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Déliberation - 2025 07 02 Subventions aux associations locales et des credits artistiques et environnementaux
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 07 02 Subventions aux associations locales et des credits artistiques et environnementaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Date de publication :
COMMUNE DE ST SYMPHORIEN SUR COISE
Place du Marché | EXTRAIT DU REGISTRE 69590 St Symphorien sur Coise DES DELIBERATIONS DU
Département du Rhône CONSEIL MUNICIPAL
N°2025-07-02
Nombre de membres :
En exercice : 26
Présents : 20
Votants : 24
(dont 4 pouvoirs)
Objet : Subventions aux associations locales et des crédits artistiques et environnementaux
- L'an deux mille vingt-cinq,
Le 03 juillet à 20h00
Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à Saint-Symphorien-sur-Coise, sous la
présidence de M. Jérôme BANINO, Maire.
Date de convocation : 26 juin 2025
Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Patrick WITHERS est
nommé secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres votants.
Présents :
BANINO Jérôme, MICHELOT Éric, MEZARD-MOSTFA Dominique, TOINET Guy, GRANGE
Agnès, SARTORETTI Michel, SIMON Anne-Claire, FERLAY Christiane, VAUX Marie-Aimée,
WITHERS Patrick, ODIN Catherine, GRANGE Evelyne, ZAMPICCHIATTI-CREPET Mariana,
CAKIR-LOUSSE Corinne, DALBEPIERRE Michael, PAÏSSE Matthieu, VERICEL Pauline, VENET Denis, GLEIZES Jérôme, FLAMENT Julien
Absents excusés :
RATTON Maryline, pouvoir donné à GRANGE Agnès
MURIGNEUX Claudie, pouvoir donné à SARTORETTI Michel
AGGOUN Jean-Claude, pouvoir donné à Guy TOINET
THEVENON Pierrick, pouvoir donné à Patrick WITHERS
Absents :
LAPLACE Sébastien,
ROY Jean Sébastien
Accusé de réception en préfecture
069-216902387-20250703-DE250703CMA0702-DE
Date de télétransmission : 24/07/2025
Date de réception préfecture : 24/07/2025 Date de publication :
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le compte 65748 est destiné à
financer les subventions accordées par la Commune aux sociétés locales, ainsi qu'à divers
groupements. Il invite par conséquent le Conseil Municipal à fixer pour l'exercice en
cours le montant de chacune de ces subventions, sur proposition de la commission des
finances réunie le 23 juin 2025.
Le Conseil Municipal :
Après en avoir délibéré :
à l'unanimité, par 24 voix pour et 0 contre
2025, suivant le détail ci-après :
SUBVENTIONS A CARACTERE DE POLITIQUE LOCALE
Comité des fêtes
SUBVENTIONS A CARACTERE SOCIAL
Association des familles
Association des hospitalières et hospitaliers de Lourdes (brancardiers)
Scouts de la Coise
Pour une alimentation solidaire
ISICA
SUBVENTIONS A CARACTERE CULTUREL
UPT - ACMM
Association Les Amis de la médiathèque
La Symphorine
L'Araire
Outil en main
M'Art in the Street
Centre socio culturel - Saison Del Arte
La Fabrik
SUBVENTIONS AUX ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES
Interventions Projets artistiques et environnementaux Ecole Hubert Reeves
Sous des écoles HR
1) DONNE SON ACCORD, pour fixer le montant de chacune de ces subventions, pour l'exercice
1 500 €
500 €
1 000 €
500 €
750 €
4 gratuités
250 €
1 000 €
400 €
100 €
700 €
2 500 €
2 000 €
Ajournée
4 500 €
1 200 € Date de publication :
OCCE 840 €
Direction HR 400 €
SUBVENTIONS A CARACTERE SPORTIF
ASSS Tennis de Table
Tennis Club Hurongues 500 €
Amicale boules 1 000 €
Pelaude de Judo 1 000 €
Pétanque Club frd Monts du Lyonnais (PCML) 2 000 €
La Symphoriette 1 800 €
Foot de table 1 000 €
Haut Lyonnais 1 620 €
BUHL 2 000 €
Les amis de la Coise 200 €
SUBVENTIONS À CARACTÈRE COMMÉMORATIF
FNACA 100 €
2) Ces subventions ainsi fixées seront mandatées aux associations
3) Le montant total de ces subventions sera prélevé sur les crédits inscrits à l'article 65748 du
Budget de l'exercice 2025
4) La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa
réception par le représentant de l'Etat
5) CHARGE Monsieur le Maire et Monsieur le Receveur chacun pour ce qui le concerne de la
poursuite et de l'exécution de la présente délibération.
Et ont signé au registre les membres présents
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait certifié conforme,
dä/Le secrétaire de séance Le Maire, Accusé de réception en préfecture
069-216902387-20250703-DE250703CMA0702-DE
Date de télétransmission : 24/07/2025
Date de réception préfecture : 24/07/2025