Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - tableau recapitulatif deliberations prises en sean
Déliberation - tableau recapitulatif deliberations prises en sean
Déliberation - tableau recapitulatif deliberations prises en sean
Déliberation - tableau recapitulatif deliberations prises en sean
Déliberation - tableau recapitulatif deliberations prises en sean
Déliberation - tableau recapitulatif deliberations prises en sean
Déliberation - tableau recapitulatif deliberations prises en sean
Déliberation - tableau recapitulatif deliberations prises en sean
Déliberation - tableau recapitulatif deliberations prises en sean
Déliberation - tableau recapitulatif deliberations prises en sean
Déliberation - tableau recapitulatif deliberations prises en seance 23.10.2023
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Saint-Vincent-sur-Graon.
Lien du pdf (Déliberation - tableau recapitulatif deliberations prises en seance 23.10.2023)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Départomont do la Vêndée
Arrondissement des Sables d'Olonne
COMMUNE DE SAINT VINCENT SUR GRAON
Conseil Municipal du 23 octobre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES EN
SÉANcE
2023-10-23-ü)1 - EPF - llot du Lac- Approuvée ù lo mojorité
2023-10-23-{D2 - Attribution des lots - marché de travaux de réhabilitation du Presbytère -
Approuvée à l' unanimité
2023-10-23-003 - Prix de venle des lots - lotissement du Moulin du Pinier - Approuvée à lo
mojorité
2023-10-23-{D4 - Convention SYDEV - réalisation d'une extension de réseau électrique -
Lotissement de la Forge à Saint-Sotîin - Approuvée à l'unonimité
2023-10-23{05 - Prix de vente des lots - lotissement de la Forge à Saint-Sornin- Approuvée à lo
mojorité
2023-10-23{06 - Adhésion au groupement de commandes pour l'élaboration du Plan lntercommunal de Sauvegarde (PICS) et révision des plans communaux de sauvegarde ainsi que celle du document d'information sur les risques majeurs avec Vendée Grand Littoral - Approuvée à l'unonimité
2023-LO-23{,O7 - Convention de mise à disposition d'un terrain privé pour l'installation d'un
portique d'affichage route de luçon - Approuvée à l'unonimité
2023-10-23-008 - Convention d'occupation temporaire du domaine public avec Vendée Eau -
Approuvée à l' unonimité
2023-10-23"Oq, - Création d'un poste d'agent de maîtrise à temps complet suite à promotion
inlerne - Approuvée à lo mojorité
Le Maire,
Ja nnick RABILLÉ
La Secrétaire de séance,
Françoise GÉNÉRo