 2024_Blois Fractures Françaises_Nos collectivités Territoriales meilleur rempart
ENNAJHI Nabil CIDEFE 206,00 Le 17 février 2024_Floirac Le droit au logement
HADJ ABDELKADER Sadia FNSER CONDORCET 825,00 Du 27 au 29 août 2024_Blois Fractures Françaises_Nos collectivités Territoriales meilleur rempart
PANABIERE Sylvaine CIDEFE 1 091,00 Du 1er janvier au 31 décembre 2024
Convention annuelle accès à la formation des
élus
PANABIERE Sylvaine ELUESLOCALES,FR 600,00 Le 20 juin 2024_Bordeaux Défendre ses arguments dans un contexte hostile
ROSSIGNOL PUECH Clément STRATEGIES LOCALES 1 740,00 Les 11 et 25 octobre, le 28 novembre et le 20 décembre
2024_Bordeaux
Communication verbale et non
verbale_Developper ses capacités d'intervention
à l'oral Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – IDENTIFICATION DES FLUX CROISES (1) D9
1 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES (cf. la liste des opérations en annexe de l’instruction budgétaire et comptable)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
2 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET DES COMMUNES (après neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Cet état doit être rempli uniquement par les groupements à fiscalité propre. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D10
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 31 887 926,04 14 957 489,00 4 539 860,58 12 390 576,46
RECETTES 31 887 926,04 10 442 197,97 6 100 185,24 15 345 542,83
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 53 203 433,48 41 186 817,24 0,00 12 016 616,24
RECETTES 53 203 433,48 45 730 540,72 0,00 7 472 892,76
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget)
(1) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la neutralisation des flux réciproques) AGREGEE
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 31 887 926,04 14 957 489,00 4 539 860,58 12 390 576,46
RECETTES 31 887 926,04 10 442 197,97 6 100 185,24 15 345 542,83
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 53 203 433,48 41 186 817,24 0,00 12 016 616,24
RECETTES 53 203 433,48 45 730 540,72 0,00 7 472 892,76
(1) Y compris les rattachements. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D10
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (cf. liste des principales opérations en annexe de l’instruction budgétaire et comptable) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 31 887 926,04 14 957 489,00 4 539 860,58 12 390 576,46
RECETTES 31 887 926,04 10 442 197,97 6 100 185,24 15 345 542,83
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 53 203 433,48 41 186 817,24 0,00 12 016 616,24
RECETTES 53 203 433,48 45 730 540,72 0,00 7 472 892,76
TOTAL GENERAL DES DEPENSES 85 091 359,52 56 144 306,24 4 539 860,58 24 407 192,70
TOTAL GENERAL DES RECETTES 85 091 359,52 56 172 738,69 6 100 185,24 22 818 435,59
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D11
Libellés Base notifiée
(si connue à la date
de vote)
Variation de la
base / (N-1)
(%)
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part
définie à l’art.
265 du code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE
(majoration
définie à l’art.
265 A du bis
code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits
pétroliers (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
montagne
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 44 316 124,00 5,02 51,37 % 0,00 22 755 883,00 5,15
TFPNB 135 694,00 -1,26 82,60 % 0,00 112 088,00 -1,26
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 1 757 009,00 -29,22 25,01 % 0,00 636 605,00 -29,23
TOTAL 46 208 827,00 0,00 23 504 576,00 0,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 35
Nombre de membres présents : 26
Nombre de suffrages exprimés : 34
VOTES :
Pour : 27
Contre : 7
Abstentions : 0
Date de convocation : 26/03/2025
Présenté par le maire (1),
A Bègles, le 01/04/2025
Délibéré par l’assemblée conseil municipal (2), réunie en session
A Bègles, le 01/04/2025
Les membres de l’assemblée délibérante conseil municipal (2),(3),
.
