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Procès Verbal - 2024 02 09 Subventions aux associations locales
Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 02 09 Subventions aux associations locales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Accusé de réception en préfecture
Date de publication: A4 Lwane eo Date de télétransmission : 27/02/2024 Date de réception préfecture : 27/02/2024
COMMUNE DE ST SYMPHORIEN SUR COISE
Place du Marché EXTRAIT D
69590 St Symphorien sur Coise
EGISTRE
DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
N°2024-02-09
Département du Rhône
Nombre de membres :
En exercice : 27
Présents : 22
Votants : 25
{dont 3 pouvoirs)
Objet : Subventions aux associations locales
-__ L'an deux mille vingt-quatre,
Le 1er février, à 20h00
Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à Saint-Symphorien-sur-Coise, sous la
présidence de M. Jérôme BANINO, Maire.
Date de convocation : 26 janvier 2024
Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, WITHERS Patrick est
nommé secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres votants.
Présents:
BANINO Jérôme, MICHELOT Éric, MEZARD-MOSTFA Dominique, TOINET Guy, GRANGE Agnès,
SARTORETTI Michel, SIMON Anne-Claire, FERLAY Christiane, VAUX Marie-Aimée, WITHERS Patrick,
ODIN Catherine, GRANGE Evelyne, FEUNTUN Christel, ZAMPICCHIATTI-CREPET Mariana,
ÇAKIR-LOUSSE Corinne, GLEIZES Jérôme, DALBEPIERRE Michael, AGGOUN Jean-Claude, PAISSE
Matthieu, RATTON Maryline, THEVENON Pierrick, VERICEL Pauline
Absents excusés:
FLAMENT Julien, pouvoir donné à WITHERS Patrick
VENET Denis, pouvoir donné à ODIN Catherine
MURIGNEUX Claudie, pouvoir donné à SARTORETTI Michel
Absents :
LAPLACE Sébastien
ROY Jean Sébastien
Lors du vote des subventions aux association le 6 juillet 2023, certaines demandes ont été ajournées,
aucun versement n'ayant été effectué, il vous est proposé de régulariser sur ce début d'année 2024 les
dossiers 2023 suivants :
069-216902387-20240201-DE240201GES0209-DE
- Subvention Comité des Fêtes 2023: il est proposé de reconduire la subvention 2022 soit 2000 €
et 250 € pour le grand prix cycliste, il est néanmoins demandé au conseil de bien vouloir porter
à 300 € la subvention sur le grand prix cycliste. Acousé de réception en préfecture 069-216902387-20240201-DE240201GES0209-DE
A4 mans Leu Date de télétransmission : 27/02/2024 Date de réception préfecture : 27/02/2024 Date de publication :
- Subvention Amis de la Médiathèque 2023 : il est proposé de reconduire le montant de la
subvention 2022 soit 1000 €
Ces subventions ont été présentées à la commission Finances du 22 février 2024. Un avis favorable a
été émis.
Le Conseil Municipal :
Après en avoir délibéré :
à l'unanimité, 25 voix pour et 0 contre
1) D'ATTRIBUER les subventions suivantes :
- Comité des Fêtes : 2 000 €
- Comité des Fêtes : 300 €
- Amis de la Médiathèque : 1 000 €
2) Ces subventions ainsi fixées seront mandatée aux associations.
3) Le montant de ces subventions s'élevant à 3 300 € sera prélevé sur les crédits à l'article
6574 du Budget de l'exercice 2024.
4) La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa
réception par le représentant de l'Etat
5) CHARGE Monsieur le Maire et Madame le Receveur chacun pour ce qui le concerne de la
poursuite et de l'exécution de la présente délibération.
Et ont signé au registre les membres présents
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait certifié conforme,
La/Le secrétaire de séance Le Maire,