Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 17 12
Déliberation - deliberations 15 decembre
Procès Verbal - pv 13 decembre 2023
Procès Verbal - pv du 15 decembre 2022
Conseil Municipal - conseil du 17 novembre 2022
Arrêté - 17
Déliberation - 8.liste des deliberations 17 11 2022
Procès Verbal - pv 07 10
Conseil Municipal - SKM C30823091509140
Arrêté - 17
Déliberation - deliberations du 17 decembre
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Mécleuves.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations du 17 decembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Mécleuves
[Nb de conseillers Séance du 17 décembre 2024
_en exercice 15 |
| présents 111 | A 19h00
| votants [15 | absents 4 Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
exclus : ; la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANCO.
Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON, PIERLOT, BERTRAND,
GIUDICI
Mmes CABIROL, REMY, THIRIAT, REINSCH, NISI,
Absents_excusés: GREFF procuration à MANZANO, FRITZINGER procuration à
REINSCH, EVRARD procuration à REMY, COLLIGNON procuration à BEUGUEHO
Désignation du secrétaire de séance
A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 15 octobre 2024 est adopté à l’unanimité des voix.
OBJET DE LA DELIBERATION
68) Modification du marché de travaux du lot n°1 pour la requalification de la rue de la Croix
du Mont à Mécleuves (rapporteur P. BEUGUEHO)
PT Cette délibération complète la délibération n°45 du 14 mai 2024 Vu le Code de la commande publique ;
Dépôt en Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Préfecture Vu l’avis d’appel public à la concurrence en date du 2 avril 2024 ; 17/12/2024 Vu le procès-verbal d’ouverture des plis de la réunion en date du 29 avril 2024 ; Vu le rapport d’analyse des offres du 13 mai 2024 ;
Affichage Vu la délibération n° 45 du 14 mai 2024 attribuant les marchés de travaux pour la requalification 17/12/2024 Ge Ja rue de la Croix du Mont à Mécleuves ;
. Considérant qu’il convient de prolonger l’enfouissement des réseaux secs sur la rue du lotissement Convocation x A
10/12/2024 le Mont non prévu au marché de base ;
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
- Autorise monsieur le Maire à signer le devis de la société ELRES RESEAUX pour un montant de 13 954.50 € HT
- Accepte de modifier par un avenant le marché de travaux du lot n°1 attribué à la société ELRES RESEAUX pour un nouveau montant du marché de 244 831.50 € H.T
Le Maire,
Philippe MANZ
Délibération : adoptée
Vote Pour : 15
Vote Contre : 0
Abstention : 0
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact mairie-mecleuves.fr EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Mécleuves
[Nbdeconseillers Séance du 17 décembre 2024
|enexercice |15 |
| présents 11 | A 19h00
| votants |15 |
| absents 7 - 4__| Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
— ù FF — la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANCO. [exclus _ ___- 70 |
Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON, PIERLOT, BERTRAND,
GIUDICI
Mmes CABIROL, REMY, THIRIAT, REINSCH, NISI
Absents_excusés: GREFF procuration à MANZANO, FRITZINGER procuration à
REINSCH, EVRARD procuration à REMY, COLLIGNON procuration à BEUGUEHO
Désignation du secrétaire de séance
A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 15 octobre 2024 est adopté à l’unanimité des voix.
OBJET DE LA DELIBERATION
69) Convention enfouissement rue de la Croix du Mont (rapporteur P. BEUGUEHO)
Publication . . . . ns ge , . 17/12/2024 LE Conseil municipal prend connaissance de la convention relative à l’opération d'enfouissement
des réseaux d’orange rue de la Croix du Mont à Mécleuves.
Dépôten Le conseil municipal, après délibération,
Préfecture - Autorise monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention relative à l’opération
17/12/2024 d’enfouissement des réseaux d’orange rue de la Croix du Mont à Mécleuves
Affichage
17/12/2024
C ü Le Maire, Onvocalion “4 10/12/2024 Philippe MANZERIO Délibération : adoptée
Vote Pour : 15
Vote Contre : 0
Abstention : 0
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.fr EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Mécleuvez
LNh de conseillers — L | en exercice 15 Séance du 17 décembre 2024
| présents |11 A 19h00 |_ votants _15
| absents 2 Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
ET | : la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANO.
Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON, PIERLOT, BERTRAND),
GIUDICI
Mmes CABIROL, REMY, THIRIAT, REINSCEH, NISI,
Absents excusés: GREFF procuration à MANZANO, FRITZINGER procuration à
REINSCH, EVRARD procuration à REMY, COLLIGNON procuration à BEUGUEHO
Désignation du secrétaire de séance
A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 15 octobre 2024 est adopté à l’unanimité des voix.
OBJET DE LA DELIBERATION
70) Tarifs subventions scolaires 2025 (rapporteur P. MANZANO)
on Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal les sommes allouées aux écoles de Mécleuves pour l’année 2024 et propose de maintenir les montants pour l’année
Dépôt en 2025.
Préfecture
17/12/2024 Le conseil municipal, après délibération et à l’unanimité des voix décide :
- Fournitures scolaires (livres et matériels pédagogiques) : 600 €/ classe
Affichage - Sorties scolaires :
17/12/2024 e 32€ / enfant du RPI domicilié à Mécleuves
Convocation e 32 € / enfant domicilié hors RPI mais bénéficiant d’une dérogation
10/12/2024 de secteur scolaire afin d’être scolarisé à l’école de Mécleuves.
Les membres du conseil municipal chargent le Maire de l’exécution et l’autorisent à
signer tous les documents relatifs à cette affaire.
Le Maire,
Philippe MANZAN(
Délibération : adoptée
Vote Pour : 15
Vote Contre : 0
Abstention : 0
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact{mairie-mecleuves.fr EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Mécleuves
| Nb de conseillers | — Séance du 17 décembre 2024
Len exercice | 15 | | présents {11 A 19h00
votants 15
absents 4 Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
TS : la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANO.
Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON, PIERLOT, BERTRAND, GIUDICI
Mmes CABIROL, REMY, THIRIAT, REINSCEH, NISI,
Absents excusés: GREFF procuration à MANZANO, FRITZINGER procuration à
REINSCH, EVRARD procuration à REMY, COLLIGNON procuration à BEUGUEHO
Désignation du secrétaire de séance
A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 15 octobre 2024 est adopté à l’unanimité des voix.
OBJET DE LA DELIBERATION
71) Tarifs location salle polyvalente 2025 (rapporteur P. MANZANO)
Er Le conseil municipal, après délibération :
- Décide de maintenir les tarifs établis en 2024 tels que précisés dans le tableau ci-joint, Dépôt en applicables pour 2025.
Préfecture
17/12/2024
Le Maire,
Affichage Philippe MANZANO 17/12/2024
Convocation Délibération : adoptée
10/12/2024 Votes Pour : 15 >
Votes Contre : 0
Abstention : 0
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82
e.mail contact @mairie-mecleuves.fr EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de
SALLE POLYVALENTE DE
MÉCLEUVES
TARIFS DE LOCATION WEEKEND
du 1er janvier au 31 décembre 2025
MÉCLEUVES
capacité RÉSIDENTS EXTÉRIEURS
COMMUNE COMMUNE
Petite salle | | En | -
Cuisine - Chauffage 170 € | 250 €
Tarif pour représentations, spectacles, animations, … sans repas,
données par des troupes extérieures non patronnées par une
association communale de Mécleuves
salle - cuisine - espaces 950 €
verts
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.fr |
[
Nb de conseillers |
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 177 décembre 2024
|enexercice |15 |
| présents | 11 A 19h00
| votants |
| absents L 42 _} Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
LAuorum 8 | la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANO. exclus 10 PP
Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON, PIERLOT, BERTRAND),
GIUDICI
Mmes CABIROL, REMY, THIRIAT, REINSCH, NISL
Absents_excusés: GREFF procuration à MANZANO, FRITZINGER procuration à
REINSCH, EVRARD procuration à REMY, COLLIGNON procuration à BEUGUEHO
Désignation du secrétaire de séance
A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 15 octobre 2024 est adopté à l’unanimité des voix.
