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Déliberation - tableau recapitulatif deliberations prises en sean
Déliberation - tableau recapitulatif deliberations prises en seance 23.01.2023
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Saint-Vincent-sur-Graon.
Lien du pdf (Déliberation - tableau recapitulatif deliberations prises en seance 23.01.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Consommateurs,
Départam€nt do la Vsndéo
Arrondissement des Sables d'Olonne
COMMUNE DE SAINT VINCENT SUR GRAON
Conseil Municipal du 23 janviêr 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES EN
SÉANcE
2023-01-23-001 - Approbation de l'avant-projet sommaire relatif à la réhabilitation du presbytère -Approuvée à I ABSTENT|ON et 14 POUR
2023-01-23-003 - Avenant concernant la réalisation de liaisons douces du bourg vers le
lotissement Moulin Moizeau -Approuvée à l'unonimité
2023-01-23-004 - Convention de mise à disposition des installations du stade de football -
Approuvée à l'unonimité
2023-01-23{05 - Convention de partenariat avec l'association Roche Vendée Cyclisme - Approuvée à l' unonimité
2023-01-23-006 - Schéma directeur des eaux pluviales - conventlon de mandat de maitrise
d'ouvrage avec la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral - A pprouvée à l'unonimité
ZO2r4l-23.0,O7 - Convention SYDEV - Rénovation du Point Lumineux n"004{26 (Lotissement La
Poitevinière) - Ap prouvée à l'unonimité
2023-01-23-008 - Ouverture de crédits d'investissement 2023 - Approuvée à l'unonimité
2023-01-23-010 - Mise à jour des membres des commission intercommunales - Approuvée à
l'unanimité
Le Maire,
É
La Secrétaire de séance,
Laurence DAHAI
ndè9
è
2023-01-23-002 - Financement de la réhabilitation du presbytère et du pavillon - Approuvée à
l'unonimité
2023-01-23-0ül - Contrat d'association OGEC - participation communale 2022/2023 - Approuvée à l' unonimité
Jannick