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Déliberation - 20210325 del 16 tableau effectifs
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Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
VEÉLÉE
RTE
30.118.201
Le
général
des
services
Objet
:
Adaptation
du
tableau
des
effectifs
pour
les
filières
administrative,
technique
et
médico-
sociale Séance
du
25
mars
2021
Convocation
du
19
mars
2021
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 33
GRAND
PARIS
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
:
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
vingt-cinq
mars
à
19
h
30,
les
membres
composant
le
conseil
municipal
de
la
ville
de
Sceaux,
dûment
convoqués
par
le
maire
le
dix-neuf
mars
se
sont
réunis
sous
la
présidence
de
M.
Philippe
Laurent,
maire,
en
visioconférence
en
direct
sur
le
site
sceaux.fr
Etaient
présents
:
M.
Philippe
Laurent,
Mme
Chantal
Brault,
M.
Jean-Philippe
Allard,
Mme
Florence
Presson,
M.
Francis
Brunelle,
Mme
Isabelle
Drancy,
M.
Philippe
Tastes,
Mme
Sylvie
Bléry-Touchet,
M.
Patrice
Pattée,
Mme
Monique
Pourcelot,
M.
Christian
Lancrenon,
Mme
Roselyne
Holuigue-
Lerouge,
M.
Jean-Pierre
Riotton,
Mme
Annie
Bach,
M.
Frédéric
Guermann,
Mmes
Sabine
Ngo
Mahob,
Sakina
Bohu,
M.
Emmanuel
Goujon,
Mme
Axelle
Poullier,
M.
Numa
Isnard,
Mme
Claire
Vigneron,
M.
Franck
Tonna,
Mme
Corinne
Deleuze,
M.
Konstantin
Schallmoser,
Mme
Catherine
Palpant,
M.
Jean-Christophe
Dessanges,
Mme
Maud
Bonté,
MM.
Fabrice
Bernard,
Xavier
Tamby,
Philippe
Szynkowski,
Mme
Liliane
Wietzerbin
Etaient
représentés
:
M.
Théophile
Touny
par
M.
Numa
Isnard,
Mme
Christiane
Gautier
par
M.
Jean-Christophe
Dessanges
Secrétaire
de
séance
:
M.
Numa
Isnard
Les
conseillers
présents,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
peuvent
délibérer
en
exécution
de
l'article
L
2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Ces
formalités
remplies,
Hôtel
de
ville,
122
rue
Houdan,
92331
Sceaux
cedex
- Tél.
01
41
13
33
00
- Fax
01
4118
33
99
- www.sceaux.fr
- sceauxinfomairie@sceaux.fr SE
|
D)
_
>
s
* &}
Ÿ
ES
DELIBERATION
25
mar.
21
—
n°
16
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
25
mars
2021
OBJET
:
Adaptation
du
tableau
des
effectifs
pour
les
filières
administrative,
technique
et
médico-sociale Le
conseil,
Après
avoir
entendu
le rapport
de
Philippe
Laurent,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la loi n°83-634
du
13 juillet
1983
modifiée
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires,
Vu
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
relatives
à la
fonction
publique
territoriale
et
notamment
l’article
3 alinéas
4,
5 et
6,
ainsi
que
les
articles
33,
34,
79
et
81,
Vu
l’avis
du
comité
technique
en
date
du
26
janvier
2021,
Considérant
qu’il
convient
de
créer
et
supprimer
des
emplois
dans
les
filières
:
administrative,
technique
et
médico-sociale,
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
DECIDE
:
Article
1 :
pour
les
besoins
liés
au
recrutement
et
aux
évolutions
de
carrière
des
agents,
pour
effet
à
compter
du
1%
avril
2021
:
Dans
la filière
administrative
:
-
supprimer
1 poste
d'adjoint
administratif
principal
de
2°"
classe,
-
créer
1 poste
de
rédacteur,
-
créer
1 poste
d’adjoint
administratif.
Dans
la filière technique
:
-
supprimer
1 poste
d’adjoint
technique
principal
de
2%
classe,
-
supprimer
1 poste
d’adjoint
technique.
Dans
la filière
médico-sociale
:
-_
supprimer
1
poste
de
psychologue
de
classe
normale
à
temps
non
complet
à
raison
de
19
heures
hebdomadaires,
-
créer
1 poste
de
psychologue
de
classe
normale
à temps
non
complet
à raison
de
23
heures
hebdomadaires,
=
créer
2 postes
d’auxiliaire
de
puériculture
principal
de
2°"
classe.
ADOPTE
le
tableau
des
effectifs
au
1%
avril
2021,
tel
que
présenté
en
annexe
1
de
la
présente
délibération. PRECISE
que
les
dépenses
résultant
de
la
présente
délibération
seront
imputées
sur
les
crédits
inscrits
aux
budgets
des
exercices
concernés
chapitre
012.
