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Compte-Rendu - Compte rendu de la reunion de conseil municipal en date du 25 mars 2022
Document publié le Vendredi 25 mars 2022 par la commune de Gray-la-Ville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de la reunion de conseil municipal en date du 25 mars 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE-RENDU
DE
tA
REUNION DU
CONSEIL
MUNICIPAT
EN DATE DU
25
MARS
2022
Le
Conseil
municipal
de
GRAY
LA VILLE
s'est réuni
le
25 mars
2022à
20h30
sous
la présidence
du
Maire
Yvan
GUIGNOT,
en
vertu d'une
convocation du
1,8
mars 2022.
Etaient
présents
: MM.
et
Mmes
les conseillers
municipaux: Laurent
BAILLY,
Jean-Louis DA
COSTA,
Christine
BESOMBE
JOLLY,
Mireille
CARQUIGNY,
Serge DIZAMBOURG,
Christian
DUMONT,
Olivier
BARBIER,
Colette
CHAPUIS,
Dimitri
CHABOD,
Laurent
GARCIA,
Christine
HUBLEUR
Absentes
excusés
: Agnès
LAPLAZA, Pascale ROUX,
Danièle
TARTRAT
Pouvoir
de
Pascale
ROUX
à:
Laurent
GARCIA
, de
Danièle
TARTRAT
à Colette
CHAPUIS
et
de
Agnès
LAPLAZA
à
Mireille
CARQUIGNY Secrétaire de séance
: Serge
DIZAMBOURG
Administration
: Alexia
RIETMANN
Lecture
et approbation du dernier compte
rendu
M.
le
Maire présente
le
compte
de
gestion 2O2t
émis
par
la
trésorerie
présentant
les
résultats
suivants
Report investissement 2020
:
Dépenses
d'investissement
202
L
Recettes
d'investissement
202 1:
Résultat de
clôture
2OlL: .1
Report
fonctionnfipent
2020
:
Couverture
déficit
2O2O
:
Dépenses
fonctionnement
202 1:
Recettes
fonctionnement
2021
:
Résultat de
clôture
2021:
- 76 550.91€ 277
828.27€
168 659.63€ - 185
719.55€
507
L77.15€
1_04
050.9L€
3r9
621.37€
42r208.53€ 4987L3.40€
Ì
Résultat investissement.
2O2t
: -L09
L68.64€
Résultat
fonctionnem en| 2O2t
: 101 587.16€
Ì
Celui-ci
n'appelant
aucune
observation ni
réserve est
adopté
à
l'unanimité.
Le
compte administratif de
la
commune présentant
les
mêmes résultats que le
compte
de gestion présenté
précédemment
est soumis
au
vote
par
M.
Serge DIZAMBOURG
et
est
adopté
à
l'unanimité.
M. le Maire récapitule
les
chiffres du compte
de
gestion
2021:
Excédent de
fonctionnement
:
498773.40€
Déficit d'investissement
:
185 719.55€
et
propose
d'affecter
les
résultats de
la
manière suivante
:
Couverture du
déficit
(1068)
:
185
719.55€
(déficit d'investissement)
Report
de l'excédent
déduit
du
déficit(OO2)
:
312 993.85€
Chiffres
approuvés
à
l'unanimité.
M.
le
Maire rappelle que
chaque
année,
la
commune
attribue
des
subventions
aux
organismes qui
interviennent
sur
la
commune.
llfait
lecture
de celles
mandatées
en2O2L
et
demande
aux
conseillers de
se
positionner.
Après
en
avoir délibéré,
le conseil
municipalvalide
les
sommes
suivantes
:
Anciens
Combattants
:
1OO€
Mission
locale
:200€
La
Récré
: 600€
Souvenir
Français
:
50€
Adapei
:
100€
Admr:
L00€
CCAS:
1000€
M.
le
Maire
envisage
de
renouveler
l'opération
<
cartes jeunes
))
pour
l'année scolaire
2022-2023
pour
les
adolescents
de
14
à
18 ans.
La
carte serait
offerte,
aux
jeunes inscrits
au
préalable,
et
leur permettrait
de
pouvoir bénéficier
de
réductions sur
certaines
sorties.
Le
conseil
municipal
accepte
de réitérer
la
campagne
pour
la
prochaine
année scolaire. SORTIE DE
tA
COMMUNE
D'ANCIER DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DE
VOIRIE
DU
VAL
DE
SAôNE
:
M.
le Maire
informe
les
conseillers municipaux que
la
commune d'Ancier
a
demandé son
retrait
du syndicat
de
voirie
du Val de Saône.
ll rappelle
qu'une
partie
des
voies
de
la
commune avaient
déjà
été
retirée
il y
a
quelques
années
et
qu'aujourd'huiAncier
demande
le
retrait total.
La
question
des
charges
fixes est soulevée.
Après discussion,
le
conseil municipal
valide
à
l'unanimité la sortie de
la commune
d'Ancier
du
périmètre
du
syndicat
de
voirie.
QUESTIONS
DIVERSES
:
-
Bilanclocher-cloches
-
Campagne de
stérilisation
des chats
terminée.
20 animaux
ont
été identifiés et
stérilisés
-
La
fibre
est
installée
à
la
mairie
mais
pose
quelques
problèmes.
Aucune liaison n'est
faite
avec
le
bâtiment
école/périscolaire qui
est
privé
d'internet
et
téléphone
en
attendant
un
dépannage.
-
La
commune effectuera
le
recensement en
ianvier/février2023.
Elle
recherche
2
agents recenseurs
pour
effectuer
la mission
; si
vous êtes intéressé
veuillez prendre contact
avec
le
secrétariat
Le
Moire,
Yvon GUIGNOT {
Nous
remercions d'ores et déjà très chaleureusement
les
particuliers et
les
entreprises
qui ont
déjà participé
à
l'évènement.
À
ce
jour
ta
collecte
a
rapporté
32
OOO€.
Votre
générosité peut vous
permettre d'être
défiscalisé une nouvelle fois.
La
cloche
classée
sera
prochainement
restaurée pour une
réhabilitation
dans
ses
fonctions
à
l'automn e 2022.
Profitez-en pour
diminuer
vos
impôts
!
KrÐÀTtoN
^¡.
-ç) PAIRIMOIl\lf
>
rJe
lrrlru
!
I
POUR LA
NESTAUNAïON
ÐE
LA
CLOCHE
ET L'EGLISE
SAINT
MAURICE
DE
GRAY-LA-VILLE
Haut*Saône