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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 5 10 16 AFFICHAGE
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 5 10 16 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Le -
PN\
Ozoir-la-Ferrière
DIRECTION GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
MERCREDI 5 OCTOBRE A 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public
d'assainissement — Exercice 2015 (documents annexes
consultables à la Direction Générale des Services)
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau potable — Exercice 2015 (documents annexes consultables à la Direction Générale des Services)
Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) -— Exercice 2015
(documents annexes consultables à la Direction Générale des Services)
Rapport annuel de gestion du marché d’approvisionnement de la Ville d’Ozoir-la-Ferrière — Année 2015 (documents annexes consultables à la Direction Générale des Services)
Décision modificative n°2 - Budget Ville
Décision modificative n°2 - Budget RPA
Garantie d'emprunt OSICA pour la réhabilitation de logements — Quartier Anne Frank (documents annexes consultables à la Direction Générale des Services)
Taxe d’habitation — Suppression de l’abattement général à la base 9.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour
les locaux industriels ne produisant pas de déchets ménagers
Aménagement de deux salles multi-activités sur le gymnase de
la Brèche aux Loups
Aménagement du bâtiment et des parcelles acquises sur la rue
Robert Schuman
Avis sur le projet de maintien de l’accessibilité des points d’arrêts
prioritaires sur les lignes de bus
Extension de la Maison de la Petite Enfance par la création d’une
crèche collective - Demande de subventions
Concours de nouvelles d’Ozoir-la-Ferrière — Règlement de la 12° édition - 2017
Création d’un poste « Activité Accessoire »
Mise à jour du tableau des effectifs des agents titulaires et non
titulaires
Compte rendu au Conseil de l'exercice des pouvoirs délégués
Questions diverses
Y Information - Chambre Régionale des Comptes
Fait à Ozoir-la-Ferrière 29 septembre 2016
Le Maire,