Et
ont
signé
les membres
présents
Pour
extrait
conforme
le mai
2/2 VILLE
DE
SCEAUX
Annexe
1:
Tableau
des
effectifs
au
1er
avril
2021
GRADES
ou
EMPLOIS
CATEGORIE
Effectifs
autorisés,
Modification
|
Effectifs
autorisés
|
dont
01/01/2021
CM
25/03/2021
01/04/2021
TNC
BUDGETAIRES
BUDGETAIRES
|
TNC
EMPLOIS
FONCTIONNELS!
(pour
information)
Directeur
général
des
services
A
il
1
Directeur
général
adjoint
des
services
À
2,
2
FILIERE
ADMINISTRATIVE
|
_.
[Attaché
hors
classe
A
2
2
Attaché
principal
A
5
5
|
Attaché
A
31
31
Rédacteur
principal
de
1ère
classe
B
4
4
EH
Rédacteur
principal
de
2ème
classe
B
3
3
[Rédacteur
B
17
l
18
Adjoint
administratif
principal
de
1ère
classe
C
ul
Il
Adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe
C
25
-1
24
Adjoint
administratif
C
19
1
20
1 |
TOTAL
(1)
117
118
1
[FILIERE
TECHNIQUE
[ingénieur
principal
A
4
4
Ingénieur
À
2
2
|
Technicien
principal
1ère
classe
B
2
h
2
Technicien
principal
2ème
classe
B
7
7
Technicien
B
5
5
|
Agent
de
maîtrise
principal
CE
4
4
Agent
de
maîtrise
CG
5
o
Adjoint
technique
principal
1ère
classe
C
18
18
Adjoint
technique
principal
2ème
classe
Le
C
44
-1
43
Adjoint
technique
C
78
-]
11
TOTAL
(2)
169
167
0
[FILIERE
MEDICO
SOCIALE
Conseiller
socio-éducatif
A
1
1
_d|
Assistant
socio-éducatif
de
classe
exceptionnelle
À
1
1
Assistant
socio-éducatif
de
1ère
classe
|A
1
L
|
fAssistant
socio-éducatif
de
2ème
classe
A
0
0
h
Educateur
de
jeunes
enfants
classe
exceptionnelle
A
2
2
Educateur
de
jeunes
enfants
de
1ère
classe
À
5
5
|
Educateur
de
jeunes
enfants
de
2ème
classe
A
8
8
j
Agent
spécialisé
principal
de
1ère
classe
des
écoles
[maternelles
CG
7
7
Agent
spécialisé
principal
de
2ème
classe
des
écoles
|
maternelles
C
6
6
Agent
social
principal
de
1ère
classe
e
1
1
Agent
social
principal
de
2ème
classe
C
4
4
Agent
social
.
C
1
1
Cadre
de
santé
paramédical
de
2ème
classe
À
1
1
Puéricultrice
hors
classe
A
1
1
Puéricultrice
de
classe
supérieure
À
1
1
|
Puéricultrice
de
classe
normale
A
2
2
Psychologue
de
classe
normale
A
2
2
2
Infirmier
de
classe
supérieure
B
1.
1
Auxiliaire
de
puériculture
principal
lère
classe
C
11
11
Auxiliaire
de
puériculture
principal
2ème
classe
C
22
2
|
24 TOTAL
(3)
78
80
2
FILIERE
SPORTIVE
Educateur
APS
principal
de
Ière classe
EL
B
1
Ï
Educateur
APS
principal
de
2ème
classe
B
1
1
Educateur
APS
LL
B
5
5
3|
[
TOTAL
(4)
7
7
3
FILIERE
CULTURELLE
Bibliothécaire
principal
À
l
1
Bibliothécaire
L
A
2
2
Assistant
de
conservation
principal
lère classe
B
1
Î
Assistant
de
conservation
principal
2ème
classe
B
2
2
Assistant
de
conservation
du
patrimoine
B
2
2
Adjoint
du
patrimoine
principal
de
Ière
classe
€
2
2
Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe
c
0
0
|
Adjoint
du
patrimoine
C
1
1
L
TOTAL
(5)
11
1
FILIERE POLICE MUNICIPALE
|
|
Brigadier
chefprincipal
C
2
2
Gardien
- Brigadier
el
5
5
|
TOTAL
(6)
7
7
FILIERE
ANIMATION
Animateur
territorial
B
7
7
Adjoint
d'animation
principal
de
Lère
classe
€
2
2
Adjoint
d'animation
principal
de
2ème
classe
C
10
10
Adjoint d'animation
_
C
34
Ce
34
4
TOTAL
(7)
53
53
4
EMPLOIS
HORS
FILIERE
Directeur
de
cabinet
1
1
TOTAL
(8)
4
1
|
TOTAL
GENERAL
(1
à 8)
443
444
16
Soit,
en
équivalent
temps plein
:
434,84
435,96