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Ordre du Jour - Ordre du jour 29 juin 2010
Document publié le Mardi 29 juin 2010 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 29 juin 2010)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Inégalités sociales,
1
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE SE REUNIRA EN
SEANCE ORDINAIRE LE :
MARDI 29 JUIN 2010 A 20H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de
distribution d’eau – Exercice 2009 ;
2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public
d’assainissement – Exercice 2009 ;
3. Rapport annuel de gestion du marché d’approvisionnement de la
Ville d’Ozoir-la-Ferrière – Exercice 2009 ;
4. Décision modificative n°1 – Budget Ville ;
5. Décision modificative n°1 – Budget Eau 03 ;
6. Décision modificative n°1 – Budget Assainissement 02 ;
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) 2
7. Subventions complémentaires aux associations « Académie de
Billard » et « 4 As » ;
8. Prise de possession au titre des biens vacants et sans maître et
transfert dans le domaine privé communal des parcelles sises à
Ozoir lieu-dit « Notre Dame » et « Allée de la Charmeraie » ;
9. Acquisition d’un terrain en vue de l’implantation d’une aire
d’accueil des gens du voyage ;
10. Demande de subvention pour l’aménagement du Parc de la
Doutre ;
11. Validation des chemins du plan départemental des itinéraires de
promenade et de randonnée (PDIPR) ;
12. Modification du tableau des emplois communaux ;
13. Compte rendu au Conseil de l’exercice des pouvoirs délégués ;
14. Questions diverses
FAIT A OZOIR-LA-FERRIERE LE 23 JUIN 2010
LE MAIRE,
JEAN-FRANÇOIS ONETO.