Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - CASGBS Ordre du jour du Conseil 09032017
Document publié le Jeudi 9 mars 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - CASGBS Ordre du jour du Conseil 09032017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Budget, Justice et droit,
Saint Germain Do U C eS des 0 | n Aigremont - Bezons - Carrières-sur-Seine - Chambourcy - Chatou - Croissy-sur-Seine - Fourqueux - Houilles - L'Étang-la-Ville - Le Mesnil-le-Roi - Le Pecq Le Port-Marly - Le Vésinet - Louveciennes - Maisons-Laffitte - Mareil-Marly - Marly-le-Roi - Montesson - Saint-Germain-en-Laye - Sartrouville COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Communauté d'Agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Espace Lumière, bâtiment 4 - 51/57 Bd. de la République - CS 60507 - 78403 Chatou Cedex Tél. : 01 30 09 75 30 + Fax : 01 30 53 44 30
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du jeudi 9 mars 2017 à 20h30
Espace Chanorier de Croissy-sur-Seine
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°11
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 22 septembre 2016. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 17 novembre 2016. Compte rendu des décisions du Président.
1. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 17-14 APPROBATION DU RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017 - BUDGET PRINCIPAL
2. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 17-15 APPROBATION DU RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017 - BUDGET ANNEXE POLE MECATRONIQUE
3. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 17-16 APPROBATION DU RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017- BUDGET ANNEXE HOTEL D’ENTREPRISES
4. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 17-17 APPROBATION DU RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017- BUDGET ANNEXE LA BORDE
5. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 17-18 APPROBATION DU RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017 - BUDGET ANNEXE TREMBLEAUX I
6. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 17-19 APPROBATION DU RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017 - BUDGET ANNEXE TREMBLEAUX II
7. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 17-20 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT DES ARCHIVES DE L'EX CABS A LA CASGBS
8. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 17-21 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION POUR LA REALISATION D’UNE CARTOGRAPHIE SUR LE TERRITOIRE DE LA CASGBS
9. LOGEMENT HABITAT
DEL 17-22 AUTORISATION DE SIGNER L’AVENANT AU CONTRAT YVELINES RESIDENCES AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES YVELINES
10. LOGEMENT HABITAT
DEL 17-23 AUTORISATION DE SIGNER LE PASS YVELINES RESIDENCES POUR LA RESIDENCE ACCUEIL DU VESINET AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES YVELINES, LA CASGBS, LA COMMUNE DU VESINET, LA SA HLM FRANCE HABITATION ET LA FONDATION DES AMIS DE L’ATELIER
11. DEVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DEL 17-24 AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU BROYEUR INTERCOMMUNAL AU PROFIT DES COMMUNES INTERESSEES
12. DEVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DEL 17-25 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS AVEC LA COMMUNE DE SAINT GERMAIN EN LAYE
13. TOURISME ET PATRIMOINE
DEL 17-26 CRÉATION DE LA COMMISSION TOURISME ET PATRIMOINE, DÉTERMINATION DE SES COMPÉTENCES ET FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES Communauté d'Agglomération
Saint Germain Boucles de Seine
(Yvelines)
14. TOURISME ET PATRIMOINE
DEL 17-27 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION TOURISME ET PATRIMOINE
Le Président de la Communauté d’Agglomération
Saint Germain Boucles de Seine
Pierre FOND