Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations examinees en seance du con
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munic
Déliberation - deliberations examinees au conseil municipal du 1e
Déliberation - liste des deliberations examinees en conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munci
Déliberation - liste des deliberations examinees en conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees en seance cons
Déliberation - liste deliberations examinees cm 06.2023
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil municipal du 03 juillet 2023
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Courtenay.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil municipal du 03 juillet 2023)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
Mairie
de
COURTENAY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Conseil municipal
du lundi 03juillet 2023
réuni en séance publique,
à 19h30, en Mairie.
Liste des délibérations examinées en séance
{conformément à l'Ordonnance n°2021-1310 et au décret n°2021-1311,
du 07 octobre 2021,
portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements)
, Décision du Numéro des 1 VU . délibérations Intitulé des délibérations Conseil municipal
Délibération portant sur l'obligation de désigner un référent . 01.07.23 déontologue. Approbation
Convention de co-financement d'un poste de Manager de Centre-
02.07.23 ville 2021/2023 et 2023/2024, à temps plein, entre la 3CBO, les | Approbation communes de Château-Renard et de Courtenay.
Mise à disposition de salles communales au titre de la campagne . 9972 électorale des sénatoriales 2023. Approbation
Création d’une Amicale du personnel de la commune de . 04.07.23 Courtenay. Approbation
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à . 05.07.28 compter du 1°' janvier 2024. Approbation
Décision modificative n°1 sur le budget annexe du service , 06.07.28 | Sénommé EAU de l'exercice 2023. Approbation
Décision modificative n°1 sur le budget annexe du service . 070728 | dénommé ASSAINISSEMENT de l'exercice 2023. Approbation
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association , 08.07.28 Sportive du Collège Aristide Bruant de Courtenay. Approbation
Approbation du soumissionnaire à la Délégation du Service Public
09.07.23 par voie de concession pour l'exploitation du marché alimentaire | Approbation hebdomadaire du jeudi de Courtenay.
1, Place Honoré Combe - 45320 COURTENAY - Tél, 02 38 97 40 46 - Fax. 02 38 97 37 16 Site internet : www.courtenay45.fr
Siret : 214 501 157 000 66 Validation de la charte et du permis de « bonne conduite » pour les . 10.07.28 enfants encadrés pendant le temps méridien. Approbation
11.07.23 Conseil Municipal des Jeunes - Nouveau Règlement intérieur. Approbation
Convention avec la Communauté de Communes de la Cléry, du
12.07.23 Betz et de l'Ouanne (3CBO) pour la mise à disposition de locaux | Approbation au sein de l'école maternelle de Courtenay.
Convention entre la commune de Courtenay et la Communauté de
13.07.23 Communes de la Cléry, du Betz et de l’'Ouanne (3CBO) pour la | Approbation mise à disposition de vélos de l'école maternelle de Courtenay.
Création d’un emploi permanent d'adjoint technique territorial . 140728 principal 2ère classe à temps complet. Approbation
Création d'un poste permanent de Rédacteur principal 2è"e classe, . 9% suite au tableau annuel de promotion à l'avancement de grade. Approbation
16.07.23 Actualisation de la convention d'OPAH-RU. Approbation
Secrétaire de séance
Monsieur Didier TOROSSIAN
Fait à Courtenay, le 07 juillet 2023