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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Royat.
Lien du pdf (unknown - D2026 020 Designation membres EPL Royat ThermoTonic)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
D?026-020
MAIRIE de ROYAT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DETIBERATIONS
L'on deux mil vingt-six, le huit du mois d'ovril, à dix-huit heures, le Conseil municipol de lo commune
de ROYAT, dument convoqué, s'est réuni en session ordinoire en moirie de Royot, sous lo présidence de M. Hugo FRANCK, Moire de Royat.
Dote de convocotion : 07 ovril 2026
Etoient présents : MM. FRANCK Hugo, MEYER Michoë|, BEN Mélonie, SOLOIS Frédéric, JARLIER
Morie-Anne, SEBBANE Nodio, ROQUIER Sdmuel, LEHOTJRS Cotherine, BEDEL Fronçois, THOREAU
Véronique, HENG Anne-Elisobeth, MANEIN Géroud, MORIN Piene-Fronçois, de ROCQU\GNY
Ldurence, SCHOENIG Leilo, PUYFAGES Aurélien, PRACROS Cloude, IOIJFFRET Philippe, FORGET
Sébastien, VIAL Louis, LUNOT Jeon-Pierre
Procurotions: MERCIER Sophie à SOLOIS Frédéric
MANSOUR Lionel à FRANCK Hugo
BOISSERIE René à JARLIER Morie-Anne
POINAS-FREYDEFONT Clémence à ROQUIER Somuel
DE DONNO Aurélien ù SEBBANE Nodio
BIGOURET-DENAES Christine à VIAL Louis
Lesquels forment la mojorité des membres en exercice et peuvent délibérer voldblement en
exécution de l'orticle L2727-27 du Code Générol des Collectivités Territorioles.
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents: 21
Nombre de suffroqes exprimés : 27 dont 6 procurotions
M. le Moire oyont ouvert lo séonce et foit l'oppel nominol, il o été procédé, en conformité ovec l'article L 2121-15 du Code Générol des Collectivités Territorioles, à l'élection d'un secrétoire de séonce pris ou sein du Conseil municipol ; M. PUYFAGES Adrien o été désigné pour remplir cette
fonction qu'il a occeptée.
oBJET : Désignation des membres du Conseil dâdministration de l'EPL Royat ThermoTonic
Rapporteur: Hu go FRANCK, Maire
ll est proposé au Conseil municipal de procéder à la désignation des 6 membres représentants appelés à siéger au sein du Conseil d'administration de l'EPL Royat Thermotonic, conformément
à l'article 4 de ses statuts :
1
l,]üauer,T i fiÀrç: §ri
Représentants de la commune de Rovat :4 élus 02026-020
Le Conseil municipal, dprès en dvoir délibéré, décide à lo mojorité (3 votes contre : M. IOUFFREf,
MME PRACROS, M. FORGEr), d'opprouver cette proposition
Fait et délibéré et en séance, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Hugo FRANCK
Adrien PUYFAGES,
secrétaire de séance
§-
2
o M. Hugo FRANCK
o Mme Véronique THOREAU
o Mme Anne-Elisabeth HENG
o Mme LeTla SCHOENIG
1 Représentant des qrouDements orofessionnels intéressés au développement
économioue de la station thermale : Jean-Pierre PAULET
1 Personne avant une compétence reconnue dans l'administration ou les affaires : Mickaêl
BARDYN