OBJET DE LA DELIBERATION
72) Tarifs cimetière (rapporteur P. MANZANO)
Publication . y
17/12/2024 Point reporté
Dépôt en
Préfecture
17/12/2024
Affichage
17/12/2024
Convocation
10/12/2024
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.fr EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Mécleuves
Nb de conseillers Séance du 17 décembre 2024
en exercice 15
| présents 111 A 19h00
| votants 115|
| absents 4} Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
E TS : la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANO.
Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON, PIERLOT, BERTRAND,
GIUDICI
Mmes CABIROL, REMY, THIRIAT, REINSCH, NISL
Absents_excusés: GREFF procuration à MANZANO, FRITZINGER procuration à
REINSCH, EVRARD procuration à REMY, COLLIGNON procuration à BEUGUEHO
Désignation du secrétaire de séance
A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 15 octobre 2024 est adopté à l’unanimité des voix.
OBJET DE LA DELIBERATION
73) Mise à disposition d’un terrain privé Chemin de la Botte à la commune pour un Publication aménagement paysager à l’entrée du village (rapporteur P. BEUGUEHO)
17/12/2024 . _. . . . . . L. Le conseil municipal prend connaissance du projet de convention pour la mise à disposition d’un
Dépôt en terrain privé Chemin de la Botte à Frontigny à la commune pour un aménagement paysager à Préfecture l’entrée du village.
17/12/2024 Le conseil municipal, après délibération,
- Autorise monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention pour la mise à Affichage disposition d’un terrain privé Chemin de la Botte à Frontigny à la commune pour un 17/12/2024 aménagement paysager à l’entrée du village.
Convocation
10/12/2024
Délibération : adoptée
Vote Pour : 15
Vote Contre : 0
Abstention : 0
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.fr EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Mécleuves
[Nb de conseillers | Séance du 17 décembre 2024
| en exercice __ [15
| présents | 11 | A 19h00 | votants 15
| absents_ 4 Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
sur —— : | Ja loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANO. Re — _—— sl j
Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON, PIERLOT, BERTRAND,
GIUDICI
Mmes CABIROL, REMY, THIRIAT, REINSCÆ, NISI,
Absents excusés: GREFF procuration à MANZANO, FRITZINGER procuration à
REINSCH, EVRARD procuration à REMY, COLLIGNON procuration à BEUGUEHO
Désignation du secrétaire de séance
À l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 15 octobre 2024 est adopté à l’unanimité des voix.
OBJET DE LA DELIBERATION
74) Proposition d’évolution du périmètre du plan de protection de l’atmosphère des 3 Vallées
Publication {rapporteur P. MANZANO)
17/12/2024 | . | h | | Le conseil municipal donne un avis favorable à la proposition d’évolution du nouveau périmètre
Dépôten du plan de protection de l’atmosphère des 3 Vallées souhaitée par l’Etat.
Préfecture
17/12/2024
Affichage Le Maire, 17/12/2024 Philippe MANZA
Convocation
10/12/2024 ue
EL
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.fr EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Mécleuves
Nb de conseillers 1 Séance du 17 décembre 2024
| enexercice 15
_présents 11 A 19h00
_votants 15
absents 4 _| Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
TES : | la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANCO. L'EXCIUS_
Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO), PIERRON, PIERLOT, BERTRAND),
GIUDICI
Mmes CABIROL, REMY, THIRIAT, REINSCH, NISI
Absents_excusés: GREFF procuration à MANZANO, FRITZINGER procuration à
REINSCH, EVRARD procuration à REMY, COLLIGNON procuration à BEUGUEHO
Désignation du secrétaire de séance
À l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 15 octobre 2024 est adopté à l’unanimité des voix.