BAGATE Christian
BAUDRAIS Christelle
BENJELLOUN-MACALLI Nadia
BENKHELOUF Idriss
BOIVINET Vincent
CABRERA Fabienne
CAMI Catherine
CHAUVET Marc
CHEBANT Kewar
COHEN-LANGLAIS Amélie
CORNACCHIARI Typhaine
D'ANCONA Benoît
DA COSTA Fabienne
DARCOS Florian
DESBATS Aurélien
DESVALOIS Laure
DIAS Alexandre
ENNAJHI Nabil
FEDOU Xavier-Marie Bègles Ville - BE1 Budget principal - CA - 2024
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
GOUDICHAUD Olivier
GUEYE Seynabou
HADJ ABDELKADER Sadia
JAMET DIEZ Bénédicte
JAN Guénolé
LABADIE Pascal
LUCBERNET Edwige
MICHRAFY Mohammed
OUALLET Pierre
PANABIERE Sylvaine
PIROTH Marie-Laure
RAYNAUD Jacques
TARIS Isabelle
TEURLAY NICOT Isabelle
THOMAS Christophe
Certifié exécutoire par le maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif. Bègles
Ville
-
BEl
Budget
principal
-
CA
-
2024
V
-
ARRETE
ET
SIGNATURES
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
Nombre
de
membres
en
exercice
: O
Nombre
de
membres
présents
: O
Nombre
de
suffrages
exprimés
: O
VOTES:
Pour
: O
Contre
: O
Abstentions
: O
Date
de
convocation
Présentépar
(1),
A
,
le
Délibéré
par
l’assemblée
(2),
réunie
en
session
A
,
le
Les
membres
de
l’assemblée
délibérante
(2),(3),
BAGATE
Christian
BAUDRAIS
Christelle
BENJELLOUN-MACALLI
Nadia
•
BENKHELOUF
ldriss
BOIVINET
Vincent
CABRERA
Fabienne
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—
--
z—
CAMI
Catherine
L
CHAUVETMarc CHEBANTKewar COHEN-LANGLAIS
Amélie
CORNACCHIARI
Typhaine
D’ANCONA
Benoît
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COSTA
Fabienne
DARCOS Florian DESBATS
Aurélien
DESVALOIS
Laure
DIAS
Alexandre
ENNAJHI Nabil FEDOU
Xavier-Marie
Page
223 Bègles
Ville
-
BEl
Budget
principal
-
CA
-
2024
V
-
ARRETE
ET
SIGNATURES
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
GOUDICHAUD Olivier GUEYE
Seynabou
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JAN
Guénolé
LABADIE
Pascal
LUCBERNET
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MICHRAFY
Mohammed
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PANABIERE
Sylvaine
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RAYNAUD
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TEURLAY
NICOT
Isabelle
THOMAS
Christophe
Certifié
exécutoire
par
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
,
et
de
la
publication
le
A
,
le
(1)
Indiquer
«
la
présidente
» ou
e le
président
s.
(2)
Indiquer
la
nature
de
l’assemblée délibérante
: du
conseil
régional
de
.
..,
de
la
Collectivité
territoriale
unique
de
.
.
.,
de
la
métropole
de
.
.
.,
du
Conseil
syndical de
..
(3)
L’ajout
des
signataires est
désormais
facultatif.
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224 Résumé de l'acte
033-213300395-20250401-5400-BF
Numéro de l'acte : 5400
Date de décision : mardi 1 avril 2025
Nature de l'acte : BF
Objet : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL
Classification : 7.1 - Decisions budgetaires
Rédacteur : BEG CONNECTEUR AIRSDELIB
AR reçu le : 02/04/2025
Numéro AR : 033-213300395-20250401-5400-BF
Document principal : 99_BU-033-213300395-20250401-5400-BF-1- 1_1.xml
Pièces jointes :
70_DE-033-213300395-20250401-5400-BF-1-1_2.pdf
70_DE-033-213300395-20250401-5400-BF-1-1_3.pdf
70_DE-033-213300395-20250401-5400-BF-1-1_4.pdf
70_DE-033-213300395-20250401-5400-BF-1-1_5.pdf
70_DE-033-213300395-20250401-5400-BF-1-1_6.pdf
70_DE-033-213300395-20250401-5400-BF-1-1_7.pdf
Historique :
02/04/25 15:02 En cours de transmission
02/04/25 15:02 Transmis en Préfecture
02/04/25 15:18 Accusé de réception reçu