Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv du 15 decembre 2022
Déliberation - deliberation du 15 octobre
Déliberation - deliberations du 17 decembre
Procès Verbal - pv 13 decembre 2023
Déliberation - 9.liste des deliberations 15 12 2022
Déliberation - deliberations du 9 avril
Déliberation - liste des deliberation 15 10
Déliberation - deliberation du 29 09
Déliberation - deliberations 14 05
Déliberation - deliberations janvier 2026
Déliberation - deliberations 15 decembre
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Mécleuves.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 15 decembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Mécleuves
— Séance du 15 décembre 2022 [ Nb de conseillers
| En exercice | 15 :
| Présents | 13 A 20h30
| votants 15
| absents 2__| Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
: re = — la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANO.
Etaient présents: Mrs MANZANO, BEUGUEHO, BERTRAND, EVRARD, PIERLOT,
GIUDICI
Mmes CABIROL, WEBER, FRITZINGER, NISI, REMY, REINSCH
THIRIAT
Absents ayant donné procuration : PIERRON procuration CABIROL
COLLIGNON procuration MANZANO
Désignation du secrétaire de séance
A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 17 novembre 2022 est adopté à l’unanimité des voix.
OBJET DE LA DELIBERATION
93) Numérotation maison rue du Saulcy à Mécleuves (rapporteur P. MANZANO)
Le conseil municipal prend connaissance d’un projet de division parcellaire du terrain Publicati , ou . a , . FE Er) attenant à la maison située au 6 rue de la Fontaine Romaine à Mécleuves. Il convient de
procéder à la numérotation de ce terrain dont l’entrée principale se fera rue du Saulcy.
‘Dépôt en
Préfecture Le conseil municipal, après délibération, à l’unanimité des voix:
15/12/2022 - décide d’affecter le n° 7 à cette nouvelle parcelle de la rue du Saulcy en vue d’y
construire une nouvelle maison.
Affichage
15/12/2022
ñ Le Maire, . Onvocatiion
21: \
08/12/2022 Philippe MANZESIO
Délibération : adoptée
Votes Pour: 15
Votes Contre : 0
Abstention : 0
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82
e.mail contact@mairie-mecleuves.fr EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Mécleuves
Nb de conseillers
| En exercice
| Présents
| votants
| absents
| quorum
|exclus
Publication
15/12/2022
Dépôt en
Préfecture
15/12/2022
Affichage
15/12/2022
Convocation
08/12/2022
Séance du 15 décembre 2022
15 !
_|13 | A 20h30
115 |
__}2 | Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
— | . la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANO.
Etaient_ présents: Mrs MANZANO, BEUGUEHO, BERTRAND, EVRARD, PIERLOT,
GIUDICI
Mmes CABIROL, WEBER, FRITZINGER, NISI, REMY, REINSCH
THIRIAT
Absents ayant donné procuration : PIERRON procuration CABIROL
COLLIGNON procuration MANZANO
Désicnation du secrétaire de séance
A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 17 novembre 2022 est adopté à l’unanimité des voix.
OBJET DE LA DELIBERATION
94) Devis photocopieur école primaire (rapporteur P. MANZANO)
Le conseil municipal prend connaissance du devis de la société TECOFFICE concernant la location d’un copieur pour l’école primaire du Lanceumont pour un loyer mensuel de 79 EHT.
Le conseil municipal, après délibération, à l’unanimité des voix :
- Accepte le devis de la société TECOFFICE pour un loyer mensuel de 79 € H.T
- Donne tout pouvoir au Maire pour signer les documents y afférents
Le Maire,
Philippe MANZANO
Délibération : adoptée
Votes Pour : 15
Votes Contre : 0
Abstention : 0
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.fr EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Commume de Mécleuves
[NE de conseillers Séance du 15 décembre 2022
| En exercice 15 |
Présents 13| A 20h30 | votants 115 |
| absents 2__| Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
PE NS e | la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANO.
Étaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO, BERTRAND, EVRARD, PIERLOT,
GIUDICI
Mmes CABIROL, WEBER, FRITZINGER, NISI, REMY, REINSCH
THIRIAT
Absents ayant donné procuration : PIERRON procuration CABIROL
COLLIGNON procuration MANZANO
Désignation du secrétaire de séance
A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 17 novembre 2022 est adopté à l’unanimité des voix.
OBJET DE LA DELIBERATION
95) Création de poste d’adijoint territorial d’animation principal de 1°" classe (rapporteur P. MANZANO)
Publication Le Maire informe l’assemblée :
15/12/2022 Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer Dépôt en l'effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.
Préfecture Le Maire propose à l’assemblée :
15/12/2022 La création d’un emploi d’adjoint territorial d’animation, catégorie C, à temps complet, au grade d’adjoint territorial d’animation principal de 1%° classe, à compter du 1° janvier 2023. Affichage VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la
15/12/2022 fonction publique territoriale ;
VU ie tableau des emplois ;
Le conseil municipal, après délibération, à l’unanimité des voix :
- d’adopter la proposition du Maire
- de modifier ainsi le tableau des emplois,
- d’inscrire au budget les crédits correspondants,
- d’autoriser M. le Maire ou son représentant à signer tous les documents y afférents.
Convocation
08/12/2022
Délibération : adoptée
Votes Pour : 15
Votes Contre : 0
Abstention : Q
ÿ, eo)
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES?F4 : 03.87.38.11.82
e.mail contact@maïirie-mecleuves.fr EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Mécleuvesz
FRE de conseillers Séance du 15 décembre 2022
En exercice | 15
| Présents 113 | A 20h30
votants |15 | L absents | 22 ! Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
É 5 la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANO. Le | LS
Etaient présents: Mrs MANZANO, BEUGUEHO, BERTRAND, EVRARD. PIERLOT,
GIUDICI
Mmes CABIROL, WEBER, FRITZINGER, NISI, REMY, REINSCH
THIRIAT
Absents ayant donné procuration : PIERRON procuration CABIROL
COLLIGNON procuration MANZANO
Désignation du secrétaire de séance
À l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 17 novembre 2022 est adopté à l’unanimité des voix.
OBJET DE LA DELIBERATION
96) Devis plaque plexiglass garde de corps de la bibliothèque (rapporteur P. BEUGUEHO)
Publicati Le conseil municipal prend connaissance du devis de la société MENUISERIE BARTH ublication . . 15/12/2022 concernant la fourniture et pose d’une plaque plexiglass sur le garde de corps de la
bibliothèque de Frontigny pour un montant de 650 € H.T.
Dépôt en
Préfecture Le conseil municipal, après délibération, à l’unanimité des voix :
15/12/2022 - Accepte le devis de la société MENUISERIE BARTH pour un montant de 650 € H.T. - Donne tout pouvoir au Maire pour signer les documents y afférents
Affichage 15/12/2022
Convocation 1
Le Maire, n 08/12/2022 Philippe MANZA O
Délibération : adoptée
Votes Pour : 15
Votes Contre : 0
Abstention : 0
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82
e.mail contact@mairie-mecleuves.fr