Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 2 NOV 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU 5 DECEMBRE 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 15 JUIN 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU 25 NOVEMBRE 2019
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 23 MAI 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 15 NOV 2021
Compte-Rendu - Compte rendu 18 juin 2018
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 27 MARS 2019
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 9 FEVRIER 2018
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 03 JUIN 2020
Compte-Rendu - Compte Rendu du 15 JANVIER 2020
Document publié le Mercredi 15 janvier 2020 par la commune de Villes-sur-Auzon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 15 JANVIER 2020)
Thèmes du document : Banque, Union Européenne, Institutions publiques,
MAIRIE DE VILLES-SUR-AUZON - DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 15 JANVIER 2020 à 8 HEURES
L’an deux mille vingt le MERCREDI 15 JANVIER à 8 heures, le CONSEIL MUNICIPAL, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Frédéric ROUET, Maire.
Présents : ROUET Frédéric, TORELLI Jean-Marie, LECLERC Nicole, CAYOL Marc, CROSET Bertrand, GAGNAIRE Serge, JEAN Marylène, MACHUROT Suzy, SAINT CLAIR SPROUL BOLTON Philippe.
Procurations : JACQUEMUS Jacqueline à ROUET Frédéric
Absents : MARCELLIN Maguy, COURBET Pierre, MEJIAS Marie-Claire, PRUNARETTY Anouk, TESTON Martine
Secrétaire : MACHUROT Suzy
DECISIONS DU MAIRE
DECISION 12
CONTRAT DE MAINTENANCE 2020 POUR LES CAMERAS
Signature d’un contrat de maintenance avec la société STS pour tout le matériel de vidéo protection à compter du 1er janvier 2020 pour un montant de 1210 euros H.T. soit 1452 euros TTC par an
DECISION 13
CONTRAT DE PRESTATION AVEC LA SOCIETE SPCAL POUR LA CAPTURE ET LA PRISE EN CHARGE D’ANIMAUX
Contrat annuel de 467.60 euros HT soit 561 euros TTC pour 5 animaux et 120 euros par animal supplémentaire
DELIBERATIONS
N°1 – DM 4 INVESTISSEMENT
022 dépenses imprévues - 10 000 1641 capital d’ emprunt + 10 000 60611 eau- asst - 3 150 66111 intérêts d’emprunt + 3 150 Voté à l’unanimité des membres présents et représentés. N°2 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020 –TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA MAIRIE
La Commune sollicite une aide de l’Etat de 35% du montant H.T.des travaux et divers honoraires pour les travaux de mise en accessibilité de la Mairie, soit 81 343.00 euros pour 232 411.30 euros HT de dépenses.
Voté à l’unanimité des membres présents et représentés.
N° 3 – ACHAT DE PARCELLES A MONSIEUR MICHEL HORARD Acquisition des parcelles C N°200 de 4470 m2 et C N°201 de 78 m2 au prix de 0.40 euro le m2 soit 1819.20 euros à Monsieur Michel HORARD de Saint Saturnin les Avignon. Ces parcelles sont situées en limite du site d’escalade quartier des Escampeaux. Voté à l’unanimité des membres présents et représentés.
N°4 – STATION SERVICE COMMUNALE / MODIFICATION DU TARIF DES BADGES POUR LES CLIENTS EN COMPTE.
De nouveaux badges ont été achetés. Monsieur le Maire propose de les vendre à prix coûtant comme les précédents à savoir 12.09 H.T. soit 14.50 euros TTC.
Voté à l’unanimité des membres présents et représentés.
N° 5 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe à 28h et création d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe à 31 h.
Voté à l’unanimité des membres présents et représentés.
FAIT A VILLES-SUR-AUZON, le 15 Janvier 2020
Le Maire,
Frédéric ROUET