OBJET DE LA DELIBERATION
75) Devis entretien chauffage des bâtiments communaux (rapporteur P. BEUGUEHO)
Publication . . . . crie 17/12/2024 Le conseil municipal prend connaissance du devis de la société LAURENT CHAUFFAGE
d’un montant de 1 320 € H.T concernant l’entretien annuel des chaudières des bâtiments
Préfecture
17/12/2024 Le conseil municipal, après délibération :
- _ Accepte le devis de la société LAURENT CHAUFFAGE d’un montant de 1 320 € HT Affichage - Donne tout pouvoir au Maire pour signer les documents y afférents 17/12/2024
Convocation Le Maire
10/12/2024 Philippe MANZAN
Délibération : adoptée
Vote Pour : 15
Vote Contre : 0
Abstention : 0
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.fr EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Mécleuves
[Nb de conseillers | Séance du 17 décembre 2024
| en exercice 15 |
| présents |11 | A 19h00
| votants |15 | absents 4 Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
PTE e la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANC. exclus
Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON, PIERLOT, BERTRAND,
GIUDICI
Mmes CABIROL, REMY, THIRIAT, REINSCH, NISL,
Absents_excusés : GREFF procuration à MANZANO, FRITZINGER procuration à
REINSCH, EVRARD procuration à REMY, COLLIGNON procuration à BEUGUEHO
Désignation du secrétaire de séance
A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 15 octobre 2024 est adopté à l’unanimité des voix.
OBJET DE LA DELIBERATION
76) Montant du stère de bois 2024 (rapporteur G. PIERLOT)
Publication
17/12/2024 Le conseil municipal, après délibération :
- Décide de maintenir le prix du stère de bois à 13 € pour les coupes de la forêt
Dépôt en communale de Mécleuves et autorise l’exploitation des bois parcelle 9B Préfecture
17/12/2024
Le Maire,
Affichage Philippe MANZANO 17/12/2024 Délibération : adoptée =
Convocation accent PSN 1 10/12/2024 Abstention : 0 k
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.fr EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Mécleuves
SC Séance du 17 décembre 2024
en exercice 15
|présents |11 | A 19h00
| votants |15 |
absents |4 | Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
te —|} : _ 1 la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANCO. L'EXCIUS | 0 }
Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON, PIERLOT, BERTRAND,
GIUDICI
Mmes CABIROL, REMY, THIRIAT, REINSCH, NISL
Absents_excusés : GREFF procuration à MANZANO, FRITZINGER procuration à
REINSCH, EVRARD procuration à REMY, COLLIGNON procuration à BEUGUEHO
Désignation du secrétaire de séance
A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 15 octobre 2024 est adopté à l’unanimité des voix.
OBJET DE LA DELIBERATION
77)_Numérotation nouvelle maison lotissement le Mont à Mécleuves_ (rapporteur _P.
Publication MANZANO
17/12/2024 . .. . . . . Le conseil municipal prend connaissance du futur projet de construction d’une maison sur
Dépôt en un terrain situé lotissement le Mont à Mécleuves.
Préfecture
17/12/2024 Le conseil municipal, après délibération :
- Décide de numéroter cette nouvelle construction 3 Bis le Mont à Mécleuves. Affichage
17/12/2024
. Le Maire, Convocation
10/12/2024
Délibération : adoptée
Vote Pour : 15
Vote Contre : 0
Abstention : 0
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.fr EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Mécleuves
MESSE Séance du 17 décembre 2024
lenexercice |15 |
{présents |117 A 19h00 | votants ____|15 |
| absents 1 4__| Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
pee —— He la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANO.
Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON, PIERLOT, BERTRAND,
GIUDICI
Mmes CABIROL, REMY, THIRIAT, REINSCH, NISI,
Absents_excusés : GREFF procuration à MANZANO, FRITZINGER procuration à
REINSCH, EVRARD procuration à REMY, COLLIGNON procuration à BEUGUEHO
Désignation du secrétaire de séance
À l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 15 octobre 2024 est adopté à l’unanimité des voix.
OBJET DE LA DELIBERATION
78) Location terrain communal (rapporteur P. BEUGUEHO)
: #hcason Le conseil municipal, après délibération, et à l’unanimité des voix : - Décide de louer la parcelle 10 section 36, 52,82 ares « le grand pré » au Dépôt en prix 100 € à Monsieur BERNARD Cyril pour une durée de 10 ans.
Préfecture
17/12/2024
Le Maire,
Affichage Philippe MANZANO 17/12/2024 Délibération : adoptée
Convocation Vo Ce D
10/12/2024 Abstention : 0
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact(mairie-mecleuves.fr