Compte-Rendu - cr 20100629

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Compte-Rendu - cr 20100629 Document publié le Mardi 29 juin 2010 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 20100629)Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Inégalités sociales, 1

CONSEILLERS EN EXERCICE : 35

PRESENTS : 26

ABSENTS : 9

POUVOIRS : 8

VOTANTS : 34

CONVOQUES LE : 23 JUIN 2010

COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL DU 29 JUIN 2010

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

L’an deux mil dix le vingt neuf juin à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Ozoir-la-Ferrière, s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-François ONETO, Maire.

PRESENTS : Monsieur Jean-François ONETO, Madame Antoinette JARRIGE, Monsieur André BOYER, Madame Françoise FLEURY, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Christine FLECK, Monsieur Antoine GOETZMANN, Madame Dominique BERNARD, Monsieur Marc DUSAUTOIR, Madame Muriel BARDON, Madame Marie TISSIER, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Espérance AUDINEAU, Monsieur Alain FOURQUIN, Madame Sarah BENHAMOU, Madame Carole ROUAN, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Dominique LEBRETON, Monsieur Bruno WITTMAYER, Monsieur Thierry ODEN, Monsieur Marc FERRER, Monsieur Charles KLINZING.

ABSENTS EXCUSES : Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Madame Josyane MELEARD, Monsieur Stéphen LAZERME, Monsieur Jorge DOS SANTOS, Madame Maryse DOUTRELANT, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Loïc GRIVEAU, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Monique HERVIEU.

POUVOIRS DE : Monsieur Jean-Pierre BARIANT à Madame Dominique BERNARD Madame Josyane MELEARD à Monsieur Jean-François ONETO Monsieur Stephen LAZERME à Monsieur André BOYER Madame Maryse DOUTRELANT à Madame Antoinette JARRIGE Madame Raymonde FARADE à Madame Sarah BENHAMOU Monsieur Loïc GRIVEAU à Monsieur Patrick VORDONIS Monsieur Emmanuel COUTHON à Madame Suzanne BARNET Madame Monique HERVIEU à Monsieur Marc FERRER

Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et le Conseil Municipal désigne à l’unanimité, Monsieur Antoine GOETZMANN, secrétaire de séance, en application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.2

1. Le Conseil Municipal a pris acte du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau – Exercice 2009.

2. Le Conseil Municipal a pris acte du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement – Exercice 2009.

3. Le Conseil Municipal a pris acte du rapport annuel de gestion du marché d’approvisionnement de la Ville d’Ozoir-la-Ferrière – Exercice 2009.

4. La décision modificative n°1 – Budget Ville a été adoptée par :

 28 VOIX POUR : Monsieur Jean-François ONETO, Madame Antoinette JARRIGE, Monsieur André BOYER, Madame Françoise FLEURY, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Madame Josyane MELEARD, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Christine FLECK, Monsieur Antoine GOETZMANN, Madame Dominique BERNARD, Monsieur Marc DUSAUTOIR, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Muriel BARDON, Madame Marie TISSIER, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Madame Chantal BOURLON, Madame Maryse DOUTRELANT, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Espérance AUDINEAU, Monsieur Alain FOURQUIN, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Loïc GRIVEAU, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Carole ROUAN, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET.

 3 ABSTENTIONS : Monsieur Dominique LEBRETON, Monsieur Bruno WITTMAYER, Monsieur Thierry ODEN,

 3 VOIX CONTRE : Monsieur Marc FERRER, Monsieur Charles KLINZING, Madame Monique HERVIEU.

5. La décision modificative n°1 – Budget Eau 03 a été adoptée par :

 33 VOIX POUR : Monsieur Jean-François ONETO, Madame Antoinette JARRIGE, Monsieur André BOYER, Madame Françoise FLEURY, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Madame Josyane MELEARD, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Christine FLECK, Monsieur Antoine GOETZMANN, Madame Dominique BERNARD, Monsieur Marc DUSAUTOIR, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Muriel BARDON, Madame Marie TISSIER, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Madame Chantal BOURLON, Madame Maryse DOUTRELANT, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Espérance AUDINEAU, Monsieur Alain FOURQUIN, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Loïc GRIVEAU, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Carole ROUAN, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Dominique LEBRETON, Monsieur Bruno WITTMAYER, Monsieur Thierry ODEN, Monsieur Marc FERRER, Madame Monique HERVIEU.

 1 VOIX CONTRE : Monsieur Charles KLINZING.

6. La décision modificative n°1 – Budget Assainissement 02 a été adoptée par :

 33 VOIX POUR : Monsieur Jean-François ONETO, Madame Antoinette JARRIGE, Monsieur André BOYER, Madame Françoise FLEURY, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Madame Josyane MELEARD, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Christine FLECK, Monsieur Antoine GOETZMANN, Madame Dominique BERNARD, Monsieur Marc DUSAUTOIR, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Muriel BARDON, Madame Marie TISSIER, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Madame Chantal BOURLON, Madame Maryse DOUTRELANT, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Espérance AUDINEAU, Monsieur Alain FOURQUIN, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Loïc GRIVEAU, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Carole ROUAN, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Dominique LEBRETON, Monsieur Bruno WITTMAYER, Monsieur Thierry ODEN, Monsieur Marc FERRER, Madame Monique HERVIEU.

 1 VOIX CONTRE : Monsieur Charles KLINZING.

7. Les subventions complémentaires aux associations « Académie de Billard » et « 4 As » ont été adoptées à l’unanimité.3

8. La délibération relative à la prise de possession au titre des biens vacants et sans maître et transfert dans le domaine privé communal des parcelles sises à Ozoir lieu-dit « Notre Dame » et « Allée de la Charmeraie » a été adoptée à l’unanimité.

9. L’acquisition d’un terrain en vue de l’implantation d’une aire d’accueil des gens du voyage a été adoptée par :

 31 VOIX POUR : Monsieur Jean-François ONETO, Madame Antoinette JARRIGE, Monsieur André BOYER, Madame Françoise FLEURY, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Madame Josyane MELEARD, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Christine FLECK, Monsieur Antoine GOETZMANN, Madame Dominique BERNARD, Monsieur Marc DUSAUTOIR, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Muriel BARDON, Madame Marie TISSIER, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Madame Chantal BOURLON, Madame Maryse DOUTRELANT, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Espérance AUDINEAU, Monsieur Alain FOURQUIN, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Loïc GRIVEAU, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Carole ROUAN, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Marc FERRER, Monsieur Charles KLINZING, Madame Monique HERVIEU.

 3 ABSTENTIONS : Monsieur Dominique LEBRETON, Monsieur Bruno WITTMAYER, Monsieur Thierry ODEN.

10. La demande de subvention pour l’aménagement du Parc de la Doutre a été adoptée à l’unanimité.

11. La validation des chemins du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) a été adoptée à l’unanimité.

12. La modification du tableau des emplois communaux a été adoptée à l’unanimité.

13. Le Conseil Municipal a pris acte du compte rendu au Conseil de l’exercice des pouvoirs délégués.

14. La création d’un concours photos – Approbation du règlement a été adoptée à l’unanimité.

FAIT A OZOIR-LA-FERRIERE LE 1ER JUILLET 2010

LE MAIRE,

JEAN-FRANÇOIS ONETO.