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Document publié le Dimanche 5 juillet 2020 par la commune de Cadenet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 07 05 compte rendu signé)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE CADENET
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 juillet 2020 à 10H00
Etaient présents: Mesdames et Messieurs BRABANT, LORIEDO, GAUDELET-
SANHADJI, DUVAL, RAOUX-JACQUEME, MANGANARO, BOISGARD, BOY- COURROUX, DE LAURENS DE LACENNE, JAUMARY, BERGE, JAUBERT, ANFRIE, GRANGE, ALBERTINI, LAVOREL, LEROY, SCHOFFIT, RIPERT, CHRISTOPHE, BASTIE, SEVE, VOREUX, LACOSTE, DEBIT, KHALIZOFF
Absents :
Absents excusés : ALLEGRE-FAURE
Procurations :
Mme ALLEGRE-FAURE a donné procuration à Mme RAOUX-JACQUEME
Secrétaire de séance : Emilie BASTIE
ORDRE DU JOUR :
- Installation du Conseil Municipal suite aux élections du 28/06/2020
- Election du Maire
- La détermination du nombre d’adjoints
- L'élection des adjoints
- Lecture de la charte
- Remise convocation pour le Conseil Municipal du 10/07/2020
1. Installation du Conseil Municipal
A l'issue du scrutin du 28 juin 2020, les élus présents à cette séance ont été installés dans leurs fonctions par Monsieur Fernand PEREZ, Maire sortant.
Madame Emilie BASTIE a été désignée comme secrétaire de séance par le Conseil Municipal (article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
2. Election du Maire
2.1 - Présidence de l'assemblée
Madame DE LAURENS DE LACENNE Anne Marie, doyenne des membres présents du Conseil Municipal a pris la présidence de l'assemblée (article L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales) et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L 2121- 17 du Code Général des Collectivités Territoriales était remplie.
2.2 — Constitution du bureau
Le bureau a été constitué par Madame Isabelle SEVE et Monsieur Elie JAUMARY,
assesseurs.
2.3 — Déroulement du scrutin
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, s’est rendu dans l'isoloir et a déposé son bulletin dans l’urne.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.
1/3 2.4 — Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 27
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L 66 du code électoral) : 0 Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau (art. L 66 du code électoral) : 5 Nombre de suffrages exprimés : 22 Majorité absolue : 14
INDIQUER LES NOM ET NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS PRENOM DES CANDIDATS En chiffres En toutes lettres Jean Marc BRABANT 22 Vingt deux
Proclamation de l'élection du Maire
Monsieur Jean Marc BRABANT a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
3. Détermination du nombre d’adijoints
Le Maire a indiqué qu’en application des articles L 2122-1 et L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d'un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal, soit 8
adjoints au maire au maximum.
Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal a fixé à 7 le nombre des adjoints au Maire de la
commune.
4. Election des Adjoints
Sous la présidence de Monsieur Jean Marc BRABANT, élu Maire, le Conseil Municipal a été invité à procéder à l'élection des adjoints.
4.1 — Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire
Le Maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal. Les listes de candidats aux fonctions d'adjoints au Maire doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.
Il a été déposé une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire. Monsieur le Maire a donné lecture des membres inscrits sur la liste de « Ensemble pour Cadenet ».
e Pierre LORIEDO
+ Valérie GAUDELET-SANHADJI
e Marc DUVAL
+ Françoise RAOUX-JACQUEME
+ Marcello MANGANARO
e Valérie BOISGARD
+ Nicole BOY-COURROUX
La liste est mentionnée dans les tableaux des résultats ci-dessous par l'indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste.
Il a ensuite été procédé à l'élection des adjoints au Maire, sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.5.
4.2 — Résultat du premier tour de scrutin
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 27 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L 66 du code électoral) 0 Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau 5 Nombre de suffrages exprimés : 22 Majorité absolue : 14
213 INDIQUER LES NOM ET NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
PRENOM DES CANDIDATS En chiffres En toutes lettres
Liste Pierre LORIEDO 22 Vingt deux
Proclamation de l'élection des adjoints
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés, les candidats figurant sur la liste
conduite par Monsieur Pierre LORIEDO.
5. Lecture de la charte
Monsieur le Maire fait lecture de la charte de l'élu et transmet un exemplaire aux élus.
6. Convocation au conseil du 10 juillet 2020
Monsieur le Maire donne en mains propres, contre accusé de réception, la convocation et la note de synthèse pour le Conseil Municipal du 10/07/2020.
Fin de la séance à 11H30.
Le Maire,
Jean Marc BRABANT
3/3