Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARRETE N 2026 032
Arrêté - ARRETE N 2024 032
Arrêté - ARRETE N 2025 056
Arrêté - ARRETE N 2025 019
Arrêté - ARRETE N 2025 038
Arrêté - ARRETE N 2025 057
Arrêté - ARRETE N 2026 035
Arrêté - ARRETE N 2026 021
Arrêté - ARRETE N 2024 029
Arrêté - ARRETE N 2024 028
Arrêté - ARRETE N 2025 032
Document publié le Samedi 1 mars 2025 par la commune de Maule.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE N 2025 032)
Thèmes du document : Sécurité routière, Transports, Assurance,
PT Lire f
Rs ARRETE AUTORISANT SULTAN)
UN
GRAVEL
Organisé par l’US Maule Cyclisme 78
Maüle Samedi 01 mars 2025
N/Réf. : OL/EF — Arrêté n° 2025-032
Nous, Maire de la commune de Maule,
Vu le Code Général des Collectivités territoriales et notamment les articles L.2213-1, L.2213-2 ; Vu le Code de la Route ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu le Code du Sport ;
Vu le règlement type des épreuves sur la voie publique concernant les épreuves cyclistes édictées par la Fédération Française de Cyclisme en vigueur,
Vu la demande présentée par l’US Maule Cyclisme, tendant à obtenir l’autorisation d’organiser le samedi 01 mars 2025, un gravel dénommé « L’enfer de l’ouest »,
ARRETONS
ARTICLE 1: L’US MAULE CYCLISME 78 représentée par Monsieur Michel DERLY, est autorisée à organiser le samedi O1 mars 2025, un gravel.
ARTICLE 2 : Les participants à la course sont autorisés à traverser les commune ci-dessous sous réserve d’accord de celles-ci à partir de 12h00 pour un retour vers 17h00 :
- Montainville, Andelu, Maule
ARTICLE 3 : La signalisation temporaire et la matérialisation des éventuels périmètres de sécurité (barrières, signaleurs, ..) seront mises en place par les organisateurs, la sécurité de la course étant sous l’entière responsabilité de l'US Maule Cyclisme 78.
L’organisateur s’assure que les conditions météorologiques ne soient pas incompatibles avec la tenue d’une telle manifestation (orages, vents forts, .….).
ARTICLE 4 : Sont interdits :
- le jet sur la voie publique, de tout objet (bouteilles plastiques, papiers, ete … pour toute personne participant ou assistant à quelque titre que ce soit à la manifestation,
- l’apposition de papillons, flèches ou affiches indiquant l’itinéraire sur les panneaux de signalisation routière, bornes, arbres ou parapets.
Les différents points stratégiques du parcours peuvent également être matérialisés par un affichage par P panneaux ou à l’aide de drapeaux jaunes qui seront retirés par l’organisateur à la fin de la course. ARTICLE 5 : L’organisateur déclare dégager expressément la commune et son représentant de toute responsabilité civile pour les dommages qui pourraient être causés aux personnes et aux biens par le fait de l’épreuve ou d’un accident survenu au cours ou à l’occasion de l’épreuve. A cet effet, il s’engage à supporter ces risques et déclare être assuré auprès d’une compagnie agréée
et notoirement solvable par un contrat spécifiant qu’en aucun cas cette compagnie ne pourra mettre en cause la responsabilité administrative.
ARTICLE 6 : Ampliation du présent arrêté sera notifiée à :
- Monsieur le Lieutenant commandant le Centre de Secours de Maule,
- Monsieur le Major commandant la Brigade de Gendarmerie de Maule, - Messieurs les Policiers Municipaux,
- Madame BRIGNOLI, Directrice des Services Techniques,
- US Maule Cyclisme 78.
Fait à Maule, le 24 février 2025.
Olivier LEPRÊTRE
Le Maire
Hôtel de Ville ———
BP 50 - Place de la Mairie - 78580 Maule
Tél. 01 30 90 49 00 - Fax O1 30 90 96 48 - contact.mairie@maule.fr - www.maule.fr