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Ordre du Jour - 0.2 ODJ CM 2023 07 10
Déliberation - 2023 12 141 ADRESSAGE Clos du Bois Pineau Denomination
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Terranjou.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 141 ADRESSAGE Clos du Bois Pineau Denomination)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 04 décembre 2023
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents au moment des Votants
votes
28 22 26
Date de convocation Date Affichage et publication
28/11/2023 15/12/2023
Séance ordinaire
Le quatre décembre deux mille vingt-trois à vingt heures, le conseil municipal de la commune de
Terranjou s’est réuni en séance ordinaire à la salle des Acacias, sous la présidence de Monsieur Jean-
Pierre COCHARD, Maire.
A été nommé secrétaire de séance : Philippe RAIMBAULT
Etaient présents: BOUTRY Véronique, CARON Sylvie, COCHARD Jean-Pierre, CORBIN Odile, FERY
Martine, GARREAU Jean-Louis, GENDRONNEAU Thierry, GORIN Anne-Sophie, GOUBEAULT Jean-Pierre,
HORTET Sylvie, JOSELON Ingrid, JUMEL Jérôme, MARTIN Maryvonne, MENARD Isabelle, RAIMBAULT
Philippe, REMBAULT Emmanuel, RICHARD Mauricette, ROCHER Ginette, ROULET Jean-Louis, TESSIER
Cindy, THOMAS Jean-Joël, TURMEAU Yannick.
Absents excusés :
MARTIN Sébastien, excusé.
PERTHUE David, Excusé, a donné pouvoir à Maryvonne Martin,
PIVERT Rémi, excusé.
RAIMBAULT Patricia, excusée, a donné pouvoir à Mauricette Richard,
ROUCHER Bertrand, excusé, a donné pouvoir à Thierry Gendronneau,
TRILLEAUD Thomas excusé, donne pouvoir à Jean-Pierre Goubeault.
2023-12-141 ADRESSAGE - Clos du Bois Pineau - Dénomination
Rapporteur : G ROCHER
Annexe : Liste nouvelles dénominations de voie
Par délibération n°2022-04-063 le conseil municipal a arrêté le nom des rues sur le territoire de
Terranjou (centre bourgs, lieux dits, villages) selon une liste annexée à cette délibération.
Accusé de réception en préfecture
049-200067718-20231204-2023-12-141-DE
Date de réception préfecture : 15/12/2023 Une erreur s’est glissée dans ce tableau et il convient de la modifier afin de certifier cette adresse. La
correction apportée est la suivante :
- Dénomination d’une nouvelle voie créée : la rue du Bois Pineau devient Clos du Bois Pineau
Considérant la nécessité d'apporter la correction au document arrêté par délibération n°2022-04-063,
Le Conseil Municipal,
Par vote à mains levées, à l'unanimité,
- Arrête la correction apportée du nom de rue selon la liste annexée à la présente délibération.
Fait à Terranjou, le 14/12/2023
Le secrétaire de séance, Le Maire, “€ T SE >
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Philippe RAIMBAULT Jean-Pierre COERARD
Accusé de réception en préfecture
049-200067718-20231204-2023-12-141-DE
Date de réception préfecture : 15/12/2023