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Procès Verbal - 2024 11 06 Subventions aux associations locales
Document publié le Lundi 11 novembre 2024 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 11 06 Subventions aux associations locales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Accusé de réception en préfecture . 069-216902387-20241107-DE241107CMA1106-À
Date de télétransmission : 26/11/2024 Date de réception préfecture : 26/11/2023
14
COMMUNE DE ST SYMPHORIEN SUR COISE À
Place du Marché EXTRAIT DA REGISTRE
69590 St Symphorien sur Coise DES DELI BERATIONS DU
Département du Rhône ONSEILM CIPAL
are ae pupiauon: 9 decembre 2624
N°2024-11-06
Nombre de membres :
En exercice : 27
Présents : 19
Votants : 24
{dont 5 pouvoirs)
Objet : Subventions aux associations locales
- L'an deux mille vingt-quatre,
Le 07 novembre, à 20h00
Le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, à Saint-Symphorien-sur-Coise, sous
la présidence de M. Jérôme BANINO, Maire.
Date de convocation : 31 octobre 2024
Conformément à l'article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Matthieu PAISSE est
nommé secrétaire de séance, et ceci à l’unanimité des membres votants.
Présents :
BANINO Jérôme, MICHELOT Éric, MEZARD-MOSTFA Dominique, TOINET Guy, GRANGE Agnès,
SARTORETTI Michel, SIMON Anne-Claire, FERLAY Christiane, VAUX Marie-Aimée, WITHERS Patrick,
ODIN Catherine, GRANGE Evelyne, FEUNTUN Christel, ZAMPICCHIATTI-CREPET Mariana,
ÇAKIR-LOUSSE Corinne, FLAMENT Julien, PAÏSSE Mathieu, RATTON Maryline, VERICEL Pauline,
Absents excusés :
MURIGNEUX Claudie, pouvoir donné à SARTORETTI Michel
GLEIZES Jérôme, pouvoir donné à Evelyne GRANGE
DALBEPIERRE Michael, pouvoir donné à VERICEL Pauline
VENET Denis, pouvoir donné à ODIN Catherine
LAPLACE Sébastien, pouvoir donné à BANINO Jérôme
Absents :
ROY Jean Sébastien
AGGOUN Jean-Claude
THEVENON Pierrick.
Le Conseil Municipal est invité à délibérer sur les demandes de subventions déposées par les
associations locales. Ces demandes ont préalablement été examinées par la commission des
finances réunie le 24 octobre 2024. Date de publication: ©2 de et € 2024 Accusé de réception en préfecture 069-216902387-20241107-DE241107CMA1106-AI Date de télétransmission : 26/11/2024 Date de réception préfecture : 26/11/2024
Le Conseil Municipal :
Après en avoir délibéré :
à 24 voix pour et 0 contre
1) DONNE SON ACCORD, pour fixer le montant de chacune de ces subventions, pour l'exercice
2024, suivant le détail ci-après :
SUBVENTIONS A CARACTERE DE POLITIQUE LOCALE
Groupement des quatre Cantons 1 145€
SUBVENTIONS A CARACTERE CULTUREL
Décaphone 850 €
Centre socio culturel - Saison Del'Arte L'ARCHIPEL 1 968 €
La Symphorine 400 €
UPT - ACMM 150 €
L'Araire 100 €
SUBVENTIONS AUX ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES
Crédit de direction école Hubert Reeves 400 €
OCCE 840 €
2) Ces subventions ainsi fixées seront mandatées aux associations et aux Trésoriers de chaque société, lequel devra justifier de ses fonctions.
3) Le montant total de ces subventions sera prélevé sur les crédits inscrits à l'article 65748 du
Budget de l'exercice 2024.
4) La présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat
5) CHARGE Monsieur le Maire et Monsieur le Receveur chacun pour ce qui le concerne de la
poursuite et de l'exécution de la présente délibération.
Et ont signé au registre les membres présents
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait certifié conforme,
La/Le secrétaire d nce Le Maire,