Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations examinees en conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees en conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees en conseil munic
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 27 mars 2026
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees en conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees en conseil munic
Déliberation - liste deliberations examinees au conseil municipal
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil municipal du 27 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Courtenay.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil municipal du 27 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Mairie
de
COURTENAY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Conseil municipal
du vendredi 27 mars 2026
réuni en séance publique, à 18h30, en Mairie.
Liste des délibérations examinées en séance
(Conformément à l'Ordonnance n°2021-1310 et au décret n°2021-1311, du 07 octobre 2021, portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements)
Numéro des Décision du PPT Intitulé des délibérations conseil délibérations . municipal
Désignation du secrétaire de séance du conseil municipal du vendredi , 01.03.26 27 mars 2026. Approbation
02.03.26 Élection du Maire de la commune de Courtenay. Approbation
03.03.26 Fixation du nombre d’adjoints au Maire de la commune de Courtenay. Approbation
04.03.26 Élection des adjoints au Maire de la commune de Courtenay. Approbation
05.03.26 Lecture et remise de la charte de l’élu local / remise des dispositions Approbation
relatives aux mandats locaux.
06.03.26 AS TTInatIon de l'enveloppe globale servant au calcul des indemnités des Approbation
07.03.26 Détermination du montant des indemnités de fonctions du Maire, des Approbation adjoints et des conseillers municipaux délégués.
Election des membres élus pour siéger au conseil d'administration du . 08.03.26 Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Courtenay. Approbation
09.03.26 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 02 février 2026. Approbation
Fait à Courtenay, le 31 mars 2026
” | LEÈN Le secrétaire-de séance, (SK, à EAN Madame le Maire, M. Bluno LONGHI É fus 2 É A./2]
Fe Ar 2 * \ te er DL .
Noiret nnagaële MAUDRUX
1, Place Honoré Combe - 45320 COURTENAY - Tél. 02 38 97 40 46 - Fax. 02 38 97 37 16 Site internet : www.courtenay45.fr
Siret : 214 501 157 000 66